| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.11Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
| SIREN : | 341 815 850 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 341 815 850 00027 |
| Forme juridique : | Société civile d'exploitation agricole |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CHATEAUROUX , le 23/06/2005 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 02/07/1987) |
| Numéro RCS : | 341 815 850 R.C.S. Chateauroux |
| Capital social : | 2 286,74 € |
Activité de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
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Etablissements de l'entreprise SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
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Adresse : 4 RUE DU GRAND MOUTON 36000 CHATEAUROUXDate de création : 01/08/1987Date de clôture : 06/09/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)
Etablissements de l'entreprise SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Dirigeants et représentants de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
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Gérant
47 ans - 09/1978Depuis le 17/04/2025
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Gérant
54 ans - 05/1972Depuis le 17/04/2025
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Gérant
49 ans - 10/1976Depuis le 17/04/2025
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Gérant et associé indéfiniment responsable
77 ans - 08/1948Depuis le 31/12/2015
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Associé indéfiniment responsable
53 ans - 07/1972Depuis le 31/12/2015
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Associé indéfiniment responsable
47 ans - 07/1978Depuis le 31/12/2015
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Associé indéfiniment responsable
82 ans - 04/1944Depuis le 09/11/2013
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Ancien gérant
02/1947 - 11/2017 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 12/07/2018 au 28/09/2023
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Ancien administrateur provisoire
84 ans - 10/1941Du 23/07/2015 au 28/09/2023
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Acte sous seing privé
- Nomination(s) de gérant(s)
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Lettre de démission
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Statuts mis à jour
- Changement d'associé gérant
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Acte sous seing privé
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Acte notarié
- Dévolution successorale de parts
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Alertes de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
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Cour d'appel de Bourges, 03/04/2026, 25/00835Début du contentieux : 22/07/2025Position : DemandeurDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 26/03/2024, 23/01203Début du contentieux : 21/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
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MODIFICATION 02/06/2026RCS de ChâteaurouxBodacc B n°20260102, annonce n°1812Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHAMPAGNE BOISCHAUTAdresse : Champlay 36100 Neuvy-PaillouxDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SERCEY Marie-Antoinette Nancy ; Gérant : de SERCEY Hugues, André, Marie ; Gérant : de SERCEY Edouard, Denis, Marie ; Gérant : WILKINSON Géraldine, Marie
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MODIFICATION 27/09/2023RCS de ChâteaurouxBodacc B n°20230186, annonce n°815Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHAMPAGNE BOISCHAUTAdresse : Champlay 36100 Neuvy-PaillouxDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SERCEY Marie-Antoinette Nancy
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MODIFICATION 26/07/2023RCS de ChâteaurouxBodacc B n°20230142, annonce n°819Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHAMPAGNE BOISCHAUTAdresse : Champlay 36100 Neuvy-PaillouxDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SERCEY Marie-Antoinette Nancy ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGE Robert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGE Raphaël
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MODIFICATION 22/07/2018RCS de ChâteaurouxBodacc B n°20180137, annonce n°610Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHAMPAGNE BOISCHAUTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGE André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE SERCEY Marie-Antoinette né(e) MAGE ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGE Robert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAGE Raphael
Cartographie de SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Comment contacter SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT ?
Aides perçues par SCEA CHAMPAGNE BOISCHAUT
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
16/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
33 733 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
16/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant :
4 727 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
16/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 584 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
31 568 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
837 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant :
8 054 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
21 796 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue