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Mise à jour RCS : le 09/10/2026 Mise à jour RNE : le 09/10/2026 Mise à jour INSEE : le 08/10/2026

LE CHAPUIS (SA LE CHAPUIS)

331 466 102 · Active
Adresse : 668 ROUTE DE LOYETTES, 01150 BLYES
Activité : Hébergement social pour personnes âgées
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 21/12/1984
Dirigeants : FELMAN GARET Pascale , FELMAN Camille

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Informations juridiques de LE CHAPUIS

SIREN : 331 466 102
SIRET (siège) : 331 466 102 00042
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR05331466102
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 12/05/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/01/1985)
Numéro RCS : 331 466 102 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 264 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LE CHAPUIS

Activité principale déclarée : Exploitation de toutes maisons de retraite directe et indirecte, et de tous établissements sanitaires et sociaux
Code NAF ou APE : 87.30A (Hébergement social pour personnes âgées)
Domaine d’activité : Hébergement médico-social et social
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hospitalisation privée - IDCC 2264
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LE CHAPUIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    331 466 102 00042
    Adresse : 668 ROUTE DE LOYETTES 01150 BLYES
    Date de création : 29/03/2023
    Nom commercial : SA LE CHAPUIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 466 102 00034
    Adresse : 41 QUAI JOSEPH GILLET 69004 LYON
    Date de création : 13/07/2015
    Date de clôture : 29/03/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 466 102 00026
    Adresse : 100 COURS GAMBETTA 69007 LYON
    Date de création : 01/06/2000
    Date de clôture : 01/02/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    331 466 102 00018
    Adresse : TERRE DU CHAPUIS 01400 ROMANS
    Date de création : 21/12/1984
    Date de clôture : 13/07/2015 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)

Etablissements de l'entreprise LE CHAPUIS

Finances de LE CHAPUIS

Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) 4,36M -25,1K -242K 10,9K
Croissance 2021 2020 2019 2018
Taux de croissance de l'effectif (%) 0
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 3,47M 774K 734K 2,39M
BFR exploitation (€) 26,8K 17,9K 3,78M 4,32M
BFR hors exploitation (€) 3,45M 757K -3,04M -1,94M
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 6,58M 774K 1,24M 2,46M
Couverture du BFR 1,9 1 1,7 1
Trésorerie (€) 3,1M -90 509K 75,3K
Dettes financières (€) 2,01M 2,22M 2,7M 3,54M
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 1,2 1,2 1,7
Autonomie financière (%) 73,4 38,8 18,8 22,7
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 675K 6,02M
Liquidité générale 10,1 1
Couverture des dettes -1,5 1,5 3,4 2,1
Fonds propres (€) 6,17M 1,8M 1,83M 2,07M
Effectif 6 0 0 4

Dirigeants et représentants de LE CHAPUIS

Entreprises dirigées par LE CHAPUIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CHAPUIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de LE CHAPUIS

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/05/2023
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Non approbation des comptes
    18/07/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    22/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    02/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/05/2016
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    03/09/2015
    • Document inconnu
    11/12/2013
    • Document inconnu
    09/11/2010
    • Document inconnu
    26/03/2010
    • Document inconnu
    26/03/2010
    • Document inconnu
    26/03/2010
    • Document inconnu
    14/08/2009
    • Document inconnu
    14/08/2009
    • Document inconnu
    14/08/2009
    • Document inconnu
    14/08/2009
    • Document inconnu
    14/08/2009
    • Document inconnu
    15/09/2008
    • Document inconnu
    19/07/2007
    • Document inconnu
    08/06/2007
    • Document inconnu
    24/03/2006
    • Document inconnu
    05/01/2004
    • Document inconnu
    28/08/2003
    • Document inconnu
    28/08/2003
    • Document inconnu
    07/12/2001
    • Document inconnu
    07/12/2001
    • Document inconnu
    17/08/2000
    • Document inconnu
    03/03/1999
    • Document inconnu
    18/01/1999
    • Document inconnu
    19/12/1997
    • Document inconnu
    27/05/1997
    • Document inconnu
    10/04/1997
    • Document inconnu
    04/06/1996
    • Document inconnu
    19/04/1995
    • Document inconnu
    19/04/1995
    • Document inconnu
    30/12/1993
    • Document inconnu
    02/12/1993
    • Document inconnu
    02/12/1993
    • Document inconnu
    10/02/1993
    • Document inconnu
    16/12/1992

Comptes annuels de LE CHAPUIS

Les déclarations de comptes de LE CHAPUIS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 12M d'euros en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 26/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/01/2022
  • Comptes sociaux 2019 06/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Conformité de LE CHAPUIS

0 procédure collective
16 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de LE CHAPUIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de LE CHAPUIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LE CHAPUIS

  • Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, 17/07/2025, 18/00644
    Début du contentieux : 13/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAS AJ UP, S.E.L.A.R.L. MJ ALPES, S.A. CORMALINE, HOLDING SOCOTEC, SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.S.U. ANP, DURAND FRERES, CAVAGNA FRERES, AXA FRANCE IARD, DEMEURES D'AUTREFOIS
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, 13/05/2025, 22/00771
    Début du contentieux : 03/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU PARC DES TILLEULS, ELLIPSE GEOMETRES - EXPERTS, Société SMA SA, DURAND FRERES, STE EXPLOIT ETS CAVAGNA FRERES, SOCOTEC CONSTRUCTION, HOLDING SOCOTEC, Compagnie d'assurance AXA FRANCE I.A.R.D, S.A.S.U. ANP, DEMEURES D'AUTREFOIS, MAAF ASSURANCES SA, G.C ECO ENERGIES SARL, Société SPIE, RMB ELEC, SWISS LIFE PRESTIGIMMO, Compagnie d'assurance QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, ALLIANZ I.A.R.D., B3E INGENIERIE, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION, NOMBRET ENTREPRISE, SOGRECA, TEB TECHNIQUES ENERGETIQUES DU BATIMENT, BC2 ARCHITECTE, AREAS DOMMAGES, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SELAS AJ UP, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, ALLIANCE MJ, SARL TOFFOLETTI HONORE, AXELEVAM
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, 13/05/2025, 22/00621
    Début du contentieux : 13/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : JFR GESTLOC, Syndicat des copropriétaires DE LA, S.A. CORMALINE, SELAS AJ UP, S.E.L.A.R.L. MJ ALPES, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, LES DEMEURES D'AUTREFOIS, MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION, HOLDING SOCOTEC
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Cour d'appel de Grenoble, 26/03/2024, 23/00463
    Début du contentieux : 28/01/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A. Cormaline, S.A.R.L. Demeures d'Autrefois SARL unipersonnelle, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 05/07/2023, 23/00049
    Début du contentieux : 21/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP LAURENT JACOB ET ANNE-CAROLINE VERGUIN-CHAPUIS, NOTAIRES ASSOCIES, CORMALINE, SCPET ANNE-CAROLINE VERGUN-CHAPUIS, LES DEMEURES D'AUTREFOIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 14/10/2021, 21/02229
    Début du contentieux : 23/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CORMALINE SA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Lyon, 24/09/2020, 20/01393
    Début du contentieux : 30/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : A.C.P CONSTRUCTION
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Lyon, 10/09/2019, 17/06226
    Début du contentieux : 06/07/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL DISTEC, JACQUET & ASSOCIES ARCHITECTES
  • Cour d'appel de Lyon, 19/03/2019, 18/05892
    Début du contentieux : 30/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : A.C.P CONSTRUCTION
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Lyon, 17/12/2018, 18/00216
    Début du contentieux : 30/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : A.C.P CONSTRUCTION
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel de Versailles, 03/07/2018, 17/06368
    Début du contentieux : 15/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS AIN RETRAITE, OPSIDIUM
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/06/2016, 13/17335
    Début du contentieux : 09/07/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL LES PINS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 03/12/2015, 13LY02298
    Début du contentieux : 18/06/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie et des finances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 17/12/2013, 12/02531
    Début du contentieux : 02/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL SIE
  • Cour d'appel de Lyon, 11/04/2013, 11/07276
    Début du contentieux : 23/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL EURO IMMO
  • Cour d'appel de Lyon, 23/04/2009, 08/00364
    Début du contentieux : 05/12/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE FAIRFROY, BALDIGA
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Annonces BODACC de LE CHAPUIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 668 Route De Loyettes 01150 Blyes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260183, annonce n°20
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 668 Route de Loyettes 01150 Blyes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250153, annonce n°2
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 668 Route de Loyettes 01150 Blyes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240130, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 668 Route de Loyettes 01150 Blyes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230183, annonce n°3
  • IMMATRICULATION 16/05/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Adresse : 668 Route de Loyettes 01150 Blyes
    Bodacc A n°20230094, annonce n°17
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    10/04/2023
    Dénomination : LES SENIORS M
    Journal : lepatriote.fr
    LES SENIORS M
    SAS au capital de 10.000 euros
    Siège social : 41 Quai Joseph Gillet
    69004 LYON
    RCS LYON 881 385 884
    Aux termes d'une décision en date du 29 mars
    2023, il a été décidé de transférer le siège social au 668 Route de Loyettes, 01150 BLYES à compter du 29 mars 2023. Présidente : La SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS, au capital de 264 000€, siège social 41 Quai Joseph Gillet 69004 LYON, 331 466 102 RCS LYON, représentée par Mme Camille FELMAN, Directrice Générale. Durée de la Société : 99 ans. La Société fera l'objet d'une nouvelle
    immatriculation auprès du RCS de BOURG-EN-BRESSE.
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    07/04/2023
    Dénomination : LE CHAPUIS
    Journal : lepatriote.fr
    AVIS DE MODIFICATION
    SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Suivant délibération en date du 29 mars 2023, le Conseil d'Administration de la SOCIETE
    ANONYME LE CHAPUIS, SA au capital de
    264 000 €, RCS LYON 331 466 102,
