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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

316 607 225 · Active
Adresse : ROUTE DE BREST, 29830 PLOUDALMEZEAU
Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1979
Dirigeants : AB'AIR , Millot Antoine

Voir les statuts

Informations juridiques de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

SIREN : 316 607 225
SIRET (siège) : 316 607 225 00018
Numéro LEI : 969500OGYV1AP12Y9J64 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR15316607225
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BREST , le 24/09/1979 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/09/1979)
Numéro RCS : 316 607 225 R.C.S. Brest
Capital social : 1 317 500,00 €

Extrait INPI

Activité de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Activité principale déclarée : Chauffage, ventilation, réfrigération, récupération d'énergie, électricité, régulation.
Code NAF ou APE : 28.25Z (Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    316 607 225 00018
    Adresse : ROUTE DE BREST 29830 PLOUDALMEZEAU
    Date de création : 01/01/1979
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies de commandes des transformations industrielles
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 607 225 00059
    Adresse : 6 RUE PAUL CEZANNE 93360 NEUILLY-PLAISANCE
    Date de création : 01/06/2007
    Date de clôture : 31/12/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 607 225 00042
    Adresse : 570 ROUTE DE CLISSON 44120 VERTOU
    Date de création : 01/12/1999
    Date de clôture : 15/09/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 607 225 00034
    Adresse : 70 RUE D'HAUTPOUL 75019 PARIS
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 01/06/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    316 607 225 00026
    Adresse : PARC INDUST DE LA VERTONNE 22 AVENUE DE LA VERTONNE 44120 VERTOU
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Finances de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Dirigeants et représentants de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Entreprises dirigées par ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    16/02/2026
    • Document inconnu
    01/02/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    24/03/2020
    • Document inconnu
    12/03/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • la société unipersonnelle devient pluripersonnelle.
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    14/04/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Transfert du siège à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Décision(s) du président
      • de la SAS AB'AIR : Transfert du siège social à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    25/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Transfert du siège à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Décision(s) du président
      • de la SAS AB'AIR : Transfert du siège social à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    25/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Transfert du siège à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Décision(s) du président
      • de la SAS AB'AIR : Transfert du siège social à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    25/10/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Transfert du siège à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Décision(s) du président
      • de la SAS AB'AIR : Transfert du siège social à route de Brest 29830 Ploudalmézeau.
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    25/10/2011
    • Ordonnance
      • SUR REQUETE N°2011O1824 DU 4/4/2011
    12/04/2011
    • Acte
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    23/06/2008
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    29/06/2007
    • Document inconnu
    07/03/2007
    • Document inconnu
    03/04/2003
    • Document inconnu
    25/11/2002
    • Document inconnu
    12/02/2002
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Statuts mis à jour
    18/05/2000
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SA ENSOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE.
    17/05/2000
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
    18/06/1999
    • Divers
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE PACARE ET LA SOCIETE ENERGIE ETTRANSFERT THERMIQUE E.T.T.
    02/04/1999
    • Divers
      • ORDONNANCE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS (FUSION)EN DATE DU 12/02/99
    12/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    26/05/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    03/06/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    21/06/1996
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Comptes annuels de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

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Conformité de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

0 procédure collective
9 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • Tribunal judiciaire de Melun, 24/10/2025, 25/00401
    Début du contentieux : 16/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENTREPRISE GUIBAN SA
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 14/05/2024, 24/52390
    Début du contentieux : 28/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : NB KLIMA
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/01/2024, 23/06051
    Début du contentieux : 16/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL CLIMATIQ
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/02/2023, 18/18303
    Début du contentieux : 23/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL CLIMATIQ
    Dispositif : Ordonne l'expulsion au fond en accordant des délais de paiement et/ou des délais pour l'évacuation des locaux
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 15/11/2022, 20/03384
    Début du contentieux : 03/08/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : EP & ASSOCIES
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/06/2021, 18MA01921
    Début du contentieux : 02/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : JEAN LOUIS PITSCHEIDER SARL, PIMENTEL B T P, DILME Y FABRE, COMMUNE DE SAINT-ESTEVE, SOCOTEC-INDUSTRIE, SAS Ibanez, SA Cofely, ENGIE E.S. ENGIE ENERGIE SERVICES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 27/03/2018, 15/07806
    Début du contentieux : 03/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 28/10/2016, 16/00693
    Début du contentieux : 23/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL CLIMATIQ
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel de Douai, 30/09/2014, 13/04465
    Début du contentieux : 17/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • MODIFICATION 17/03/2026
    RCS de Brest
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Adresse : Route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : AB'AIR ; Directeur général : MILLOT Antoine, Bertrand, Pierre ; Directeur général délégué : STEPHANUS Hervé, Pierre ; Directeur général délégué : MORALES Yves, Jean, André ; Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA
    Bodacc B n°20260052, annonce n°1455
  • MODIFICATION 06/02/2024
    RCS de Brest
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Adresse : Route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : AB'AIR ; Directeur général : MILLOT Antoine, Bertrand, Pierre ; Directeur général délégué : STEPHANUS Hervé, Pierre ; Directeur général délégué : MORALES Yves, Jean, André ; Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20240025, annonce n°1502
  • MODIFICATION 01/04/2020
    RCS de Brest
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Adresse : Route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : AB'AIR ; Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20200065, annonce n°431
  • MODIFICATION 23/01/2020
    RCS de Brest
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Capital : 1 317 500,00 €
    Adresse : Route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200016, annonce n°654
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/03/2015
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Bodacc C n°20150022, annonce n°1232
  • MODIFICATION 02/05/2014
    RCS de Brest
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : AB'AIR (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : JEZEQUEL Joseline né(e) QUELENNEC
    Bodacc B n°20140085, annonce n°505
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2014
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Bodacc C n°20140024, annonce n°2531
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2013
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Bodacc C n°20130023, annonce n°3546
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Bodacc C n°20120025, annonce n°2133
  • MODIFICATION 10/11/2011
    RCS de Brest
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Adresse : route de Brest 29830 Ploudalmézeau
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Président : AB'AIR (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COSQUER Pierre
    Bodacc B n°20110218, annonce n°208
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2011
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 6 rue Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance
    Bodacc C n°20110032, annonce n°10349
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2010
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 6 rue Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance
    Bodacc C n°20100029, annonce n°10777
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 6 rue Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance
    Bodacc C n°20090025, annonce n°11087
  • MODIFICATION 02/07/2008
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ENERGIE ET TRANSFERT THERMIQUE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : MILLOT YvesCommissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT en fonction le 23 Juin 2008. Commissaire aux comptes suppléant : COSQUER Pierre en fonction le 23 Juin 2008.
    Bodacc B n°20080115, annonce n°3587
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2008
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 6 rue Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance
    Bodacc C n°20080025, annonce n°8671

Cartographie de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Comment contacter ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ROUTE DE BREST
29830 PLOUDALMEZEAU
Email : Non disponible
Téléphone : 02 98 48 14 22
Adresse : Route de Brest 29830 Ploudalmézeau
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • FINANCIERE SAINT HENRI (428 922 132) Cité 6 fois entre 2000 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et FINANCIERE SAINT HENRI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Anne MAISSIAT , Marc MAISSIAT
  • ETT MANAGEMENT (877 604 116) Cité 3 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et ETT MANAGEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AB'AIR , Yves MILLOT
  • AB'AIR (493 707 095) Cité 10 fois entre 2007 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et AB'AIR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yves MILLOT , MGA AUDIT , KPMG S.A et 2 autres
  • CLIM.W (380 762 955) Cité 3 fois en 2006 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et CLIM.W de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude WURMSER
  • MGA AUDIT (450 541 974) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et MGA AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI ETT (440 184 943) Cité 4 fois entre 2001 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et SCI ETT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AB'AIR , Yves MILLOT , Yves MORALES
  • PACARE (869 802 371) Cité 5 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE et PACARE de la relation : Fusion
    • Seules 7 sur environ 33 relations (21.2%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

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Appels d'offres gagnés par ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • Objet : Fourniture d’unités de pré conditionnement d’air mobiles (ACU) - Mise à disposition de moyens de substitutions aux APU (400Hz et ACU)

    Montant : 1 275 365,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AEROPORT DE LA REUNION ROLAND GARROS

    En savoir plus

  • Objet : TVX SUR LE SYSTEME DESHUMIDIFICATION A LA PISCINE OASIS

    Montant : 76 944,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND INTERCOMMUNAL PISCINE DE LA RAMEE

    En savoir plus

  • Objet : Remplacement des groupes froids du CTM

    Montant : 47 334,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : 130001902

    En savoir plus

Labels et certificats de ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Technologies de commandes des transformations industrielles
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 81
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 81 79 84 75 69
Écart rémunération (sur 40) 31 29 34 25 34
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • DATA E-COOLER
    Enregistrée le 09/01/2026
    Expire le 09/01/2036
    Classes : 11
    Numéro : FR5215612
    Marque enregistrée
  • EFFICIENCE
    Enregistrée le 09/04/2015
    Expire le 09/04/2035
    Classes : 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4172199
    Marque renouvelée
  • ETT
    Enregistrée le 08/04/2015
    Expire le 08/04/2035
    Classes : 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4171821
    Marque renouvelée
  • EXERGY
    Enregistrée le 30/10/2007
    Expire le 30/10/2017
    Classes : 11
    Numéro : FR3534281
    Marque expirée
  • ett Energie Transfert Thermique
    Enregistrée le 30/03/2006
    Expire le 30/03/2036
    Classes : 11 , 37 , 42
    Numéro : FR3419851
    Marque renouvelée
  • PACARE
    Enregistrée le 27/04/1999
    Expire le 27/04/2029
    Classes : 11
    Numéro : FR99789879
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

  • SYSTEME DE CLIMATISATION D'UN LOCAL ET LOCAL AINSI EQUIPE
    Enregistré le 18/04/2000
    Expiré le 11/04/2020
    Numéro : FR0004968
    Classes : F25B49/022 , F25B2400/0751 , F25B2600/0251
    Expiré
  • SYSTEME MONOBLOC ET INSTALLATION DE PRODUCTION ALTERNATIVE OU SIMULTANEE D'EAU CHAUDE OU D'EAU GLACEE PAR TRANSFERT THERMIQUE
    Enregistré le 28/05/2001
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0106932
    Classes : F25B47/02 , F25B5/02 , F25B6/02 , F25B29/003
    Expiré
  • UNITE DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION D'UN LOCAL
    Enregistré le 23/01/2008
    Expire le 12/12/2026
    Numéro : FR0850403
    Classes : F24F12/002 , F24F2012/005 , Y02B30/56 , Y02B30/52
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION D'UN BATIMENT COMPORTANT UN HUMIDIFICATEUR D'AIR A RUISSELLEMENT D'EAU
    Enregistré le 28/07/2011
    Expire le 16/06/2027
    Numéro : FR1156927
    Classes : F24F5/0035 , F24F12/003 , F24F12/006 , Y02B30/52 , F24F11/41 , F24F1/0007 , Y02B30/56 , Y02B30/54 , F24F1/0071 , F24F1/0071
  • UNITE DE CLIMATISATION EN TOITURE DE BATIMENT
    Enregistré le 14/06/2013
    Expire le 12/05/2027
    Numéro : FR1355528
    Classes : F24D5/04 , F24D5/12 , F24D2200/046 , F24D2200/12 , Y02B30/13
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'AIR NEUF ET INSTALLATION QUI EN EST EQUIPEE
    Enregistré le 19/02/2018
    Expire le 14/01/2027
    Numéro : FR1851404
    Classes : B63J2/02 , F24F11/0001 , F24F2011/0002 , F24F2011/0004 , F24F11/32 , F24F11/35 , F24F2110/65 , Y02B30/70
  • Installation de conditionnement d'air d'un bâtiment, procédé de pilotage de cette installation, programme et mémoire d'ordinateur pour sa mise en œuvre
    Enregistré le 24/03/2022
    Expire le 12/02/2027
    Numéro : FR2202607
    Classes : F24F5/0035 , F24F3/001 , F24F2110/10 , F24F2110/12 , F24F2110/20 , F24F2110/22 , F24F11/70 , F24F11/83 , F24F2221/54 , F24F12/003
  • Installation de conditionnement d'air d'un bâtiment, procédé de pilotage de cette installation, programme et mémoire d'ordinateur pour sa mise en œuvre
    Enregistré le 21/09/2023
    Expire le 12/08/2027
    Numéro : FR2310017
    Classes : F24F5/0035 , F24F2110/10 , F24F2110/20 , F24F2110/22 , F24F2110/12 , F24F2011/0002 , F24F2011/0006 , F24F3/044 , F24F11/65 , F24F7/06
  • Installation de déshumidification et de traitement de l’air d’un bâtiment abritant un bassin contenant de l’eau, tel qu’une piscine
    Enregistré le 13/12/2023
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : FR2314048
    Classes : F24F5/0071 , F24F12/003 , F24F12/002 , F24F12/006 , F24F2012/007 , Y02B30/56
  • Installation de déshumidification et de traitement de l’air d’un bâtiment abritant un bassin contenant de l’eau, tel qu’une piscine
    Enregistré le 13/12/2023
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : FR2314049
    Classes : F24F5/0071 , F24F2221/08 , F24F12/002 , F24F2012/007 , F24F12/006 , F24F12/003 , Y02B30/56
  • Installation de conditionnement d'air d'un bâtiment
    Enregistré le 19/12/2024
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : 2414602

Aides perçues par ETT ENERGIE TRANSFERT THERMIQUE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 01/05/2021
•
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10734289
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10017630

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