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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

DESCASSETTE (INTERMARCHE)

327 822 920 · Active
Adresse : 34 RUE VICTOR HUGO, 25500 MORTEAU
Activité : Hypermarchés
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 27/07/1983
Dirigeant : ORBIT

Voir les statuts

Informations juridiques de DESCASSETTE

SIREN : 327 822 920
SIRET (siège) : 327 822 920 00028
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR31327822920
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 01/08/1983 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/08/1983)
Numéro RCS : 327 822 920 R.C.S. Besancon
Capital social : 153 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DESCASSETTE

Activité principale déclarée : L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire. Ainsi que, à titre accessoire et sous réserve de l'exploitation à titre principal du fonds désigné ci-dessus, la distribution de produits pétroliers, l'achat/vente de bijoux en métaux précieux, l'activité de traiteur, la restauration, la location de véhicules et l'exploitation de tout établissement accessoire et complémentaire.
Code NAF ou APE : 47.11F (Hypermarchés)
Domaine d’activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) - IDCC 2216
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DESCASSETTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    327 822 920 00028
    Adresse : 34 RUE VICTOR HUGO 25500 MORTEAU
    Date de création : 19/06/2014
    Enseigne : INTERMARCHE
    Professionnels du Bio
    Engagée
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 03/03/2026
    Activité : Rayon boucherie-charcuterie
  • Établissement secondaire

    Fermé

    327 822 920 00010
    Adresse : LE PRE DES COMBES RUE DU BIEF 25500 LES FINS
    Date de création : 27/07/1983
    Date de clôture : 19/06/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise DESCASSETTE

Finances de DESCASSETTE

Dirigeants et représentants de DESCASSETTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DESCASSETTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DESCASSETTE

    • Document inconnu
    10/01/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    13/04/2023
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    19/07/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
    06/05/2020
    • Document inconnu
    27/06/2019
    • Procès-verbal
    11/10/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MORTEAU 34 RUE VICTOR HUGO
    • Statuts mis à jour
    06/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MORTEAU 34 RUE VICTOR HUGO
    • Statuts mis à jour
    06/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MORTEAU 34 RUE VICTOR HUGO
    • Statuts mis à jour
    06/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • SAS
      • Changement de président
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    06/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    24/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE PRESIDENT DU CA ASSURERA LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE ET LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
    • Statuts mis à jour
    21/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE PRESIDENT DU CA ASSURERA LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE ET LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
    • Statuts mis à jour
    21/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE PRESIDENT DU CA ASSURERA LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE ET LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
    • Statuts mis à jour
    21/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    26/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/05/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    24/07/1996
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    14/02/1996
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    04/10/1993
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Comptes annuels de DESCASSETTE

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Conformité de DESCASSETTE

0 procédure collective
7 contentieux
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Alertes de DESCASSETTE

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Procédures collectives de DESCASSETTE

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Contentieux de DESCASSETTE

  • Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2026, 2400322
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Direction spécialisée de contrôle fiscal centre-est
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 01/10/2025, 2025018162
    Position : Demandeur
    Autres parties : GBG
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 03/12/2024, 2400068
    Début du contentieux : 17/03/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administrateur général des finances publiques chargé de la direction spécialisée de contrôle fiscal Centre-Est
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Conseil d'État, 11/01/2024, 473741
    Début du contentieux : 17/03/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 11/01/2024, 473741
    Début du contentieux : 17/03/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Renvoi après cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 21/03/2023, 21/00615
    Début du contentieux : 16/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : FDS, LE GOUM, SOFIALEX
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 17/03/2023, 2101938
    Début du contentieux : 26/08/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administrateur général des finances publiques chargé de la direction spécialisée de contrôle fiscal Centre-Est
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DESCASSETTE

  • MODIFICATION 12/01/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Adresse : 34 Rue Victor Hugo 25500 Morteau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ORBIT ; Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS
    Bodacc B n°20240008, annonce n°285
  • MODIFICATION 16/04/2023
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Adresse : 34 Rue Victor Hugo 25500 Morteau
    Description : Modification survenue sur l'administration, l'activité.
    Administration : Président : ORBIT ; Directeur général : DESCATEAUX Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS
    Bodacc B n°20230075, annonce n°482
  • MODIFICATION 12/05/2020
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Adresse : 34 Rue Victor Hugo 25500 Morteau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TRIGONE ; Directeur général : DESCATEAUX Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS
    Bodacc B n°20200091, annonce n°410
  • MODIFICATION 18/10/2018
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Adresse : 34 rue Victor Hugo 25500 Morteau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TRIGONE ; Directeur général : DESCATEAUX Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS ; Commissaire aux comptes suppléant : LHUILLIER Christian
    Bodacc B n°20180199, annonce n°940
  • VENTE 15/10/2017
    RCS de Besançon
    Adresse : 34 rue Victor Hugo 25500 Morteau
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 88500 Euros.
    Ancien propriétaire : NICOLAS WAREMBOURG
    Bodacc A n°20170198, annonce n°96
  • MODIFICATION 28/05/2015
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Adresse : 34 rue Victor Hugo 25500 Morteau
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150100, annonce n°2069
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue du Bief 25500 Les Fins
    Bodacc C n°20140068, annonce n°2763
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue du Bief 25500 Les Fins
    Bodacc C n°20140068, annonce n°2762
  • MODIFICATION 18/03/2014
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : TRIGONE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LHUILLIER Christian
    Bodacc B n°20140054, annonce n°399
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue du Bief 25500 Les Fins
    Bodacc C n°20140004, annonce n°2641
  • MODIFICATION 14/11/2013
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : DESCATEAUX Jérôme, Michel, Claude, Joseph Directeur général délégué : DESCATEAUX Odile né(e) JACQUIOT Administrateur : DESCATEAUX Maxime, Jean Administrateur : DESCATEAUX Eric, Jean, René Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LHUILLIER Christian
    Bodacc B n°20130219, annonce n°675
  • MODIFICATION 12/07/2011
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : DESCATEAUX Jérôme, Michel, Claude, Joseph Directeur général délégué : DESCATEAUX Odile né(e) JACQUIOT Administrateur : DESCATEAUX Jean, Georges Administrateur : DESCATEAUX Eric, Jean, René Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LHUILLIER Christian
    Bodacc B n°20110134, annonce n°570
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue du Bief 25500 Les Fins
    Bodacc C n°20110025, annonce n°2354
  • MODIFICATION 12/12/2010
    RCS de Besançon
    Dénomination : DESCASSETTE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : DESCATEAUX Jérôme, Michel, Claude, Joseph Directeur général : DESCATEAUX Odile né(e) JACQUIOT Administrateur : DESCATEAUX Jean, Georges Administrateur : DESCATEAUX Eric, Jean, René Commissaire aux comptes titulaire : VERSALYS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LHUILLIER Christian
    Bodacc B n°20100240, annonce n°640
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue du Bief 25500 Les Fins
    Bodacc C n°20100036, annonce n°2704

Cartographie de DESCASSETTE

Comment contacter DESCASSETTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 34 RUE VICTOR HUGO
25500 MORTEAU

Services recommandés pour les SAS

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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de DESCASSETTE

  • ORBIT (907 991 319) Cité 2 fois en 2023 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et ORBIT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Maxime Descateaux
  • TRIGONE (417 876 935) Cité 10 fois entre 1998 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et TRIGONE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JEROME DESCATEAUX , Odile DESCATEAUX , VERSALYS et 4 autres
  • ITM ENTREPRISES SA (722 064 102) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et ITM ENTREPRISES SA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A. , RSM PARIS , Christophe Bantquin
  • DEDEUSEM (391 056 520) Cité 9 fois entre 1993 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et DEDEUSEM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme DESCATEAUX
  • VERSALYS (519 892 475) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et VERSALYS de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI DESCASSETTE-MORTEAU (326 651 981) Cité 3 fois entre 1993 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et SCI DESCASSETTE-MORTEAU de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Odile DESCATEAUX , SARL TARMAC , Jerome DESCATEAUX
  • LES KERGUELEN (410 940 522) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et LES KERGUELEN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme DESCATEAUX , TARMAC , ODILE DESCATEAUX
  • JD EXPANSION (950 495 564) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et JD EXPANSION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme DESCATEAUX , TARMAC , Odile DESCATEAUX
  • COMPAGNIE DES GOELETTES (403 274 244) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et COMPAGNIE DES GOELETTES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascal BENOIST
  • J D L H (378 602 635) Cité 2 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DESCASSETTE et J D L H de la relation : Actionnariat
    • Seules 10 sur environ 32 relations (31.3%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de DESCASSETTE

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Appels d'offres gagnés par DESCASSETTE

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Labels et certificats de DESCASSETTE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 98
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 98 84 74 99 75
Écart rémunération (sur 40) 38 39 39 39 40
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 0 0 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de DESCASSETTE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DESCASSETTE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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