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Mise à jour RCS : le 06/06/2026 Mise à jour RNE : le 06/06/2026 Mise à jour INSEE : le 05/06/2026

NOVAM INGENIERIE (ENGENEERING DU BATIMENT ET T P)

321 610 313 · Active
Adresse : POLE ACTIV OCEAN, 5 RUE COPERNIC, 85300 CHALLANS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/1981
Dirigeants : Jarny Stephane , Palvadeau Thierry

Voir les statuts

Informations juridiques de NOVAM INGENIERIE

SIREN : 321 610 313
SIRET (siège) : 321 610 313 00074
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR81321610313
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LAROCHE-SUR-YON , le 09/05/1981 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/05/1981)
Numéro RCS : 321 610 313 R.C.S. Laroche-sur-yon
Capital social : 250 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVAM INGENIERIE

Activité principale déclarée : Ingénierie, études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVAM INGENIERIE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    321 610 313 00074
    Adresse : POLE ACTIV OCEAN 5 RUE COPERNIC 85300 CHALLANS
    Date de création : 03/10/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    321 610 313 00082
    Adresse : IMMEUBLE CAP NORD 4 ALLEE MARIE BERHAUT 35700 RENNES
    Date de création : 02/01/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    321 610 313 00066
    Adresse : PARC ACTIVITES SCHWEITZER 10 B AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 44400 REZE
    Date de création : 28/05/2002
  • Établissement secondaire

    Fermé

    321 610 313 00058
    Adresse : 11 RUE DE LA FORET 44830 BOUAYE
    Date de création : 23/04/1993
    Date de clôture : 28/05/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    321 610 313 00041
    Adresse : IMMEUBLE LE MERCURE 10 RUE GAETAN RONDEAU 44200 NANTES
    Date de création : 01/10/1991
    Date de clôture : 23/04/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    321 610 313 00033
    Adresse : PARC ACTIVITES SCHWEITZER 1 RUE NEWTON 85300 CHALLANS
    Date de création : 04/01/1991
    Date de clôture : 03/10/2022 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise NOVAM INGENIERIE

Finances de NOVAM INGENIERIE

Dirigeants et représentants de NOVAM INGENIERIE

Entreprises dirigées par NOVAM INGENIERIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVAM INGENIERIE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOVAM INGENIERIE

    • Copie des statuts mis à jour
    05/01/2026
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    05/01/2026
    • Acte rectificatif
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    18/07/2023
    • Décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social dans le ressort
    • Statuts mis à jour
    10/10/2022
    • Document inconnu
    26/07/2017
    • Décision(s) des associés
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    12/12/2016
    • Décision(s) des associés
      • Changement relatif à l'objet social
      • Divers Approbation du contrat d'apport partiel d'actif au profit de la société SERBA CHALLANS et au profit de la société SEMIAS
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    20/07/2016
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport partiel d'actif Projet d'apport partiel d'actif par la société SERBA à la société SEMIAS
    01/04/2016
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • Apport partiel d'actif Projet d'apport partiel d'actif par la societe SERBA à la société SERBA CHALLANS
    01/04/2016
    • Décision(s) des associés
      • Changement de directeur général
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/01/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    27/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
      • Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Statuts mis à jour
    22/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    16/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    07/04/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    05/06/2001
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de forme juridique ANCIENNE FORME : SARL NOUVELLE FORME : SA A DIRECTOIRE
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président du directoire
      • Nomination de président du conseil de surveillance NOMINATION MEMBRES DU DIRECTOIRE
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    06/10/1993
    • Acte sous seing privé
      • Cession ou donation de parts
    06/10/1993

Comptes annuels de NOVAM INGENIERIE

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Conformité de NOVAM INGENIERIE

0 procédure collective
8 contentieux
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Alertes de NOVAM INGENIERIE

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Procédures collectives de NOVAM INGENIERIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVAM INGENIERIE

  • Tribunal administratif de Marseille, 05/12/2025, 2206073
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENTREPRISE ALLAMANNO, Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Aix-Marseille-Provence (CCI Aix-Marseille-Provence), GPAA, Gotec, BARBANEL
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 21/10/2025, 24/04574
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALBINGIA, SOCOTEC CONSTRUCTION, SERBA REZE, LOGABAT, ARCHITECTURE ENVIRONNEMENT, SCAB MAF CONSEIL, SMABTP, AXA FRANCE, SERBA
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 24/04/2025, 21/04767
    Début du contentieux : 24/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : NGE FONDATIONS, Compagnie d'assurance ASSURANCE LLOYD'S OF LONDON, MMA IARD, MONNIER TP, Compagnie d'assurance THELEM ASSURANCES, GINGER CEBTP, S.I.C. SIMON INGENIERIE CONSEILS, MSIG INSURANCE EUROPE AG, SERBA, AXA FRANCE IARD, ABAC, Compagnie d'assurance SMABTP, Syndicat des copropriétaires de l'immeubleA, S.C.I. ABC IMMOBILIER, SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3, ALLIANZ I.A.R.D., CLEOVAL, APAVE NORD-OUEST SAS, S.A.S. APC INGENIERIE
    Dispositif : Délibéré pour mise à disposition de la décision
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 05/12/2024, 21/00876
    Début du contentieux : 12/03/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCCV EURONANTES 1ER, GARO-BOIXEL ARCHITECTES, SAS DURAND, SAS SMAC, Société MENSUISERIE CHARPENTE ORVALTAISE, Entreprise ARIEIS, S.A. ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY, BETOM INGENIERIE LOIRE-BRETAGNE, XL INSURANCE COMPANY SE, ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, APC ATLANTIQUE PILOTAGE COORDINATION, SCCV EURONANTES 1E, QBE EUROPE SA/NV QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, Société SMAC, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement partiel
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  • Tribunal administratif de Nantes, 16/09/2024, 2201707
    Position : Défendeur
    Autres parties : Département de la Vendée, Pelleau et Associés architectures, Leroy, SECOM'ALU SERRURERIE CONSTRUC METALLIQUE ALUMINIUM, Merlet, MRC CONSTRUCTIONS
    Dispositif : Désistement
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  • Cour d'appel de Rennes, 20/06/2024, 24/02827
    Début du contentieux : 18/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL FAUN (anciennement dénommée IDEA), CHARIER GC, GENERALI IARD, Avenir Distribution S.A.S, S.A. ETPO (ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST)
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 23/05/2024, 21/04767
    Début du contentieux : 24/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : NGE FONDATIONS, Compagnie d'assurance ASSURANCE LLOYD'S OF, MONNIER TP, Compagnie d'assurance THELEM ASSURANCES, GINGER CEBTP, S.I.C. SIMON INGENIERIE CONSEILS, MSIG INSURANCE EUROPE AG, SERBA, Compagnie d'assurance SMABTP, Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLEA, S.C.I. ABC IMMOBILIER, SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3, CLEOVAL, APAVE NORD-OUEST SAS, MMA IARD, AXA FRANCE IARD, ALLIANZ I.A.R.D., SCI ABAC, S.A.S. APC INGENIERIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15
    Dispositif : Délibéré pour mise à disposition de la décision
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 18/04/2024, 21/02984
    Début du contentieux : 29/11/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL FAUN (anciennement dénommée IDEA), CHARIER GC, GENERALI IARD, S.A. ETPO ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST, AVENIR DISTRIBUTION S.A.S
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de NOVAM INGENIERIE

  • MODIFICATION 27/07/2023
    RCS de La Roche-sur-Yon
    Dénomination : NOVAM INGENIERIE
    Capital : 250 000,00 €
    Adresse : 5 rue Copernic Pôle Activ Océan 85300 Challans
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire EOLIS ; modification du Commissaire aux comptes suppléant Gerbault, Valérie
    Bodacc B n°20230143, annonce n°3841
  • MODIFICATION 19/10/2022
    RCS de La Roche-sur-Yon
    Dénomination : NOVAM INGENIERIE
    Capital : 250 000,00 €
    Adresse : 5 rue Copernic Pôle Activ Océan 85300 Challans
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20220203, annonce n°3059
  • MODIFICATION 15/12/2016
    RCS de La roche sur yon
    Dénomination : NOVAM INGENIERIE
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité..
    Bodacc B n°20160244, annonce n°2092
  • MODIFICATION 24/07/2016
    RCS de La roche sur yon
    Dénomination : SERBA
    Description : Modification de l'activité..
    Bodacc B n°20160144, annonce n°1938
  • VENTE 07/04/2016
    RCS de La roche sur yon
    Adresse : Schweitzer 1 Rue Newton Parc d'Activités Albert 85300 Challans
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20160069, annonce n°1420
  • VENTE 07/04/2016
    RCS de La roche sur yon
    Adresse : Schweitzer 1 Rue Newton Parc d'Activités Albert 85300 Challans
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20160069, annonce n°1419
  • MODIFICATION 07/02/2014
    RCS de La roche sur yon
    Dénomination : SERBA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ECPM & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : GERBAULT Valérie en fonction le 27 Mars 2012 Directeur général : PALVADEAU Thierry André Jacky en fonction le 30 Janvier 2014 Président : JARNY Stéphane Dany Guy en fonction le 30 Janvier 2014
    Bodacc B n°20140027, annonce n°1961
  • MODIFICATION 04/04/2012
    RCS de La roche sur yon
    Dénomination : SERBA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : JARNY Christian Jean-Louis Directeur général : GUERIN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : ECPM & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : GERBAULT Valérie en fonction le 27 Mars 2012
    Bodacc B n°20120067, annonce n°2688
  • MODIFICATION 05/02/2009
    RCS de La Roche-sur-Yon
    Dénomination : SERBA
    Capital : 250 000,00 €
    Adresse : Schweitzer 1 rue Newton Parc d'Activités Albert 85300 Challans
    Description : Transformation en société par actions simplifiée Augmentation de capital
    Administration : Président de la société : JARNY Christian Jean-Louis. Directeur général : GUERIN Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : ECPM & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : HERVE Philippe.
    Bodacc B n°20090025, annonce n°1807
  • MODIFICATION 01/02/2009
    RCS de La Roche-sur-Yon
    Dénomination : SERBA
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : Schweitzer 1 rue Newton Parc d'Activités Albert 85300 Challans
    Description : Changement de commissaire aux comptes
    Administration : Président du directoire : JARNY Christian Jean-Louis. Membre du directoire : GUERIN Patrick. Président du conseil de surveillance : BRUNELIERE Josette Madeleine. Vice-président du conseil de surveillance : DOUSSIN Monique Denis Jeanne. Membre du conseil de surveillance : JARNY Stéphane. Directeur général : GUERIN Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : ECPM & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : HERVE Philippe.
    Bodacc B n°20090022, annonce n°1723

Cartographie de NOVAM INGENIERIE

Comment contacter NOVAM INGENIERIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : POLE ACTIV OCEAN
5 RUE COPERNIC
85300 CHALLANS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de NOVAM INGENIERIE

  • SERBA NOUVELLE-AQUITAINE (931 592 950) Cité 3 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et SERBA NOUVELLE-AQUITAINE de la relation : Banque
  • SOLOG (794 642 710) Cité 3 fois entre 2019 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et SOLOG de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EOLIS , NOVAM INGENIERIE , THIERRY PALVADEAU et 1 autre
  • NERGIK (839 164 183) Cité 4 fois entre 2018 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et NERGIK de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVAM INGENIERIE , THIERRY PALVADEAU , STEPHANE JARNY
  • GPH 64-79 (921 575 189) Cité 2 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et GPH 64-79 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GPH , Stéphane JARNY
  • EOLIS (443 277 348) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et EOLIS de la relation : Commissaire aux comptes
  • GPH (533 489 480) Cité 5 fois entre 2011 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et GPH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AZIMUT , NOVAM INGENIERIE , EOLIS et 2 autres
  • HOLDING LR (907 996 599) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et HOLDING LR de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FONCIERE MAGELLAN , Steven PERRON
  • OUEST CONSEILS ETUDES ENVIRONNEMENT (409 001 153) Cité 8 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et OUEST CONSEILS ETUDES ENVIRONNEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVAM INGENIERIE , STEPHANE JARNY , THIERRY PALVADEAU
  • SERBA (817 854 847) Cité 6 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et SERBA de la relation : Banque
  • SERTCO (316 431 717) Cité 6 fois entre 2008 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et SERTCO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVAM INGENIERIE
  • SERBA REZE (817 767 809) Cité 6 fois en 2016 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et SERBA REZE de la relation : Banque
  • EXECOME (409 112 372) Cité 2 fois en 2018 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et EXECOME de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVAM INGENIERIE , STEPHANE JARNY , THIERRY PALVADEAU
  • INTECO (434 341 673) Cité 2 fois en 2009 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et INTECO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DENIS ROUSSEAU
  • ECTS (343 504 718) Cité 4 fois entre 2002 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et ECTS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NOVAM INGENIERIE , STEPHANE JARNY , THIERRY PALVADEAU
  • ZAO (794 225 474) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et ZAO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane JARNY , ECPM & ASSOCIES , Valérie GERBAULT
  • PAJOSANDEL (445 118 664) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVAM INGENIERIE et PAJOSANDEL de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick GUERIN , Delphine LE VAGUERESSE
    • Seules 16 sur environ 59 relations (27.1%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de NOVAM INGENIERIE

