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Mise à jour RCS : le 10/09/2026 Mise à jour RNE : le 10/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

327 657 631 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : 143 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69330 MEYZIEU
Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 23/06/1983
Dirigeants : Hearle Frederick , Crosaz Matthieu

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Informations juridiques de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

SIREN : 327 657 631
SIRET (siège) : 327 657 631 00161
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR28327657631
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 12/07/1983 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/07/1983)
Numéro RCS : 327 657 631 R.C.S. Lyon
Capital social : 2 337 020,00 €

Extrait INPI

Activité de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Activité principale déclarée : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Code NAF ou APE : 28.25Z (Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    327 657 631 00161
    Adresse : 143 RUE DE LA REPUBLIQUE 69330 MEYZIEU
    Date de création : 31/08/1987
    Nom commercial : HOWDEN SOLYVENT-VENTEC
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 657 631 00393
    Adresse : NEO BUSINESS POLE LE NEO2 BAT A 12 RUE PAPIN 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 26/07/2019
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 657 631 00385
    Adresse : ESPACE ENTREPRISE 12 RUE ALFRED KASTLER 71530 FRAGNES-LA LOYERE
    Date de création : 01/11/2018
    Nom commercial : FLAKT SOLYVENT- VENTEC
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 657 631 00377
    Adresse : ZAC BAN LA DAME 57 SQUARE EUGENE HERZOG 54390 FROUARD
    Date de création : 16/02/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 657 631 00351
    Adresse : 8 AVENUE DES THEBAUDIERES 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 27/12/2004
    Nom commercial : FLÄKT SOLYVENT-VENTEC
    Enseigne : ABB SOLYVENT VENTEC
  • Établissement secondaire

    En activité

    327 657 631 00245
    Adresse : 22 RUE DU HUIT MAI 1945 95340 PERSAN
    Date de création : 30/12/1994
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00369
    Adresse : 16 RUE PAPIN 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 12/02/2015
    Date de clôture : 26/07/2019 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : FLAKT SOLYVENT-VENTEC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00344
    Adresse : IMMEUBLE EUROPE 2 T AVENUE DE FRANCE 91300 MASSY
    Date de création : 14/01/2005
    Date de clôture : 31/12/2020
    Nom commercial : FLÄKT SOLYVENT-VENTEC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00336
    Adresse : 14 RUE FERDINAND DE LESSEPS 59130 LAMBERSART
    Date de création : 01/11/2004
    Date de clôture : 12/02/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00328
    Adresse : 16 RUE SAINT SEVER 76100 ROUEN
    Date de création : 01/08/2000
    Date de clôture : 30/04/2001
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00310
    Adresse : 100 T AV DE PARIS 91300 MASSY
    Date de création : 18/10/1999
    Date de clôture : 14/01/2005
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (51.8M)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00302
    Adresse : TECHNOPARC DES BOCQUETS 75 ALLEE PAUL LANGEVIN 76230 BOIS-GUILLAUME
    Date de création : 05/01/1998
    Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00294
    Adresse : 20 AV LAMARTINE ZAC DE L AGAVON 13170 LES PENNES MIRABEAU
    Date de création : 23/12/1996
    Date de clôture : 25/12/2003
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (51.8M)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00278
    Adresse : 8 COURS LOUIS LUMIERE 94300 VINCENNES
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 18/10/1999
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00252
    Adresse : EUROPARC LES PRES 14 RUE DE LA PERFORMANCE 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 30/08/1995
    Date de clôture : 01/11/2004
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (51.8M)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00286
    Adresse : 26 RUE DE LA GRAVETTE 33320 EYSINES
    Date de création : 01/02/1995
    Date de clôture : 31/12/2002
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
    Enseigne : ABB SOLYVENT VENTEC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00260
    Adresse : 1109 RUE JACQUES CARTIER 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 02/01/1995
    Date de clôture : 27/12/2004
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (51.8M)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00237
    Adresse : LA FREGATE LE MOULIN NEUF 44800 ST-HERBLAIN
    Date de création : 01/04/1992
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00229
    Adresse : 005-007 LE TECHNOPARC 5 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET 78300 POISSY
    Date de création : 15/01/1992
    Date de clôture : 31/12/2001
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00203
    Adresse : 100 RUE DU CLOS REINE 78410 AUBERGENVILLE
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement (51.6E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00211
    Adresse : 4 RUE DE LA FOUCOTTE 54000 NANCY
    Date de création : 01/10/1991
    Date de clôture : 31/12/2000
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00195
    Adresse : 71 B ALL JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 02/05/1991
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00187
    Adresse : 18 RUE DU SAUVAGE 68100 MULHOUSE
    Date de création : 01/01/1990
    Date de clôture : 25/12/2003
    Activité distincte : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (51.8M)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00179
    Adresse : 3 RUE DU CHARRON 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 25/11/1987
    Date de clôture : 25/12/1992 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00153
    Adresse : 80 B BOULEVARD DE PICPUS 75012 PARIS
    Date de création : 15/01/1987
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00120
    Adresse : RUE DES PROMENADES 59110 LA MADELEINE
    Date de création : 01/01/1984
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00039
    Adresse : 329 AVENUE THIERS 33100 BORDEAUX
    Date de création : 17/11/1983
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00054
    Adresse : 30 RUE PAUL SABATIER 71530 CRISSEY
    Date de création : 17/11/1983
    Date de clôture : 01/11/2018 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00112
    Adresse : 343 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND 13009 MARSEILLE
    Date de création : 17/11/1983
    Date de clôture : 19/02/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (51.6K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 657 631 00013
    Adresse : 10 AVENUE LECLERC 69007 LYON
    Date de création : 23/06/1983
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)

