HOUTIN JEAN (GERANT SARL OCCAMIANTE)

Informations juridiques de HOUTIN JEAN

SIREN :	314 959 511
SIRET (siège) :	314 959 511 00051
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR90314959511
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/05/1998)

Extrait INPI

Activité de HOUTIN JEAN

Activité principale déclarée :	Sylviculture et autres activités forestières
Code NAF ou APE :	02.10Z (Sylviculture et autres activités forestières)
Domaine d’activité :	Sylviculture et exploitation forestière
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise HOUTIN JEAN

• Établissement principal

  En activité

  314 959 511 00051
  Adresse : BEAUREGARD 72200 LA FLECHE

  Date de création : 01/01/2013
• Établissement secondaire

  Fermé

  314 959 511 00028
  Adresse : SEGRE-EN-ANJOU BLEU Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

  Date de création : 01/05/1998

  Date de clôture : 03/05/2004 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Finances de HOUTIN JEAN

Dirigeants et représentants de HOUTIN JEAN

HOUTIN JEAN
Chef d'entreprise
Depuis le 01/05/1998

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOUTIN JEAN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HOUTIN JEAN

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de HOUTIN JEAN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de HOUTIN JEAN

0 procédure collective

2 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de HOUTIN JEAN

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Procédures collectives de HOUTIN JEAN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HOUTIN JEAN

• Cour d'appel de Paris, 01/03/2024, 21/02743
  Début du contentieux : 17/01/2008
  Position : Défendeur
  Autres parties : La compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S.E.L.A.R.L. AJIR, S.E.L.A.R.L.ET ASSOCIES MANDATAIRES JUDICIAIRES, FAVREAU, MMA IARD, DEKRA INDUSTRIAL, RENOV'ETANCH, SDEL, S.A.S. KAEFFER WANNER, GAN ASSURANCES, ACTE IARD, S.A.S.U. ECA ROBOTICS, Société ANDRE JACQ INGENIERIE, AXA FRANCE IARD, S.A.S. SMAC, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SMABTP, S.E.L.A.R.L. AJ ASSOCIES, FERCA
  Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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• Cour d'appel d'Angers, 18/03/2002, 2000/02529
  Début du contentieux : 14/11/2000
  Position : Demandeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1
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Annonces de HOUTIN JEAN

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Cartographie de HOUTIN JEAN

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Comment contacter HOUTIN JEAN ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	BEAUREGARD 72200 LA FLECHE

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Entreprises citées de HOUTIN JEAN

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Biens immobiliers de HOUTIN JEAN

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Appels d'offres gagnés par HOUTIN JEAN

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de HOUTIN JEAN

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de HOUTIN JEAN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par HOUTIN JEAN

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.