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Mise à jour RCS : le 18/06/2026 Mise à jour RNE : le 18/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

ARCIL SYNERLINK (BW PACKAGING - SYNERLINK)

313 446 189 · Active
Adresse : ZAC DU MOULIN A VENT, 1 RUE DE LA BOULAYE, 95650 PUISEUX-PONTOISE
Activité : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978
Dirigeants : Pierucci Laurent , Lesueur Jean-Felix

Informations juridiques de ARCIL SYNERLINK

SIREN : 313 446 189
SIRET (siège) : 313 446 189 00042
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR15313446189
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PONTOISE , le 05/06/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/06/2007)
Numéro RCS : 313 446 189 R.C.S. Pontoise
Capital social : 7 800 000,00 €

Activité de ARCIL SYNERLINK

Activité principale déclarée : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Code NAF ou APE : 28.29A (Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Conventions collectives : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ARCIL SYNERLINK

  • Siège et établissement principal

    En activité

    313 446 189 00042
    Adresse : ZAC DU MOULIN A VENT 1 RUE DE LA BOULAYE 95650 PUISEUX-PONTOISE
    Date de création : 20/04/2007
    Nom commercial : BW PACKAGING
    Enseigne : SYNERLINK
  • Établissement secondaire

    En activité

    313 446 189 00133
    Adresse : ET 2-4 RUE JEAN LEGUISE 1 BOULEVARD CHARLES BALTET 10000 TROYES
    Date de création : 20/12/2023
    Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    313 446 189 00125
    Adresse : MOSAIC PARC 2 R DU BOURBONNAIS 1 RUE DU VELAY 91090 LISSES
    Date de création : 30/09/2022
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    313 446 189 00117
    Adresse : ZI NORD 4 RUE HENRY POTEZ 28100 DREUX
    Date de création : 31/05/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    313 446 189 00091
    Adresse : L'ANCIEN MOULIN 1110 ROUTE DU CORMIER 72230 MULSANNE
    Date de création : 01/03/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    313 446 189 00109
    Adresse : 12 RUE ANATOLE FRANCE 28200 CHATEAUDUN
    Date de création : 31/05/2019
    Date de clôture : 30/09/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    313 446 189 00083
    Adresse : 2 RUE GUSTAVE EIFFEL 10430 ROSIERES-PRES-TROYES
    Date de création : 16/03/2015
    Date de clôture : 20/12/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    313 446 189 00075
    Adresse : 21 23 BAT CERIANTHE 2 RUE DU PETIT ALBI 95800 CERGY
    Date de création : 10/03/2014
    Date de clôture : 09/03/2021
    Activité distincte : Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    313 446 189 00067
    Adresse : 57 A 63 57 RUE EMILE ZOLA 91100 CORBEIL-ESSONNES
    Date de création : 14/12/2009
    Date de clôture : 30/09/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    313 446 189 00059
    Adresse : ZA DE LA CROIX BLANCHE 5 RUE DE LA REMISE NEUVE 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    Date de création : 01/06/2009
    Date de clôture : 14/12/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    313 446 189 00034
    Adresse : ZAC DES HAUTS DE CHATOU 4 AVENUE DE L'EUROPE 78400 CHATOU
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 20/04/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement (29.2H)

Etablissements de l'entreprise ARCIL SYNERLINK

Finances de ARCIL SYNERLINK

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 68,5M 57,5M 68,7M 46,9M
Marge brute (€) 55,2M 49,7M 51M
EBITDA - EBE (€) 4,14M 735K -1,68M
Résultat d'exploitation (€) 350K -2,08M -2,52M
Résultat net (€) 604K -4,56M 1,67M -6,93M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 19,2 -16,3 46,6 -7,2
Taux de marge brute (%) 80,6 86,4 74,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 6 1,3 -2,4
Taux de marge opérationnelle (%) 0,5 -3,6 -3,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 8,63M 12,5M 13,7M
BFR exploitation (€) 20,6M 20,8M 21,7M
BFR hors exploitation (€) -12M -8,33M -8M
BFR (j de CA) 46 79,2 72,9
BFR exploitation (j de CA) 110 132 115
BFR hors exploitation (j de CA) -63,9 -52,9 -42,5
Délai de paiement clients (j) 81,5 92,5 96,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 74,7 66 78,6
Ratio des stocks / CA (j) 61,2 63 56,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 6,79M 2,7M 6,04M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9,9 4,7 8,8
Fonds de roulement net global (€) 8,67M 12,5M 13,8M
Couverture du BFR 1 1 1
Trésorerie (€) 4,45K 5,73K 6,25K
Dettes financières (€) 26,8M 33,8M 33,4M
Capacité de remboursement 4 12,5 5,5
Ratio d'endettement (Gearing) 3,2 4,4 2,7
Autonomie financière (%) 10,7 11 16,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 6,5 46 -19,9
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 39,3M
Liquidité générale 1,1
Couverture des dettes 1,7 1,3 1,5
Fonds propres (€) 8,31M 7,69M 12,2M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 0,9 -7,9 2,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 7,3 -59,3 13,8
Rentabilité économique (%) 0,8 -6,5 2,2
Valeur ajoutée (€) 34M 31,4M 29,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 49,6 54,6 42,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 29M 29,5M 30M
Salaires / CA (%) 42,3 51,3 43,7
Impôts et taxes (€) 1,04M 1,05M 951K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 57,2M

