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Mise à jour RCS : le 10/09/2026 Mise à jour RNE : le 10/09/2026 Mise à jour INSEE : le 09/09/2026

BUGAL

314 292 624 · Active
Adresse : 2 RUE FERNAND PELLOUTIER, 44300 NANTES
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978
Dirigeant : GROUPE INVEST

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Informations juridiques de BUGAL

SIREN : 314 292 624
SIRET (siège) : 314 292 624 00058
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54314292624
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 08/06/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/06/1998)
Numéro RCS : 314 292 624 R.C.S. Nantes
Capital social : 235 600,00 €

Extrait INPI

Activité de BUGAL

Activité principale déclarée : garde-corps aluminium (fabrication de ....)
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise BUGAL

  • Siège

    En activité

    314 292 624 00058
    Adresse : 2 RUE FERNAND PELLOUTIER 44300 NANTES
    Date de création : 27/03/1998
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement principal

    En activité

    314 292 624 00041
    Adresse : ZI DE LA CROIX ROUGE 44260 MALVILLE
    Date de création : 23/04/1990
    Activité distincte : Fabrication de portes et fenêtres en métal (25.12Z)

Etablissements de l'entreprise BUGAL

Finances de BUGAL

Performance 2023 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 46,4M 32,6M 35,6M 28,9M
Marge brute (€) 23,4M 17,1M 18,3M 15,3M
EBITDA - EBE (€) 5,23M 2,61M 3,76M 2,83M
Résultat d'exploitation (€) 4,71M 2,22M 3,33M 2,7M
Résultat net (€) 2,72M 2,36M 1,88M 1,55M
Croissance 2023 2020 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) 14,9 -8,4 23,2 6,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 25,2 9,6
Taux de marge brute (%) 50,3 52,4 51,5 53,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 11,3 8 10,6 9,8
Taux de marge opérationnelle (%) 10,1 6,8 9,3 9,4
Gestion BFR 2023 2020 2019 2018
BFR (€) 7,94M 5,25M 4,9M 4,41M
BFR exploitation (€) 9,78M 6,78M 6,05M 5,2M
BFR hors exploitation (€) -1,84M -1,53M -1,16M -794K
BFR (j de CA) 62,4 58,9 50,2 55,8
BFR exploitation (j de CA) 76,9 76 62,1 65,8
BFR hors exploitation (j de CA) -14,5 -17,1 -11,9 -10
Délai de paiement clients (j) 85 94 88,3 85,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 76,7 85,2 85,3 88,5
Ratio des stocks / CA (j) 45,2 43,9 36,8 44,7
Autonomie financière 2023 2020 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 3,44M 3,01M 2,49M 2,11M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,4 9,3 7 7,3
Fonds de roulement net global (€) 9,05M 6,46M 5,2M 4,59M
Couverture du BFR 1,1 1,2 1,1 1
Trésorerie (€) 1,12M 1,21M 304K 185K
Dettes financières (€) 6,41M 5,33M 4,17M 3,84M
Capacité de remboursement 1,5 1,4 1,6 1,7
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 1,1 1,4 1,4
Autonomie financière (%) 20,7 21,1 18,7 19,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1 1,6 1 1,3
Solvabilité 2023 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 15,6M 12,5M 11,6M 10,1M
Liquidité générale 1,2 1,2 1,1 1,2
Couverture des dettes 1,4 1,6 1,4 1,5
Fonds propres (€) 4,32M 3,6M 2,86M 2,6M
Rentabilité 2023 2020 2019 2018
Marge nette (%) 5,9 7,2 5,3 5,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 62,9 65,6 65,7 59,5
Rentabilité économique (%) 13 13,8 12,3 11,4
Valeur ajoutée (€) 13M 9,23M 9,36M 8,16M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,9 28,4 26,3 28,3
Structure d'activité 2023 2020 2019 2018
Effectif 142 129 103 94
Salaires et charges sociales (€) 7,1M 5,97M 5,05M 4,6M
Salaires / CA (%) 15,3 18,3 14,2 15,9
Impôts et taxes (€) 486K 413K 370K 357K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 421K 411K 715K 775K

Dirigeants et représentants de BUGAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BUGAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BUGAL

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    20/05/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    20/05/2025
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    24/05/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de directeur général
    • Statuts mis à jour
    02/11/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    28/04/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    06/11/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    11/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/05/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    31/05/2002
    • Rapport du commissaire aux comptes
    20/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/04/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/11/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    23/04/1999
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/06/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de représentant permanent
    29/01/1998
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Comptes annuels de BUGAL

  • Comptes sociaux 2023 18/10/2024
  • Comptes sociaux 2020 13/12/2022
  • Comptes sociaux 2019 13/12/2022
  • Comptes sociaux 2018 13/12/2022

Conformité de BUGAL

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BUGAL

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Procédures collectives de BUGAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BUGAL

