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Mise à jour RCS : le 04/10/2026 Mise à jour RNE : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 03/10/2026

COSYLVA

324 860 501 · Active
Adresse : 2 IMPASSE DE LA CHASSAGNE, 23400 BOURGANEUF
Activité : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 16/06/1982
Dirigeants : POULAIN Thibaut , Baudouin Jérome

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Informations juridiques de COSYLVA

SIREN : 324 860 501
SIRET (siège) : 324 860 501 00075
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR11324860501
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GUERET , le 01/07/1982 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/07/1982)
Numéro RCS : 324 860 501 R.C.S. Gueret
Capital social : 1 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de COSYLVA

Activité principale déclarée : Exploitation d'établissement industriel et commercial de bâtiment ; Création, acquisition, exploitation de tout autre établissement de même nature ou comportant des activités connexes ou complémentaires ; Acquisition, construction, prise à bail ; Participation sous quelque forme que ce soit au capital de toute société civile ou commerciale ;
Code NAF ou APE : 16.23Z (Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries)
Domaine d’activité : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise COSYLVA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    324 860 501 00075
    Adresse : 2 IMPASSE DE LA CHASSAGNE 23400 BOURGANEUF
    Date de création : 22/01/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    324 860 501 00067
    Adresse : ZI BOIS DE LANGLADURE 23400 SAINT-DIZIER-MASBARAUD
    Date de création : 31/07/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    324 860 501 00042
    Adresse : 078 A 080 78 BOULEVARD SAINT-MARCEL 75005 PARIS
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    324 860 501 00018
    Adresse : ROUTE DE BENEVENT 23400 BOURGANEUF
    Date de création : 16/06/1982
    Date de clôture : 22/01/2025 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COSYLVA

Finances de COSYLVA

Performance 2025 2024 2023 2021
Chiffre d'affaires (€) 21,4M 19,5M 19M 18,8M
Marge brute (€) 13,7M 12,6M 11,3M 11,7M
EBITDA - EBE (€) 1,78M 3,02M 2,69M 3,02M
Résultat d'exploitation (€) 1,18M 2,7M 1,96M 2,61M
Résultat net (€) 985K 1,9M 1,43M 943K
Croissance 2025 2024 2023 2021
Taux de croissance du CA (%) 10 2,6 39,8
Taux de croissance de l'effectif (%) 10
Taux de marge brute (%) 64,1 64,5 59,7 62,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 8,3 15,5 14,2 16,1
Taux de marge opérationnelle (%) 5,5 13,9 10,3 13,9
Gestion BFR 2025 2024 2023 2021
BFR (€) 6,56M 5,92M 5,08M 4,95M
BFR exploitation (€) 6,48M 6,86M 5,67M 5,66M
BFR hors exploitation (€) 83,6K -942K -598K -710K
BFR (j de CA) 112 111 97,7 96,3
BFR exploitation (j de CA) 111 129 109 110
BFR hors exploitation (j de CA) 1,4 -17,7 -11,5 -13,8
Délai de paiement clients (j) 67,5 76,7 64,8 66,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 55,2 38,7 32,7 30,4
Ratio des stocks / CA (j) 81,8 76,4 64,9 70,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,79M 2,63M 2,32M 2,92M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,4 13,5 12,2 15,6
Fonds de roulement net global (€) 6,62M 7,45M 6,46M 6,75M
Couverture du BFR 1 1,3 1,3 1,4
Trésorerie (€) 56,6K 1,53M 1,38M 1,79M
Dettes financières (€) 0 309K 1,05M 2,12M
Capacité de remboursement 0 -0,5 -0,1 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 0 0
Autonomie financière (%) 75,5 77,2 70,3 62
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 -0,4 -0,1 0,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,87M 3,02M 3,95M
Liquidité générale 3,3 2,8 2,3
Couverture des dettes -139 -5,7 -19,2 20,9
Fonds propres (€) 9,47M 9,82M 7,98M 7,58M
Rentabilité 2025 2024 2023 2021
Marge nette (%) 4,6 9,7 7,6 5
Rentabilité sur fonds propres (%) 10,4 19,3 17,9 12,4
Rentabilité économique (%) 7,9 14,9 12,6 7,7
Valeur ajoutée (€) 7,07M 8,26M 7,79M 7,68M
Valeur ajoutée / CA (%) 33 42,4 41,1 40,9
Structure d'activité 2025 2024 2023 2021
Effectif 88
Salaires et charges sociales (€) 5,06M 4,9M 4,87M 4,51M
Salaires / CA (%) 23,6 25,2 25,7 24
Impôts et taxes (€) 261K 339K 304K 256K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 430K 277K

Dirigeants et représentants de COSYLVA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COSYLVA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de COSYLVA

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/09/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    03/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    31/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    26/03/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    13/03/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    18/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • démission d'un CCS non remplacé
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    15/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission du Président - Nomination du Président
    • Statuts mis à jour
      • Modification art 15 et 18
    12/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission du Président - Nomination du Président
    • Statuts mis à jour
      • Modification art 15 et 18
    12/07/2011
    • Déclaration de conformité
      • en date du 08.08.2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réalisation de la fusion avec la société DOUGLAS STRUCTURE - Dissolution de la société DOUGLAS STRUCTURE
    13/08/2010
    • Déclaration de conformité
      • en date du 08.08.2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réalisation de la fusion avec la société DOUGLAS STRUCTURE - Dissolution de la société DOUGLAS STRUCTURE
    13/08/2010
    • Projet de traité de fusion
      • Fusion-absorption par la société COSYLVA
      • Fusion-Absorption de la (des) sociétés DOUGLAS STRUCTURES
    18/06/2010
    • Divers
      • TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    21/07/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    06/02/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/11/2001
    • Document inconnu
    17/10/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
    17/10/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    05/04/1993
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Comptes annuels de COSYLVA

  • Comptes sociaux 2025 26/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 17/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/07/2024
  • Comptes sociaux 2021 01/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/07/2017

Conformité de COSYLVA

0 procédure collective
7 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COSYLVA

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Procédures collectives de COSYLVA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COSYLVA

  • Cour administrative d'appel de Paris, 06/11/2025, 25PA03125
    Début du contentieux : 10/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE MONTFERMEIL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montreuil, 10/06/2025, 2501701
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE MONTFERMEIL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 08/03/2018, 16BX02206
    Début du contentieux : 06/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/02/2018, 16-16.728
    Début du contentieux : 17/03/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : CREABOIS 77
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Limoges, 17/03/2016, 15/00515
    Début du contentieux : 18/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : CREABOIS 77
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 17/07/2006, 06-0264
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELASTOGRAN GmbH
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/12/1991, 90-18.072
    Début du contentieux : 11/06/1990
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MCV, Compagnie Assurances Générales de France
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de COSYLVA

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2026
    RCS de Gueret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 2 impasse de la Chassagne 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20260127, annonce n°3637
  • MODIFICATION 19/09/2025
    RCS de Guéret
    Dénomination : COSYLVA
    Adresse : 2 Impasse de La Chassagne 23400 Bourganeuf
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : POULAIN Thibaut ; Commissaire aux comptes titulaire : TARANNE Isabelle ; Commissaire aux comptes suppléant : LEFEBVRE Fabien
    Bodacc B n°20250180, annonce n°561
  • AUTRE (RÉDACTION LIBRE)
    28/08/2025
    Dénomination : COSYLVA
    Journal : zoomdici.fr
    COSYLVA
    SAS au capital de 1 200 000 €
    Siège social 2 IMPASSE DE LA CHASSAGNE 23400 BOURGANEUF
    324 860 501 RCS GUERET
    Par décision du 25/06/2025, l'Associée unique a pris acte de la fin des fonctions de Directeur Général de Monsieur Stève CRAUSAZ et décidé de ne pas le remplacer.
    Par décision du 26/06/2025, l'Associée unique a décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire : Mme TARANNE ISABELLE demeurant 31 avenue Georges Clémenceau 59300 VALENCIENNES en remplacement de la societé FIDECO AUDIT, et de nommer en qualité de commissaire aux comptes suppléant : M. LEFEBVRE FABIEN demeurant 7 avenue du Danemark Vallée des Vignes 80000 AMIENS en remplacement de la societé AUDIT OUDART CONSEIL, pour une période de six exercices.
    Mention sera faite au RCS de GUERET
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2025
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 2 Impasse de La Chassagne 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20250143, annonce n°7823
  • MODIFICATION 06/04/2025
    RCS de Guéret
    Dénomination : COSYLVA
    Adresse : 2 Impasse de La Chassagne 23400 Bourganeuf
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : POULAIN Thibaut ; Directeur général : CRAUSAZ Stève ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT OUDART CONSEIL SAS
    Bodacc B n°20250068, annonce n°654
  • MODIFICATION 23/03/2025
    RCS de Guéret
    Dénomination : COSYLVA
    Adresse : Route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : POULAIN Thibaut ; Directeur général : FINANCIERE DE LA SALLEBOUTHILLON Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT OUDART CONSEIL SAS
    Bodacc B n°20250058, annonce n°619
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2025
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20250009, annonce n°1072
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2022
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20220178, annonce n°1318
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2021
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20210154, annonce n°1432
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2020
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20200149, annonce n°1693
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2019
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20190240, annonce n°475
  • MODIFICATION 23/08/2019
    RCS de Guéret
    Dénomination : COSYLVA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FINANCIERE DE LA SALLE (SAS) représenté par BOUTHILLON Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDECO AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT OUDART CONSEIL SAS (SAS)
    Bodacc B n°20190162, annonce n°397
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2018
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20180124, annonce n°497
  • MODIFICATION 28/06/2018
    RCS de Guéret
    Dénomination : COSYLVA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FINANCIERE DE LA SALLE (SAS) représenté par BOUTHILLON Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROBERT (SAS)
    Bodacc B n°20180122, annonce n°394
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2017
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20170077, annonce n°585
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2016
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20160100, annonce n°1187
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2015
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20150094, annonce n°1724
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20150057, annonce n°1887
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20140033, annonce n°1842
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2012
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20120090, annonce n°1979
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2011
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20110077, annonce n°2566
  • MODIFICATION 04/08/2011
    RCS de Guéret
    Dénomination : COSYLVA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FINANCIERE DE LA SALLE (SAS) représenté par BOUTHILLON Dominique Commissaire aux comptes : ROBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : MONTASTIER Philippe
    Bodacc B n°20110150, annonce n°53
  • VENTE 24/09/2010
    RCS de Guéret
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Administration : Commissaire aux comptes : ROBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : MONTASTIER Philippe Président : BOUTHILLON Dominique
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : acquis par fusion au prix stipulé de 0 Euros.
    Ancien propriétaire : DOUGLAS STRUCTURES
    Bodacc A n°20100186, annonce n°138
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20100061, annonce n°781
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2009
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : route de Bénévent 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20090059, annonce n°4704
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2008
    RCS de Guéret
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : route de Bénevent, 23400 Bourganeuf
    Bodacc C n°20080104, annonce n°108

Cartographie de COSYLVA

Comment contacter COSYLVA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 IMPASSE DE LA CHASSAGNE
23400 BOURGANEUF
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Avenue de l'Europe 62250 Leulinghen-Bernes
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par COSYLVA

  • Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION D UN PARKING SOUTERRAIN ET BATIMENT PLACE ROUBAUD A CANNES LOT5 STRUCTURE BOIS METAL COUVERTURE METALLIQUE

    Montant : 2 650 814,00 € · Notifié le : 21/09/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CANNES (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de COSYLVA

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par COSYLVA

  • COSYLOR
    Enregistrée le 12/10/2005
    Expire le 12/10/2015
    Classes : 01 , 02 , 06 , 17 , 19 , 27 , 37
    Numéro : FR3386405
    Marque expirée
  • P.P.2.B.
    Enregistrée le 31/10/2003
    Expire le 31/10/2013
    Classes : 01 , 06 , 19 , 27 , 31 , 37
    Numéro : FR3255734
    Marque expirée
  • COSYLAME
    Enregistrée le 20/06/2003
    Expire le 20/06/2013
    Classes : 02 , 06 , 07 , 13 , 19 , 20 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3232935
    Marque expirée
  • COSYLAM
    Enregistrée le 20/06/2003
    Expire le 20/06/2013
    Classes : 01 , 02 , 06 , 07 , 13 , 19 , 20 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3232936
    Marque expirée
  • EUROSYLVA
    Enregistrée le 26/02/2001
    Expire le 26/02/2011
    Classes : 01 , 02 , 06 , 07 , 11 , 17 , 19 , 20 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3086788
    Marque expirée
  • SYLVALAM
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2010
    Classes : 01 , 02 , 06 , 07 , 13 , 19 , 20 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3018845
    Marque expirée
  • SYLVAGESTION
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2010
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR3018846
    Marque expirée
  • SYLVASTRUCTURE
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2010
    Classes : 01 , 02 , 06 , 07 , 11 , 17 , 19 , 20 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3018847
    Marque expirée
  • COSYLVA
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2010
    Classes : 01 , 02 , 06 , 07 , 11 , 17 , 19 , 20 , 28 , 31 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3018848
    Marque expirée
  • BARDAGE-COLLE
    Enregistrée le 15/02/1996
    Expire le 15/02/2006
    Classes : 19 , 40
    Numéro : FR96611761
    Marque expirée
  • BARDAGE-COLLE
    Enregistrée le 21/11/1995
    Expire le 21/11/2005
    Classes : 19 , 40
    Numéro : FR95599026
    Marque expirée
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Aides perçues par COSYLVA

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