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Mise à jour RCS : le 10/08/2026 Mise à jour RNE : le 10/08/2026 Mise à jour INSEE : le 10/08/2026

TJC TRANS JURA CARS

303 956 262 · Active
Adresse : 1 IMPASSE DU BOUCHET, 01100 BELLIGNAT
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1974
Dirigeant : AUTOCARS TRANSMONTAGNE

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Informations juridiques de TJC TRANS JURA CARS

SIREN : 303 956 262
SIRET (siège) : 303 956 262 00065
Numéro LEI : 969500WY6TS6A42ESI19 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR25303956262
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 29/01/1974 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/01/1974)
Numéro RCS : 303 956 262 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 9 146,94 €

Extrait INPI

Activité de TJC TRANS JURA CARS

Activité principale déclarée : Service occasionnel collectif et service régulier de transport transports routiers de voyageurs voiture de petite remise
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise TJC TRANS JURA CARS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    303 956 262 00065
    Adresse : 1 IMPASSE DU BOUCHET 01100 BELLIGNAT
    Date de création : 10/10/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    303 956 262 00057
    Adresse : 86 RUE CASTELLION 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/07/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 956 262 00040
    Adresse : CHEZ M. MERMET-BURNET CHALEA 39240 THOIRETTE-COISIA
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 01/11/2018
    Enseigne : TJC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 956 262 00032
    Adresse : CHEZ MR BURDERON DANIEL RUE CHANFFON 39360 VIRY
    Date de création : 01/10/1990
    Date de clôture : 01/01/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Transports urbains de voyageurs (60.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    303 956 262 00016
    Adresse : 6 RUE CASTELLION 01100 BELLIGNAT
    Date de clôture : 10/10/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise TJC TRANS JURA CARS

Finances de TJC TRANS JURA CARS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 530K 544K 246K 75,9K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 250K 52,6K 324K 276K
BFR exploitation (€) 691K 515K 792K 545K
BFR hors exploitation (€) -441K -462K -468K -270K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,05M 1,09M 1,56M 1,31M
Couverture du BFR 4,2 20,7 4,8 4,7
Trésorerie (€) 799K 1,03M 1,24M 1,03M
Dettes financières (€) 404 414 899 723
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,8 -0,7 -0,7
Autonomie financière (%) 63,6 62,1 67,8 69,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 669K 782K 587K
Liquidité générale 2,6 3 3,2
Couverture des dettes -0,4 -0,3 -0,3 -0,4
Fonds propres (€) 1,3M 1,37M 1,83M 1,58M
Effectif 26 34

Dirigeants et représentants de TJC TRANS JURA CARS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TJC TRANS JURA CARS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TJC TRANS JURA CARS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    19/12/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    28/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    28/11/2025
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    28/11/2025
    • Le rapport du commissaire à la transformation
    07/11/2025
    • L’acte de nomination du commissaire à la transformation
    07/11/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
    • Statuts mis à jour
    05/12/2019
    • Acte notarié
      • Donation/partage de parts
      • Donation/partage de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    06/05/2008
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Reconstitution de l'actif net MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
    • Divers
      • Cession de parts
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
      • Reconstitution de l'actif net
      • Reconstitution de l'actif net
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
      • Cession de parts
    • Déclaration de conformité
      • Cession de parts Reconstitution de l'actif net MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Cession de parts Reconstitution de l'actif net MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Reconstitution de l'actif net MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS
    14/02/1994
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    14/02/1994

Comptes annuels de TJC TRANS JURA CARS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 25/07/2025
  • Comptes sociaux 2024 12/09/2024
  • Comptes sociaux 2023 16/10/2023
  • Comptes sociaux 2022 22/11/2022
  • Comptes sociaux 2021 06/10/2021
  • Comptes sociaux 2020 03/12/2020
  • Comptes sociaux 2019 07/10/2019
  • Comptes sociaux 2018 22/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 30/11/2017
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Conformité de TJC TRANS JURA CARS

0 procédure collective
12 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TJC TRANS JURA CARS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TJC TRANS JURA CARS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TJC TRANS JURA CARS

  • Cour d'appel de Lyon, 29/05/2024, 21/01123
    Début du contentieux : 18/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 10/05/2024, 21/07657
    Début du contentieux : 20/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Lyon, 27/06/2019, 17/09130
    Début du contentieux : 07/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT
    Dispositif : Autres
  • Conseil d'État, 20/04/2005, 255417
    Début du contentieux : 25/09/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'AIN, BUSTOURS, SOCIETE PHILIBERT, SOCIETE DES CARS BERTHELET, Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, SOCIETE D'ENTREPRISES CAMIONS ET AUTOCARS MAISONNEUVE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 02/07/2003, 2002/18385
    Début du contentieux : 25/09/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SECAM, S.A.S, Société CARS X, BUSTOURS, SOCIETE NATIONALE SNCF, Régie Départementale des Transports de l'Ain (R.D.T.A.)
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  • Cour d'appel de Paris, 02/07/2003,
    Début du contentieux : 25/09/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : FAURE PLAINE DE L'AIN, Société VOYAGES Z, Société FÉDÉRATION NATIONALE DU TRANSPORT DE VOYAGEURS (FNTV), TRANSPORTS VERNEY RHONE ALPES (TVRA), Société CARS X, Régie Départementale des Transports de l'Ain (R.D.T.A.), SOCIETE NATIONALE SNCF, BUSTOURS, KEOLIS VAL DE SAONE, AUTOCARS BAS, KTA, Société FÉDÉRATION NATIONALE DU TRANSPORT DE VOYAGEURS (FNTVOI) Cenord, UNION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ROUTIERS DE L'AIN (UPTRA) Cenord, SA COURRIER DES DOMBES, Société SECAM, S.A.S
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  • Autorité de la Concurrence, 25/09/2002, 02-D-59
    Position : Défendeur
    Autres parties : Cars Berthelet, Autocars Planche, AUTOCARS BAS, Cartrans 01, Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV), Union professionnelle des transporteurs routiers de l'Ain (UPTRA), Conseil de la concurrence, CARIANE, Cariane Touriscar Ain, KEOLIS VAL DE SAONE, Régie départementale des transports de l'Ain (RDTA), CARS PHILIBERT, Courriers des Dombes, BUSTOURS, Sécam, FAURE PLAINE DE L'AIN, Transports Verney Rhône-Alpes (TVRA), VOYAGES COGNAT
  • Cour de cassation, 10/11/1998, 97-40.219
    Début du contentieux : 16/10/1996
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 10/11/1998, 96-42.676
    Début du contentieux : 29/01/1996
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 10/11/1998, 96-44.810
    Début du contentieux : 20/06/1996
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 25/01/1996, 94-12.823
    Début du contentieux : 15/12/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Organic recouvrement
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 27/07/1988, 79344
    Début du contentieux : 15/04/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie, des finances et du budget
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TJC TRANS JURA CARS

  • MODIFICATION 27/01/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANS JURA CARS EN ABREGE TJC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BARBAULT Yves Christian nom d'usage : BARBAULT n'est plus président. Sté par actions simplifiée AUTOCARS TRANSMONTAGNE devient président
    Bodacc B n°20260017, annonce n°444
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/12/2025
    Dénomination : TRANS JURA CARS
    Journal : mesinfos.fr
    TRANS JURA CARS
    Société par actions simplifiée
    au capital de 9.146,94 euros
    Siège social : 1 Impasse du Bouchet 01100 BELLIGNAT
    303 956 262 R.C.S. Bourg En Bresse
    Aux termes des décisions de l'associé unique du 19 décembre 2025, et à compter de ce jour et pour une durée illimitée, la Société AUTOCARS TRANSMONTAGNE dont le siège est à SOMBERNON (21540), 22 rue du Vieux Château - 308 101 773 R.C.S. DIJON, a été nommée Président en remplacement de Mr Yves BARBAULT, démissionnaire.
  • MODIFICATION 09/12/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANS JURA CARS EN ABREGE TJC
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : BARBAULT Yves Christian nom d'usage : BARBAULT n'est plus gérant. BARBAULT Yves Christian nom d'usage : BARBAULT devient président
    Bodacc B n°20250236, annonce n°76
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250147, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240180, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230201, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220228, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210197, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200237, annonce n°2
  • MODIFICATION 10/12/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANS JURA CARS EN ABREGE TJC
    Adresse : 1 Impasse du Bouchet 01100 Bellignat
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20190237, annonce n°37
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Rue Castellion 01810 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190196, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : rue Castellion 01810 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180200, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : rue Castellion 01810 Bellignat
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170121, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : rue Castellion 01810 Bellignat
    Bodacc C n°20170002, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : rue Castellion 01810 Bellignat
    Bodacc C n°20150115, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : rue Castellion 01810 Bellignat
    Bodacc C n°20140090, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : rue Castellion 01100 Bellignat
    Bodacc C n°20130071, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : rue Castellion 01100 Bellignat
    Bodacc C n°20120094, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : rue Castellion 01100 Bellignat
    Bodacc C n°20110090, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : rue Castellion 01100 Bellignat
    Bodacc C n°20100090, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : rue Castellion 01100 Bellignat
    Bodacc C n°20090090, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : rue Castellion 01100 Bellignat
    Bodacc C n°20080108, annonce n°3
  • MODIFICATION 27/05/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TRANS JURA CARS EN ABREGE TJC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : BARBAULT Yves Christian
    Bodacc B n°20080089, annonce n°42

Cartographie de TJC TRANS JURA CARS

Comment contacter TJC TRANS JURA CARS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 IMPASSE DU BOUCHET
01100 BELLIGNAT

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Prestataire Service
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Appels d'offres gagnés par TJC TRANS JURA CARS

  • Objet : Lot 1 - Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Lot 2 - Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires à destination des restaurants scolaires

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 3 - Transport collectif par voie routière en intramuros

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Lot 4 - Transport collectif par voie rouière hors des limites de la commune

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT ELEVES ECOLES MATERNELLES/ELEMENTAIRES A DESTINATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES

    Montant : 386 970,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 - SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT ELEVES ECOLES MATERNELLES/ELEMENTAIRES A DESTINATION DES 2TABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 3 -SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT COLLECTIF PAR VOIE ROUTIERE

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 - SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT ELEVES ECOLES MATERNELLES/ELEMENTAIRES A DESTINATION DES 2TABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT ELEVES ECOLES MATERNELLES/ELEMENTAIRES A DESTINATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 3 -SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT COLLECTIF PAR VOIE ROUTIERE

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 - SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT ELEVES ECOLES MATERNELLES/ELEMENTAIRES A DESTINATION DES 2TABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT ELEVES ECOLES MATERNELLES/ELEMENTAIRES A DESTINATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 3 -SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR AUTOCAR - TRANSPORT COLLECTIF PAR VOIE ROUTIERE

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 10/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : DAF_2019_000128-Lot unique

    Montant : 1 698 311,00 € · Notifié le : 03/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : 03506 - Relance Transport-Ex�cution de services de transport scolaire dans le cadre de la restructuration du lyc�e Paul Painlev� � Oyonnax (01)

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 06/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON

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