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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

326 791 977 · Active
Adresse : 77 ALLEE DE BRIENNE, 31000 TOULOUSE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1983
Dirigeant : Zilio Serge

Informations juridiques de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

SIREN : 326 791 977
SIRET (siège) : 326 791 977 00050
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR47326791977
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 05/07/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/07/2004)
Numéro RCS : 326 791 977 R.C.S. Toulouse
Capital social : 32 000,00 €

Activité de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    326 791 977 00050
    Adresse : 77 ALLEE DE BRIENNE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 15/06/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    326 791 977 00043
    Adresse : 76 ALLEE DE BARCELONE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/05/1991
    Date de clôture : 15/06/2022 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Finances de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 83,8K 62,4K -222K 73,4K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 161K 54,3K -12K 173K
BFR exploitation (€) 316K 219K 183K 483K
BFR hors exploitation (€) -155K -165K -195K -310K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 546K 478K 448K 714K
Couverture du BFR 3,4 8,8 -37,2 4,1
Trésorerie (€) 385K 424K 460K 541K
Dettes financières (€) 32,8K 45,6K 64,3K 38,4K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,8 -0,9 -0,7
Autonomie financière (%) 67,1 66,3 56,2 58,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 287K
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes -0,2 -0,2 -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 586K 502K 440K 705K
Effectif 0 0

Dirigeants et représentants de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

  • Président
    75 ans - 02/1951
    Depuis le 14/09/2020
  • Anciens dirigeants
  • Ancien directeur général
    09/1953 - 10/2025 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Du 14/09/2020 au 31/05/2023

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    31/05/2023
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    05/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    14/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités fusion absorption
    • Traité
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités fusion absorption
    22/06/2009
    • Projet
      • fusion absorption
    • Rapport
      • fusion absorption
    07/04/2009
    • Projet
      • fusion absorption
    • Rapport
      • fusion absorption
    07/04/2009

Comptes annuels de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 02/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 15/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 16/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/09/2017

Alertes de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 16/04/2026, 25/04448
    Début du contentieux : 10/10/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.D.C. DE LA, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, ETABLISSEMENTS DI PIAZZA, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL, Compagnie d'assurance MAF
    Dispositif : MEE - incident
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  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 10/10/2025, 25/00897
    Position : Défendeur
    Autres parties : GALIAN-SMABTP, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, Société MAF (MUTUALITE DES ARCHITECTES FRANCAIS), ETABLISSEMENTS DI PIAZZA, Syndic. de copro. RÉSIDENCE, VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 07/02/2025, 24/02182
    Début du contentieux : 24/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : QBE EUROPEAN SERVICES LTD, S.D.C. RÉSIDENCE ALTEA, URBIS REALISATIONS, ALLIANZ I.A.R.D., DUBARRY, Caisse Régionale D'assurances Mutuelles Agricoles - GROUPAMA D'OC, SAB SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT, Compagnie d'assurance SMABTP, ETANCHEITE DU SAVES, AXA FRANCE IARD, TECSO TECHNIQUES SECOND OEUVRE, Office Public de l'Habitat de la Métropole Toulousaine -METROPOLE HABITAT, BUREAU VERITAS, A TOIT - ASSISTANCE TOITURE, EDILIZIACROBATICA FRANCE, S.A.S. G2 Ingénierie, TP D'OC, MIDI ETANCHEITE, A.P.U.C. ATELIER DE PAYSAGE ET URBANISME VERONIQUE COURCELLES, CAUSSAT ESPACES VERTS, Compagnie d'assurance MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS - MAF, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Cour d'appel de Toulouse, 19/03/2007, 05/06564
    Début du contentieux : 16/11/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI MONTAIGNE, BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD-OUEST, L'EQUITE S A, SA TP BENEZECH
  • Cour de cassation, 27/02/2001, 99-17.785
    Début du contentieux : 10/06/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Socotec, Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment, Les Mutuelles du Mans assurances IARD, SAS GENIN, SCI Sylfa
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 77 allée de Brienne 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250174, annonce n°3201
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 77 Allée De Brienne 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240152, annonce n°1826
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 77 Allée De Brienne 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230182, annonce n°2581
  • MODIFICATION 08/09/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SAS D'ARCHITECTURE VIGNEU ET ZILIO
    Adresse : 77 Allée De Brienne 31000 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220174, annonce n°1022
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/05/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 76 Allée De Barcelone 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220093, annonce n°1329
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 76 Allée De Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20210200, annonce n°660
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 76 Allée De Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20200211, annonce n°1898
  • MODIFICATION 17/09/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SAS D'ARCHITECTURE VIGNEU ET ZILIO
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : ZILIO Serge nom d'usage : ZILIO n'est plus gérant. ZILIO Serge nom d'usage : ZILIO devient président. VIGNEU Philippe nom d'usage : VIGNEU n'est plus gérant. VIGNEU Philippe nom d'usage : VIGNEU devient directeur général
    Bodacc B n°20200181, annonce n°1022
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 76 Allée De Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20190186, annonce n°864
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20180179, annonce n°2580
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20170101, annonce n°4311
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20160105, annonce n°1753
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20150114, annonce n°1449
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20140081, annonce n°2096
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20130080, annonce n°2486
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20120072, annonce n°4039
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20110076, annonce n°3673
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100088, annonce n°2085
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100004, annonce n°2212
  • MODIFICATION 01/07/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : VIGNEU ET ZILIO, SARL D'ARCHITECTURE
    Capital : 32 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : INTERFACE INGENIERIE société à responsabilité limitée RCS B 353571292, 76 Allée de Barcelone 31300 TOULOUSE.
    Bodacc B n°20090124, annonce n°723
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090005, annonce n°1714
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 76 allée de Barcelone 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20080056, annonce n°1377

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31000 TOULOUSE

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Entreprises citées de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

  • INTERFACE INGENIERIE (353 571 292) Cité 3 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES et INTERFACE INGENIERIE de la relation : Fusion

Biens immobiliers de SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE D'ARCHITECTURE S/Z ARCHITECTURES

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