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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
27/11/2025, 21/02170
Début du contentieux :
10/12/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.A.R.L. MODERN BOAT, BRUNSWICK MARINE IN FRANCE, S.A. BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, GENERALI IARD
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
04/07/2023, 21/02170
Début du contentieux :
10/12/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, GENERALI IARD, S.A.R.L. MODERN BOAT, BRUNSWICK MARINE IN FRANCE, S.A. BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE (ATLANTIC BAIL)
Dispositif :
Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
06/10/2022, 21/15933
Début du contentieux :
19/11/2008
Position :
Défendeur
Autres parties :
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, Personne anonymisée 1, GENERALI IARD, MODERN'BOAT, BRUNSWICK MARINE IN FRANCE
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
02/11/2021, 21/02170
Début du contentieux :
10/12/2020
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.A. BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE (ATLANTIC BAIL), BRUNSWICK MARINE IN FRANCE, S.A.R.L. MODERN BOAT, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Autres