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Mise à jour RCS : le 04/07/2026 Mise à jour RNE : le 04/07/2026 Mise à jour INSEE : le 04/07/2026

DOMAINE DE MANVILLE

334 989 845 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : DOMAINE DE MANVILLE, 13520 LES BAUX-DE-PROVENCE
Activité : Hôtels et hébergement similaire
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 05/12/1985
Dirigeant : RMC

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Informations juridiques de DOMAINE DE MANVILLE

SIREN : 334 989 845
SIRET (siège) : 334 989 845 00022
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR77334989845
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TARASCON , le 15/04/1986 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/04/1986)
Numéro RCS : 334 989 845 R.C.S. Tarascon
Capital social : 15 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DOMAINE DE MANVILLE

Activité principale déclarée : Exploitation de tous fonds de commerce d'hôtellerie de restauration et dérivés, licence d'exploitation de débit de boissons et spiritueux de 4eme catégorie, acquisition de biens immobiliers, revente de ces biens
Code NAF ou APE : 55.10Z (Hôtels et hébergement similaire)
Domaine d’activité : Hébergement
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DOMAINE DE MANVILLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    334 989 845 00022
    Adresse : DOMAINE DE MANVILLE 13520 LES BAUX-DE-PROVENCE
    Date de création : 01/10/2002
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 989 845 00014
    Adresse : LES BAUX DE PROVENCE MAS DU COLOMBIER 13520 LES BAUX-DE-PROVENCE
    Date de création : 05/12/1985
    Date de clôture : 01/10/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)

Etablissements de l'entreprise DOMAINE DE MANVILLE

Finances de DOMAINE DE MANVILLE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 11,9M 11,4M 10,8M 8,63M
Marge brute (€) 10,1M 9,77M 10,3M 7,39M
EBITDA - EBE (€) 1,03M 245K 184K 2,07M
Résultat d'exploitation (€) -809K -1,25M -440K 11,9K
Résultat net (€) -1,55M -2,3M -731K -302K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 4 6,1 24,8 52,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 22,5
Taux de marge brute (%) 84,6 85,5 95,6 85,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 8,7 2,1 1,7 24
Taux de marge opérationnelle (%) -6,8 -10,9 -4,1 0,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -1000K -782K -92,2K -137K
BFR exploitation (€) 126K 236K -144K 306K
BFR hors exploitation (€) -1,13M -1,02M 52K -443K
BFR (j de CA) -30,7 -25 -3,1 -5,8
BFR exploitation (j de CA) 3,9 7,5 -4,9 12,9
BFR hors exploitation (j de CA) -34,6 -32,5 1,8 -18,7
Délai de paiement clients (j) 12,9 9,3 8,2 15
Délai de paiement fournisseurs (j) 39,7 27,3 38,9 23,7
Ratio des stocks / CA (j) 22,3 21,1 19,5 18,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 498K -309K 1,09M 1,93M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,2 -2,7 10,2 22,4
Fonds de roulement net global (€) 668K -118K 1,68M 994K
Couverture du BFR -0,7 0,2 -18,2 -7,2
Trésorerie (€) 1,67M 663K 1,77M 1,13M
Dettes financières (€) 23,3M 22,6M 22,1M 21,6M
Capacité de remboursement 43,5 -70,9 18,6 10,6
Ratio d'endettement (Gearing) 4,9 3,7 2,5 2,3
Autonomie financière (%) 14,7 19,5 25,3 28
Taux de levier (DFN/EBITDA) 21 89,3 111 9,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,13M
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes 1,3 1,3 1,4 1,5
Fonds propres (€) 4,44M 5,98M 8,29M 9,02M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -13 -20,2 -6,8 -3,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -34,8 -38,5 -8,8 -3,3
Rentabilité économique (%) -5,1 -7,5 -2,2 -0,9
Valeur ajoutée (€) 5,51M 4,77M 4,47M 4,28M
Valeur ajoutée / CA (%) 46,4 41,8 41,5 49,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 98
Salaires et charges sociales (€) 4,35M 4,31M 4,11M 2,75M
Salaires / CA (%) 36,6 37,7 38,2 31,9
Impôts et taxes (€) 234K 224K 185K 218K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de DOMAINE DE MANVILLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOMAINE DE MANVILLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DOMAINE DE MANVILLE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    11/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
    21/02/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    07/10/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    02/09/2015
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Nomination président
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    11/09/2013
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Changement de dénomination en celle de DOMAINE DE MANVILLE
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Changement de dénomination en celle de DOMAINE DE MANVILLE
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    28/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    28/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    21/07/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    21/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    28/07/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    02/11/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de SAS FORNIER
      • Transfert du siège : LES BAUX DE PROVENCE (13520) DOMAINE DE MANVILLE
    • Statuts mis à jour
    04/11/2002
    • Divers
      • DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 30.07.2002 CHANGEMENT DU PRESIDENT DE LA SAS
    18/10/2002
    • Acte notarié
      • Cession de parts
      • Cession de parts
    12/08/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital en euros
      • Transformation en SASNOMINATION DU PRESIDENT
      • Transformation en SASNOMINATION DU PRESIDENT
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    29/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/07/2002
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SNC EN SAS,EN DATE DU 07.07.2002 RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA SOCIETE AVANT SA TRANSFORMATION & EVALUATIONDES BIENS COMPOSANT L'ACTIF DE LA SOCIETE
    11/07/2002