    a décidé, par application de l'article L. 225-36 du Code de commerce, de transférer le siège social du 41 Quai Joseph Gillet, 69004 LYON au 668 Route de Loyettes, 01150, BLYES, à effet immédiat et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts.
    La Société fera l'objet d'une nouvelle
    immatriculation auprès du RCS de BOURG-ENBRESSE.
    Directrice Générale : Madame Camille FELMAN,
    demeurant 8 chemin Louis Chirpaz
    Immeuble Le Couperin 69130 ECULLY.
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 41 Quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220216, annonce n°6514
  • CRÉATION SAS
    16/08/2022
    Dénomination : PRODIJIA
    Journal : le-tout-lyon.fr
    Par acte SSP du 12/08/2022, il a été constitué une SAS ayant les caractéristiques suivantes :
    Dénomination :
    PRODIJIA
    Objet social : - activités de marchand de biens en immobilier : achat de biens immobiliers en vue de leur revente; négociation, et actions de promotion immobilière,
    - réalisation de travaux de mise en valeur des biens immobiliers ;
    Siège social :
    41 quai Gillet 69004 Lyon.
    Capital : 10000 €
    Durée : 99 ans
    Président : LE CHAPUIS, SA au capital de 264000 €, ayant son siège social 41 quai Gillet 69004 Lyon, 331 466 102 RCS de Lyon
    Directeur Général : SODALITE, SARL au capital de 1000 €, ayant son siège social 3 chemin du Trêve 69680 Chassieu, 812 486 868 RCS de Lyon
    Immatriculation au RCS de Lyon
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 41 Quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220010, annonce n°5056
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 41 Quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200206, annonce n°9346
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 41 Quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190161, annonce n°2954
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 41 quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Bodacc C n°20180145, annonce n°11291
  • MODIFICATION 05/08/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FELMAN Thomas Mathias Germain nom d'usage : FELMAN devient administrateur. FELMAN Quentin Brice Damien nom d'usage : FELMAN n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20180147, annonce n°1837
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 41 quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Bodacc C n°20170067, annonce n°6573
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 41 quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Bodacc C n°20160079, annonce n°8760
  • MODIFICATION 17/06/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GARET Pascale Marthe nom d'usage : FELMAN GARET devient président du conseil d'administration. FELMAN Daniel nom d'usage : FELMAN n'est plus président du conseil d'administration. FELMAN Camille Chloé Coralie nom d'usage : LOIZZO n'est plus directeur général délégué. FELMAN Camille Chloé Coralie nom d'usage : LOIZZO devient directeur général. FELMAN Daniel nom d'usage : FELMAN n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20160119, annonce n°2546
  • MODIFICATION 17/06/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FELMAN Quentin Brice Damien nom d'usage : FELMAN devient administrateur. GARET Pascale Marthe nom d'usage : FELMAN GARET devient administrateur.
    Bodacc B n°20160119, annonce n°2511
  • IMMATRICULATION 25/09/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Adresse : 41 quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Bodacc A n°20150184, annonce n°791
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20150085, annonce n°56
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20140044, annonce n°17
  • MODIFICATION 24/12/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur, Directeur général, Président : FELMAN Daniel Directeur général délégué, Administrateur : LOIZZO Camille, Chloe, Coralie né(e) FELMAN Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
    Bodacc B n°20130247, annonce n°63
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20130036, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20120039, annonce n°13
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/01/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20120006, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20110004, annonce n°11
  • MODIFICATION 25/11/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président directeur général et administrateur : FELMAN Daniel Administrateur : FELMAN Daniel Administrateur : LOIZZO Camille, Chloe, Coralie né(e) FELMAN Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
    Bodacc B n°20100228, annonce n°52
  • MODIFICATION 16/04/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Capital : 264 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100074, annonce n°25
  • MODIFICATION 16/04/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : FELMAN Thomas, Mathias, Germain Administrateur : FELMAN Daniel Administrateur : LOIZZO Camille, Chloe, Coralie né(e) FELMAN Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
    Bodacc B n°20100074, annonce n°24
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Terre de Chapuis 01400 Romans
    Bodacc C n°20100009, annonce n°8
  • MODIFICATION 02/09/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Capital : 141 750,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20090168, annonce n°15
  • MODIFICATION 30/09/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : FELMAN Thomas Mathias Germain. Administrateur : FELMAN Daniel. Administrateur : LOIZZO Camille Chloe Coralie né(e) FELMAN. Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE. Commissaire aux comptes suppléant : PRUD'HOMME Gerard.
    Bodacc B n°20080176, annonce n°53
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Terre de Chapuis, 01400 Romans
    Bodacc C n°20080049, annonce n°19
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  • RESISENIORS
    Enregistrée le 01/07/2019
    Expire le 01/07/2029
    Classes : 43
    Numéro : FR4564033
    Marque enregistrée
  • VILLAGE RIAD
    Enregistrée le 22/08/2005
    Expire le 22/08/2015
    Classes : 37 , 43 , 45
    Numéro : FR3376153
    Marque expirée
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