Dirigeants et représentants de ARCIL SYNERLINK

Entreprises dirigées par ARCIL SYNERLINK

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCIL SYNERLINK

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ARCIL SYNERLINK

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    19/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    19/02/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    19/02/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    03/07/2025
    • Document inconnu
    07/10/2023
    • Acte
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
    29/04/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion absorption
    22/04/2022
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    30/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    10/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    10/02/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
    • Statuts mis à jour
    16/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement de forme juridique
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    21/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
    18/05/2021
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
    • Statuts mis à jour
    26/07/2019
    • Traité de fusion
      • de la société ERMI FORM 487 721 912 RCS CHARTRES.
    29/03/2019
    • Traité de fusion
      • de la société SOCIETE GENERALE D'APPLICATION DE MECANIQUE DE L'OUEST 577 050 230 RCS LE MANS.
    29/03/2019
    • Traité de fusion
      • de la société ERMI AGROALIMENTAIRE 432 901 270 RCS CHARTRES.
    29/03/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de directeur général
    04/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    17/02/2018
    • Déclaration de conformité
    10/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Fusion absorption
    10/07/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    18/04/2017
    • Acte sous seing privé
      • avec la société ADSERVICE
    13/02/2017
    • Acte sous seing privé
      • avec la société KREA CONCEPT
    13/02/2017
    • Avenant au projet de traité de fusion
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Fusion absorption
    30/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du directoire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du directoire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    09/03/2015
    • Projet de traité de fusion
      • entre la société ARCIL, Rcs Pontoise 313446189 (société absorbante) et la société AXONE SYSTEMS, Rcs Troyes 514617596 (société absorbée).
    22/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    02/06/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    03/01/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    12/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    11/04/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    27/02/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
    23/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    06/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    06/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    11/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    30/04/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    07/01/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    08/10/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    03/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    05/06/2007
    • Document inconnu
    25/07/2005
    • Document inconnu
    08/03/2001
    • Document inconnu
    15/11/2000
    • Document inconnu
    11/07/2000
    • Document inconnu
    20/03/2000
    • Document inconnu
    04/03/1999
    • Document inconnu
    13/01/1999
    • Document inconnu
    16/03/1998
  • Chargement...

    Voir plus

Comptes annuels de ARCIL SYNERLINK

  • Comptes sociaux 2025 29/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 14/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 30/04/2025
  • Comptes sociaux 2021 07/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 19/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 04/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/04/2017

Procédures collectives de ARCIL SYNERLINK

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARCIL SYNERLINK

  • Cour d'appel de Versailles, 30/10/2025, 24/02796
    Début du contentieux : 12/09/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Injonction de rencontrer un médiateur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 07/11/2024, 23/00572
    Début du contentieux : 24/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/03/2024, 23-14.517
    Début du contentieux : 01/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 21/12/2023, 23/02674
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : SR INDUSTRIE, BLB, REPAK, PAKER, BARRY-WEHMILLER FRANCE HOLDINGS SAS
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 08/02/2023, 21/01110
    Début du contentieux : 01/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 19/01/2023, 21/09683
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société INDUSTRIAS TECNOLÓGICAS DE MECANIZACIÓN Y AUTOMATIZACIÓN SA
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 19/01/2023, 2021/09683
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société INDUSTRIAS TECNOLÓGICAS DE MECANIZACIÓN Y AUTOMATIZACIÓN SA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ARCIL SYNERLINK

  • MODIFICATION 20/03/2026
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Capital : 7 800 000,00 €
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260055, annonce n°2377
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    26/02/2026
    Dénomination : SYNERLINK
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    SYNERLINK
    Société par actions simplifiée au capital de 15.007.650,45 euros
    Siège social : 1, rue de la Boulaye, ZAC du Moulin à Vent, 95650 Puiseux-Pontoise
    313 446 189 RCS Pontoise
    Les décisions du président en date du 24 décembre 2025 ont ramené le capital social à 7.800.000 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Mention au RCS de Pontoise.
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2026
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20260027, annonce n°9325
  • MODIFICATION 06/07/2025
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LESUEUR Jean-Félix ; Directeur général : PIERUCCI Laurent, Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20250128, annonce n°11057
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/05/2025
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20250096, annonce n°9321
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2025
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20250083, annonce n°9085
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2024
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20240141, annonce n°14478
  • MODIFICATION 10/10/2023
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LESUEUR Jean-Félix ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20230195, annonce n°2725
  • MODIFICATION 02/05/2023
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LESUEUR Jean-Félix ; Directeur général : TRUFFIER François ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20230086, annonce n°3490
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2022
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20220218, annonce n°7474
  • MODIFICATION 01/04/2022
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Capital : 15 007 650,45 €
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220065, annonce n°2672
  • VENTE 18/02/2022
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220035, annonce n°2441
  • MODIFICATION 19/10/2021
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Capital : 15 038 425,35 €
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210204, annonce n°4125
  • MODIFICATION 23/06/2021
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TRUFFIER François ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210121, annonce n°2366
  • MODIFICATION 23/06/2021
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TRUFFIER François ; Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien ; Administrateur : O'NEILL Carol ; Administrateur : ALLAMPRESE Michele ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210121, annonce n°2365
  • MODIFICATION 23/06/2021
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : TRUFFIER François ; Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien ; Administrateur : O'NEILL Carol ; Administrateur : ALLAMPRESE Michele ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20210121, annonce n°2364
  • MODIFICATION 20/05/2021
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : TRUFFIER François ; Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien ; Administrateur : O'NEILL Carol ; Administrateur : ALLAMPRESE Michele ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20210098, annonce n°4188
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2021
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20210085, annonce n°3994
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2021
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 Rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20210037, annonce n°5152
  • MODIFICATION 30/07/2019
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Description : Modification de l'activité.Modification de l'origine de fond personne morale.Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOGAMECA Forme juridique SAS Siège social L'ancien Moulin 72230 MULSANNE Rcs 577050230 7202 LE MANS.
    Bodacc B n°20190145, annonce n°2471
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20190135, annonce n°12140
  • VENTE 07/04/2019
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 RUE de la Boulaye 95650 Puiseux Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190069, annonce n°1535
  • VENTE 07/04/2019
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 RUE de la Boulaye 95650 Puiseux Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190069, annonce n°1534
  • VENTE 07/04/2019
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 RUE de la Boulaye 95650 Puiseux Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20190069, annonce n°1533
  • MODIFICATION 06/12/2018
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien en fonction le 12 Septembre 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : ROCCA Stefano en fonction le 03 Janvier 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 02 Juin 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 02 Juin 2014 ; Administrateur : O'NEILL Carol en fonction le 04 Décembre 2018 ; Administrateur : ALLAMPRESE Michele en fonction le 04 Décembre 2018 ; Directeur général : GORJUX Sébastien en fonction le 04 Décembre 2018
    Bodacc B n°20180233, annonce n°7384
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2018
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Z.A.C.du Moulin à Vent 1 rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20180226, annonce n°10942
  • MODIFICATION 21/02/2018
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Capital : 9 038 424,85 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180036, annonce n°3461
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2017
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 rue de la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20170035, annonce n°11881
  • MODIFICATION 21/04/2017
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général Administrateur : LESBATS Eric modification le 27 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien en fonction le 12 Septembre 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : ROCCA Stefano en fonction le 03 Janvier 2014 ; Administrateur : CIRIO Alberto en fonction le 03 Janvier 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 02 Juin 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 02 Juin 2014 ; Administrateur : BRIERE Arnaud en fonction le 18 Avril 2017 ; Administrateur : CASELLA Sergio en fonction le 18 Avril 2017
    Bodacc B n°20170078, annonce n°1079
  • VENTE 17/02/2017
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 RUE de la Boulaye 95650 Puiseux Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170034, annonce n°2674
  • VENTE 17/02/2017
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 RUE de la Boulaye 95650 Puiseux Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170034, annonce n°2673
  • MODIFICATION 21/04/2016
    RCS de Pontoise
    Dénomination : SYNERLINK
    Description : Modification de la dénomination..
    Bodacc B n°20160079, annonce n°1482
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2016
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 rue Dde la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20160038, annonce n°8492
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2016
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 rue Dde la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20160036, annonce n°10487
  • MODIFICATION 17/03/2015
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Capital : 6 778 818,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150053, annonce n°2154
  • VENTE 31/01/2015
    RCS de Pontoise
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 RUE Dde la Boulaye 95650 Puiseux Pontoise
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150022, annonce n°1052
  • MODIFICATION 11/06/2014
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Capital : 6 662 500,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Directeur général Administrateur : LESBATS Eric modification le 11 Avril 2012 Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien en fonction le 12 Septembre 2012 Administrateur : O'NEILL Carol, Lee en fonction le 03 Janvier 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : ROCCA Stefano en fonction le 03 Janvier 2014 Administrateur : CIRIO Alberto en fonction le 03 Janvier 2014 Administrateur : CHAPMAN Robert Hall en fonction le 03 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 02 Juin 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 02 Juin 2014
    Bodacc B n°20140110, annonce n°1796
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2014
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent 1 rue Dde la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20140032, annonce n°14533
  • MODIFICATION 12/01/2014
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009 Directeur général Administrateur : LESBATS Eric modification le 11 Avril 2012 Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien en fonction le 12 Septembre 2012 Administrateur : O'NEILL Carol, Lee en fonction le 03 Janvier 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : ROCCA Stefano en fonction le 03 Janvier 2014 Administrateur : CIRIO Alberto en fonction le 03 Janvier 2014 Administrateur : CHAPMAN Robert Hall en fonction le 03 Janvier 2014
    Bodacc B n°20140008, annonce n°2294
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2013
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1 rue Dde la Boulaye Z. A. C. du Moulin à Vent 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20130026, annonce n°15831
  • MODIFICATION 20/09/2012
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009 Administrateur : RATINAUD Catherine en fonction le 23 Novembre 2010 Administrateur : BASSIN Philippe Guy Paul en fonction le 13 Mai 2011 Directeur général et administrateur : LESBATS Eric modification le 11 Avril 2012 Administrateur : BOULAY Olivier en fonction le 11 Avril 2012 Directeur général délégué : RIGONI Jacques Louis Lucien en fonction le 12 Septembre 2012
    Bodacc B n°20120182, annonce n°2182
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 rue Dde la Boulaye Z. A. C. du Moulin à Vent 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20120034, annonce n°14501
  • MODIFICATION 20/04/2012
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009 Administrateur : RATINAUD Catherine en fonction le 23 Novembre 2010 Administrateur : BASSIN Philippe Guy Paul en fonction le 13 Mai 2011 Directeur général et administrateur : LESBATS Eric modification le 11 Avril 2012 Administrateur : BOULAY Olivier en fonction le 11 Avril 2012
    Bodacc B n°20120078, annonce n°2523
  • MODIFICATION 06/03/2012
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008 Directeur général : LESBATS Eric en fonction le 28 Janvier 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009 Administrateur : RATINAUD Catherine en fonction le 23 Novembre 2010 Administrateur : BASSIN Philippe Guy Paul en fonction le 13 Mai 2011 Administrateur : LESBATS Eric en fonction le 13 Mai 2011
    Bodacc B n°20120046, annonce n°2406
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2011
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 rue Dde la Boulaye Z. A. C. du Moulin à Vent 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20110032, annonce n°10796
  • MODIFICATION 22/05/2011
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : BOMBLED Christophe Didier Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008 Directeur général : LESBATS Eric en fonction le 28 Janvier 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009 Administrateur : RATINAUD Catherine en fonction le 23 Novembre 2010 Administrateur : BASSIN Philippe Guy Paul en fonction le 13 Mai 2011 Administrateur : LESBATS Eric en fonction le 13 Mai 2011
    Bodacc B n°20110100, annonce n°1247
  • MODIFICATION 02/12/2010
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CASALA Georges modification le 30 Avril 2009 Administrateur : BECQUART Patrick modification le 07 Janvier 2009 Administrateur : BOMBLED Christophe Didier Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008 Directeur général : LESBATS Eric en fonction le 28 Janvier 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009 Administrateur : RATINAUD Catherine en fonction le 23 Novembre 2010
    Bodacc B n°20100233, annonce n°3041
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2010
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 rue Dde la Boulaye Z. A. C. du Moulin à Vent 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20100035, annonce n°10147
  • MODIFICATION 20/05/2010
    RCS de Pontoise
    Dénomination : a r c i l
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination.
    Bodacc B n°20100097, annonce n°1938
  • MODIFICATION 23/12/2009
    RCS de Pontoise
    Dénomination : AUTOMATISATION ET RENOVATION DU CONDITIONNEMENT DANS LES INDUSTRIES LAITIERES ARCIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CASALA Georges modification le 30 Avril 2009 Administrateur : BECQUART Patrick modification le 07 Janvier 2009 Administrateur : BOMBLED Christophe Didier Administrateur : RIOM Nicolas, Bruno, Marie en fonction le 05 Juin 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008 Directeur général : LESBATS Eric en fonction le 28 Janvier 2009 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 11 Décembre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 11 Décembre 2009
    Bodacc B n°20090247, annonce n°1263
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent, 1 rue Dde la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20090041, annonce n°12361
  • MODIFICATION 13/05/2009
    RCS de Pontoise
    Dénomination : AUTOMATISATION ET RENOVATION DU CONDITIONNEMENT DANS LES INDUSTRIES LAITIERES ARCIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CASALA Georges modification le 30 Avril 2009. Administrateur : BECQUART Patrick modification le 07 Janvier 2009. Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis. Administrateur : BOMBLED Christophe Didier. Administrateur : RIOM Nicolas, Bruno, Marie en fonction le 05 Juin 2007. Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008. Directeur général : LESBATS Eric en fonction le 28 Janvier 2009. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 30 Avril 2009.
    Bodacc B n°20090091, annonce n°2274
  • MODIFICATION 20/01/2009
    RCS de Pontoise
    Dénomination : AUTOMATISATION ET RENOVATION DU CONDITIONNEMENT DANS LES INDUSTRIES LAITIERES ARCIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CASALA Georges modification le 03 Juin 2008. Administrateur : BECQUART Patrick modification le 07 Janvier 2009. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis. Administrateur : BOMBLED Christophe Didier. Administrateur : RIOM Nicolas, Bruno, Marie en fonction le 05 Juin 2007. Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008.
    Bodacc B n°20090013, annonce n°1482
  • MODIFICATION 17/10/2008
    RCS de Pontoise
    Dénomination : AUTOMATISATION ET RENOVATION DU CONDITIONNEMENT DANS LES INDUSTRIES LAITIERES ARCIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CASALA Georges modification le 03 Juin 2008. Directeur général et administrateur : BECQUART Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis. Administrateur : BOMBLED Christophe Didier. Administrateur : RIOM Nicolas, Bruno, Marie en fonction le 05 Juin 2007. Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008. Directeur général délégué : LESBATS Eric en fonction le 08 Octobre 2008.
    Bodacc B n°20080189, annonce n°2348
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2008
    RCS de Pontoise
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Z. A. C. du Moulin à Vent, 1 rue Dde la Boulaye 95650 Puiseux-Pontoise
    Bodacc C n°20080055, annonce n°8887
  • MODIFICATION 13/06/2008
    RCS de Pontoise
    Dénomination : AUTOMATISATION ET RENOVATION DU CONDITIONNEMENT DANS LES INDUSTRIES LAITIERES ARCIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CASALA Georges modification le 03 Juin 2008Directeur général et administrateur : BECQUART Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis. Administrateur : BOMBLED Christophe Didier. Administrateur : RIOM Nicolas, Bruno, Marie en fonction le 05 Juin 2007. Président du conseil d'administration et administrateur : PEREIRA REIS Mario Jose Julio Morais en fonction le 03 Juin 2008.
    Bodacc B n°20080102, annonce n°3991

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 86 85 66 68 41
Écart rémunération (sur 40) 36 35 21 33 21
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 10 15 0
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC 0 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ARCIL SYNERLINK

  • VERSATECH
    Enregistrée le 08/02/2022
    Expire le 08/02/2032
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4841886
    Marque enregistrée
  • SYNERLINK
    Enregistrée le 16/07/2021
    Expire le 16/07/2031
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4785851
    Marque enregistrée
  • ARCIL
    Enregistrée le 16/07/2021
    Expire le 16/07/2031
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4785852
    Marque enregistrée
  • DOSIL
    Enregistrée le 16/07/2021
    Expire le 16/07/2031
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4785854
    Marque enregistrée
  • APRIUM
    Enregistrée le 16/07/2021
    Expire le 16/07/2031
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4785856
    Marque enregistrée
  • ERMI
    Enregistrée le 20/05/2019
    Expire le 20/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4552984
    Marque enregistrée
  • ERMI FORM
    Enregistrée le 20/05/2019
    Expire le 20/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4552998
    Marque enregistrée
  • Synerlink
    Enregistrée le 20/05/2019
    Expire le 20/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR4553009
    Marque enregistrée
  • BAB6 BY ARCIL
    Enregistrée le 24/11/2010
    Expire le 24/11/2020
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR3784797
    Marque expirée
  • SYNERWAVE M.E.S TECHNOLOGIES BY ARCIL
    Enregistrée le 11/06/2010
    Expire le 11/06/2020
    Classes : 09 , 11 , 40 , 42
    Numéro : FR3745853
    Marque expirée
  • ARCIL
    Enregistrée le 14/05/2009
    Expire le 14/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR3650578
    Marque renouvelée
  • APRIUM TECHNOLOGY
    Enregistrée le 14/05/2009
    Expire le 14/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR3650579
    Marque renouvelée
  • SYNERLINK
    Enregistrée le 14/05/2009
    Expire le 14/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR3650580
    Marque renouvelée
  • DOSIL
    Enregistrée le 14/05/2009
    Expire le 14/05/2029
    Classes : 07 , 37 , 42
    Numéro : FR3650581
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ARCIL SYNERLINK

