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Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

LFB FRANCE (LENNOX FR LENNOX PRESENCE LENNOX DISTRIB)

309 528 115 · Active
Adresse : Z.I. LES MEURIERES, 6 RUE DES ALBATROS, 69780 MIONS
Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1977
Dirigeant : Jomard Thierry

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Informations juridiques de LFB FRANCE

SIREN : 309 528 115
SIRET (siège) : 309 528 115 00061
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR59309528115
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 25/01/1994 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/01/1994)
Numéro RCS : 309 528 115 R.C.S. Lyon
Capital social : 5 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LFB FRANCE

Activité principale déclarée : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Code NAF ou APE : 28.25Z (Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LFB FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    309 528 115 00061
    Adresse : Z.I. LES MEURIERES 6 RUE DES ALBATROS 69780 MIONS
    Date de création : 28/12/1993
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies de commandes des transformations industrielles
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00343
    Adresse : 5 RUE CHARLES DE GAULLE 94140 ALFORTVILLE
    Date de création : 01/05/2022
    Nom commercial : HCF LENNOX-HERMEKIT-CLIREF-FRIMAIR-KREYER- PIERRE PONT SERETH.
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00335
    Adresse : Immeuble "espace Patton" 355 AVENUE DU GENERAL PATTON 49000 ANGERS
    Date de création : 01/03/2020
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00319
    Adresse : IMMEUBLE LES CARRES DE L'ARC BAT C ROND POINT DU CANET 13590 MEYREUIL
    Date de création : 01/10/2013
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
    Nom commercial : HCF LENNOX - HERMEKIT - CLIREF - FRIMAIR - PEDIA - KREYER - PIERRE PONT - SERETH -
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00327
    Adresse : 16-18-E-PARC 16 RUE DE L'HERMITE 33520 BRUGES
    Date de création : 15/12/2011
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00210
    Adresse : 21 AV DE LA CREATIVITE 59491 VILLENEUVE D ASCQ
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00194
    Adresse : 42 RUE ROGER SALENGRO 69740 GENAS
    Date de création : 01/01/1998
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00152
    Adresse : BUREAUX CEPIERE BAT E 1 CHEMIN DU PIGEONNIER DE LA CEPIERE 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/10/1995
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
    Nom commercial : HCF LENNOX - HERMEKIT - CLIREF - FRIMAIR - PEDIA - KREYER - PIERRE PONT - SERETH - FRIGA-BOHN
  • Établissement secondaire

    En activité

    309 528 115 00079
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 2 RUE LAVOISIER 21600 LONGVIC
    Date de création : 01/01/1993
    Nom commercial : (VOIR LA RUBRIQUE DES OBSERVATIONS)
    Enseigne : LENNOX FRANCE-LENNOX PRESENCE...
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00301
    Adresse : 4 RUE EUGENE RENAULT 94700 MAISONS-ALFORT
    Date de création : 15/06/2010
    Date de clôture : 01/05/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00293
    Adresse : BAT 4 17 AVENUE DES MONDAULTS 33270 FLOIRAC
    Date de création : 26/03/2007
    Date de clôture : 14/03/2016
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00285
    Adresse : 5 ALLEE GENERAL BENOIST 69500 BRON
    Date de création : 04/09/2006
    Date de clôture : 30/09/2014
    Activité distincte : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00277
    Adresse : 7 CHEMIN DE L’ILE 33360 LATRESNE
    Date de création : 19/10/2005
    Date de clôture : 26/03/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00269
    Adresse : 34 B FAUBOURG DE BRISACH 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/2005
    Date de clôture : 31/12/2019
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
    Nom commercial : HCF LENNOX - HERMEKIT - CLIREF - FRIMAIR - PEDIA - KREYER PIERRE PONT SERETH - FRIGA-BOHN
    Enseigne : HCF LENNOX
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00251
    Adresse : 13 RUE BERTHELOT 59000 LILLE
    Date de création : 05/04/2004
    Date de clôture : 31/12/2019
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00244
    Adresse : 36 IMPASSE EDOUARD MOREAU 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    Date de création : 01/07/2002
    Date de clôture : 30/06/2003
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00236
    Adresse : ZAC DE LA VILLE 1 RUE RAOUL FOLLEREAU 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
    Date de création : 08/08/2001
    Date de clôture : 15/06/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00228
    Adresse : 10 RUE DES FRERES BERTRAND 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 08/02/1999
    Date de clôture : 01/09/2009
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00186
    Adresse : 11 RUE ALSACE-LORRAINE 69500 BRON
    Date de création : 30/09/1998
    Date de clôture : 14/04/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : HCF LENNOX FRIGA-BOHN HERMEKIT CLIREF...
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00202
    Adresse : LD LA CHAITE 38460 CREMIEU
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 26/08/2002 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00178
    Adresse : 26 RUE DE LA MAISON ROUGE 77185 LOGNES
    Date de création : 22/12/1997
    Date de clôture : 08/08/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00145
    Adresse : 4 RUE SAINTE-ANNE 28400 NOGENT-LE-ROTROU
    Date de création : 01/07/1996
    Date de clôture : 30/04/2000
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00160
    Adresse : 825 RUE ANDRE AMPERE 13100 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 01/10/2013 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
    Enseigne : HCF SA AGENCE PROVENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00129
    Adresse : ZONE D ACTIVITE BERLINCAN 6 AVENUE DE BERLINCAN 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLES
    Date de création : 01/01/1994
    Date de clôture : 01/08/2001
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00137
    Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE 2 B AVENUE JEAN MOULIN 90000 BELFORT
    Date de création : 01/01/1994
    Date de clôture : 01/01/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00087
    Adresse : JALASSIERES 13510 EGUILLES
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00095
    Adresse : PARC CLUB DU PERRAY 18 RUE DE LA RAINIERE 44300 NANTES
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 01/03/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
    Nom commercial : LENNOX FRANCE - LENNOX PRESENCE - LENNOX DISTRIBUTION - LGL REFRIGERATION -KH REFRIGERATION HEATCRAFT - HEATCRAFT OEM PRODUCTS - FRIGA - BOHN PEDIA - KREYER - HERMEKIT - CLIREF - FRIMAIR - SERETH - HCF LENNOX
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00103
    Adresse : 18 ACTIPOLE ZI PARIEST BOULEVARD DE BEAUBOURG 77183 CROISSY-BEAUBOURG
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00111
    Adresse : 10 RUE FRANCOIS VILLON 31700 BLAGNAC
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    309 528 115 00053
    Adresse : 1220 AVENUE DE L’EUROPE 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    Date de création : 28/08/1991
    Date de clôture : 01/07/2002 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)

Etablissements de l'entreprise LFB FRANCE

Finances de LFB FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 143M 142M 139M 123M
Marge brute (€) 96,1M 90,1M 80,8M 78,8M
EBITDA - EBE (€) 238K 338K -6,71M -7,34M
Résultat d'exploitation (€) -3,71M -2,28M -7,49M -6,24M
Résultat net (€) -4,26M -2,58M -7,38M -5,85M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 0,8 2,1 12,9 1,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 0,7
Taux de marge brute (%) 67,3 63,6 58,2 64,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,2 0,2 -4,8 -6
Taux de marge opérationnelle (%) -2,6 -1,6 -5,4 -5,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 44,8M 50,2M 5,7M 13,9M
BFR exploitation (€) 12,9M 19,2M 26,1M 22,7M
BFR hors exploitation (€) 32M 31M -20,4M -8,73M
BFR (j de CA) 115 129 15 41,4
BFR exploitation (j de CA) 32,9 49,3 68,5 67,3
BFR hors exploitation (j de CA) 81,7 79,8 -53,5 -25,9
Délai de paiement clients (j) 56,8 66,1 79,5 76,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 97,6 89,4 84,3 80,7
Ratio des stocks / CA (j) 41,6 46 59 54,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 10,9M 10,7M 2,31M 2,85M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,6 7,5 1,7 2,3
Fonds de roulement net global (€) 54,1M 54,7M 5,89M 14,2M
Couverture du BFR 1,2 1,1 1 1
Trésorerie (€) 9,31M 4,54M 294K 304K
Dettes financières (€) 54,8M 51,9M 50 0
Capacité de remboursement 4,2 4,4 -0,1 -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 4,8 3,5 0 0
Autonomie financière (%) 8,1 12,4 21,2 33,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 191 140 0 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 96,1M
Liquidité générale 1
Couverture des dettes 0,8 0,8 -135 -120
Fonds propres (€) 9,44M 13,7M 16,3M 23,7M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -3 -1,8 -5,3 -4,8
Rentabilité sur fonds propres (%) -45,1 -18,8 -45,3 -24,7
Rentabilité économique (%) -3,7 -2,3 -9,6 -8,4
Valeur ajoutée (€) 45,2M 41,5M 33,8M 35,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,6 29,3 24,3 28,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 542 0 576
Salaires et charges sociales (€) 42,3M 39,2M 37,8M 40,4M
Salaires / CA (%) 29,6 27,6 27,2 32,9
Impôts et taxes (€) 1,99M 1,9M 2,01M 1,99M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de LFB FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LFB FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LFB FRANCE

    • Copie des statuts mis à jour
    08/08/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/08/2025
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/08/2024
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    17/06/2024
    • Document inconnu
    02/05/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/02/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
      • Continuation de la société malgré les pertes
    28/08/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/03/2017
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/01/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    02/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/12/2004
    • Lettre de démission
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des commissaires aux comptes
    27/08/2003
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/10/2002
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif
    20/08/2002
    • Avenant
      • Apport partiel d'actif
    21/06/2002
    • Projet
      • Apport fusion
    27/05/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    02/05/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    21/01/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/01/2002
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/03/2001
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/03/2001
    • Acte
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
    17/05/2000
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    17/05/2000
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    14/09/1999
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    14/09/1999
    • Acte
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    23/12/1998
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    02/12/1998
    • Acte
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    23/11/1998
    • Acte
      • Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale
    09/11/1998
    • Projet
      • fusion absorption
    09/11/1998
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
    22/09/1998
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
    22/09/1998
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    15/09/1998
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption
    03/09/1998
    • Projet
      • fusion absorption
    05/08/1998
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    19/05/1998
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion
    05/05/1998
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    22/04/1998
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    05/02/1998
    • Acte
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    07/01/1998
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Rapport commissaire aux apports
    24/11/1997
    • Projet
      • fusion absorption
    20/11/1997
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    31/10/1997
    • Acte
      • Modification dénomination - objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification dénomination - objet social
    21/10/1997
    • Ordonnance du président
    08/10/1997
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    27/08/1997
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/11/1996

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Comptes annuels de LFB FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 08/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 31/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 09/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/10/2019
  • Comptes sociaux 2016 30/08/2017
  • Comptes sociaux 08/08/2025

Conformité de LFB FRANCE

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Procédures collectives de LFB FRANCE

