MAPELLI ORLANDO

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• Tribunal judiciaire de Paris, 07/10/2025, 22/14864
  Début du contentieux : 23/05/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : ARCHITECTURE, MAF, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, L'AUXILIAIRE, EQUATERRE, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, BUREAU ALPES CONTROLES, BOVAGNES FRERES, GENERALI IARD, LE SYNDIC. DES COPRO. DE L'IMMEUBLE "LES JARDINS D'HELIOS", MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, BUREAU D'ETUDES PLANTIER, Société SMABTP, SOCIETE ALBANAISE DE REVEMENTS DE FACADES, CAP DEVELOPPEMENT COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION DEVELOPPEMENT, ENTREPRISE ANDRE ROUX, AXA FRANCE IARD
  Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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• Cour d'appel de Colmar, 11/03/2024, 23/03732
  Début du contentieux : 02/10/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1, MJ EST, S.C.I. LES 4 ELEMENTS
  Dispositif : Irrecevabilité
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• Cour d'appel de Chambéry, 06/02/2018, 17/01302
  Début du contentieux : 18/08/2015
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1, SCCV L'EMINENCE, Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE L'EMINENCE, BUREAU ALPES CONTROLES, SARL CHRISTOPHE BONDAZ ARCHITECTURE, CIC LYONNAISE DE ... LYONNAISE DE BANQUE
  Dispositif : Confirmation totale
• Cour administrative d'appel de Lyon, 04/07/2013, 12LY02274
  Début du contentieux : 26/06/2012
  Position : Défendeur
  Autres parties : EURL Atelier d'architecture Pierre Bajulaz, ESPACE PARQUET, COMMUNE DE BOEGE, LES CARREAUX EUROPEENS
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• Cour d'appel de Chambéry, 11/09/2012, 11/00898
  Début du contentieux : 17/03/2011
  Position : Défendeur
  Autres parties : SELARL LUC GOMIS, BAVOUX ISOLATION SA, MAAF ASSURANCES SA, Compagnie d'assurances L'EQUITE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE