MICHEL I

Informations juridiques de MICHEL I

SIREN :	316 425 743
SIRET (siège) :	316 425 743 00010
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR30316425743
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 01/01/1900)

Extrait INPI

Activité de MICHEL I

Autres activités :	Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Code NAF ou APE :	87.07 (Services personnels divers)
Domaine d’activité :	Services marchands rendus principalement aux particuliers

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Etablissements de l'entreprise MICHEL I

• Établissement principal

  Fermé

  316 425 743 00010
  Adresse : 33 AVENUE GAMBETTA 91600 SAVIGNY-SUR-ORGE

  Voir sur la carte

  Date de création : 03/01/1986

  Date de clôture : 03/01/1986

Etablissements de l'entreprise MICHEL I

Finances de MICHEL I

Dirigeants et représentants de MICHEL I

MICHEL I (CHARTIER) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Chef d'entreprise
Depuis le 01/01/1979

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MICHEL I

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1 contentieux

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Procédures collectives de MICHEL I

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Contentieux de MICHEL I

• Cour de cassation, 06/05/2003, 02-86.486
  Début du contentieux : 12/06/2002
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1, NICOLE P, Philippe O, RICHARD D, Gisèle M, Michel L, Antoine K, PAUL J, ALEFPA ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE, Roland H, Marc G, Sylvie C, Franck B, Eliane Z, GERARD Y, INDIVISION GARRIGUES DOMINIQUE & JEAN-F
  Dispositif : Rejet
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Annonces de MICHEL I

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Cartographie de MICHEL I

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Comment contacter MICHEL I ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	33 AVENUE GAMBETTA 91600 SAVIGNY-SUR-ORGE

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Entreprises citées de MICHEL I

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Biens immobiliers de MICHEL I

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Appels d'offres gagnés par MICHEL I

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de MICHEL I

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Propriétés intellectuelles de MICHEL I

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MICHEL I

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