| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
| SIREN : | 989 169 438 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 989 169 438 00011 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 15/06/2023 |
| Identifiant association : | W832021461 |
Activité de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
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Adresse : LA FREGATE B 278 BOULEVARD DOCTEUR CUNEO 83000 TOULONDate de création : 15/06/2023
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Alertes de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11/12/2025, 25/01209Début du contentieux : 13/01/2025Position : DemandeurDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 12/06/2025, 25/00175Début du contentieux : 13/01/2025Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Suspend l'exécution provisoireLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
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CRÉATION 15/06/2023Préfecture de VarJoafe n°20230025, annonce n°1913Dénomination : ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)Adresse : 278 boulevard du Docteur Cunéo 83000 ToulonActivité : organiser ou animer des évènements culturels; accompagner les projets culturels existants ou à venir; enseigner, conseiller, sensibiliser, coacher et manager des artistes amateurs ou professionnels; assurer ou participer à l'administration de projets culturels; assurer ou participer à la communication interne ou externe de projets culturels, média ou hors média; assurer ou participer à la production de projets culturels; réaliser, fabriquer, ou faire fabriquer des oeuvres originales d'art vivant; réaliser, fabriquer ou faire fabriquer des oeuvres originales d'arts visuels des beaux arts ou des arts numériques; réaliser, fabriquer ou faire fabriquer des oeuvres originales de l'artisanat de la mode et du design; réaliser, fabriquer ou faire fabriquer des oeuvres originales des industries culturelles physiques ou digitales de musique, d'édition, de cinéma; proposer ou vendre des services ou des biens cités ci dessus
Cartographie de ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE DES ARTS ET DE LA FETE (PRO-FETE)
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