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Mise à jour RCS : le 22/07/2026 Mise à jour RNE : le 22/07/2026 Mise à jour INSEE : le 21/07/2026

ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

318 975 752 · Active
Adresse : 77 RUE DE CHARONNE, 75011 PARIS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 21/04/1980
Dirigeant : Osty Jacqueline

Informations juridiques de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

SIREN : 318 975 752
SIRET (siège) : 318 975 752 00011
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR55318975752
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 20/06/1980 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/06/1980)
Numéro RCS : 318 975 752 R.C.S. Paris
Capital social : 200 192,00 €

Activité de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Activité principale déclarée : l'analyse l'étude la conception et l'amenagement de l'espace en vue de son intégration en terme d'environnement, d'architecture, d'urbanisme de géographie d'écologie et de gestion des territoires, la mise en relation d'informations scientifiques techniques et culturelles, la comunication sur les modes et les dynamismes d'évolution des paysages et territoires, la conception, l'organisation, et la mise en oeuvre de nouveaux espaces, l'élaboration de plans de gestion des espaces existants
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    318 975 752 00011
    Adresse : 77 RUE DE CHARONNE 75011 PARIS
    Date de création : 21/04/1980

Etablissements de l'entreprise ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Finances de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,7M
Résultat net (€) 170K 340K 348K -62,4K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 47,4
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 654K 412K 564K 680K
BFR exploitation (€) 1,09M 1,05M 1,05M 989K
BFR hors exploitation (€) -434K -639K -491K -309K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,38M 1,43M 1,28M 980K
Couverture du BFR 2,1 3,5 2,3 1,4
Trésorerie (€) 721K 1,02M 720K 301K
Dettes financières (€) 233K 489K 283K 256K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,4 -0,3 0
Autonomie financière (%) 56,9 48,7 58,8 56,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 963K
Liquidité générale 2,3
Couverture des dettes -0,5 -0,6 -0,6 -5,1
Fonds propres (€) 1,41M 1,24M 1,28M 952K

Dirigeants et représentants de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2013
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30 09
    • Statuts mis à jour
    16/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale SOCIETE CIVILE DE MOYENS D'ARCHITECTURE ET DE DECORATION DU 77 RUE DE CHARONNE
      • Changement de forme juridique SCP
      • Changement de forme juridique SCM
    • Statuts mis à jour
    20/11/2006
    • Document inconnu
    04/05/2006
    • Document inconnu
    29/11/2001
    • Document inconnu
    26/07/2001
    • Document inconnu
    10/02/1995

Comptes annuels de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 14/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 11/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/04/2018