Etablissements de l'entreprise HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Finances de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 48,3M 41,5M 41,9M 40,3M
Marge brute (€) 33,2M 27,7M 27,9M 27,7M
EBITDA - EBE (€) -2,65M -3,13M -1,83M -3,06M
Résultat d'exploitation (€) -2,75M -3,47M -2,67M -3,75M
Résultat net (€) -5,04M -3,76M -716K -2,95M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 16,4 -1 3,9 -7,9
Taux de croissance de l'effectif (%) -3,8
Taux de marge brute (%) 68,8 66,8 66,5 68,8
Taux de marge d'EBITDA (%) -5,5 -7,6 -4,4 -7,6
Taux de marge opérationnelle (%) -5,7 -8,4 -6,4 -9,3
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 70,2K -840K -1,58M 98,5K
BFR exploitation (€) 12,7M 9,73M 23,3M 6,58M
BFR hors exploitation (€) -12,6M -10,6M -24,9M -6,48M
BFR (j de CA) 0,6 -7,4 -13,8 0,8
BFR exploitation (j de CA) 95,9 85,6 203 59,5
BFR hors exploitation (j de CA) -95,3 -93 -217 -58,7
Délai de paiement clients (j) 251 224 220 224
Délai de paiement fournisseurs (j) 157 102 111 191
Ratio des stocks / CA (j) 40 37,5 40,7 52,6
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 880K -1,91M 295K -2,21M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,8 -4,6 0,7 -5,5
Fonds de roulement net global (€) 821K -636K -1,22M 492K
Couverture du BFR 11,7 0,8 0,8 5
Trésorerie (€) 751K 208K 367K 396K
Dettes financières (€) 5,34M 1,53M 8,23M 7,56M
Capacité de remboursement 5,2 -0,7 26,7 -3,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -3,6 -0,9 -0,8
Autonomie financière (%) -10,6 -0,9 -23,4 -22,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,7 -0,4 -4,3 -2,3
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 31,4M
Liquidité générale 1,4
Couverture des dettes 2,7 8,2 1,4 1,5
Fonds propres (€) -5,28M -369K -9,04M -8,46M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -10,4 -9,1 -1,7 -7,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 95,5 1,02K 7,9 34,9
Rentabilité économique (%) -10,1 -9,5 -1,9 -7,8
Valeur ajoutée (€) 22,2M 18M 18,4M 17,2M
Valeur ajoutée / CA (%) 45,9 43,4 43,9 42,7
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 224 0 225 234
Salaires et charges sociales (€) 20,2M 16,8M 16,7M 16,6M
Salaires / CA (%) 41,8 40,5 39,9 41,2
Impôts et taxes (€) 828K 809K 854K 1,04M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    15/12/2023
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    20/11/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Décision(s) du président
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
      • Reconstitution des capitaux propres
    13/01/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/08/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    02/03/2020
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    23/10/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    10/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/06/2019
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    27/11/2018
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    27/11/2018
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    25/05/2018
    • Déclaration de conformité
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    11/12/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption
    18/10/2017
    • Projet
      • Projet de fusion
    22/09/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Reconstitution des capitaux propres Modification des statuts
    06/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    06/01/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    11/04/2016
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    08/06/2015
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres
    04/12/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    05/08/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    18/02/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    13/12/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    01/08/2013
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes
    18/07/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    29/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/02/2011
    • Contrat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/01/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    23/11/2007
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    20/11/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    13/06/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/10/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/02/2005
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/01/2004
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    23/01/2003
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/12/2002
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    18/06/2002
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/04/2002
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    25/03/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    01/10/2001
    • Procès-verbal de la gérance
      • Continuation de la société malgré les pertes
    19/06/2001
    • Acte
      • Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
    01/12/1999
    • Acte
      • Rapport du commissaire à la transformation
    22/09/1999
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    11/08/1999
    • Acte
      • Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des dirigeants, organes de contrôle
    26/09/1997
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    07/12/1995
    • Acte
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Déclaration de conformité
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    10/01/1994
    • Acte
      • Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Déclaration de conformité
      • Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle
    12/03/1993