  • RECIPIENT THERMOFORME EN MATIERE PLASTIQUE, PAR EXEMPLE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE, ET SON OUTILLAGE DE FABRICATION
    Enregistré le 31/03/1995
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR9503813
    Classes : B65D85/72 , B29C51/04 , B29C51/10 , B29C51/32 , B29C2791/007 , B65D1/26
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'ATMOSPHERE DE POTS SCELLES PAR UN OPERCULE
    Enregistré le 30/08/1995
    Expiré le 02/09/2002
    Numéro : FR9510203
    Classes : B65B31/08 , B65B31/043
    Déchu
  • MACHINE DE THERMOFORMAGE, DE REMPLISSAGE ET DE FERMETURE ETANCHE DE RECIPIENTS EN MATIERE PLASTIQUE A PLUSIEURS COMPARTIMENTS
    Enregistré le 07/11/1995
    Expiré le 30/11/2001
    Numéro : FR9513130
    Classes : B65B9/042
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DECOUPE SEQUENTIEL ET PROCEDE POUR SA MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 28/02/1996
    Expiré le 28/02/2003
    Numéro : FR9602455
    Classes : B26D7/26 , B65B61/06
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DOSAGE POUR PRODUITS DITS SECS
    Enregistré le 08/08/1997
    Expiré le 31/08/2009
    Numéro : FR9710200
    Classes : G01F11/18 , G01F13/001
    Déchu
  • PROCEDE ET MACHINE DE FORMAGE INTEGRE POUR LA FABRICATION DE POTS NON DEMOULABLES SANS PERTE NOTABLE DE MATERIAU.
    Enregistré le 02/08/2002
    Expiré le 01/09/2008
    Numéro : FR0209873
    Classes : B21D51/16 , B29C51/18 , B29C51/261 , B29C2793/0081 , B29C2793/009 , B29L2031/7132 , B65B9/04 , B65B47/02 , B29C49/42122
    Déchu
  • MACHINE DE DECOUPE DE DECORS POUR DES SUPPORTS TRONCONIQUES ET ENSEMBLE DE FORMAGE DE SUPPORTS TRONCONIQUES ET DE POSE DE DECORS, COMPORTANT UNE TELLE MACHINE DE DECOUPE
    Enregistré le 09/12/2008
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR0806906
    Classes : B26D3/10 , B26D7/18
    Déchu
  • MOULE DE THERMOFROMAGE A ISOLATION THERMIQUE ET PROCEDE ASSOCIE.
    Enregistré le 20/03/2009
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0901306
    Classes : B29C33/02 , B29C33/3828 , B29C51/16 , B29C51/30 , B29L2031/7132 , B29L2031/7136 , B29C33/02 , B29C33/3828 , B29C51/16 , B29C51/30 , B29L2031/7132 , B29L2031/7136
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVOYAGE D'UNE BANDE LE LONG D'UNE LIGNE DE FABRICATION ET LIGNE DE FABRICATION MUNIE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 06/05/2009
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR0902182
    Classes : B65H20/20 , B29C51/261
    Déchu
  • PISTON DE POSITIONNEMENT D'UN DECOR DE POT ALIMENTAIRE DANS UN MOULE, DISPOSITIF ET PROCEDE ASSOCIES
    Enregistré le 01/07/2009
    Expiré le 12/06/2026
    Numéro : FR0903218
    Classes : B29C31/008 , B29C51/167 , B29K2025/00 , B29K2711/12 , B29L2031/7132 , B29C51/167 , B29K2025/00 , B29L2031/7132 , B29C31/008 , B29K2711/12
  • PROCEDE ET MACHINE DE SUREMBALLAGE D'ARTICLES POUR FORMER DES LOTS D'ARTICLES, DU TYPE COMPRENANT UNE CERTAINE PLURALITE D'ARTICLES ET UN SUREMBALLAGE EN CARTON.
    Enregistré le 22/12/2009
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR0959440
    Classes : B65B35/44 , B65B35/50 , B65G47/084 , B65G47/918 , B65B11/10 , B65B35/44 , B65B35/50 , B65G47/084 , B65G47/918 , B65B11/10
    Déchu
  • FLAN ET CONDITIONNEMENT POUR PACK DE POTS AVEC PARTIE D'ESPACEMENT/CALAGE INTEGREE.
    Enregistré le 16/04/2013
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1353456
    Classes : B65D71/16 , B65D2571/00141 , B65D2571/00277 , B65D2571/00302 , B65D2571/0066 , B65D2571/00716 , B65D21/0201 , B65D75/20 , B65B5/024 , B65B5/06 , B65D71/16 , B65D2571/00141 , B65D2571/00277 , B65D2571/00302 , B65D2571/0066 , B65D2571/00716
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UN DECOR DANS UN MOULE
    Enregistré le 30/07/2013
    Expiré le 12/06/2026
    Numéro : FR1357524
    Classes : B29C45/14008 , B29C33/18 , B29C2045/14057
  • FLAN ET BOITE REALISEE A PARTIR DU FLAN COMPORTANT UNE POIGNEE.
    Enregistré le 14/08/2013
    Expiré le 02/09/2024
    Numéro : FR1358026
    Classes : B65D5/46192 , B65D5/46192
    Déchu
  • FLAN ET CONDITIONNEMENT POUR PACK DE POTS AVEC PARTIES DE LIAISON/DEFORMATION.
    Enregistré le 30/08/2013
    Expiré le 02/09/2024
    Numéro : FR1358315
    Classes : B65D71/14 , B65D2571/00141 , B65D2571/00253 , B65D2571/00438 , B65D2571/0066 , B65D2571/00728 , B65D2571/00839 , B65D2571/00895 , B65D2571/00913 , B65D71/36 , B65D71/14 , B65D2571/00141 , B65D2571/00253 , B65D2571/00438 , B65D2571/0066 , B65D2571/00728 , B65D2571/00839 , B65D2571/00895 , B65D2571/00913 , B65B5/024 , B65B5/10 , B65D71/22 , B65D71/246 , B65D71/32 , B65D71/36
    Déchu
  • SYSTEME DRAINABLE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT LIQUIDE OU PATEUX.
    Enregistré le 20/11/2013
    Expiré le 02/12/2024
    Numéro : FR1361384
    Classes : B67C3/26 , B05B1/14 , B05B1/306 , B65B2210/08 , B05B1/28 , B65B39/001 , B67C3/26 , B65B3/10 , B05B1/14 , B05B1/306
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FOURNITURE DE DECORS DANS UN DISPOSITIF D'INTRODUCTION DE DECORS.
    Enregistré le 25/11/2013
    Expire le 15/10/2026
    Numéro : FR1361569
    Classes : B29L2031/7136 , B29C51/167
  • MACHINE ET PROCEDE DE CONVOYAGE D'ARTICLES
    Enregistré le 20/02/2015
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1551481
    Classes : B65G15/00 , B65G47/06 , B65G47/06 , B65G47/901 , B65G47/06 , B65G47/901 , B65G47/088 , B65G47/90
  • PROCEDES ET DISPOSITIFS DE REMPLISSAGE DE POTS, LIGNES DE CONDITIONNEMENT DE POTS
    Enregistré le 25/10/2016
    Expire le 22/09/2026
    Numéro : FR1660331
    Classes : B65B25/001 , B65B3/022 , B65B3/26 , B65B2210/08 , B65B39/004 , B65B25/001 , B65B3/26 , B67C3/2608 , B67C3/28 , B65B3/022 , B65B2210/08 , B65B39/004 , B65B3/02
  • SYSTEME DE MAINTIEN D'UNE RANGEE DE POTS INDIVIDUALISES, KIT DE FLANS ET CONDITIONNEMENT DE POTS INDIVIDUALISES
    Enregistré le 26/10/2016
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR1660392
    Classes : B65D71/42 , B65D2571/00277 , B65D2571/00635 , B65D2571/0066 , B65D2571/0079 , B65D2571/00808
    Déchu
  • POT FERME PAR UN OPERCULE
    Enregistré le 28/11/2016
    Expiré le 01/06/2019
    Numéro : FR1661575
    Classes : B65D77/2024 , B65D79/0087 , B65D79/0087
    Rejeté
  • POTS A CONTRE-DEPOUILLE, MOULES OUVRANTS, MACHINES DE FORMAGES ET LIGNES DE FABRICATION DE POTS A CONTRE-DEPOUILLE
    Enregistré le 28/11/2016
    Expiré le 02/12/2024
    Numéro : FR1661577
    Classes : B29C51/34 , B29L2031/7132 , B65D1/26
    Déchu
  • FLAN ET EMBALLAGE POUR PACK DE POTS AVEC PARTIE D'ESPACEMENT/CALAGE ET PROCEDE DE REALISATION D'UN EMBALLAGE DE PACK DE POTS AVEC PARTIE D'ESPACEMENT/CALAGE
    Enregistré le 28/02/2017
    Expiré le 29/02/2024
    Numéro : FR1751634
    Classes : B65D71/18 , B65D71/20 , B65D71/246 , B65D2571/00141 , B65D2571/00277 , B65D2571/0032 , B65D2571/00401 , B65D71/18 , B65D71/20 , B65D71/246 , B65D71/26 , B65D2571/00141 , B65D2571/00277 , B65D2571/00314 , B65D2571/0032 , B65D2571/00339 , B65D2571/00401 , B65D2571/0066 , B65D2571/00716
    Déchu
  • MACHINE DE POSE D'ETIQUETTES AVEC INDEXATION
    Enregistré le 21/06/2018
    Expiré le 01/07/2024
    Numéro : FR1855476
    Classes : B65C3/065 , B65C2009/005
    Déchu
  • FLAN ET CONDITIONNEMENT POUR PACK DE POTS COMPRENANT AU MOINS UNE PARTIE D'ESPACEMENT/CALAGE
    Enregistré le 01/08/2018
    Expiré le 02/09/2024
    Numéro : FR1857195
    Classes : B65B11/004 , B65B11/02 , B65B67/10 , B65D71/20 , B65D2571/00141 , B65D2571/00265 , B65D2571/00277 , B65D2571/0066 , B65D2571/00716 , B31B50/26 , B31B50/788 , B31B2120/20 , B31B2120/30
    Déchu
  • ELEMENT INTERCALAIRE ET PACK DE POTS COMPRENANT UN ELEMENT INTERCALAIRE
    Enregistré le 10/09/2018
    Expiré le 30/09/2024
    Numéro : FR1858104
    Classes : B65D71/246 , B65D71/18 , B65D71/20 , B65D2571/00203 , B65D2571/00259 , B65D2571/00277 , B65D2571/00401 , B65D2571/0066 , B65D71/16 , B65D2571/00141 , B65D2571/00277 , B65D2571/0032 , B65D2571/0066 , B65D2571/00716 , B65D71/20 , B65D2571/00808 , B65D71/38