Alertes de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

  • Conseil d'État, 05/12/2025, 503028
    Début du contentieux : 13/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, Systra, Attica, Ateliers Lion architecte urbanisme
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 30/01/2025, 23DA01592
    Début du contentieux : 13/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), Attica, Ateliers Lion architecte urbanisme, SYSTRA
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  • Conseil d'État, 28/03/2024, 476381
    Début du contentieux : 27/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE QUIMPERLE, EGIS VILLES ET TRANSPORTS, EGIS BATIMENTS CENTRE OUEST, PIGEON BRETAGNE SUD
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 13/02/2024, 21/14966
    Début du contentieux : 18/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SMABTP, BTP CONSULTANTS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, ARCADIS ESG, Société TERIDEAL SEGEX
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 13/06/2023, 1603414
    Début du contentieux : 02/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), EUROVIA HAUTE NORMANDIE, Vallois, DLE OUEST, Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM), SYSTRA, SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES, Sogea Nord Ouest TP, SPIE BATIGNOLLES NORD, ATTICA TOURS SA, Ateliers Lion Architecte Urbanisme, ETF EURO TRANS FRET, CEGELEC MOBILITY, INEO NORMANDIE, MASSELIN OCEANE
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 13/06/2023, 1502312
    Début du contentieux : 10/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES, Sogea Nord-Ouest TP, SPIE BATIGNOLLES NORD, EUROVIA HAUTE NORMANDIE, Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM), Systra, Ingerop, Attica, Ateliers Lion Architecte Urbanisme, SOGETI INGENIERIE, Berim
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Rouen, 13/06/2023, 2104067
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, Systra, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), Attica, Ateliers Lion Architecte Urbanisme
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Rouen, 13/06/2023, 1601752
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST, DLE OUEST, Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM), SYSTRA, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), MASSELIN OCEANE, SADE CGTH, Sogea Nord Ouest TP, SPIE BATIGNOLLES NORD, INEO NORMANDIE, ETF EURO TRANS FRET, EUROVIA HAUTE NORMANDIE, CEGELEC MOBILITY, ATTICA TOURS SA, Ateliers Lion Architecte Urbanisme, Vallois
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Rouen, 13/06/2023, 1603401
    Début du contentieux : 18/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST, DLE OUEST, Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM), SYSTRA, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), MASSELIN OCEANE, SADE CGTH, Sogea Nord Ouest TP, SPIE BATIGNOLLES NORD, INEO NORMANDIE, ETF EURO TRANS FRET, EUROVIA HAUTE NORMANDIE, CEGELEC MOBILITY, ATTICA TOURS SA, Ateliers Lion Architecte Urbanisme, Vallois
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Rouen, 13/06/2023, 1601640
    Début du contentieux : 02/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST, DLE OUEST, Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM), SYSTRA, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), SADE CGTH, Sogea Nord Ouest TP, SPIE BATIGNOLLES NORD, ATTICA TOURS SA, Ateliers Lion Architecte Urbanisme, ETF EURO TRANS FRET, EUROVIA HAUTE NORMANDIE, CEGELEC MOBILITY, INEO NORMANDIE, MASSELIN OCEANE, Vallois
    Dispositif : Satisfaction partielle
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Annonces BODACC de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260020, annonce n°1835
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250103, annonce n°6872
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240086, annonce n°12522
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20230108, annonce n°344
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20220104, annonce n°3230
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210189, annonce n°5752
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20200218, annonce n°4316
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20190039, annonce n°3198
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20180087, annonce n°1998
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20180087, annonce n°1997
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20160045, annonce n°6868
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20150045, annonce n°4675
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20140022, annonce n°9696
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20130077, annonce n°8246
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20130028, annonce n°10989
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20110035, annonce n°5778
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 77 R DE CHARONNE 75011 PARIS
    Bodacc C n°20100029, annonce n°7226
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20090043, annonce n°6650
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 77 rue de Charonne 75011 Paris
    Bodacc C n°20080064, annonce n°6118

Cartographie de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

Comment contacter ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 77 RUE DE CHARONNE
75011 PARIS

Services recommandés pour les EURL

Prestataire Service
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Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
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Entreprises citées de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

  • ORSI LIONEL (334 483 161) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES et ORSI LIONEL de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES et LIONEL ORSI ATELIER D ARCHITECTURE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

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Appels d'offres gagnés par ATELIER JACQUELINE OSTY ET ASSOCIES

  • Objet : MOE MASTER PLAN

    Montant : 1 230 650,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

    En savoir plus
  • Objet : MS04 NPNRU CENTRE LAMBRECON JEUMONT

    Montant : 320 746,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE

    En savoir plus
  • Objet : NPNRU PRE DU PARADIS LOUVROIL

    Montant : 234 972,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE

    En savoir plus
  • Objet : ZAC Baud Chardonnet : Marché subséquent n°6: Fiches de lots et suivi des PC: Ilot N1+K1

    Montant : 26 037,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TERRITOIRES PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : ZAC Baud Chardonnet: Marché subséquent n°5: mission de maitrise d’oeuvre relatives à l’aménagement des ilots A, P, B et O1

    Montant : 135 933,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TERRITOIRES PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION DES 3 LIGNES DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DE LA CARENE

    Montant : 4 474 385,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (TRANSPORT)

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d’oeuvre d’aménagement et de paysage pour la requalification de la Pointe de la Fumée à Fouras les Bains. Marché subséquent n°6 : OPC

    Montant : 70 350,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

    En savoir plus
  • Objet : Villeurbanne Grand Centre - Réaménagement de la place Chanoine Boursier et de ses abords - Marché de maîtrise d’oeuvre

    Montant : 1 027 288,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

    En savoir plus
  • Objet : MOE MASTER PLAN

    Montant : 1 230 650,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

    En savoir plus
  • Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION DES 3 LIGNES DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DE LA CARENE