Comptes annuels de DOMAINE DE MANVILLE

  • Comptes sociaux 2024 02/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 06/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 09/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 23/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 18/09/2017

Conformité de DOMAINE DE MANVILLE

0 procédure collective
3 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de DOMAINE DE MANVILLE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de DOMAINE DE MANVILLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DOMAINE DE MANVILLE

  • Tribunal judiciaire de Tarascon, 03/06/2025, 24/01894
    Position : Défendeur
    Autres parties : CRAMA MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 21/11/2024, 22/13081
    Début du contentieux : 18/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, PAR FAIR, SELAS AJ UP, MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
    Dispositif : Renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/07/2024, 23/10025
    Début du contentieux : 26/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA GOLF DES BAUX DE PROVENCE, AXA FRANCE IARD, AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DOMAINE DE MANVILLE

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2025
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20250169, annonce n°1419
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2024
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20240156, annonce n°2950
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2023
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20230237, annonce n°389
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2022
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20220241, annonce n°518
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2021
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20210158, annonce n°669
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2020
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20200183, annonce n°564
  • MODIFICATION 20/09/2020
    RCS de Tarascon
    Dénomination : DOMAINE DE MANVILLE
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : RMCSAUT Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : INSTITUT FIDUCIAIRE D'EXPERTISE COMPTABLE - IFEC
    Bodacc B n°20200183, annonce n°282
  • MODIFICATION AUTRE
    29/07/2020
    Dénomination : DOMAINE DE MANVILLE
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    DOMAINE DE MANVILLE
    SAS au capital de 15 000 000 euros
    Siège social : Domaine de Manville
    13520 Les Baux-de-Provence
    334 989 845 RCS Tarascon
    Le 25/07/2020, l'associée unique a pris des décisions dont il résulte que la société IFEC, dont le siège social est sis 82Bis, rue de Paris 92100 Boulogne-Billancourt, a été nommée en qualité de commissaire aux comptes titulaire en remplacement de Monsieur Michel GALAINE, pour un mandat de six exercices, soit jusqu'à la décision de l'associée unique sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2025 ; il n'y a pas lieu de remplacer la société IFEC, commissaire aux comptes suppléant.
  • MODIFICATION 26/02/2020
    RCS de Tarascon
    Dénomination : DOMAINE DE MANVILLE
    Capital : 15 000 000,00 €
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200040, annonce n°228
  • MODIFICATION AUTRE
    10/01/2020
    Dénomination : DOMAINE DE MANVILLE
    Journal : Les Nouvelles Publications
    DOMAINE DE MANVILLE - SAS au capital de 6 000 000 euros - Siège social : Domaine de Manville 13520 Les Baux de Provence - 334989845 RCS Tarascon
    Du PV des décisions de l'associée unique en date du 23/12/2019, du certificat délivré à cette date par le CAC de la Société, constatant la libération d'actions nouvelles par compensation de créances liquides et exigibles sur la Société, il résulte que le capital social a été augmenté d'un montant de 30 000 000 euros par émission de 3 000 000 actions nouvelles de numéraire, et porté de 6 000 000 euros à 36 000 000 euros, puis réduit de 21 000 000 euros pour être porté de 36 000 000 euros à 15 000 000 euros par voie de réduction du nombre des actions. En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. Ancienne mention : Le capital social est fixé à six millions euros (6 000 000 euros). Nouvelle mention : Le capital social est fixé à quinze millions euros (15 000 000 euros).
    Pour avis, Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2019
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20190149, annonce n°1033
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2018
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20180152, annonce n°3363
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2017
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20170101, annonce n°1908
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2016
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20160092, annonce n°1093
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2015
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20150084, annonce n°1188
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2014
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20140060, annonce n°1601
  • MODIFICATION 26/09/2013
    RCS de Tarascon
    Dénomination : DOMAINE DE MANVILLE
    Capital : 6 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, le capital, l'administration
    Administration : Président : RMC (SARL) représenté par SAUT Patrick Commissaire aux comptes titulaire : GALAINE Michel Commissaire aux comptes suppléant : IFEC
    Bodacc B n°20130186, annonce n°86
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2013
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20130046, annonce n°1949
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20120064, annonce n°2077
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2011
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20110063, annonce n°3295
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2010
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20100070, annonce n°1598
  • MODIFICATION 21/02/2010
    RCS de Tarascon
    Dénomination : DOMAINE DE MANVILLE
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20100036, annonce n°387
  • MODIFICATION 24/01/2010
    RCS de Tarascon
    Dénomination : SAS FORNIER
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20100016, annonce n°183
  • VENTE 05/11/2009
    RCS de Tarascon
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 20000 Euros.
    Ancien propriétaire : VIGNAL Olivier
    Bodacc A n°20090214, annonce n°40
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2009
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Domaine de Manville 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20090063, annonce n°1128
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2008
    RCS de Tarascon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Domaine de Manville, 13520 Les Baux-de-Provence
    Bodacc C n°20080063, annonce n°2154
  • MODIFICATION 12/08/2008
    RCS de Tarascon
    Dénomination : SAS FORNIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SAUT Patrick Paul RobertCommissaire aux comptes titulaire : GALAINE Michel. Commissaire aux comptes suppléant : IFEC.
    Bodacc B n°20080142, annonce n°239
  • MODIFICATION 25/01/2008
    RCS de Tarascon
    Dénomination : SAS FORNIER
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SAUT Patrick Paul Robert. Commissaire aux comptes titulaire : LE TOHIC Henri. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU Daniel.
    Bodacc B n°20080017, annonce n°520
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Cartographie de DOMAINE DE MANVILLE

Comment contacter DOMAINE DE MANVILLE ?

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Appels d'offres gagnés par DOMAINE DE MANVILLE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DOMAINE DE MANVILLE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 91 88 94 94 93
Écart rémunération (sur 40) 36 40 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par DOMAINE DE MANVILLE

  • DOMAINE DE MANVILLE
    Enregistrée le 09/11/2021
    Expire le 09/11/2031
    Classes : 03 , 08 , 12 , 16 , 18 , 21 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4815549
    Marque enregistrée
  • CHATEAU DE MANVILLE
    Enregistrée le 09/11/2021
    Expire le 09/11/2031
    Classes : 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4815552
    Marque enregistrée
  • MANVILLE LEGENDS CUP
    Enregistrée le 02/03/2017
    Expire le 02/03/2027
    Classes : 25 , 41
    Numéro : FR4342380
    Marque enregistrée
  • MH MAISONS HOTELIERES
    Enregistrée le 23/10/2013
    Expire le 23/10/2023
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 43 , 44
    Numéro : FR4043082
    Marque expirée
  • CHATEAU DE MANVILLE
    Enregistrée le 22/03/2010
    Expire le 22/03/2020
    Classes : 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3723842
    Marque expirée
  • DOMAINE DE MANVILLE
    Enregistrée le 22/03/2010
    Expire le 22/03/2020
    Classes : 03 , 08 , 12 , 16 , 18 , 21 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR3723843
    Marque expirée

Dessins déposés par DOMAINE DE MANVILLE

  • Logo apposable sur tout support
    Enregistré le 09/12/2021
    Expire le 09/12/2031
    Numéro : FR20215535

Aides perçues par DOMAINE DE MANVILLE

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 145 916 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11700873
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 145 916 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/06/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11700174
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 138 623 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11699324
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 138 623 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11698485
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 145 916 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11697671

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