Comptes annuels de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • Comptes sociaux 2023 14/11/2025
  • Comptes sociaux 2022 03/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 21/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 15/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 22/06/2017

Conformité de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

0 procédure collective
20 contentieux
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Alertes de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 20/11/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • Cour d'appel de Chambéry, 15/02/2024, 23/00947
    Début du contentieux : 31/05/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 26/06/2023, 1908530
    Début du contentieux : 12/05/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Setec Bâtiment, MJ Synergie-Mandataires judiciaires, SMABTP, SMAC, SOFAKS SP ZOO, Specitech, Fläkt Woods, AXA FRANCE IARD, Socotec Constructions, Soprema, PARALU, 2PORTZAMPARC, GCC, BOUYGUES BATIMENT SUD-EST, CITINEA OUVRAGES RESIDENTIELS, HOSPICES CIVILS DE LYON, Martin, L'Auxiliaire
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 01/06/2023, 21-19.064
    Début du contentieux : 12/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, POLE EMPLOI
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 03/10/2022, 1908530
    Début du contentieux : 12/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AXA FRANCE IARD, SOFAKS SP ZOO, HOSPICES CIVILS DE LYON, SMAC, Société Synapse, CITINEA OUVRAGES RESIDENTIELS, BOUYGUES BATIMENT SUD-EST, Société GCC, 2PORTZAMPARC, PARALU, Société Soprema, Société Socotec Constructions, Société SMABTP, Société Specitech, Société Fläkt Woods
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 12/05/2021, 18/04169
    Début du contentieux : 31/05/2018
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 08/04/2021, 20-11.773
    Début du contentieux : 12/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne-Franche-Comté
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Grenoble, 15/09/2020, 18/01979
    Début du contentieux : 14/03/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Dijon, 06/06/2019, 17/01069
    Début du contentieux : 23/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM), FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Dijon, 16/02/2017, 15/00339
    Début du contentieux : 20/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Dijon, 28/01/2016, 14/00836
    Début du contentieux : 19/06/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône-et-Loire (CPAM), KODAK
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Dijon, 18/12/2014, 13/00519
    Début du contentieux : 25/04/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 13/08/2014, 12/09192
    Début du contentieux : 22/11/2012
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Dijon, 27/02/2014, 10/01272
    Début du contentieux : 09/12/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE(C.. A. M .)
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Lyon, 07/11/2012, 12/01320
    Début du contentieux : 24/01/2012
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Poitiers, 30/09/2011, 10/00671
    Début du contentieux : 27/01/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : TVSL TOLERIE VENTILATION DE SAINT-LIN, CMBS CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD
  • Cour d'appel de Dijon, 08/04/2008, 06/01908
    Début du contentieux : 16/10/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : ROUANET CHARLES ET J.FRANCOIS ET CLAUDE, ALLIANZ I.A.R.D., SA ROUX et Compagnie
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 15/09/2005, 326
    Début du contentieux : 02/03/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A. ABB
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/05/2005, 04-30.000
    Début du contentieux : 18/11/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/09/2003, 01-60.784
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Union syndicale CGT de Chalon-sur-Saône
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 25/05/1993, 91-14.535
    Début du contentieux : 05/02/1991
    Position : Demandeur
    Autres parties : CFD Industries, SPIE Batignolles, Caisse industrielle d'assurance mutuelle (CIAM), LeIE Deltassur
    Dispositif : Cassation
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 143 Rue De la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20250238, annonce n°8354
  • MODIFICATION 21/12/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20230246, annonce n°3191
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 143 Rue De la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20230159, annonce n°3373
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 143 Rue De la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20220194, annonce n°7780
  • MODIFICATION 19/08/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CROSAZ Matthieu Vincent nom d'usage : CROSAZ devient directeur général. PIN Christian Jacques Lucien nom d'usage : PIN n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20210161, annonce n°2446
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 143 Rue De la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20210148, annonce n°3604
  • MODIFICATION AUTRE
    24/07/2021
    Dénomination : HOWDEN SOLYVENT-VENTEC
    Journal : Tout Lyon
    HOWDEN SOLYVENT-VENTEC
    SAS au capital de 2 337 020 €uros
    Siège social : 69330 MEYZIEU
    143 rue de la République
    327 657 631 R.C.S. LYON
    Par décision de l'associé unique le 30/06/2021, M. Matthieu CROSAZ demeurant 101 rue Bossuet 69006 LYON 06, a été nommé en qualité de directeur général en remplacement de M. Christian PIN. Le dépôt légal sera effectué au RCS de LYON.
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 143 Rue De la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20200240, annonce n°6920
  • MODIFICATION 28/11/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PIN Christian Jacques Lucien nom d'usage : PIN devient directeur général. ASPART Jean-Christophe nom d'usage : ASPART n'est plus directeur général. AUDITEX SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20190229, annonce n°3694
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 143 Rue De la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20190213, annonce n°5909
  • MODIFICATION 23/06/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HEARLE Frederick James nom d'usage : HEARLE devient président. AUGUY Olivier nom d'usage : AUGUY n'est plus président
    Bodacc B n°20190119, annonce n°1673
  • MODIFICATION 09/12/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ASPART Jean-Christophe nom d'usage : ASPART devient directeur général
    Bodacc B n°20180235, annonce n°1910
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20180208, annonce n°4709
  • MODIFICATION 27/12/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Capital : 2 337 020,00 €
    Description : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : HOWDEN FRANCE SA à conseil d'administration RCS 306044470, 16 Rue Papin 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ.
    Bodacc B n°20170248, annonce n°1277
  • VENTE 28/09/2017
    RCS de Lyon
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170186, annonce n°906
  • VENTE 28/09/2017
    RCS de Lyon
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170186, annonce n°822
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20170059, annonce n°8538
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20160076, annonce n°6412
  • MODIFICATION 08/07/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration PRICE WATHER HOUSE COOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GUEGUEN Philippe nom d'usage : GUEGUEN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. AUDITEX SAS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150129, annonce n°1841
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20150052, annonce n°3873
  • MODIFICATION 24/12/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PAUCHET Jean-Manuel Géraud nom d'usage : PAUCHET n'est plus président. AUGUY Olivier nom d'usage : AUGUY devient président.
    Bodacc B n°20140247, annonce n°3224
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2003
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20140067, annonce n°3583
  • MODIFICATION 12/03/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : Howden Solyvent-Ventec
    Description : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20140050, annonce n°2721
  • MODIFICATION 09/08/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : FLÄKT SOLYVENT-VENTEC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BORIS Etienne nom d'usage : BORIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GUEGUEN Philippe nom d'usage : GUEGUEN devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20130153, annonce n°1859
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20130040, annonce n°7031
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20120040, annonce n°10452
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20110051, annonce n°5265
  • MODIFICATION 25/05/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : FLÄKT SOLYVENT-VENTEC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COLL Pierre nom d'usage : COLL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BORIS Etienne nom d'usage : BORIS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110102, annonce n°2529
  • MODIFICATION 09/03/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : FLÄKT SOLYVENT-VENTEC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MOULIN Philippe nom d'usage : MOULIN n'est plus président. PAUCHET Jean-Manuel Géraud nom d'usage : PAUCHET devient président.
    Bodacc B n°20110048, annonce n°1656
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20100051, annonce n°2755
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20090073, annonce n°3645
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20090023, annonce n°7179
  • MODIFICATION 04/03/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : FLÄKT SOLYVENT-VENTEC
    Capital : 2 150 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080039, annonce n°4656
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 143 rue de la République 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20080006, annonce n°8463
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Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • VENTILATION HOLDING FRANCE SAS (499 541 209) Cité 23 fois entre 2007 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et VENTILATION HOLDING FRANCE SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , AUDITEX , Frederick Hearle
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • HOWDEN FRANCE (306 044 470) Cité 7 fois entre 2017 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et HOWDEN FRANCE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ian BRANDER , ERNST & YOUNG ET AUTRES , Bertrand CREPIN LEBLOND et 2 autres
  • PATIENT GUY (328 043 500) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et PATIENT GUY de la relation : Commissaire aux comptes
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • FORMAAT (807 464 458) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et FORMAAT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joseph Développement , Cyprien RODRIGUEZ
  • AEQUITAS AUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (046 350 088) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et AEQUITAS AUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES de la relation : Commissaire aux comptes
  • LE DRAGON DU BONHEUR (408 066 538) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et LE DRAGON DU BONHEUR de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • STROMBOLI INVESTISSEMENTS SAS (499 286 524) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et STROMBOLI INVESTISSEMENTS SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabien Buffard
  • VIM (380 349 761) Cité 3 fois entre 1991 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et VIM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hilario TOME IZACELAYA , ERNST & YOUNG AUDIT , JOSE PALAU-MALLOL
  • ABB INSTRUMENTATION (378 773 253) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et ABB INSTRUMENTATION de la relation : Actionnariat
  • THRIGE ELECTRIC PERSAN (712 012 442) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et THRIGE ELECTRIC PERSAN de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE DE GESTION D'OPCVM (682 014 832) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et SOCIETE GENERALE DE GESTION D'OPCVM de la relation : Inconnue
  • ABB SAS (315 228 429) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et ABB SAS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , Claude TOFFIN , Fabien LALEUF et 1 autre
  • ABB STAL REFRIGERATION (378 729 750) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HOWDEN SOLYVENT-VENTEC et ABB STAL REFRIGERATION de la relation : Actionnariat
    • Seules 16 sur environ 47 relations (34%) sont affichées dans cette liste.
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Labels et certificats de HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 89 88 91 93 97
Écart rémunération (sur 40) 34 33 36 38 37
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • MICROPAL
    Enregistrée le 03/08/2010
    Expire le 03/08/2020
    Classes : 06 , 07 , 11
    Numéro : FR3758321
    Marque expirée
  • CENTRAXIAL
    Enregistrée le 03/08/2010
    Expire le 03/08/2020
    Classes : 06 , 07 , 11
    Numéro : FR3758323
    Marque expirée
  • ECOPAL
    Enregistrée le 29/07/1997
    Expire le 29/07/2007
    Classes : 11
    Numéro : FR97690141
    Marque expirée
  • BERNARD L'HERMITE
    Enregistrée le 27/12/1988
    Expire le 27/12/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR1506504
    Marque renouvelée
  • FOUGAL
    Enregistrée le 06/07/1988
    Expire le 06/07/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR1623387
    Marque renouvelée
  • CENTRIPAL
    Enregistrée le 06/07/1988
    Expire le 06/07/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR1623389
    Marque renouvelée
  • AXIPAL
    Enregistrée le 06/07/1988
    Expire le 06/07/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR1623390
    Marque renouvelée
  • SOLYVENT-VENTEC
    Enregistrée le 06/07/1988
    Expire le 06/07/2028
    Classes : 06 , 07 , 09 , 11
    Numéro : FR1663803
    Marque renouvelée
  • "AQUILON"
    Enregistrée le 19/01/1988
    Expire le 19/01/2028
    Classes : 11
    Numéro : FR1446538
    Marque renouvelée

Brevets déposés par HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

  • DISPOSITIF DE VENTILATION CENTRIFUGE A PERFORMANCES AMELIOREES COMPORTANT AU MOINS DEUX ENTREES D'ASPIRATION ET PROCEDE DE VENTILATION S'Y RAPPORTANT
    Enregistré le 07/08/1996
    Expiré le 31/08/2005
    Numéro : FR9610135
    Classes : F04D17/162 , F04D29/424 , F04D27/003 , F04D29/424 , F04D17/162 , F04D27/003
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DYNAMIQUE ET PONDERAL POUR MACHINES A ROTORS, EN PARTICULIER POUR VENTILATEURS INDUSTRIELS
    Enregistré le 21/10/1996
    Expiré le 19/10/2016
    Numéro : FR9612998
    Classes : F16F15/36 , Y10S416/50 , F16F15/322 , F16F15/36 , Y10S416/50 , F16F15/322
    Expiré
  • INSTALLATION DE VOL LIBRE POUR LA PRODUCTION ARTIFICIELLE D'UN VENT DE SUSTENTATION
    Enregistré le 31/07/1997
    Expiré le 26/07/2017
    Numéro : FR9710044
    Classes : A63G31/00 , A63G2031/005 , B64D23/00 , A63G31/00 , A63G2031/005 , B64D23/00
    Expiré
  • ROUE DE VENTILATION CENTRIFUGE EN MATERIAUX COMPOSITES
    Enregistré le 11/03/1998
    Expiré le 27/03/2018
    Numéro : FR9803208
    Classes : F04D29/023 , F04D29/281 , F05D2300/43 , F05D2300/603 , F05D2300/612 , F05D2260/37 , F04D29/289 , F04D29/023 , F04D29/281 , F05D2300/603 , F05D2300/612 , F05D2300/43
    Expiré
  • ROUE DE COMPRESSION CENTRIFUGE ASSOCIANT UNE STRUCTURE EN MATERIAU COMPOSITE ET UNE STRUCTURE METALLIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 05/10/2001
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0113013
    Classes : F04D29/023 , F04D29/282 , F05D2300/603 , F05D2300/10 , F04D29/289 , F04D29/023 , F04D29/282 , F05D2300/603 , F05D2300/10
    Déchu
  • FIXATION DE ROUE DE VENTILATEUR PAR BAGUES CONIQUES ACCOMMODANT LA DILATATION.
    Enregistré le 26/11/2010
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1004606
    Classes : F01D5/025 , F01D5/026 , F04D29/20 , F04D29/263 , F04D29/266 , F16D1/09 , F16D1/092 , F04D29/20 , F04D29/26 , F01D5/02 , F16D1/096 , F04D29/20
    Déchu
  • PALE DE MACHINE TOURNANTE A STRUCTURE MODULAIRE RENFORCEE
    Enregistré le 23/09/2011
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1158525
    Classes : F03B3/126 , F05B2240/302 , F05B2230/232 , F05B2230/60 , F05B2240/301 , F05D2230/51 , F05D2230/60 , F05D2230/232 , F03B3/12 , F03D1/0675 , Y10T29/49336 , F01D5/147 , Y02E10/20 , Y02E10/72 , Y02P70/50 , Y10T29/49336 , F03B3/12 , F03B3/126 , F03D1/0675 , F05B2230/232 , F05B2230/60 , F05B2240/301 , F05B2240/302 , F05D2230/232 , F05D2230/51 , F05D2230/60 , Y02E10/20 , Y02E10/72 , Y02P70/50 , F01D5/147
  • PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME DE NETTOYAGE D'UN VENTILATEUR DE TYPE INDUSTRIEL PAR PROJECTION D'ELEMENTS PARTICULAIRES, ET CARTOUCHE ASSOCIEE
    Enregistré le 29/03/2013
    Expire le 25/03/2027
    Numéro : FR1352920
    Classes : B24C9/00 , F04D25/08 , F04D29/701 , F24F2221/22
  • SYSTEME ET PROCEDE D'AIDE AU DIAGNOSTIC DE L'ETAT DE FONCTIONNEMENT D'UNE MACHINE TOURNANTE
    Enregistré le 30/12/2013
    Expire le 26/12/2026
    Numéro : FR1363709
    Classes : G01M13/02 , G01M13/028 , G01M15/05 , G01M15/12 , G05B23/0227 , G07C3/00 , G01M13/02 , G01M13/028 , G01M15/05 , G01M15/12 , G05B23/0213 , G05B23/0227 , G07C3/00
  • PALE DE MACHINE TOURNANTE A STRUCTURE MODULAIRE RENFORCEE
    Enregistré le 23/11/2017
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1761099
    Classes : F03B3/126 , F05B2240/302 , F05B2230/232 , F05B2230/60 , F05B2240/301 , F05D2230/51 , F05D2230/60 , F05D2230/232 , F03B3/12 , F03D1/0675 , Y10T29/49336 , F01D5/147 , Y02E10/20 , Y02E10/72 , Y02P70/50 , Y10T29/49336 , F03B3/12 , F03B3/126 , F03D1/0675 , F05B2230/232 , F05B2230/60 , F05B2240/301 , F05B2240/302 , F05D2230/232 , F05D2230/51 , F05D2230/60 , Y02E10/20 , Y02E10/72 , Y02P70/50 , F01D5/147

Aides perçues par HOWDEN SOLYVENT-VENTEC

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