    Montant : 4 282 230,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (TRANSPORT)

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent 5 / Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine et opérationnelle pour l’aménagement des places de l’Académie et Kennedy et de leurs abords à Angers

    Montant : 356 850,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D'ANGERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION DES 3 LIGNES DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DE LA CARENE

    Montant : 2 989 778,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (TRANSPORT)

    En savoir plus
  • Objet : MOE MASTER PLAN

    Montant : 1 230 650,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

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  • Objet : Marché subséquent 4 PRO Kennedy / Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine et opérationnelle pour l’aménagement des places de l’Académie et Kennedy et de leurs abords à Angers

    Montant : 164 205,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ANGERS (MAIRIE)

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  • Objet : Consultation marché subséquent n4 boisement bouchut phase 1 (relance) : Accord cadre

    Montant : 324 932,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

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  • Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION DES 3 LIGNES DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DE LA CARENE

    Montant : 2 847 779,00 € · Notifié le : 14/06/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (TRANSPORT)

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  • Objet : Mission de Maitrise d’œuvre pour le réaménagement de la Croix de Chavaux - Loi MOP Infrastructure - Le maître d’oeuvre accompagnera la Ville de Montreuil dans le projet de - réaménagement du secteur de la Croix de Chavaux dans le cadre des missions de maît

    Montant : 1 452 000,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE MONTREUIL (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU FRONT DE MER

    Montant : 276 480,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PORNICHET (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU FRONT DE MER

    Montant : 276 480,00 € · Notifié le : 17/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PORNICHET (MAIRIE)

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  • Objet : MS 2 Mission de Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du Canal de Brienne

    Montant : 698 900,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : Marché subséquent n°2: études préliminaires secteur coeur part-dieu: Accord cadre

    Montant : 173 025,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

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  • Objet : Marché subséquent n°03 pour les missions de maîtrise d’oeuvre urbaine technique relatives à la coordination des réseaux concessionnaires : Accord cadre

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

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  • Objet : Accord-cadre pour des missions de maîtrise d’oeuvre et d’assistance pour la conception et le suivi de réalisation des espaces publics du projet Fives Cail, sur un périmètre défini à l’accord-cadre.

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE RENOVATION ET DE RESTAURATION DE LILLE

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  • Objet : Accord-cadre pour des missions de maîtrise d’oeuvre et d’assistance pour la conception et le suivi de réalisation des espaces publics du projet Fives Cail, sur un périmètre défini à l’accord-cadre.

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SOCIETE DE RENOVATION ET DE RESTAURATION DE LILLE

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  • Objet : MISSION MAITRISE D OEUVRE POUR LA REALISATION DES 3 LIGNES DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DE LA CARENE

    Montant : 2 847 779,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (TRANSPORT)

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la requalification de la place des martyrs: Accord cadre

    Montant : 146 134,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

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  • Objet : MOE MASTER PLAN

    Montant : 1 181 950,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

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  • Objet : Marché subséquent 2 études AVP / Accord-cadre de maîtrise d’œuvre urbaine et opérationnelle pour l’aménagement des places de l’Académie et Kennedy et de leurs abords à Angers

    Montant : 231 458,00 € · Notifié le : 27/06/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : COMMUNE D'ANGERS (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre des espaces publics sur le périmètre de la concession Lyon Part-Dieu

    Montant : 6 174 205,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

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  • Objet : Études de conception de niveau Études Préliminaires de l’aménagement d’espaces publics de la place Dupuy

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : AMO RAFRAICHISSEMENT TERRE-PLEIN BLD R.LENOIR ET J. FERRY

    Montant : 39 900,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre du Rafraichissement et de l’évolution de l’aménagement du terre-plein central des boulevards Richard Lenoir et Jules Ferry (11ème)

    Montant : 39 900,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 3 mois

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : 20M0429APN - Grand Parc Canal - ÉTUDE DE DÉFINITION D’UN PLAN GUIDE URBAIN POUR VALORISER LES CANAUX DE LA MÉTROPOLE ET MISSIONS DE MAÎTRISE D’OEUVRE MS-SG<br />

    Montant : 5 708 650,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE AMENAGEMENT DU FRONT DE MER

    Montant : 351 390,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PORNICHET (MAIRIE)

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