Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

DOQUET CHASSAING SA

337 705 685 · Active
Adresse : , FERME DE LA CROUILLERE, 10400 SAINT-AUBIN
Activité : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/06/1986
Dirigeant : Doquet-Chassaing Robin

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de DOQUET CHASSAING SA

SIREN : 337 705 685
SIRET (siège) : 337 705 685 00010
Numéro LEI : 96950014U2321UHU5C09 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR82337705685
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 23/05/1986 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 337 705 685 R.C.S. Troyes
Capital social : 546 550,00 €

Extrait INPI

Activité de DOQUET CHASSAING SA

Activité principale déclarée : L'exploitation et la gestion de biens de nature agricole, en vue de la production de tous produits, notamment de légumes. La mise en valeur de biens de toutes nature dont elle serait propriétaire, locataire ou bénéficiaire d'une mise à disposition. Le stockage, le conditionnement et le transport de tous produits. Le négoce et la distribution de tous produits, notamment de tous produits agricoles. Toutes prestations de services se rattachant directement ou indirectement a ces objets. La participation de la société, par tous moyens, dans toutes opérations par Voiie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achats de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
Autres activités : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Code NAF ou APE : 01.13Z (Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Départementale des exploitations polyculture Aube - IDCC 9101
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise DOQUET CHASSAING SA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    337 705 685 00010
    Adresse : FERME DE LA CROUILLERE 10400 SAINT-AUBIN
    Date de création : 01/06/1986

Etablissements de l'entreprise DOQUET CHASSAING SA

Finances de DOQUET CHASSAING SA

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 3,66M 3,83M < 12M 3,24M
Marge brute (€) 1,73M 2,75M
EBITDA - EBE (€) 85,4K 911K
Résultat d'exploitation (€) -370K 526K
Résultat net (€) 47,5K 769K 286K 806K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -4,5 19,3
Taux de marge brute (%) 47,1 71,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,3 23,8
Taux de marge opérationnelle (%) -10,1 13,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,75M 2,37M 2,59M 2M
BFR exploitation (€) 1,58M 2,36M 2,44M 1,94M
BFR hors exploitation (€) 168K 9,63K 149K 53,9K
BFR (j de CA) 174 226
BFR exploitation (j de CA) 157 225
BFR hors exploitation (j de CA) 16,8 0,9
Délai de paiement clients (j) 76,5 86,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 115 139
Ratio des stocks / CA (j) 145 222
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 310K 1,37M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 8,5 35,8
Fonds de roulement net global (€) 4,63M 5,92M 5,66M 5,84M
Couverture du BFR 2,7 2,5 2,2 2,9
Trésorerie (€) 2,88M 3,55M 3,07M 3,85M
Dettes financières (€) 293K 45,4K 407K 419K
Capacité de remboursement -8,3 -2,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,3 -0,2 -0,3
Autonomie financière (%) 91,5 91,1 92,7 92,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -30,3 -3,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,1M
Liquidité générale 5
Couverture des dettes -3,5 -2,4 -3,4 -2,7
Fonds propres (€) 11,8M 11,8M 12,1M 12,9M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 1,3 20,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 0,4 6,5
Rentabilité économique (%) 0,4 5,9
Valeur ajoutée (€) 666K 1,55M
Valeur ajoutée / CA (%) 18,2 40,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 727K 784K
Salaires / CA (%) 19,8 20,5
Impôts et taxes (€) 67,8K 59,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de DOQUET CHASSAING SA

Entreprises dirigées par DOQUET CHASSAING SA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOQUET CHASSAING SA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DOQUET CHASSAING SA

    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    19/12/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    19/12/2024
    • Projet de statuts mis à jour
    19/12/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    08/03/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/03/2024
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    08/03/2024
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion
    06/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de directeur général
      • Changement de président
    10/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    16/06/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
      • DE LA SOCIETE NEGOCENTRE
      • DE LA SOCIETE HAUDAINVILLE LAVAGE
    21/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
    14/10/2021
    • Projet de traité de fusion
      • conclu entre la SOCIETE DOQUET-CHASSAING société absorbante et la SOCIETE HAUDAINVILLE LAVAGE societe absorbée
      • Conclu entre la SOCIETE DOQUET-CHASSAING société absorbante et la SOCIETE NEGOCENTRE société absorbée
    08/09/2021
    • Projet de traité de fusion
      • Conclu entre la SOCIETE DOQUET-CHASSAING société absorbante et la SOCIETE NEGOCENTRE société absorbée
      • conclu entre la SOCIETE DOQUET-CHASSAING société absorbante et la SOCIETE HAUDAINVILLE LAVAGE societe absorbée
    08/09/2021
    • Projet de traité de fusion
      • ENTRE LA SOCIETE DOQUET-CHASSAING SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE MONTGERON LAVAGE SOCIETE ABSORBEE
    10/11/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/08/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
      • Transformation en SAS
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    08/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'objet social NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR ROBIN DOQUET CHASSAING CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de l'objet social NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR ROBIN DOQUET CHASSAING CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR ROBIN DOQUET CHASSAING CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    30/12/1999
    • Divers
      • RAPPORT DE GESTION
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    30/01/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/02/1996
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 13 MARS 1995 Augmentation de capital
    • Rapport du commissaire aux apports
      • RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 13 MARS 1995 Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 13 MARS 1995 Augmentation de capital
    11/05/1995
    • Divers
      • EN DATE DU 13 FEVRIER 1995
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/02/1995
    • Divers
      • ORDONNANCE DU PRESIDENT EN DATE DU 13 DECEMBRE 1994 NOMME MR BLAISE JOELEN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
    20/12/1994
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CHANGEMENT D'ADRESSE D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
    02/03/1994