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Contentieux de LFB FRANCE

  • Tribunal judiciaire de Mâcon, 09/09/2025, 25/00106
    Début du contentieux : 27/08/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : COFRISET
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 26/09/2024, 22/02883
    Début du contentieux : 14/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : MGC MAINTENANCE GENIE CLIMATIQUE, CHUBB EUROPEAN GROUP SE, DALKIA, GENERALI IARD
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Pau, 22/09/2022, 2000573
    Début du contentieux : 25/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPIE FACILITIES, COMMUNE DE FLEURANCE, Atelier d'architecture A3+, Setes Ingénierie, ENTREPRISE JUSTUMUS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 06/04/2010, 09/03309
    Début du contentieux : 04/07/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDEX ENERGIE EST
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/06/2004, 01-16.912
    Début du contentieux : 20/09/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/11/2001, 00-12.737
    Début du contentieux : 19/01/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA GLOBAL RISKS ITALY, Personne anonymisée 1, LACANAL MANRY ET COMPAGNIE, Société civile immobilière (SCI) du Centre commercial Les Pontots, Société Cigna Insurance Company Of Europe (SANV), Syndicat des Copropriétaires du Centre commercial Les Pontots 64600 Anglet, Société civile professionnelle (SCP) CVZ, LLOYD'S FRANCE SAS, Compagnie La Lilloise, ENGIE E.S. ENGIE ENERGIE SERVICES, Bureau de contrôle Ceten Apave, Mutuelle des architectes français
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 26/01/2000, 97-45.174
    Début du contentieux : 17/09/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 01/02/1995, 140329
    Début du contentieux : 27/10/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 10/12/1991, 90-11.608
    Début du contentieux : 21/11/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SCOP Chauffage ventilation (la société CVB)
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 12/12/1990, 89-13.411
    Début du contentieux : 30/01/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société anonyme Crevet, Société GFF, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/02/1990, 88-13.594
    Début du contentieux : 02/12/1987
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 28/06/1989, 87-13.448
    Début du contentieux : 22/05/1986
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de LFB FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20250189, annonce n°6665
  • MODIFICATION 20/08/2025
    RCS de Lyon
    Dénomination : LFB FRANCE
    Capital : 5 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250158, annonce n°688
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20240192, annonce n°9451
  • MODIFICATION 16/08/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : LFB FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20240158, annonce n°2475
  • MODIFICATION 27/06/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : LFB FRANCE
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20240123, annonce n°2523
  • MODIFICATION 12/05/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : JOMARD Thierry Bernard nom d'usage : JOMARD devient président. BARTOLINI FREITAS Ricardo nom d'usage : BARTOLINI FREITAS n'est plus président
    Bodacc B n°20240091, annonce n°2667
  • MODIFICATION 29/02/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SALUSTRO REYDEL (SA) n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20240042, annonce n°3005
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20230159, annonce n°3354
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20220194, annonce n°7770
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20210224, annonce n°8577
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20210024, annonce n°11629
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20190213, annonce n°5870
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zi les Meurières Rue Des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20190213, annonce n°5869
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zi les Meurières rue des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20170098, annonce n°2611
  • MODIFICATION 24/03/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BARTOLINI FREITAS Ricardo nom d'usage : BARTOLINI FREITAS devient président. HAGETHORN Erik nom d'usage : HAGETHORN n'est plus président
    Bodacc B n°20170059, annonce n°2405
  • MODIFICATION 28/02/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HAGETHORN Erik nom d'usage : HAGETHORN devient président. MARTINO Hervé nom d'usage : MARTINO n'est plus président
    Bodacc B n°20170041, annonce n°1190
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zi les Meurières rue des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20160104, annonce n°5516
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zi les Meurières rue des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20150090, annonce n°678
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zi les Meurières rue des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20140067, annonce n°3487
  • MODIFICATION 10/09/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FRIZOT Daniel nom d'usage : FRIZOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SALUSTRO REYDEL (SA) devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140173, annonce n°2272
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zi les Meurières rue des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20130063, annonce n°7007
  • MODIFICATION 20/02/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BIZIOS Harry John nom d'usage : BIZIOS n'est plus président. MARTINO Hervé nom d'usage : MARTINO devient président.
    Bodacc B n°20130036, annonce n°2437
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue des Albatros Zi les Meurières 69780 Mions
    Bodacc C n°20120053, annonce n°2399
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue des Albatros Zi les Meurières 69780 Mions
    Bodacc C n°20110068, annonce n°7184
  • MODIFICATION 29/12/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : LGL FRANCE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire KPMG SA à conseil d'administration. DECLETY Jean-Marc nom d'usage : DECLETY n'est plus commissaire aux comptes suppléant. FRIZOT Daniel nom d'usage : FRIZOT devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100252, annonce n°1976
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue des Albatros Zi les Meurières 69780 Mions
    Bodacc C n°20100082, annonce n°4405
  • RADIATION 23/07/2010
    RCS de Meaux
    Bodacc B n°20100141, annonce n°2540
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue des Albatros Zi les Meurières 69780 Mions
    Bodacc C n°20090056, annonce n°7157
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Zi les Meurières, rue des Albatros 69780 Mions
    Bodacc C n°20080062, annonce n°6561

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Entreprises citées de LFB FRANCE

  • GENICLIMA (309 990 737) Cité 15 fois entre 1994 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et GENICLIMA de la relation : Fusion
  • LFB GROUP (952 722 882) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et LFB GROUP de la relation : Commissaire aux comptes
  • LFB-MRG DATA CENTER SOLUTIONS (934 660 168) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et LFB-MRG DATA CENTER SOLUTIONS de la relation : Banque
  • GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
  • LFB GROUP FRANCE (956 510 283) Cité 8 fois entre 1997 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et LFB GROUP FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG SA , SALUSTRO REYDEL , Gary BEDARD
  • LENNOX FRANCE (451 399 414) Cité 6 fois entre 2003 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et LENNOX FRANCE de la relation : Formaliste
  • ERNST & YOUNG ET AUTRES (438 476 913) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier GALLEZOT , Alain PERROUX , EXCO SOCODEC
  • EZ TRANSFERT (306 203 225) Cité 10 fois en 1998 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et EZ TRANSFERT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian MOREAU , KPMG S.A. , Daniel FRIZOT
  • SOC TECHNIQUE EXPLOITATION DE CHAUFFAGE (340 857 192) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et SOC TECHNIQUE EXPLOITATION DE CHAUFFAGE de la relation : Actionnariat
  • FRIGA-BOHN (969 509 108) Cité 8 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et FRIGA-BOHN de la relation : Fusion
  • SCI G.C. LOGNES (332 788 009) Cité 3 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et SCI G.C. LOGNES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christiane BLONDEL , Stéphane BLONDEL , Jean-Claude BLONDEL et 2 autres
  • EKYLIS (302 095 716) Cité 2 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et EKYLIS de la relation : Commissaire aux comptes
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 2 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
  • LAFIR (969 511 047) Cité 2 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et LAFIR de la relation : Inconnue
  • CLIMPAC MIDI-MEDITERRANEE (342 454 345) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et CLIMPAC MIDI-MEDITERRANEE de la relation : Actionnariat
  • FRINOTEC (380 564 385) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et FRINOTEC de la relation : Inconnue
  • SOFICA INDUSTRIE (342 898 632) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et SOFICA INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
  • HCF INDUSTRIES (319 048 286) Cité 6 fois en 1993 et 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et HCF INDUSTRIES de la relation : Fusion
  • H.C.F. (340 526 961) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et H.C.F. de la relation : Banque
  • H C F (379 338 825) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et H C F de la relation : Inconnue
  • PEDIA KREYER (312 380 330) Cité 2 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et PEDIA KREYER de la relation : Fusion
  • SERETH (319 391 272) Cité 2 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et SERETH de la relation : Fusion
  • HERMEKIT (327 255 980) Cité 2 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et HERMEKIT de la relation : Fusion
  • PIERRE PONT ILE DE FRANCE (334 416 815) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LFB FRANCE et PIERRE PONT ILE DE FRANCE de la relation : Actionnariat
    • Seules 24 sur environ 148 relations (16.2%) sont affichées dans cette liste.
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Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Technologies de commandes des transformations industrielles
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 92 92 91 88
Écart rémunération (sur 40) 39 37 37 36 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par LFB FRANCE

  • Enregistrée le 05/06/2025
    Expire le 05/06/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5153642
    Marque enregistrée
  • redge
    Enregistrée le 02/06/2025
    Expire le 02/06/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5152279
    Marque enregistrée
  • EVANIS
    Enregistrée le 30/01/2025
    Expire le 30/01/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5117009
    Marque enregistrée
  • ALTINOVA
    Enregistrée le 08/01/2025
    Expire le 08/01/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5110944
    Marque enregistrée
  • REDGE
    Enregistrée le 08/01/2025
    Expire le 08/01/2035
    Classes : 11
    Numéro : FR5110956
    Marque enregistrée
  • NEOSTAR
    Enregistrée le 17/03/2009
    Expire le 17/03/2029
    Classes : 09 , 11 , 37
    Numéro : FR3637263
    Marque renouvelée
  • VANGUARD
    Enregistrée le 19/02/2009
    Expire le 19/02/2029
    Classes : 09 , 11 , 37
    Numéro : FR3631054
    Marque renouvelée
  • NEOSYS
    Enregistrée le 18/07/2007
    Expire le 18/07/2027
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR3514380
    Marque renouvelée
  • CLIMATIC
    Enregistrée le 08/02/2000
    Expire le 08/02/2030
    Classes : 09
    Numéro : FR3006993
    Marque renouvelée
  • LENNOX PRESENCE
    Enregistrée le 17/11/1999
    Expire le 17/11/2019
    Classes : 37
    Numéro : FR99824439
    Marque expirée
  • MODULOPACK
    Enregistrée le 26/08/1999
    Expire le 26/08/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR99809854
    Marque expirée
  • BALTIC
    Enregistrée le 26/08/1999
    Expire le 26/08/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR99809855
    Marque expirée
  • HAVANE
    Enregistrée le 26/08/1999
    Expire le 26/08/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR99809856
    Marque expirée
  • FJORD
    Enregistrée le 26/08/1999
    Expire le 26/08/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR99809857
    Marque expirée
  • BOREAL
    Enregistrée le 26/08/1999
    Expire le 26/08/2009
    Classes : 11
    Numéro : FR99809858
    Marque expirée
  • HK REFRIGERATION
    Enregistrée le 26/06/1998
    Expire le 26/06/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR98739810
    Marque renouvelée
  • HCF LENNOX
    Enregistrée le 10/07/1997
    Expire le 10/07/2007
    Classes : 11
    Numéro : FR97687444
    Marque expirée
  • KREYOTHERM
    Enregistrée le 03/06/1992
    Expire le 03/06/2012
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR92421969
    Marque expirée
  • KREYOLOG
    Enregistrée le 03/06/1992
    Expire le 03/06/2012
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR92421970
    Marque expirée
  • CLIREF
    Enregistrée le 08/01/1990
    Expire le 08/01/2010
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR1569767
    Marque expirée
  • FRIMAIR
    Enregistrée le 13/07/1988
    Expire le 13/07/2018
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR1478894
    Marque expirée
  • UNICHOC
    Enregistrée le 13/06/1988
    Expire le 13/06/2008
    Classes : 11
    Numéro : FR1472182
    Marque expirée
  • KREYER CRYO EXTRACTION
    Enregistrée le 16/03/1988
    Expire le 16/03/2008
    Classes : 11 , 40
    Numéro : FR1454729
    Marque expirée
  • UNILEVE
    Enregistrée le 15/07/1987
    Expire le 15/07/2007
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR1419321
    Marque expirée
  • ISOCHOC
    Enregistrée le 15/07/1987
    Expire le 15/07/2007
    Classes : 11
    Numéro : FR1425329
    Marque expirée
  • AXITHERM
    Enregistrée le 26/06/1987
    Expire le 26/06/2007
    Classes : 11
    Numéro : FR1415454
    Marque expirée
  • CLIMATIC
    Enregistrée le 18/03/1986
    Expire le 18/03/2016
    Classes : 09
    Numéro : FR1347485
    Marque expirée
  • PEDIA
    Enregistrée le 14/05/1985
    Expire le 14/05/2015
    Classes : 11
    Numéro : FR1309156
    Marque expirée
  • KREYER
    Enregistrée le 05/12/1983
    Expire le 05/12/2023
    Classes : 11
    Numéro : FR1253146
    Marque expirée
  • HERMEKIT
    Enregistrée le 29/07/1983
    Expire le 29/07/2023
    Classes : 11 , 35
    Numéro : FR1242649
    Marque expirée
  • FRIGA-BOHN
    Enregistrée le 15/04/1983
    Expire le 15/04/2033
    Classes : 11
    Numéro : FR1233662
    Marque renouvelée
  • CLIREF
    Enregistrée le 01/04/1983
    Expire le 01/04/2013
    Classes : 07 , 11
    Numéro : FR1232461
    Marque expirée
  • SERETH
    Enregistrée le 28/07/1982
    Expire le 28/07/2012
    Classes : 11
    Numéro : FR1210536
    Marque expirée

Brevets déposés par LFB FRANCE

  • BATI POUR LE SUPPORT D'UNE CENTRALE FRIGORIFIQUE ET CENTRALE FRIGORIFIQUE EQUIPEE D'UN TEL BATI
    Enregistré le 30/12/1998
    Expiré le 04/11/2005
    Numéro : FR9816766
    Classes : F16M5/00 , F25B2400/075 , F25D23/006
    Dossier déchu définitivement
  • APPAREIL CONDENSEUR-RESERVOIR POUR LE DIOXYDE DE CARBONE ET INSTALLATION FRIGORIFIQUE INCORPORANT UN TEL APPAREIL
    Enregistré le 07/07/2000
    Expiré le 11/06/2015
    Numéro : FR0008880
    Classes : F25B9/008 , F25B39/04 , F25B2309/06 , F25B2400/16 , F28B9/08
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE STOCKAGE D'UN FLUIDE FRIGOPORTEUR DIPHASIQUE
    Enregistré le 19/03/2001
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR0103694
    Classes : F25C5/182 , F25C5/24 , F28D20/025 , Y02E60/14
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ECHANGE DE CHALEUR
    Enregistré le 07/12/2001
    Expiré le 30/12/2016
    Numéro : FR0115834
    Classes : F25C1/14 , F25B39/022 , F28D9/0012 , F28F3/12 , F28F2250/102
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR TRAITER UN MELANGE GAZEUX CHARGE EN PARTICULIER DE VAPEURS DE CARBURANT
    Enregistré le 21/03/2003
    Expiré le 17/02/2005
    Numéro : FR0303469
    Classes : B01D5/0093 , B01D5/0051 , B01D5/009 , B01D5/0096
    Rejeté
  • PROCEDE ET INSTALLATION POUR AMELIORER LE RENDEMENT DE RECUPERATION DES VAPEURS DE CARBURANT DANS UN ECHANGEUR
    Enregistré le 21/03/2003
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0303470
    Classes : B01D5/009 , B01D5/0093 , B01D5/0096
    Déchu
  • PROCEDE DE REGULATION DE L'ALIMENTATION EN AIR NEUF D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'AIR CONDITIONNE.
    Enregistré le 30/09/2003
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0350616
    Classes : F24F11/0001 , F24F2011/0002 , F24F11/30 , F24F2110/10 , F24F2110/12 , F24F11/70 , F24F11/76 , F24F11/74 , F24F11/74
    Déchu
  • AILETTE METALLIQUE POUR ECHANGEUR THERMIQUE A AIR
    Enregistré le 06/02/2004
    Expiré le 25/03/2017
    Numéro : FR0401169
    Classes : F28F1/32 , F28F13/06 , F28F1/32 , F28F13/06
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ECHANGE DE CHALEUR POUR MACHINE DE PRODUCTION DE FROID
    Enregistré le 29/06/2004
    Expiré le 24/03/2017
    Numéro : FR0407113
    Classes : F25C1/14 , F25C2500/02 , F28F19/008 , F28F19/008 , F25C1/14 , F25C2500/02
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR D'UNE ENCEINTE
    Enregistré le 17/08/2004
    Expiré le 25/08/2024
    Numéro : FR0451863
    Classes : F23C3/002 , F23L11/02 , F23L17/005 , F23N3/02 , F23N2223/08 , F23N2235/04 , F23N2241/02
    Expiré
  • DISPOSITIF DE CLIMATISATION D'UNE ENCEINTE
    Enregistré le 17/08/2004
    Expiré le 25/08/2024
    Numéro : FR0451865
    Classes : F24F1/16 , F24F1/18 , F24F1/50 , F24F13/30 , F24F1/0063 , F24F1/0063
    Expiré
  • PROCEDE DE REGULATION DE L'ALIMENTATION EN AIR NEUF D'UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR D'UNE ENCEINTE ET INSTALLATION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
    Enregistré le 17/08/2004
    Expiré le 25/08/2024
    Numéro : FR0451864
    Classes : F24F12/006 , F24F2011/0002 , F24F2012/007 , F24F2203/104 , F24F2110/40 , F24F11/41 , Y02B30/56 , F24F2140/10 , F24F2140/10 , F24F12/006
    Expiré

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