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Mise à jour RCS : le 03/08/2026 Mise à jour RNE : le 03/08/2026 Mise à jour INSEE : le 02/08/2026

SC DOMAINE DE CHEVALIER

328 006 416 · Active
Adresse : 102 CHEVALIER, 33850 LEOGNAN
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 23/08/1983
Dirigeant : EURL OLIVIER BERNARD

Voir les statuts

Informations juridiques de SC DOMAINE DE CHEVALIER

SIREN : 328 006 416
SIRET (siège) : 328 006 416 00015
Numéro LEI : 969500ZXCH5NU44JVY19 
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR44328006416
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 18/10/1983 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/10/1983)
Numéro RCS : 328 006 416 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 7 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SC DOMAINE DE CHEVALIER

Activité principale déclarée : Exploitation du domaine de chevalier viticulture.
Autres activités : Culture de la vigne
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise SC DOMAINE DE CHEVALIER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    328 006 416 00015
    Adresse : 102 CHEVALIER 33850 LEOGNAN
    Date de création : 23/08/1983

Etablissements de l'entreprise SC DOMAINE DE CHEVALIER

Finances de SC DOMAINE DE CHEVALIER

Dirigeants et représentants de SC DOMAINE DE CHEVALIER

Entreprises dirigées par SC DOMAINE DE CHEVALIER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SC DOMAINE DE CHEVALIER

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Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SC DOMAINE DE CHEVALIER

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/03/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Nomination(s) de gérant(s)
    12/12/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Expédition d'un acte authentique
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    27/05/2019
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Expédition d'un acte authentique
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    27/05/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    16/05/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Délégation de pouvoir
    31/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    22/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    22/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • 31 AOUT
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    13/05/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    09/07/2004
    • Document inconnu
    18/06/2004
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME ANDRE DELESAILLE ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNARD
    • Statuts mis à jour
    30/04/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    02/04/2002
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR BAUDOUIN MAZET LE CEDANT ET LA STE FINANCIERE BERNARD LE CESSIONNAIRE
    • Statuts mis à jour
    14/03/2002
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME BERNARD BARLATIER LE CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIE RE BERNARD LE CESSIONNAIRE
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    11/10/2001
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME CLAUDE JAHAN LE CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNARD LE CESSIONNAIRE
    11/10/2001
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME MAYEULE WEIBEL CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BER NARD CESSIONNAIRE
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR JEAN BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNAR D CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR OLIVIER BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR XAVIER PLANTY CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNA RD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR FRANCOIS D'ARFEUILLE CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIER E BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME CLAUDE BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BER NARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME PHILIPPE HEME DE LACOTTE CEDANT ET LA SOCIETE FINA NCIERE BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME JEAN LETAMENDIA CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR FRANCOIS XAVIER KRIEG CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIE RE BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR JOEL BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNAR D CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME YANN LOIC JAMIN CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR JEAN REVILLION CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERN ARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR HERVE DOUSSAU CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNA RD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR THIERRY ROUSSEAU CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BE RNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR ALAIN DE BOUSSAC CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BE RNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR JEAN BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNAR D CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME JEAN REVILLION CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BER NARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR JEAN BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNAR D CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR PATRICK BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BER NARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME GHISLAINE BONVALLET CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIER E BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR GILLES MASUREL CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERN ARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME JEAN D'ARFEUILLE CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE B ERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME ALAIN CRUSE CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNAR D CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR XAVIER PLANTY CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERNA RD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME CHANTAL LE BOURGEOIS CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIE RE BERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR OLIVIER BERNARD CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BER NARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR EDMOND MASUREL CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERN ARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME EDDY MASUREL CEDANT ET LA SOICETE FINANCIERE BERNA RD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MR PASCAL MASUREL CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE BERN ARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • ENTRE MME BERTRAND DOUSSAU CEDANT ET LA SOCIETE FINANCIERE B ERNARD CESSIONNAIRE
    07/07/2000
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
    06/12/1995
    • Acte modificatif
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    04/07/1995

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Procédures collectives de SC DOMAINE DE CHEVALIER

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Contentieux de SC DOMAINE DE CHEVALIER

  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/01/2023, 22BX02736
    Début du contentieux : 06/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE GRADIGNAN, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SC DOMAINE DE CHEVALIER

  • MODIFICATION 15/03/2026
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
    Adresse : Domaine de chevalier 33850 Léognan
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : EURL OLIVIER BERNARD ; Commissaire aux comptes titulaire : BSF AUDIT
    Bodacc B n°20260051, annonce n°1967
  • MODIFICATION 14/12/2022
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
    Adresse : Domaine de chevalier 33850 Léognan
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : EURL OLIVIER BERNARD ; Commissaire aux comptes titulaire : BSF AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : DEGUILLAUME Bruno
    Bodacc B n°20220242, annonce n°1095
  • MODIFICATION 09/04/2015
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE CHEVALIER
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : BERNARD OLIVIER Commissaire aux comptes suppléant : DEGUILLAUME Bruno en fonction le 18 Août 2004 Commissaire aux comptes titulaire : BSF AUDIT en fonction le 31 Mars 2015
    Bodacc B n°20150069, annonce n°1171

Cartographie de SC DOMAINE DE CHEVALIER

Comment contacter SC DOMAINE DE CHEVALIER ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 102 CHEVALIER
33850 LEOGNAN

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Entreprises citées de SC DOMAINE DE CHEVALIER

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Labels et certificats de SC DOMAINE DE CHEVALIER

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Marques déposées par SC DOMAINE DE CHEVALIER

  • CLAIR DE LUNE
    Enregistrée le 08/09/2023
    Expire le 08/09/2033
    Classes : 33
    Numéro : FR4989258
    Marque enregistrée
  • S DE CHATEAU SUAU
    Enregistrée le 26/06/2020
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR4661059
    Marque annulée
  • ENCLOS DU PRINCE
    Enregistrée le 19/02/2019
    Expire le 19/02/2029
    Classes : 33
    Numéro : FR4526497
    Marque enregistrée
  • CHAPELLE DE LA SOLITUDE
    Enregistrée le 28/11/2017
    Expire le 28/11/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4408536
    Marque enregistrée
  • LA VERTICALE
    Enregistrée le 10/04/2017
    Expire le 10/04/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4353299
    Marque enregistrée
  • LA PETITE SOLITUDE
    Enregistrée le 07/07/2015
    Expire le 07/07/2025
    Classes : 33
    Numéro : FR4195066
    Marque expirée
  • LUNE
    Enregistrée le 07/07/2015
    Expire le 07/07/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4195067
    Marque renouvelée
  • LA PETITE LUNE
    Enregistrée le 07/07/2015
    Expire le 07/07/2035
    Classes : 33
    Numéro : FR4195068
    Marque renouvelée
  • LE PORT DE LA LUNE
    Enregistrée le 07/04/2014
    Expire le 07/04/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR4081951
    Marque renouvelée
  • LE CHEVALIER DE SAINT JACQUES
    Enregistrée le 09/11/2012
    Expire le 09/11/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3959910
    Marque expirée
  • CLAIR DE LUNE
    Enregistrée le 23/07/2012
    Expire le 23/07/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3936708
    Marque expirée
  • LUNE D'ARGENT
    Enregistrée le 27/03/2012
    Expire le 27/03/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3908487
    Marque renouvelée
  • LUNE BLANCHE
    Enregistrée le 27/03/2012
    Expire le 27/03/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3908488
    Marque renouvelée
  • LUNE D'OR
    Enregistrée le 27/03/2012
    Expire le 27/03/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3908489
    Marque renouvelée
  • CLOS DES LUNES
    Enregistrée le 28/02/2012
    Expire le 28/02/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3901178
    Marque renouvelée
  • CLOS LUNE D'OR
    Enregistrée le 26/10/2011
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3870007
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • CLOS LUNE D'ARGENT
    Enregistrée le 26/10/2011
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3870008
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • CLOS LUNE BLANCHE
    Enregistrée le 26/10/2011
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3870009
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • PETIT CHEVALIER
    Enregistrée le 17/10/2011
    Expire le 17/10/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR3867979
    Marque renouvelée
  • MOULIN DE LA SOLITUDE
    Enregistrée le 02/03/2007
    Expire le 02/03/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3486011
    Marque renouvelée
  • NOTRE-DAME DE LA SOLITUDE
    Enregistrée le 02/03/2007
    Expire le 02/03/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3486012
    Marque renouvelée
  • VIGNEAU LA SOLITUDE
    Enregistrée le 02/03/2007
    Expire le 02/03/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3486013
    Marque renouvelée
  • ROSE DE CHEVALIER
    Enregistrée le 02/03/2007
    Expire le 02/03/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR3486014
    Marque renouvelée
  • PRIEURÉ LA SOLITUDE
    Enregistrée le 25/03/2002
    Expire le 25/03/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3155566
    Marque renouvelée
  • L'ESPRIT DE CHEVALIER
    Enregistrée le 10/08/1993
    Expire le 10/08/2033
    Classes : 33
    Numéro : FR93480507
    Marque renouvelée
  • DOMAINE DE CHEVALIER
    Enregistrée le 26/06/1984
    Expire le 26/06/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR1320960
    Marque renouvelée

Aides perçues par SC DOMAINE DE CHEVALIER

Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 4 952 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 17 784 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 23 792 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II. section 4)
Montant : 48 819 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 17 917 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 140 856 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 61 164 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 82 719 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 56 981 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 47 510 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue

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