    Déchu
  • LIGNE DE PREPARATION ET DE REMPLISSAGE DE BOUTEILLES
    Enregistré le 28/12/2018
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR1874336
    Classes : B29L2031/7158 , B29C49/06 , B29C49/6418 , B67C7/002 , B67C2003/227 , B65G47/842 , B65G47/5113 , B65G17/326 , B29C49/42069 , B29C49/42073 , B29C49/42107 , B29C49/42378 , B29C49/4238 , B29C49/42802 , B29C49/42808 , B29C2949/0715 , B29C49/4273 , B29K2067/003 , B29L2031/7158 , B65G47/5113 , B65G47/842 , B65G2201/0247 , B67C3/242 , B67C7/002 , B67C2003/227 , B67C2007/006 , B67C2007/0066 , B29C49/42069
  • Equipement et méthode pour former une prédécoupe dans un pack de pots de produit alimentaire
    Enregistré le 17/07/2019
    Expire le 23/06/2026
    Numéro : FR1908090
    Classes : B65B7/164 , B65B61/007 , B65D75/325 , B65D75/327 , B65D77/20 , B65D77/2048 , B65D2575/3281 , B65B61/007 , B65D75/325 , B65D75/327 , B65D2575/3281 , B65D77/20 , B65D77/2048 , B26D3/08 , B65B7/164 , B26D1/065 , B26D2001/006 , B26D2001/0033 , B26D1/085 , B26D3/085
  • Appareils de manutention dans une machine traitant des récipients
    Enregistré le 16/04/2021
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR2103973
    Classes : B65B55/00 , B65B43/42 , B65G19/02 , B65G35/06 , B65G17/002 , B67C7/0033 , B65G35/06 , B65G47/248 , B65G2201/0235 , B65B43/60 , B67C3/242
    Déchu
  • Ligne de conditionnement de produits alimentaires ou pharmaceutiques
    Enregistré le 16/04/2021
    Expire le 23/03/2027
    Numéro : FR2103970
    Classes : B65B59/003 , B65B59/04 , B65B59/005 , B65B59/001 , B65B65/003 , B65B43/54 , B65B3/003 , B65G37/02
  • Système de chargement et déchargement de plaques dans une machine traitant des récipients
    Enregistré le 16/04/2021
    Expire le 23/03/2027
    Numéro : FR2103974
    Classes : B67C3/24 , B67C3/26 , B67C7/00 , B65G35/06 , B65G25/02 , B65G35/06 , B65G2201/0235 , B65G35/06 , B65G47/04 , B65G47/24 , B65G2201/0202 , B65G2201/0235 , B65G17/345 , B65G17/12
  • Système de manutention de plaques dans une machine traitant des récipients
    Enregistré le 16/04/2021
    Expire le 23/03/2027
    Numéro : FR2103969
    Classes : B65B43/42 , B65G35/06 , B65G35/063 , B65G35/066 , B67C7/0033 , B65G19/02 , B65G35/06 , B65G2201/0235 , B65B43/60 , B65G35/06 , B65G2201/0247 , B67C3/225 , B67C3/242
  • Equipement et méthode pour former une ligne de séparation dans un pack de pots de produit alimentaire
    Enregistré le 15/09/2021
    Expire le 21/08/2026
    Numéro : FR2109673
    Classes : B26F1/18 , B26D1/045 , B26D2001/0066 , B26D1/085 , B26D3/085 , B26D2001/006 , B65D2575/3281 , B65D75/327 , B26F1/44 , B65B51/04 , B65B51/32 , B65B61/005 , B65B61/18 , B65B2220/22 , B65B2230/02 , B65D75/327 , B65D75/527
  • Convoyeur de transport d’opercules et machine de transport et de décontamination
    Enregistré le 30/11/2021
    Expire le 21/10/2026
    Numéro : FR2112743
    Classes : B65G15/12 , B65G2207/26 , B65G21/2036 , B65G15/62 , A61L2/10 , A61L2/186 , A61L2/26 , B65G15/48 , B65G15/58 , B65G47/06
  • OUTILS POUR FORMER UNE LIGNE DE SEPARATION DANS UN PACK DE POTS DE PRODUIT ALIMENTAIRE
    Enregistré le 20/12/2021
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR2114046
    Classes : B26D1/085 , B26D3/085 , B65B61/007 , B26D1/0006 , B26D2001/0053 , B65D21/0206 , B65B61/007 , B65B25/001 , B26D3/085 , B26D1/085 , B65B51/32 , B65B61/007
  • Outil de découpe à butées mobiles
    Enregistré le 13/03/2023
    Expire le 23/02/2027
    Numéro : FR2302284
    Classes : B26D3/065 , B26F1/40
  • POT ALIMENTAIRE
    Enregistré le 22/06/2023
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR2306543
    Classes : B65D25/36 , B29C51/162 , B29C51/082
  • INSTALLATION ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN POT ALIMENTAIRE
    Enregistré le 06/10/2023
    Expire le 22/09/2026
    Numéro : FR2310714
    Classes : B29C51/165 , B29C51/162 , B29C51/04 , B29C51/46 , B29L2031/7132 , B31B50/592

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