| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.21Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Conventions collectives : |
Départementale des exploitations polyculture élevage Loiret - IDCC 9451 |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCEA ALPHONSE MELLOT
| SIREN : | 349 870 089 |
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| SIRET (siège) : | 349 870 089 00043 |
| Forme juridique : | Société civile d'exploitation agricole |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BOURGES , le 20/03/1989 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 20/03/1989) |
| Numéro RCS : | 349 870 089 R.C.S. Bourges |
| Capital social : | 1 004 669,51 € |
Activité de SCEA ALPHONSE MELLOT
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Etablissements de l'entreprise SCEA ALPHONSE MELLOT
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Adresse : 19 RUE FANGEUSE 18300 SANCERREDate de création : 25/01/2021Professionnels du BioEngagée
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Adresse : 13 REMPART DES AUGUSTINS 18300 SANCERREDate de création : 01/10/1988Date de clôture : 25/01/2021 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise SCEA ALPHONSE MELLOT
Dirigeants et représentants de SCEA ALPHONSE MELLOT
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Gérant et associé indéfiniment responsable
56 ans - 12/1969Depuis le 22/09/2016
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Gérant et associé indéfiniment responsable
79 ans - 05/1947Depuis le 08/09/2016
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Autre
80 ans - 11/1945Depuis le 16/11/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA ALPHONSE MELLOT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCEA ALPHONSE MELLOT
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Entre M MELLOT Alphonse et SASU ATHEOZ
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Entre M MELLOT Alphonse et SASU ATHEOZ
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SCEA ALPHONSE MELLOT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de SCEA ALPHONSE MELLOT
0 procédure collective
Alertes de SCEA ALPHONSE MELLOT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCEA ALPHONSE MELLOT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCEA ALPHONSE MELLOT
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Cour de cassation, 04/09/2025, 24-13.719Début du contentieux : 18/01/2024Position : DemandeurAutres parties : société Wilson financeDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 18/01/2024, 22/00014Début du contentieux : 29/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : WILSON FINANCEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 06/07/2023, 22/00014Début du contentieux : 29/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : WILSON FINANCEDispositif : RenvoiLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCEA ALPHONSE MELLOT
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MODIFICATION 23/03/2021RCS de BourgesBodacc B n°20210057, annonce n°690Dénomination : SCEA ALPHONSE MELLOTAdresse : 19 Rue Fangeuse 18300 SancerreDescription : transfert du siège social.
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MODIFICATION 05/10/2016RCS de BourgesBodacc B n°20160195, annonce n°151Dénomination : SCEA ALPHONSE MELLOTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : MELLOT Alphonse, Raymond Gérant, Associé indéfiniment responsable : MELLOT Alphonse
Cartographie de SCEA ALPHONSE MELLOT
Comment contacter SCEA ALPHONSE MELLOT ?
Entreprises citées de SCEA ALPHONSE MELLOT
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LES DEMOISELLES (490 620 283) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCEA ALPHONSE MELLOT et LES DEMOISELLES de la relation : Actionnariat
En savoir plus -
CAVES DES HAUTS DE SEYR (381 472 554) Cité 3 fois entre 2005 et 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCEA ALPHONSE MELLOT et CAVES DES HAUTS DE SEYR de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alphonse-Raymond-Edmond MELLOT , Alphonse-Roger MELLOT , Emmanuelle MELLOT et 2 autres
En savoir plus -
ATHEOZ (490 756 780) Cité 3 fois en 2012 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCEA ALPHONSE MELLOT et ATHEOZ de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric GALAMEZ
En savoir plus
Labels et certificats de SCEA ALPHONSE MELLOT
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Marques déposées par SCEA ALPHONSE MELLOT
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DOMAINE LA MOUSSIÈREEnregistrée le 11/06/2026Expire le 11/06/2036Classes : 33 , 43Numéro : FR5267642Demande publiée
Aides perçues par SCEA ALPHONSE MELLOT
Intitulé :
PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant :
2 092 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
31/05/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides à l'indemnisation des calamités agricoles par le Fonds national de gestion des risques en agriculture (FNGRA)
Montant :
147 033 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Octroi :
04/04/2022
•
Publication :
08/09/2023
Objectif :
Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts