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Mise à jour RCS : le 01/07/2026 Mise à jour RNE : le 01/07/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

015 750 706 · Radiée depuis le 18/03/2003
Adresse : 14 BD DE LA TREMOUILLE, 21000 DIJON
Activité : Banques mutualistes
Effectif : 0 salarié (donnée 2002)
Création : 01/01/1957

Informations juridiques de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

SIREN : 015 750 706
SIRET (siège) : 015 750 706 00010
Forme juridique : Société coopérative de banque populaire
Numéro de TVA : FR35015750706
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de DIJON, le 18/03/2003)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 01/01/2002)
Numéro RCS : 015 750 706 R.C.S. Dijon
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Code NAF ou APE : 65.1D (Banques mutualistes)
Domaine d’activité : Activités financières
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    015 750 706 00010
    Adresse : 14 BD DE LA TREMOUILLE 21000 DIJON
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 01/01/2002 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Finances de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Dirigeants et représentants de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

    • Document inconnu
    18/03/2003
    • Document inconnu
    02/10/2002
    • Document inconnu
    09/09/2002
    • Document inconnu
    05/02/2002
    • Document inconnu
    23/01/2002
    • Document inconnu
    24/08/2000
    • Document inconnu
    04/10/1999
    • Document inconnu
    04/10/1999
    • Document inconnu
    14/11/1997
    • Document inconnu
    24/10/1997
    • Document inconnu
    23/10/1997
    • Document inconnu
    23/10/1997
    • Document inconnu
    23/10/1997
    • Document inconnu
    17/07/1995
    • Document inconnu
    17/07/1995
    • Document inconnu
    12/07/1995
    • Document inconnu
    21/03/1995
    • Document inconnu
    23/02/1995
    • Document inconnu
    20/10/1994
    • Document inconnu
    20/10/1994
    • Document inconnu
    20/10/1994
    • Document inconnu
    20/10/1994
    • Document inconnu
    20/10/1994
    • Document inconnu
    28/01/1993
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Comptes annuels de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

0 procédure collective
25 contentieux
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Alertes de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

  • Tribunal judiciaire de Dijon, 16/01/2026, 25/00273
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour de cassation, 22/01/2013, 11-30.536, 11-30.537, 11-30.538, 11-30.539, 11-30.540, 11-30.541, 11-30.542, 11-30.543, 11-30.544, 11-30.545, 11-30.546
    Début du contentieux : 17/12/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : LCL CREDIT LYONNAIS, Société générale, UNICREDIT, Caisse régionale de crédit agricole de la Côte-d'Or, SBE SOCIETE DE BANQUE ET D'EXPANSION, BANQUE CGER FRANCE, CSIA, Société lyonnaise de banque, Caisse agricole de Bourgogne Centre-Est, Auxiga, CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne, MAB METAL SOCIETE D'EXPLOITATION, Barclays Bank Plc, CA CONSUMER FINANCE, Société Fortis banque, NATIXIS, BANQUE FRANCAISE DU COMMERCE EXTERIEUR, BRED BANQUE POPULAIRE, DELEGATION FRANCAISE AUPRES DE LA BANQUE EUROPEENNE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DEVELOPPEMENT, Banque générale du commerce, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 27/11/2007, 06-12.985, 06-13.699
    Début du contentieux : 31/10/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 14/10/2004, 02-20.733, 02-21.054
    Début du contentieux : 29/04/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Annulation
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  • Cour de cassation, 03/12/2003, 01-12.954
    Début du contentieux : 04/05/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 26/02/2002, 99-10.729
    Début du contentieux : 06/11/1998
    Position : Demandeur
    Autres parties : EXEL INDUSTRIES
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 31/01/2002, 00-16.542
    Début du contentieux : 22/04/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : CA CONSUMER FINANCE, FRANFINANCE, VOLKSWAGEN FINANCE, M.C.S. & ASSOCIES, SOGERES, Compagnie européenne d'opérations immobilières Banque immobilière européenne, Paierie départementale, Le Crédit Universel (BNP Lease), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 16/11/2001, 1998/01302
    Début du contentieux : 17/11/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE PEPINIERES X, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
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  • Cour de cassation, 19/06/2001, 99-10.802
    Début du contentieux : 05/11/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 21/03/2001, 99-19.219
    Début du contentieux : 02/07/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOFISTOCK, Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) de Côte-d'Or, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 19/12/2000, 99-12.029
    Début du contentieux : 15/12/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 24/11/1999, 98-04.037
    Début du contentieux : 19/12/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Crédit municipal, SOGERES, S2P société de paiements PASS, Sovac, SOFINCO, Société génerale, SBE, Finaref, FINALION, Crédit municipal de Paris, LCL CREDIT LYONNAIS, Fidem, Covefi, Cofidis, Cetelem, Carte Peugeot, Axa crédit, COMITE CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE, Crédipar, Cofica surendettement, Crédit agricole, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, Socrif, FRANFINANCE, BNP PARIBAS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour de cassation, 27/05/1999, 98-11.060
    Début du contentieux : 31/10/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : X... Vie, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 27/05/1999, 98-04.118
    Début du contentieux : 11/03/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Crédit Municipal, BNP PARIBAS, Caisse de Crédit mutuel Centre-Est Europe, Namur assurances de crédit, Trésorerie générale, CA CONSUMER FINANCE, VOLKSWAGEN FINANCE, CREDIT UNIVERSEL, FRANFINANCE, SOGERES, Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de l'Yonne, RECOMA, Contentieux Nord-Est (CDNE), COFIDIS, NEUILLY CONTENTIEUX, SCA Sovac, Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Yonne, CEF CIE D'ETUDES FINANCIERES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 05/01/1999, 96-14.821
    Début du contentieux : 10/05/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 23/06/1998, 95-04.189
    Début du contentieux : 13/10/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Garage Narbot, CRSF Poste, Crédit agricole Ain, Saône et Loire, Centre général des Impôts, DIAC, Trésorerie générale de Mâcon, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 25/06/1997, 95-40.396
    Début du contentieux : 23/11/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 04/02/1997, 94-20.415
    Début du contentieux : 05/12/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 09/01/1996, 94-14.555
    Début du contentieux : 08/03/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/02/1994, 92-14.438
    Début du contentieux : 12/02/1992
    Position : Demandeur
    Autres parties : FROMAGERIES ROUTHIER SA, Société Paul X
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 09/02/1994, 93-04.002
    Début du contentieux : 30/09/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : GERLING NAMUR ASSURANCES DU CREDIT, Société des Autoroutes Paris Rhin-Rhône, ELIOR RESTAURATION FRANCE, Société Carrefour, CODIFIS Neuilly contentieux, Trait d'Union, Mutuelles du Mans assurances, Réunion des assurances maladie, Société des Paiements PASS S2P, SOCOTHERM, Trésorerie principale de Dijon-Nord, Banque nationale de Paris, U A P CAEN SAINT JEAN IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 26/01/1994, 93-04.034
    Début du contentieux : 30/10/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Trésorerie générale, service AER, BNP PARIBAS, Ecole de Saint-Etienne, Trésor public, service de la redevance de l'audiovisuel, EDF-GDF, URSSAF, UAP, BANQUE PALATINE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 04/05/1993, 91-15.747
    Début du contentieux : 02/04/1991
    Position : Demandeur
    Autres parties : Produits Industriels et Métallurgiques
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 27/10/1992, 91-04.121
    Début du contentieux : 11/07/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : La banque La Hénin, UCB, Le Crédit agricole, Le Crédit lyonnais, La Société générale, Le Crédit mutuel, CGI, MOTUL, SCP André-Gillis, Trésorerie principale de Dijon banlieue-Est, La Banque nationale de Paris (BNP), Le Crédit de l'Est, La Lyonnaise de banque, LE CREDIT UNIVERSEL, BANQUE PARIBAS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 20/10/1992, 90-13.161
    Début du contentieux : 04/01/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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Entreprises citées de BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE

  • SARL ROSSIGNOL (442 698 908) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SARL ROSSIGNOL de la relation : Banque
  • DILAN (818 426 678) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et DILAN de la relation : Banque
  • BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS (956 507 875) Cité 2 fois en 1993 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS de la relation : Banque
  • AXED IMMOBILIER (433 813 896) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et AXED IMMOBILIER de la relation : Banque
  • SAINT COME PHARMA (429 905 136) Cité 2 fois en 2000 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SAINT COME PHARMA de la relation : Banque
  • INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES (435 377 684) Cité 5 fois entre 2001 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES de la relation : Banque
  • DEROSSI (404 538 639) Cité 4 fois entre 1996 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et DEROSSI de la relation : Banque
  • DIGITAL RESEARCH IN ELECTRONICS, ACOUSTICS AND MUSIC (340 859 776) Cité 3 fois entre 1994 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et DIGITAL RESEARCH IN ELECTRONICS, ACOUSTICS AND MUSIC de la relation : Banque
  • M+X (348 940 347) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et M+X de la relation : Actionnariat
  • L. N. DUBER (452 279 664) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et L. N. DUBER de la relation : Banque
  • CYBERPLUS MARKET (432 410 546) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CYBERPLUS MARKET de la relation : Inconnue
  • MELISSANDE (441 107 216) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et MELISSANDE de la relation : Banque
  • MINIPATS (LES) (438 582 751) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et MINIPATS (LES) de la relation : Banque
  • A VOS SOUHAITS (450 307 632) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et A VOS SOUHAITS de la relation : Banque
  • A.D.S (378 035 422) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et A.D.S de la relation : Notaire
  • SANBI (432 162 964) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SANBI de la relation : Banque
  • BPCE IARD (401 380 472) Cité 2 fois en 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BPCE IARD de la relation : Banque
  • SCI IMM BANQUE POPUL REG BOURG FR COMTE (320 281 314) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SCI IMM BANQUE POPUL REG BOURG FR COMTE de la relation : Banque
  • PME CONSEIL ET TRANSMISSION (440 781 839) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et PME CONSEIL ET TRANSMISSION de la relation : Banque
  • SCI DES BRILLANTS (424 053 155) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SCI DES BRILLANTS de la relation : Banque
  • E.D.2M. (448 547 042) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et E.D.2M. de la relation : Banque
  • LEVALTIER (325 114 163) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LEVALTIER de la relation : Banque
  • SCI BINET IMMOBILIER (410 328 884) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SCI BINET IMMOBILIER de la relation : Banque
  • CENTRAL AMBULANCES (422 835 223) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CENTRAL AMBULANCES de la relation : Banque
  • CORATEL (399 657 170) Cité 2 fois en 1995 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CORATEL de la relation : Banque
  • SOC EXPLOIT DU CIRCUIT DIJON PRENOIS (017 150 871) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SOC EXPLOIT DU CIRCUIT DIJON PRENOIS de la relation : Banque
  • BOURGOGNE GENIE CLIMATIQUE (448 445 536) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BOURGOGNE GENIE CLIMATIQUE de la relation : Banque
  • JMC PRESSING (448 371 021) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et JMC PRESSING de la relation : Banque
  • LOSNE AMBULANCES (448 131 565) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LOSNE AMBULANCES de la relation : Banque
  • CAMPING DE LA PLAGE (448 234 310) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CAMPING DE LA PLAGE de la relation : Banque
  • SANI BEAUNE (447 934 431) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SANI BEAUNE de la relation : Banque
  • S.B.C. (447 949 413) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et S.B.C. de la relation : Banque
  • ASTRUC FINANCE (447 852 229) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ASTRUC FINANCE de la relation : Banque
  • HOTEL LE PARC DES MARECHAUX (447 758 152) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et HOTEL LE PARC DES MARECHAUX de la relation : Banque
  • BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (542 820 352) Cité 3 fois entre 1993 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de la relation : Banque
  • LES VIEUX VOLETS (444 793 657) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LES VIEUX VOLETS de la relation : Banque
  • TRANSPORTS PARET (326 750 718) Cité 1 fois en 2002
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  • RAVINE (412 880 445) Cité 2 fois en 1997 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et RAVINE de la relation : Banque
  • LYNAPHARM (444 541 494) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LYNAPHARM de la relation : Banque
  • SANCHEZ (443 871 421) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SANCHEZ de la relation : Banque
  • ART'VERT (443 964 598) Cité 1 fois en 2002
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  • SARL LE RENDEZ VOUS DES GOURMANDS (443 544 341) Cité 1 fois en 2002
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  • BELOR (443 639 497) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BELOR de la relation : Banque
  • FP PACK (443 620 182) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et FP PACK de la relation : Banque
  • SARL FIP (443 339 106) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SARL FIP de la relation : Banque
  • PLEUCHOT T.P (443 136 577) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et PLEUCHOT T.P de la relation : Banque
  • EURL M.H (443 138 029) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et EURL M.H de la relation : Banque
  • ORTHO MULTI CONCEPT (443 159 157) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ORTHO MULTI CONCEPT de la relation : Banque
  • CYPRES (443 138 292) Cité 1 fois en 2002
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  • AUXERRE SPORTS (442 684 171) Cité 1 fois en 2002
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  • LEADER DISTRIBUTION CHENOVE (442 879 136) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LEADER DISTRIBUTION CHENOVE de la relation : Banque
  • CLEMENCIEL (442 496 816) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CLEMENCIEL de la relation : Banque
  • CYCLO-RAIL DE PUISAYE (441 943 958) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CYCLO-RAIL DE PUISAYE de la relation : Banque
  • PIGEONNAT ET FILS (441 732 120) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et PIGEONNAT ET FILS de la relation : Banque
  • AMBIANCE INTERIEURE (441 824 240) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et AMBIANCE INTERIEURE de la relation : Banque
  • BOUGARE PERE ET FILS (441 663 911) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BOUGARE PERE ET FILS de la relation : Banque
  • SAS LELEDY COMPOST (440 434 058) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SAS LELEDY COMPOST de la relation : Banque
  • PRODIA + (440 852 671) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et PRODIA + de la relation : Banque
  • SOCIETE CHAMPIN (440 982 197) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SOCIETE CHAMPIN de la relation : Banque
  • MM PACKAGING FRANCE (425 720 059) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et MM PACKAGING FRANCE de la relation : Banque
  • ARNAY COMBUSTIBLES (440 526 606) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ARNAY COMBUSTIBLES de la relation : Banque
  • HOTELLERIE ELEGANCE DISTINCTION SIMPLICI (440 320 950) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et HOTELLERIE ELEGANCE DISTINCTION SIMPLICI de la relation : Banque
  • ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS (440 118 669) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS de la relation : Banque
  • SOC ACTIVI MODELAGE MECANIQUE AUXERROISE (440 117 521) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SOC ACTIVI MODELAGE MECANIQUE AUXERROISE de la relation : Banque
  • LABORATOIRE AJC PHARMA (439 887 126) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LABORATOIRE AJC PHARMA de la relation : Banque
  • ROSATI SARL (439 851 767) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ROSATI SARL de la relation : Banque
  • PIGNERET FILS (439 692 260) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et PIGNERET FILS de la relation : Banque
  • YONNE EQUIPEMENT (402 196 224) Cité 4 fois entre 1995 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et YONNE EQUIPEMENT de la relation : Banque
  • BRASSERIE DES TROIS FONTAINES (439 216 029) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et BRASSERIE DES TROIS FONTAINES de la relation : Banque
  • ACOGE (439 036 872) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ACOGE de la relation : Banque
  • VENOT SARL (438 831 208) Cité 1 fois en 2001
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  • SARL L V R (438 847 253) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SARL L V R de la relation : Banque
  • D-PACK (438 630 469) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et D-PACK de la relation : Banque
  • LA TUILERIE DU CHAILLOU (438 618 712) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et LA TUILERIE DU CHAILLOU de la relation : Banque
  • AXE DEVELOPPEMENT (438 635 369) Cité 1 fois en 2001
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  • ABC OPTICIENS.FR (438 466 542) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ABC OPTICIENS.FR de la relation : Banque
  • BAFFY INVEST (437 948 391) Cité 1 fois en 2001
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  • EUROGERM ORIENT (437 903 800) Cité 1 fois en 2001
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  • SARL ETS VALET MARC (437 619 620) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SARL ETS VALET MARC de la relation : Banque
  • PROCOTHERM (437 654 775) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et PROCOTHERM de la relation : Banque
  • SOCIETE ARTISANAT FACADES (435 401 377) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et SOCIETE ARTISANAT FACADES de la relation : Banque
  • ACCESS DREAM (434 940 136) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et ACCESS DREAM de la relation : Banque
  • CONIMAST INTERNATIONAL (342 761 095) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et CONIMAST INTERNATIONAL de la relation : Banque
  • MORET (434 474 706) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et MORET de la relation : Banque
  • A.J.A FOOTBALL (434 386 470) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BANQUE POPULAIRE DE BOURGOGNE et A.J.A FOOTBALL de la relation : Banque
  • JEANNOT AND CO (433 935 228) Cité 1 fois en 2001
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  • RESIDENCE LES JARDINS DU BESSAT (433 924 644) Cité 1 fois en 2000
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  • SOC AUTOMOBILES DELPLANQUE (330 023 045) Cité 4 fois entre 1993 et 2000
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  • METAL PROJECT (433 704 293) Cité 1 fois en 2000
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  • FONT'NET (384 695 441) Cité 1 fois en 2000
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  • CYBERTOU (432 351 989) Cité 1 fois en 2000
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  • LA MEE (432 460 509) Cité 1 fois en 2000
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  • A2B CONSEIL (432 157 261) Cité 1 fois en 2000
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  • I COM (432 209 427) Cité 1 fois en 2000
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  • GANDNER MANUTENTION TRANSPORT (431 413 699) Cité 1 fois en 2000
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  • SCI SAMAYA (431 299 627) Cité 1 fois en 2000
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  • RESIDENCE LE CLOS DES LYS (431 265 065) Cité 1 fois en 2000
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  • RESIDENCE LA MAISON ROBINSON (431 265 388) Cité 1 fois en 2000
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  • TRANSPARENCE (430 423 004) Cité 1 fois en 2000
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  • JOREST (430 086 165) Cité 1 fois en 2000
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  • HORIZONS
    Enregistrée le 19/03/1993
    Expire le 19/03/2003
    Classes : 36
    Numéro : FR93461510
    Marque expirée
  • DECOUVERTES
    Enregistrée le 19/03/1993
    Expire le 19/03/2003
    Classes : 36
    Numéro : FR93461511
    Marque expirée
  • EXPRESSIONS
    Enregistrée le 19/03/1993
    Expire le 19/03/2003
    Classes : 09 , 16 , 36
    Numéro : FR93461512
    Marque expirée
  • PERSPECTIVES
    Enregistrée le 19/03/1993
    Expire le 19/03/2003
    Classes : 09 , 16 , 36
    Numéro : FR93461513
    Marque expirée
  • VISIOPAR
    Enregistrée le 07/09/1992
    Expire le 07/09/2002
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR92433615
    Marque expirée
  • VISIOPRO
    Enregistrée le 07/09/1992
    Expire le 07/09/2002
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR92433616
    Marque expirée
  • BANCADOM
    Enregistrée le 14/02/1991
    Expire le 14/02/2011
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR1725969
    Marque expirée

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