| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.41Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de LE BON COIN
| SIREN : | 329 570 246 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 329 570 246 00010 |
| Forme juridique : | GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 11/04/1984 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 11/04/1984) |
| Numéro RCS : | 329 570 246 R.C.S. Vienne |
| Capital social : | Inconnu |
| Capital variable (minimum) : | 84 609,20 € |
Activité de LE BON COIN
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Etablissements de l'entreprise LE BON COIN
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Adresse : 1386 ROUTE DES ALPES 38510 VEZERONCE-CURTINDate de création : 01/03/1984
Etablissements de l'entreprise LE BON COIN
Dirigeants et représentants de LE BON COIN
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Gérant
36 ans - 05/1990Depuis le 01/07/2018
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Gérant
61 ans - 04/1965Depuis le 15/07/2015
-
Gérant
64 ans - 10/1961Depuis le 15/07/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE BON COIN
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de LE BON COIN
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Acte
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
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Statuts constitutifs
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Cession de parts Changement de gérant Modification de la dénomination de la personne morale
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Procès-verbal d'assemblée
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de LE BON COIN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE BON COIN
Alertes de LE BON COIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE BON COIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LE BON COIN
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Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, 13/01/2026, 25/00203Position : DemandeurAutres parties : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, ENEDISDispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de LE BON COIN
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MODIFICATION 29/07/2015RCS de VienneBodacc B n°20150143, annonce n°1053Dénomination : LE BON COINDescription : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique.
Cartographie de LE BON COIN
Comment contacter LE BON COIN ?
Aides perçues par LE BON COIN
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
13 926 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
12 410 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
7 256 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
9 436 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
03/01/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
7 862 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.3 - Aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs
Montant :
4 469 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs est un paiement découplé de la production apportant une aide au revenu renforcée aux jeunes agriculteurs nouvellement installés pour la première fois. L’objectif est de moderniser le secteur agricole en attirant les jeunes et en favorisant le développement de leur entreprise.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
25 089 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises (article 19)
Montant :
5 880 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir la création et le développement de nouvelles activités économiques viables telles que de nouvelles exploitations gérées par de jeunes agriculteurs et de nouvelles entreprises en zones rurales, ou le développement des petites exploitations. Une aide est également octroyée à des entreprises nouvelles ou existantes qui investissent dans la création ou le développement d’activités non agricoles essentielles pour le développement et la compétitivité des zones rurales et de l’ensemble des agriculteurs qui diversifient leurs activités agricoles. La mesure prévoit d’accorder des paiements aux agriculteurs admissibles au bénéfice du régime des petits agriculteurs qui transfèrent à titre permanent leur exploitation à un autre agriculteur.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.6 - Paiement en faveur des jeunes agriculteurs (titre III. chapitre 5)
Montant :
3 468 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
20 927 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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