  • Tribunal judiciaire de Nantes, 27/08/2026, 21/02666
    Début du contentieux : 17/12/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Syndic. de copro. RESIDENCE, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, SCCV NOUVELLE VAGUE, GALIAN-SMABTP, PINEAU THERMIC SYSTEM, AXA FRANCE IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, S.A.S. SOFRADI, SOGEA ATLANTIQUE BTP, Société ISOCRATE, S.A.R.L. BARRE LAMBOT
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal de commerce de Pontoise, 12/03/2026, 2026R00018
    Position : Demandeur
    Autres parties : LCST RENOVATION
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  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 13/01/2025, 24/02118
    Début du contentieux : 04/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SICRA ILE DE FRANCE, ELEC S.B.E., Compagnie d'assurance SMABTP, S.N.C. COGEDIMMETROPOLE, UTOP, CAMBTP CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P, HSM2 DECORATION, S.A.M.C.V. L'AUXILIAIRE, AREAS DOMMAGES, S.A.R.L. SARL MENARD, MAAF ASSURANCES, S.A.R.L. ATELIER 115 ARCHITECTES, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.R.L. AB ENVIRONNEMENT, MONTMIRAIL, R.I.M. CONSTRUCTIONS, SMP BATIMENT, LRF LES RAVALEURS FRANCILIENS, MMA IARD
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Cour d'appel de Bastia, 05/06/2024, 23/00135
    Début du contentieux : 16/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, AIG EUROPE SA, Syndicat des copropriétaires de la résidence, A CITADELLA
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 20/12/2018, 17/03876
    Début du contentieux : 13/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT, SERRURERIE BERNARD PRIEURE
  • Cour d'appel de Rennes, 16/01/2003, 01/07694
    Début du contentieux : 04/05/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : HLM LA RANCE SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 16/01/2003,
    Début du contentieux : 04/05/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : HLM LA RANCE SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de BUGAL

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20240210, annonce n°2861
  • MODIFICATION 02/06/2023
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20230105, annonce n°1444
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20220248, annonce n°6947
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20220248, annonce n°6946
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20220248, annonce n°6945
  • MODIFICATION 13/11/2022
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : modification du Président GROUPE INVEST représenté par , LEMOINE Bruno Pierre Paul Adresse : 21 rue du bignon 44880 Sautron ; Directeur général partant : Lemoine, Bruno Pierre Paul
    Bodacc B n°20220220, annonce n°1823
  • VENTE 07/04/2020
    RCS d'Angers
    Adresse : les Grees Chaze Henry 49420 Ombrée d'Anjou
    Administration : Président : BOUVARD Stéphane
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 2200000.00 euros
    Nouveau propriétaire : VERINDAL
    Bodacc A n°20200069, annonce n°587
  • MODIFICATION 11/05/2017
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Lemoine, Bruno Pierre Paul, modification du Commissaire aux comptes suppléant Picaud, Jean-Michel, modification du Commissaire aux comptes suppléant Blanche, Anne
    Bodacc B n°20170090, annonce n°324
  • MODIFICATION 21/11/2014
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : modification du Président Eraud, Benoît Laurent, nomination du Président : GROUPE INVEST représenté par ERAUD Benoît Laurent Adresse : 60 rue Félibien 44000 Nantes
    Bodacc B n°20140224, annonce n°1152
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2014
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20140028, annonce n°6721
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20130026, annonce n°6957
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20120032, annonce n°4606
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20110026, annonce n°4403
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20100031, annonce n°4990
  • MODIFICATION 25/02/2010
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : ERAUD Benoît Laurent Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECOVEC Commissaire aux comptes suppléant : PICAUD Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : BLANCHE Anne
    Bodacc B n°20100039, annonce n°1218
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2009
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20090038, annonce n°3220
  • MODIFICATION 15/05/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : ERAUD Benoît Laurent. Commissaire aux comptes titulaire : BOLLORE Claude. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : RSM SECOVEC. Commissaire aux comptes suppléant : BLANCHE Anne.
    Bodacc B n°20090093, annonce n°495
  • MODIFICATION 15/05/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : BUGAL
    Capital : 235 600,00 €
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : ERAUD Benoît Laurent. Commissaire aux comptes titulaire : BOLLORE Claude. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : RSM SECOVEC. Commissaire aux comptes suppléant : BLANCHE Anne.
    Bodacc B n°20090093, annonce n°494
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2008
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 2 rue Fernand Pelloutier 44300 Nantes
    Bodacc C n°20080036, annonce n°2682

Cartographie de BUGAL

Comment contacter BUGAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 RUE FERNAND PELLOUTIER
44300 NANTES
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Entreprises citées de BUGAL

  • GROUPE INVEST (493 172 530) Cité 6 fois entre 2007 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et GROUPE INVEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre Delanos , DELOITTE ET ASSOCIES , RSM OUEST et 4 autres
  • SCI FABALU (345 246 912) Cité 2 fois en 2013 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et SCI FABALU de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sébastien GIRAUDO , IMMOBILIERE GL ATLANTIQUE , Brice GIRAUDO
  • SOLEUROPE (407 837 152) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et SOLEUROPE de la relation : Banque
  • INVEST PARTICIPATIONS (803 878 164) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et INVEST PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe RAFFEGEAU , RSM Ouest
  • FINANCIERE ALUMINIUM (449 149 731) Cité 2 fois en 2006 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et FINANCIERE ALUMINIUM de la relation : Commissaire aux comptes
  • INVEST PARTICIPATIONS (418 660 353) Cité 5 fois entre 2003 et 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et INVEST PARTICIPATIONS de la relation : Inconnue
  • INVEST ISOLATION (424 757 037) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et INVEST ISOLATION de la relation : Inconnue
  • INVEST ALUMINIUM (389 056 557) Cité 9 fois entre 1992 et 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et INVEST ALUMINIUM de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE BICK SA (380 460 584) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et SOCIETE BICK SA de la relation : Inconnue
  • POSTAL DIFFUSION (353 430 440) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et POSTAL DIFFUSION de la relation : Actionnariat
  • ARMOR YACHTING SERVICE (378 012 397) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BUGAL et ARMOR YACHTING SERVICE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benoît ERAUD
    • Seules 11 sur environ 31 relations (35.5%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Labels et certificats de BUGAL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 89 65 84 69 NC
Écart rémunération (sur 40) 34 25 29 34 NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par BUGAL

  • BALCON BUGAL CONCEPT
    Enregistrée le 13/12/2011
    Expire le 13/12/2031
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3881255
    Marque renouvelée
  • OXYTAL
    Enregistrée le 06/10/2010
    Expire le 06/10/2030
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3772157
    Marque renouvelée
  • SEDUCTION
    Enregistrée le 08/04/2005
    Expire le 08/04/2015
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3351675
    Marque expirée
  • EMERAUDE
    Enregistrée le 11/02/2005
    Expire le 11/02/2035
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3340628
    Marque renouvelée
  • BASALTE
    Enregistrée le 28/05/2002
    Expire le 28/05/2022
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3166238
    Marque expirée
  • GARDE-TOIT
    Enregistrée le 11/05/2001
    Expire le 11/05/2031
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR3099831
    Marque renouvelée
  • VERINDAL +
    Enregistrée le 21/04/2000
    Expire le 21/04/2030
    Classes : 07 , 08 , 19
    Numéro : FR3023418
    Marque renouvelée
  • BUGAL
    Enregistrée le 14/01/1982
    Expire le 14/01/2032
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR1192369
    Marque renouvelée

Brevets déposés par BUGAL

  • DISPOSITIF DE FIXATION POUR GARDE-CORPS
    Enregistré le 14/11/1996
    Expiré le 02/12/2002
    Numéro : FR9613864
    Classes : E04F11/1812
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR FIXER EN BOUT UNE BARRE SUR UN SUPPORT
    Enregistré le 25/01/2001
    Expiré le 31/01/2011
    Numéro : FR0101005
    Classes : E04F11/1812 , E04F11/1814
    Déchu
  • GARDE-CORPS
    Enregistré le 31/03/2003
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR0303958
    Classes : E04F11/1834
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA POSE DE GARDE-CORPS EN SOMMET D'UN OUVRAGE ET GARDE-CORPS EQUIPE DE TELS DISPOSITIFS DE POSE
    Enregistré le 31/03/2003
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0303960
    Classes : E04F11/1812 , E04F11/1814
    Déchu
  • DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE DEUX PROFILES
    Enregistré le 01/09/2003
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0310334
    Classes : E04F11/1836 , E04B1/585 , F16B2/04 , F16B7/1472
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA POSE DE GARDE-CORPS
    Enregistré le 20/06/2005
    Expiré le 23/12/2015
    Numéro : FR0506211
    Classes : E04F11/1812 , E04G21/3219
    Dossier déchu définitivement
  • PLATEFORME TELLE QUE BALCON OU TERRASSE
    Enregistré le 23/12/2009
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR0906313
    Classes : E04B1/003
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SOUTIEN D'UNE STRUCTURE, PAR EXEMPLE UNE PLATEFORME, TELLE QUE BALCON OU TERRASSE
    Enregistré le 23/12/2009
    Expiré le 30/12/2016
    Numéro : FR0906315
    Classes : E04B1/0038 , E04B1/7637
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN MONTANT DE GARDE-CORPS A UNE SURFACE QUELCONQUE, EN PARTICULIER A UN OUVRAGE TEL QUE MUR, MURET, DALLE, ACROTERE OU AUTRE.
    Enregistré le 23/04/2010
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR1001738
    Classes : E04F11/1812
    Déchu

Dessins déposés par BUGAL

  • Garde-corps
    Enregistré le 07/11/2003
    Expiré le 07/11/2013
    Numéro : FR035444
  • Garde-corps
    Enregistré le 08/07/2011
    Expiré le 08/07/2016
    Numéro : FR20113431

Aides perçues par BUGAL

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