Comptes annuels de DOQUET CHASSAING SA

  • Comptes sociaux 2024 04/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 13/02/2025
  • Comptes sociaux 2022 16/02/2024
  • Comptes sociaux 2021 30/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 02/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 20/10/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de DOQUET CHASSAING SA

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de DOQUET CHASSAING SA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de DOQUET CHASSAING SA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DOQUET CHASSAING SA

  • Tribunal judiciaire de Versailles, 01/07/2025, 25/02285
    Position : Demandeur
    Autres parties : PIERRELAYE LAVAGE, RDL LAVAGE SARL
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DOQUET CHASSAING SA

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20250239, annonce n°303
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250033, annonce n°520
  • VENTE 25/09/2024
    RCS de Troyes
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240186, annonce n°118
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2024
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240035, annonce n°564
  • VENTE 20/06/2023
    RCS de Troyes
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230117, annonce n°169
  • MODIFICATION 24/05/2023
    RCS de Troyes
    Dénomination : DOQUET CHASSAING
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DOQUET-CHASSAING Robin ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : VIGUIE Patrick
    Bodacc B n°20230099, annonce n°209
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/01/2023
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20230001, annonce n°365
  • MODIFICATION 19/06/2022
    RCS de Troyes
    Dénomination : DOQUET CHASSAING
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DOQUET CHASSAING Gerard ; Directeur général : DOQUET-CHASSAING Robin ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : VIGUIE Patrick
    Bodacc B n°20220118, annonce n°433
  • MODIFICATION 17/10/2021
    RCS de Troyes
    Dénomination : DOQUET CHASSAING
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DOQUET CHASSAING Gerard ; Directeur général : DOQUET-CHASSAING Robin ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT
    Bodacc B n°20210203, annonce n°518
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20210186, annonce n°225
  • VENTE 10/09/2021
    RCS de Troyes
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210177, annonce n°88
  • VENTE 10/09/2021
    RCS de Troyes
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210177, annonce n°87
  • VENTE 17/11/2020
    RCS de Troyes
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200223, annonce n°349
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2020
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20200221, annonce n°475
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20190150, annonce n°1308
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20180174, annonce n°756
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2017
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20170108, annonce n°251
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2016
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20160093, annonce n°876
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2015
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20150094, annonce n°173
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2014
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20140070, annonce n°217
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20130059, annonce n°429
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2012
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20120056, annonce n°1689
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20110046, annonce n°602
  • MODIFICATION 09/08/2011
    RCS de Troyes
    Dénomination : DOQUET CHASSAING
    Capital : 546 550,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110153, annonce n°229
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2010
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20100071, annonce n°1162
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2009
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Ferme la Crouillere 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20090076, annonce n°512
  • MODIFICATION 26/08/2009
    RCS de Troyes
    Dénomination : DOQUET CHASSAING
    Capital : 350 435,00 €
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital
    Administration : Président : DOQUET CHASSAING Gerard Directeur général : DOQUET-CHASSAING Robin Commissaire aux comptes titulaire : SARL ERIC MAERTE AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : CASAUBON Gilles
    Bodacc B n°20090163, annonce n°183
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2008
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Ferme la Crouillere, 10400 Saint-Aubin
    Bodacc C n°20080054, annonce n°325

Cartographie de DOQUET CHASSAING SA

Comment contacter DOQUET CHASSAING SA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :
FERME DE LA CROUILLERE
10400 SAINT-AUBIN
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de DOQUET CHASSAING SA

Biens immobiliers de DOQUET CHASSAING SA

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par DOQUET CHASSAING SA

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DOQUET CHASSAING SA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par DOQUET CHASSAING SA

  • SIGNATURE NOISETTE ORIGINE FRANCE
    Enregistrée le 24/02/2026
    Expire le 24/02/2036
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR5231289
    Marque enregistrée
  • SIGNATURE NOISETTE
    Enregistrée le 24/02/2026
    Expire le 24/02/2036
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR5231292
    Marque enregistrée

Aides perçues par DOQUET CHASSAING SA

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 101 480 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 53 845 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 20 809 €
Autorité : FEADER
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 11 969 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 2 698 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 93 924 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant : 32 925 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 14 469 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus