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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

SOTEC MEDICAL (TASSERIT)

318 309 499 · Radiée depuis le 21/07/2025
Adresse : ZAC DU BOIS BRILLANT, 12 RUE DE LA GARDE, 44300 NANTES
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1980
Dirigeants : HACARE , Ceppe Virginie

Voir les statuts

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Informations juridiques de SOTEC MEDICAL

SIREN : 318 309 499
SIRET (siège) : 318 309 499 00032
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR78318309499
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTES, le 21/07/2025)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 07/06/2025)
Numéro RCS : 318 309 499 R.C.S. Nantes
Capital social : 951 805,00 €

Extrait INPI

Activité de SOTEC MEDICAL

Activité principale déclarée : Matériel métallique mobilier et matériel pour hôpitaux toutes collectivités publiques et privées éventuellement la fourniture aux particuliers de tous articles destinés aux handicapés et malades.
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOTEC MEDICAL applique soit différente. : Prothèse dentaire - IDCC 993
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise SOTEC MEDICAL

  • Établissement principal

    Fermé

    318 309 499 00032
    Adresse : ZAC DU BOIS BRILLANT 12 RUE DE LA GARDE 44300 NANTES
    Date de création : 19/07/2005
    Date de clôture : 07/06/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    318 309 499 00024
    Adresse : 51 RUE DE LA LOIRE 44430 LE LOROUX-BOTTEREAU
    Date de création : 15/10/1984
    Date de clôture : 19/07/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (33.1B)
    Enseigne : SOTEC MEDICAL

Etablissements de l'entreprise SOTEC MEDICAL

Finances de SOTEC MEDICAL

Performance 2023 2022 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 14,6M 19,8M 14,8M 13,8M
Marge brute (€) 5,91M 7,88M 6,99M 0
EBITDA - EBE (€) -1,27M -336K 160K 0
Résultat d'exploitation (€) -1,14M -28,4K 195K 0
Résultat net (€) -1,32M -192K 71,3K -198K
Croissance 2023 2022 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) -26,3 7,8
Taux de marge brute (%) 40,6 39,9 47,1
Taux de marge d'EBITDA (%) -8,7 -1,7 1,1
Taux de marge opérationnelle (%) -7,8 -0,1 1,3
Gestion BFR 2023 2022 2019 2018
BFR (€) 1,98M 2,27M 2,51M 0
BFR exploitation (€) 2,56M 3,96M 1,4M 0
BFR hors exploitation (€) -581K -1,69M 1,11M 0
BFR (j de CA) 49,6 42 61,7
BFR exploitation (j de CA) 64,2 73,2 34,3
BFR hors exploitation (j de CA) -14,6 -31,2 27,4
Délai de paiement clients (j) 71,8 61,8 55
Délai de paiement fournisseurs (j) 86,1 59,8 90,9
Ratio des stocks / CA (j) 70,5 65,5 54,3
Autonomie financière 2023 2022 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) -972K 152K 519K 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) -6,7 0,8 3,5
Fonds de roulement net global (€) 2,47M 3,51M 2,8M 0
Couverture du BFR 1,2 1,5 1,1
Trésorerie (€) 486K 1,23M 294K 0
Dettes financières (€) 2,16M 2,08M 1,35M 0
Capacité de remboursement -1,7 5,5 2
Ratio d'endettement (Gearing) 6,7 0,5 0,6
Autonomie financière (%) 3,3 15,1 23,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,3 -2,5 6,6
Solvabilité 2023 2022 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 5,67M 5,22M
Liquidité générale 1,3 1,3
Couverture des dettes 1,9 4,8 2,8
Fonds propres (€) 249K 1,56M 1,82M 0
Rentabilité 2023 2022 2019 2018
Marge nette (%) -9 -1 0,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -528 -12,3 3,9
Rentabilité économique (%) -17,4 -1,8 0,9
Valeur ajoutée (€) 852K 2,09M 2,47M 0
Valeur ajoutée / CA (%) 5,8 10,6 16,6
Structure d'activité 2023 2022 2019 2018
Effectif 57
Salaires et charges sociales (€) 2,07M 2,42M 2,39M 0
Salaires / CA (%) 14,2 12,3 16,1
Impôts et taxes (€) 72,8K 70K 141K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,74M 1,08M

Dirigeants et représentants de SOTEC MEDICAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOTEC MEDICAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SOTEC MEDICAL

    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    02/05/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    17/12/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fusion absorption
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/12/2020
    • Document inconnu
    03/07/2020
    • Projet de traité de fusion
    30/06/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    10/04/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    10/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    11/08/2017
    • Document inconnu
    25/01/2017
    • Document inconnu
    26/08/2011
    • Document inconnu
    23/05/2008
    • Document inconnu
    04/07/2007
    • Document inconnu
    21/09/2006
    • Document inconnu
    22/12/2005
    • Document inconnu
    01/09/2005
    • Document inconnu
    03/09/2002
    • Document inconnu
    02/09/2002
    • Document inconnu
    06/06/2002
    • Document inconnu
    05/06/2002
    • Document inconnu
    06/08/2001
    • Document inconnu
    22/05/2001
    • Document inconnu
    24/03/1999
    • Document inconnu
    01/09/1998
    • Document inconnu
    29/06/1998
    • Document inconnu
    18/09/1996
    • Document inconnu
    14/10/1994
    • Document inconnu
    25/07/1994
    • Document inconnu
    09/03/1994

Comptes annuels de SOTEC MEDICAL

  • Comptes sociaux 2023 25/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/03/2024
  • Comptes sociaux 2019 26/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 23/03/2020

Conformité de SOTEC MEDICAL

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de SOTEC MEDICAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SOTEC MEDICAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOTEC MEDICAL

  • Cour d'appel d'Orléans, 02/04/2026, 24/01567
    Début du contentieux : 19/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CORONA MEDICAL, S.A.R.L. DF SANTÉ
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 09/06/2011, 10-15.168
    Début du contentieux : 01/04/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Cubic santé
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 21/10/2010, 2008/06327
    Début du contentieux : 18/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : HMS HOME MEDICAL SERVICE, VERMEIREN FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 01/04/2008, 2007/02118
    Début du contentieux : 19/06/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SOTEC MEDICAL

  • RADIATION 30/07/2025
    RCS de Nantes
    Bodacc B n°20250144, annonce n°1588
  • VENTE 21/05/2025
    RCS de Tours
    Adresse : route de Meslay ZA la Fosse Neuve 37210 Parcay Meslay
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 500000,00 euros.
    Nouveau propriétaire : CORONA MEDICAL
    Bodacc A n°20250097, annonce n°566
  • VENTE 07/05/2025
    RCS de Paris
    Adresse : 46 bis avenue du Maine 75015 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : HERDEGEN
    Bodacc A n°20250088, annonce n°907
  • VENTE 07/05/2025
    RCS de Nantes
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250088, annonce n°410
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20240214, annonce n°3035
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20240058, annonce n°1210
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2021
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20210067, annonce n°1726
  • MODIFICATION 29/12/2020
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 951 805,00 €
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : VALEXCO AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20200252, annonce n°1270
  • MODIFICATION 11/12/2020
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 951 805,00 €
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20200241, annonce n°900
  • VENTE 03/07/2020
    RCS de Nantes
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200128, annonce n°439
  • MODIFICATION 21/04/2020
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 1 002 832,00 €
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Desreumaux, nom d'usage : Ceppe, Virginie Benjamine
    Bodacc B n°20200078, annonce n°713
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/04/2020
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20200065, annonce n°207
  • MODIFICATION 19/07/2019
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 1 002 832,00 €
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : SOTEC DEVELOPPEMENT ; nomination du Président : HACARE
    Bodacc B n°20190138, annonce n°564
  • MODIFICATION 23/08/2017
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 1 002 832,00 €
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : STREGO, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : VALEXCO AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : SACOPAL - STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE
    Bodacc B n°20170160, annonce n°476
  • MODIFICATION 05/02/2017
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 1 002 832,00 €
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : JFG STRATEGIE représenté par --- Représentant légal : M. GENDRON Jean-François Né(e) le 09/03/1957 à 44 NANTES Nationalité : Française Demeurant : 10 passage Saint Yves 44000 Nantes, nomination du Président : SOTEC DEVELOPPEMENT, modification du Directeur général Gendron, Jean-François
    Bodacc B n°20170025, annonce n°545
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2016
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20160075, annonce n°2780
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20150090, annonce n°459
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2014
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20140084, annonce n°5102
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20130057, annonce n°8239
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue de la Garde Zac du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20120088, annonce n°3957
  • MODIFICATION 06/09/2011
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 1 002 832,00 €
    Adresse : Z.A.C. du Bois Brillant 12 rue de la Garde 44300 Nantes
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président de la société : JFG STRATEGIE, représenté par M GENDRON Jean-François Directeur général : GENDRON Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : STREGO Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL
    Bodacc B n°20110172, annonce n°587
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue de la Garde Z.A.C. du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20110047, annonce n°5230
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2010
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 rue de la Garde Z.A.C. du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20100076, annonce n°5424
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue de la Garde Z.A.C. du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20090057, annonce n°404
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2008
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue de la Garde Z.A.C. du Bois Brillant 44300 Nantes
    Bodacc C n°20080060, annonce n°5198
  • MODIFICATION 04/06/2008
    RCS de Nantes
    Dénomination : SOTEC MEDICAL
    Capital : 1 002 832,00 €
    Adresse : Z.A.C. du Bois Brillant 12 rue de la Garde 44300 Nantes
    Description : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL ET NOM COMMERCIAL Changement de directeur général
    Administration : Président de la société : JFG STRATEGIEDirecteur général : GENDRON Jean-François. Commissaire aux comptes titulaire : STREGO. Commissaire aux comptes suppléant : MORINIERE Jean-Luc.
    Bodacc B n°20080095, annonce n°1390
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Cartographie de SOTEC MEDICAL

Comment contacter SOTEC MEDICAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAC DU BOIS BRILLANT
12 RUE DE LA GARDE
44300 NANTES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de SOTEC MEDICAL

  • HERDEGEN (508 601 648) Cité 3 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et HERDEGEN de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Denis COCITO , AVHE , SOFIDEM & ASSOCIES et 1 autre
  • HACARE (533 511 820) Cité 5 fois entre 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et HACARE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ESCOLTA , JFG STRATEGIE , Jérôme Augustin et 6 autres
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 2 fois en 2020 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOANAR (894 454 024) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et SOANAR de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Michel LE BOLLOCH
  • SOTEC DEVELOPPEMENT (821 494 077) Cité 8 fois entre 2017 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et SOTEC DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERIC GUEDJ , HACARE , EXELMANS AUDIT ET CONSEIL et 2 autres
  • LIURETTE GEORGES (408 512 259) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et LIURETTE GEORGES de la relation : Inconnue
  • PAREX AUDIT S.A.S (530 397 975) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et PAREX AUDIT S.A.S de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Damien VERCOLLIER
  • BAKER TILLY STREGO (063 200 885) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et BAKER TILLY STREGO de la relation : Commissaire aux comptes
  • SACOPAL- STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE (334 039 500) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et SACOPAL- STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE de la relation : Commissaire aux comptes
  • VALEXCO AUDIT (810 840 389) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et VALEXCO AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • JFG STRATEGIE (497 692 996) Cité 3 fois entre 2007 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et JFG STRATEGIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-François Gendron
  • HOSPITECH (498 972 173) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et HOSPITECH de la relation : Banque
  • CALEA NANTES (321 985 046) Cité 6 fois entre 1994 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et CALEA NANTES de la relation : Actionnariat
  • BANQUE TARNEAUD (754 500 551) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et BANQUE TARNEAUD de la relation : Banque
  • ETABLISSEMENTS BARSANTI (692 780 208) Cité 3 fois entre 1993 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOTEC MEDICAL et ETABLISSEMENTS BARSANTI de la relation : Actionnariat
    • Seules 15 sur environ 43 relations (34.9%) sont affichées dans cette liste.
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 0 NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SOTEC MEDICAL

  • PLUMTEC
    Enregistrée le 12/09/2001
    Expire le 12/09/2011
    Classes : 10
    Numéro : FR3120687
    Marque expirée
  • SOTEC MEDICAL
    Enregistrée le 13/02/2001
    Expire le 13/02/2011
    Classes : 10 , 20
    Numéro : FR3082580
    Marque expirée

Brevets déposés par SOTEC MEDICAL

  • DISPOSITIF POUR LA COMMANDE DE SECURITE DES ROUES ET DU DISPOSITIF MONTE ET BAISSE D'UN CHARIOT DE MANUTENTION
    Enregistré le 27/12/1994
    Expiré le 29/12/2001
    Numéro : FR9415712
    Classes : A61G1/0287 , A61G1/0212 , A61G1/0225 , A61G1/0268 , A61G1/0293 , A61G7/05 , A61G7/0528
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ACTIVITE D'UN PRODUIT S'ADRESSANT NOTAMMENT A DES LOUEURS DE MATERIELS MEDICAUX, TELS QUE DES LITS MIS EN LOCATION
    Enregistré le 25/03/1998
    Expiré le 01/10/2003
    Numéro : FR9803869
    Classes : G06K17/0022 , A61G7/00 , G11B23/00
    Dossier déchu définitivement
  • PIETEMENT DE LIT, NOTAMMENT MEDICALISE, ET LIT EQUIPE D'UN TEL PIETEMENT
    Enregistré le 17/05/2010
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR1053781
    Classes : A61G7/012 , A61G7/0528
    Déchu
  • SOMMIER DE LIT ARTICULE
    Enregistré le 14/04/2011
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR1153218
    Classes : A47C20/041
    Déchu
  • LIT, NOTAMMENT LIT MEDICALISE POUR LE TRAITEMENT DE PATIENTS A DOMICILE
    Enregistré le 13/05/2011
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1154141
    Classes : A61G7/0507 , A61G7/0513 , A61G7/0516 , A61G7/0518
    Déchu
  • BARRIERE COMPRENANT PLUSIEURS PARTIES COULISSANTES ABAISSABLES
    Enregistré le 22/02/2012
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR1251598
    Classes : A61G7/0507 , A61G7/0509 , A61G7/0516
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LIT MOTORISE ET LIT MOTORISE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF DE COMMANDE
    Enregistré le 17/01/2014
    Expiré le 29/01/2020
    Numéro : FR1450364
    Classes : A61G7/018 , A61G2203/12 , G08C17/02 , G08C2201/20 , G08C2201/50 , G08C2201/91
    Rejeté
  • LIT COMPACT CONFIGURE POUR ADOPTER UNE CONFIGURATION CHARIOT FACILITANT SON TRANSPORT
    Enregistré le 23/11/2017
    Expiré le 24/05/2020
    Numéro : FR1761124
    Classes : A61G7/012 , A61G7/08
    Rejeté
  • LIT COMPACT CONFIGURE POUR ADOPTER UNE CONFIGURATION CHARIOT FACILITANT SON TRANSPORT
    Enregistré le 13/03/2018
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1852144
    Classes : A61G7/012 , A61G7/08
    Déchu

Aides perçues par SOTEC MEDICAL

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