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Appels d'offres gagnés par NOVAM INGENIERIE

  • Objet : MOE CONSTRUCTION D UN CENTRE DE TRANSFERT DES DECHETS MENAGERS

    Montant : 70 308,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE TRAVAUX CLOS ET COUVERT CRIEES LA TURBALLE ET LE CROISIC

    Montant : 43 950,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE (PORTS EN DSP)

    En savoir plus

  • Objet : MOE POUR RENOVATION MARCHE COUVERT ET SALLE DES FETES

    Montant : 1 308 445,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE LIBOURNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de remplacement de l’isolation et de l’étanchéité de la toiture terrasse de l’hôtel de Pornichet

    Montant : 23 970,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES (ECHELON CENTRAL PARIS)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN ESPACE AQUALUDIQUE

    Montant : 1 859 588,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC DU PAYS DE MORTAGNE

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  • Objet : MOE BERTHELOT

    Montant : 674 065,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L’OFFICE DE TOURISME DE PORNICHET: Lot 1 : RENOVATION DE L’OFFICE DE TOURISME

    Montant : 36 760,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PORNICHET (MAIRIE)

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  • Objet : Concours de Maitrise d’oeuvre pour la construction d’une maison des Solidarités et de la Famille (MDSF) à Luçon

    Montant : 554 831,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE VENDEE

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 609 920,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 609 920,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ARCHISCULPTURE DU SITE DU MUSEE ROBERT TATIN CLASSEE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES A COSSE LE VIVIEN

    Montant : 632 930,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

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  • Objet : MOE BALNEIDES

    Montant : 471 220,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement et la réhabilitation partielle de l’écocyclerie du Pays d’Ancenis à VALLONS-DE-L’ERDRE (44540)

    Montant : 208 420,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS

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  • Objet : MOE REFECTION FACADE HALL MATURATION ECO CENTRE CHAUMES

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE - AGRANDISSEMENT DECHETTERIE DE RIOM - PV- RECYCLERIE -ESPACE ECI

    Montant : 1 074 914,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE (S.B.A.)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour construction d’un bâtiment "blanc" pour activité économique

    Montant : 68 097,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE

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  • Objet : Mission de MOE pour la construction d une maison solidaire rue du bourg

    Montant : 45 560,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUCOUZE (MAIRIE)

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la piscine de Saint Florent le Vieil

    Montant : 99 201,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAUGES-SUR-LOIRE (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’œuvre rénovation de la mairie

    Montant : 271 210,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE LA CHATAIGNERAIE (MAIRIE)

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  • Objet : Phase OFFRE concernant la recherche d’un maître d’œuvre pour la rénovation énergétique et la restructuration de l’espace aquatique Les Balnéides à Fouesnant

    Montant : 200 220,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS FOUESNANTAIS

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de restauration de l’archisculpture du site du musée Robert TATIN classée au titre des monuments historiques à Cossé-le-Vivien

    Montant : 632 930,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MAYENNE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE

    Montant : 180 882,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TIERCE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE TRAVAUX DE REPRISE ET AMELIORATION PISCINE DOUE

    Montant : 183 600,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA SAUMUR VAL DE LOIRE

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  • Objet : Concours de Maitrise d’oeuvre pour la construction d’une maison des Solidarités et de la Famille (MDSF) à Luçon

    Montant : 540 181,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE VENDEE

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  • Objet : AMENAGEMENT DU PORT DE LA GRAVETTE MAITRISE D OEUVRE

    Montant : 196 135,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE (PORTS EN REGIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DE L’ECOLE DE LA RENARDIERE

    Montant : 225 280,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA SUZE SUR SARTHE (MAIRIE)

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  • Objet : Marché public portant sur une mission de MOE pour la réhabilitation à minima du poste d’aiguillage, de la cantine et son annexe, à l’ouest de l’île de Nantes

    Montant : 41 100,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : S.A.M.O.A. SOC AMENA METR OUEST ATLANT

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de remplacement de l’isolation et de l’étanchéité de la toiture terrasse de l’hôtel de Pornichet

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES (ECHELON CENTRAL PARIS)

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un bâtiment « blanc » destiné à accueillir une activité économique

    Montant : 58 560,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE

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  • Objet : 2402- Mission de maitrise d’œuvre concernant la démolition d’une ancienne maison et la construction de 8 logements intermédiaires - 13 rue de l’hippodrome - CHALLANS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 4 ans

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE

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  • Objet : 2010_REHABILITATION ET EXTENSION POLE SOLIDAIRE

    Montant : 170 730,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PONTCHATEAU (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du niveau 1 au CTI d’Angers

    Montant : 31 700,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE

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  • Objet : Accord-cadre de Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réfection des toitures de Nantes Université

    Montant : 59 840,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : NANTES UNIVERSITE

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE ET MAITRISE D OEUVRE REALISATION RESEAU DE CHALEUR

    Montant : 79 000,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PRINQUIAU (MAIRIE)

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  • Objet : MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)

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  • Objet : Consultation de Maîtrise d’oeuvre dans le cadre d’une opération de réhabilitation de 29 maisons mitoyennes à Rennes Résidence Les Collines (CLN) situées 1 à 48 Square des Collines et 35 à 39 rue Andrée Recipon.

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

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  • Objet : MO REHABILITATION ET EXTENSION SALLE CONVIVIALITE ET VESTIAIRES

    Montant : 42 900,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DE-LA-SALLE (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la Construction de 6 logements intermédiaires BRS, rue du Colonel Beltrame aux SABLES d’OLONNE

    Montant : 72 891,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 3 ans

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE

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  • Objet : ST PIERRE MONTLIMART - Val des Prés - Mission de maîtrise d’oeuvre - Démolition de 44 logements collectifs (Tr 0165/0225) et construction de 33 logements individuels et intermédiaires (Tr 1741)

    Montant : 313 989,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MELDOMYS (HABITAT 49)

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 297 920,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 297 920,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 297 920,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 297 920,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE

    Montant : 71 250,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE RIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 297 920,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION POLE SOCIAL MAITRISE D OEUVRE

    Montant : 328 486,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DEAUVILLE (MAIRIE)

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  • Objet : PONTRIEUX - Impasse des Galeries et rue des Galeries - Réalisation d’une étude et d’un diagnostic structurel

    Montant : 7 800,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 mois

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT (TERRES D'ARMOR HABITAT)

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  • Objet : MOE RAVALEMENT ET CONFORT THERMIQUE GS LAMORICIERE 12EME

    Montant : 206 544,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : AMENAGEMENT DU PORT DE LA GRAVETTE MAITRISE D OEUVRE

    Montant : 178 175,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE (PORTS EN REGIE)

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  • Objet : AH76SPL-Lauréat-Marché maîtrise d'œuvre pour la construction d’un pôle administratif et social aux Sables d’Olonne (85).

    Montant : 1 044 251,00 € · Notifié le : 17/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : VENDEE EXPANSION - GIE

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  • Objet : 2010_REHABILITATION ET EXTENSION POLE SOLIDAIRE

    Montant : 170 730,00 € · Notifié le : 18/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PONTCHATEAU (MAIRIE)

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la création d’un établissement annexe au Foyer Départemental de l’Enfance dans le Sud Vendée

    Montant : 548 957,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE VENDEE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA MAIRIE

    Montant : 87 360,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LOUISFERT (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d’Atlantique Habitations

    Montant : 1 450 848,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM

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  • Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX BATIMENTS

    Montant : 1 297 920,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION D ASSISTANCE ECONOMIQUE TECHNIQUE ET FINANCIERE POUR LES TRAVAUX D ENTRETIEN, MISE AUX NORMES ET MISE EN ACCESSIBILITE DE DIVERS BATIMENTS LOT 5 ASSISTANCE ¨POUR LES OPERATIONS D ENTRETIEN DURABLE DE RENOVATION ET DE MISES AUX NORMES

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

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  • Objet : MISSION D ASSISTANCE ECONOMIQUE TECHNIQUE ET FINANCIERE POUR LES TRAVAUX D ENTRETIEN, MISE AUX NORMES ET MISE EN ACCESSIBILITE DE DIVERS BATIMENTS LOT 2 RAVALEMENT ITE MENUISERIE EXT

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE

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  • Objet : 2010_REHABILITATION ET EXTENSION POLE SOLIDAIRE

    Montant : 125 425,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PONTCHATEAU (MAIRIE)

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  • Objet : 2010_REHABILITATION ET EXTENSION POLE SOLIDAIRE

    Montant : 125 425,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PONTCHATEAU (MAIRIE)

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  • Objet : AMO CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS AMO CONSTRUCTION 6 LOGEMENTS

    Montant : 52 700,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SALLERTAINE (MAIRIE)

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  • Objet : Conception-réalisation Mellinet -Construction d’environ 135 logements environ sur les ilots 8A et 8B de la ZAC de la caserne MELLINET à Nantes piloté par Nantes Métropole Aménagement.

    Montant : 14 271 025,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE RELATIVE A LA RESTRUCTURATION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE REDON

    Montant : 48 980,00 € · Notifié le : 03/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA REDON AGGLOMERATION

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire sur la commune déléguée de saint macaire en mauges - 49450 sevremoine

    Montant : 146 110,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SEVREMOINE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du futur centre technique municipal de la ville de Vallet: Lot unique

    Montant : 50 750,00 € · Notifié le : 24/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALLET (MAIRIE)

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  • Objet : Marche de maitrise d oeuvre pour la construction d un atelier relais au sein du parc d activites economiques Vendeopole Sud Atlantique a Sainte Hermine.

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 11/05/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SUD VENDEE LITTORAL

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour différents lieux - lot 1 Construction de la bibliothèque / ludothèque et ses abords sur la commune déléguée de Valanjou

    Montant : 46 468,00 € · Notifié le : 08/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU (MAIRIE)

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  • Objet : MO CIS STE MARIE DE RE-Maîtrise d'œuvre pour la construction d’un centre d’incendie et de secours à Sainte Marie de Ré

    Montant : 145 560,00 € · Notifié le : 22/08/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

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  • Objet : MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 06/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)

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  • Objet : MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 06/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)

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  • Objet : MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 06/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)

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  • Objet : MISSIONS D INGÉNIERIE ET D ÉTUDES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES ET OUVRAGES DÉPARTEMENTAUX. LOT 5 BATIMENT ATTRI 4

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 06/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE (CONSEIL DEPARTEMENTAL)

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Marques déposées par NOVAM INGENIERIE

  • NOVAM INGENIERIE
    Enregistrée le 18/10/2016
    Expire le 18/10/2026
    Classes : 19 , 37 , 42
    Numéro : FR4308235
    Marque enregistrée
  • NOVAM
    Enregistrée le 12/07/2016
    Expire le 12/07/2026
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR4286800
    Marque enregistrée
  • NOVAM
    Enregistrée le 14/06/2016
    Expire le 14/06/2026
    Classes : 19 , 35 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4279793
    Marque enregistrée

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