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Pappers Services
Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

DETROIT JOCELYNE

330 246 018 · Active
Adresse : 3 CHEMIN DES PAUCOUPS, 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/07/1984
Dirigeant : DETROIT JOCELYNE

Informations juridiques de DETROIT JOCELYNE

SIREN : 330 246 018
SIRET (siège) : 330 246 018 00023
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR48330246018
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/07/1984)

Activité de DETROIT JOCELYNE

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise DETROIT JOCELYNE

  • Établissement principal

    En activité

    330 246 018 00023
    Adresse : 3 CHEMIN DES PAUCOUPS 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSE

Etablissements de l'entreprise DETROIT JOCELYNE

Finances de DETROIT JOCELYNE

Dirigeants et représentants de DETROIT JOCELYNE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DETROIT JOCELYNE

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Documents juridiques de DETROIT JOCELYNE

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Comptes annuels de DETROIT JOCELYNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de DETROIT JOCELYNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DETROIT JOCELYNE

  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2026, 2026045702
    Début du contentieux : 25/03/2026
    Position : Demandeur
    Autres parties : ODYA
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  • Tribunal des activités économiques de Nanterre, 19/06/2026, 2026L01819
    Début du contentieux : 19/06/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : IPY SERVICES
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  • Tribunal des activités économiques de Nanterre, 11/06/2026, 2026L01815
    Début du contentieux : 11/12/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : BATRENOV
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 16/10/2025, 2025071938
    Position : Demandeur
    Autres parties : S S H, ALLEMAND - NGUYEN-HONG COMMISSAIRES-PRISEURS JUDICIAIRES ASSOC, ETUDE
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 15/10/2025, 2025069377
    Début du contentieux : 19/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP BTSG, BLABLA COMMUNICATION
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  • Tribunal de commerce de Paris, 27/06/2025, 2025034259
    Début du contentieux : 07/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : PERTIMM DEVELOPPEMENT, ESENS CONSULTING, ATLANSE, BDR & ASSOCIES
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 27/06/2025, 2025034259
    Début du contentieux : 07/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL DETROIT, GOOGLE CLOUD FRANCE, SAS CORUSCANT, SARL KORBEN KALOID, TOMORHOW, BELLET HOLDING, SEJOURNANT BRUNO, BDR & ASSOCIES, PERTIMM DEVELOPPEMENT, ATLANSE, ESENS CONSULTING
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  • Tribunal de commerce de Paris, 27/06/2025, J2025000416
    Début du contentieux : 07/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ESENS CONSULTING, BDR & ASSOCIES
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2025, 2024078366
    Début du contentieux : 04/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP BTSG, SELAFA MJA, Association de Représentation des Masses de Titulaires de Valeurs Mobiliers, SELARL DETROIT, SCP CBF ASSOCIES, SELARLPARTNERS, REI RESIDE ETUDES INVESTISSEMENT
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2025, 2024078297
    Début du contentieux : 30/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL DETROIT, SELARL BCM, RSS LES CLAYES-SOUS S.C.I. RESIDENCE SERVICES SENIORS LES CLAYES-SOUS-BOIS, SAS RESIDE ETUDES, SELARLPARTNERS, SCP CBF ASSOCIES, SCP BTSG, SELAFA MJA
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2025, 2024078362
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCP CBF ASSOCIES, RESIDENCE PASTEUR, SELARLPARTNERS
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2025, 2024078367
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA MJA, SCP BTSG, SELARLPARTNERS, SCP CBF ASSOCIES, FONCIERE SENIORS
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2025, 2024078303
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA MJA, SCI RSS PONTS JUMEAUX PATRIMOINE, SELARLPARTNERS, SCP CBF ASSOCIES, SCP BTSG, SELARL DETROIT, REI RESIDE ETUDES INVESTISSEMENT, RESIDE ETUDES PATRIMOINE - REP, SAS ZENITUDE SENIORS TOULOUSE, EIGHT ADVISORY
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  • Tribunal des activités économiques de Paris, 24/06/2025, 2024078359
    Début du contentieux : 18/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : MARSEILLE LUMINY, SELARLPARTNERS, SCP CBF ASSOCIES, SCP BTSG, SELAFA MJA, SELARL DETROIT, Tribunal des activités économiques de Paris
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Aides perçues par DETROIT JOCELYNE

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