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Mise à jour RCS : le 08/06/2026 Mise à jour RNE : le 08/06/2026 Mise à jour INSEE : le 07/06/2026

SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

350 244 885 · Active
Adresse : 25 RUE SAINTE-APOLLINE, 75002 PARIS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 06/01/1989
Dirigeants : Girodo Marion , Kukwisz Flavien

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Informations juridiques de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

SIREN : 350 244 885
SIRET (siège) : 350 244 885 00041
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR15350244885
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 03/12/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/12/1990)
Numéro RCS : 350 244 885 R.C.S. Paris
Capital social : 15 200,00 €

Extrait INPI

Activité de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Activité principale déclarée : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE POUR LA MAITRISE D'OEUVREOU L'ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE ET TOUT PROJET D'ARCHITECTURE OU DE TOUT PROJET URBAIN EN VUE DE REALISER TOUTES LES MISSIONS CONCOURANT A LA REALISATION DE SES PROJETS NOTAMMENT EN MATIERE DE PROGRAMMATION D'AMENAGEMENT D'ARCHITECTURE, D'URBANISME, D'ENVIRONNEMENT ET DE CONSTRUCTION AVEC DES ARCHITECTES OU TOUT PROFESSIONNEL ARCHITECTE OU NON ARCHITECTE : A CETTE FIN, LA SOCIETE PEUT ACCOMPLIR TOUTES OPERATIONS CONCOURANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A LA REALISATION DE SON OBJET OU SUSCEPTIBLE D'N FAVORISER LE DEVELOPPEMENT.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    350 244 885 00041
    Adresse : 25 RUE SAINTE-APOLLINE 75002 PARIS
    Date de création : 05/12/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    350 244 885 00033
    Adresse : 69 RUE DE LA FONTAINE AU ROI 75011 PARIS
    Date de création : 31/05/2006
    Date de clôture : 05/12/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    350 244 885 00025
    Adresse : 38 ALLEE DARIUS MILHAUD 75019 PARIS
    Date de création : 14/11/1990
    Date de clôture : 31/05/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Finances de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 1,26K 1,99K 183 29,5K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 283K 375K 429K 455K
BFR exploitation (€) 406K 505K 578K 683K
BFR hors exploitation (€) -123K -131K -149K -228K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 306K 375K 432K 519K
Couverture du BFR 1,1 1 1 1,1
Trésorerie (€) 23K 363 2,69K 64,1K
Dettes financières (€) 293K 251K 276K 351K
Ratio d'endettement (Gearing) 6,8 1,7 1,4 1,5
Autonomie financière (%) 6,4 21,7 26,3 20,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 527K
Liquidité générale 1,1
Couverture des dettes 0,2 0,1 0,4 0,5
Fonds propres (€) 39,5K 144K 190K 190K

Dirigeants et représentants de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    02/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    15/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    24/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/03/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    25/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    15/01/2025
    • Procès-verbal de transformation
    15/01/2025
    • Le rapport du commissaire à la transformation
    • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
    27/11/2024
    • Rapport du commissaire à la transformation
    27/11/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
      • Démission de co-gérant
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/07/2023
    • Décision de gérance
      • Décision de réduction
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    13/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    27/04/2023
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/04/2022
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    03/08/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
    05/07/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/06/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) relative(s) aux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    25/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    09/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
    14/02/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/02/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social 38 ALL DARIUS MILHAUD 75019 PARIS
    • Rapport de la gérance
    • Statuts mis à jour
    27/06/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    20/11/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Changement(s) de gérant(s)
    06/02/1997
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    03/05/1996

Comptes annuels de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 19/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 14/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/05/2017
  • Comptes sociaux 2015 03/05/2017

Conformité de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

  • Tribunal administratif de Nantes, 25/10/2023, 2209999
    Début du contentieux : 11/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société L'Auxiliaire, Société Otis, Société Gotec, COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE, Compagnie Allianz Iard, CARENE COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 11/04/2023, 2209999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Auxiliaire, AXA FRANCE IARD, MAC PUAR ASCENSEURS, CARENE COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE, Commune de Saint Nazaire
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 25/07/2019, 17BX01902
    Début du contentieux : 18/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Bordeaux Métropole, ARCADIS ESG, AARTILL, COLAS SUD OUEST, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Paris, 02/02/2015, 14PA00393
    Début du contentieux : 28/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté d'Agglomération de Marne-et-Gondoire
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

  • MODIFICATION 09/04/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 15 200,00 €
    Adresse : 25 rue Sainte-Apolline 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20260068, annonce n°1050
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250198, annonce n°852
  • MODIFICATION 02/04/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 68 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Bougnoux, Florence ; nomination du Président : Girodo, Marion ; Directeur général partant : Mangin, David ; nomination du Directeur général : Kukwisz, Flavien
    Bodacc B n°20250065, annonce n°1490
  • MODIFICATION 24/01/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 68 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Bougnoux, Florence ; modification du Directeur général Mangin, David
    Bodacc B n°20250017, annonce n°2081
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240166, annonce n°3658
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230166, annonce n°3714
  • MODIFICATION 08/08/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 68 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Fritz, Jean-Marc
    Bodacc B n°20230151, annonce n°2199
  • MODIFICATION 22/06/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 68 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20230119, annonce n°3411
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220155, annonce n°13342
  • MODIFICATION 12/08/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 92 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20210156, annonce n°2366
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20210145, annonce n°5570
  • MODIFICATION 15/07/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 116 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : F.B.A CAELIS Audit ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Simeon, Frédéric
    Bodacc B n°20210136, annonce n°1426
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20200210, annonce n°1122
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20190163, annonce n°2566
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20180039, annonce n°2433
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20170046, annonce n°5193
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20170046, annonce n°5192
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20150132, annonce n°5022
  • MODIFICATION 24/07/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 116 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : F.B.A CAELIS Audit, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Simeon, Frédéric
    Bodacc B n°20140140, annonce n°1508
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20140020, annonce n°11774
  • MODIFICATION 02/03/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 116 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Gérant Mangin, David, nomination du Gérant : Mangin, David, nomination du Gérant : Bougnoux, Florence, nomination du Gérant : Fritz, Jean-Marc
    Bodacc B n°20140043, annonce n°1057
  • MODIFICATION 27/02/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 116 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20140041, annonce n°1687
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20130008, annonce n°10344
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20120013, annonce n°9889
  • MODIFICATION 16/03/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : SOCIETE D'ETUDES D'URBANISME ET D'ARCHITECTURE
    Capital : 110 000,00 €
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20110053, annonce n°1860
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 69 R DE LA FONTAINE AU ROI 75011 PARIS
    Bodacc C n°20110014, annonce n°9127
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/05/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 69 R DE LA FONTAINE AU ROI 75011 PARIS
    Bodacc C n°20100025, annonce n°7940
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20090019, annonce n°5289
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 69 rue de la Fontaine Au Roi 75011 Paris
    Bodacc C n°20090019, annonce n°5288
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Entreprises citées de SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE

  • PEYRICHOUT LYDIE (423 367 929) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE et PEYRICHOUT LYDIE de la relation : Formaliste
  • F.B.A CAELIS AUDIT (353 976 202) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE et F.B.A CAELIS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE DE CONSEILS ECONOMIQUES ET TECHNIQUES EN URBANISME ET BATIMENT (380 105 023) Cité 5 fois entre 1993 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SEURA SOCIETE ETUDES URBANISME ET ARCHITECTURE et SOCIETE DE CONSEILS ECONOMIQUES ET TECHNIQUES EN URBANISME ET BATIMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques Papier , Jérôme Papier

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  • Objet : Accord-cadre « Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le réaménagement du centre ancien de Romans »<br />Marché subséquent N°13 Marché de maitrise d’oeuvre - Découverte de la Savasse<br />

    Montant : 947 783,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 23M0266PN ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE POUR LE PROJET URBAIN DE TOULOUSE CENTRE : SECTEUR COMPANS - AMIDONNIERS- GRAND SAINT SERNIN- DT/CV

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : TP119 - MS1 à l’accord-cadre MOE 119-24-078 pour la réhabilitation du centre commercial Gros Chêne - ZAC Maurepas Gros Chêne - Marché subséquent N°1 : Réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre d’étude phase diagnostic, esquisse, APS et mission complémentaire relatives à la réhabilitation du centre commercial du Gros Chêne.

    Montant : 201 500,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TERRITOIRES PUBLICS

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  • Objet : TP119 - MS1 à l’accord-cadre MOE 119-24-078 pour la réhabilitation du centre commercial Gros Chêne - ZAC Maurepas Gros Chêne - Marché subséquent N°1 : Réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre d’étude phase diagnostic, esquisse, APS et mission complémentaire relatives à la réhabilitation du centre commercial du Gros Chêne.

    Montant : 201 500,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : TERRITOIRES PUBLICS

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  • Objet : Accord-cadre Mono-Attributaire à marchés subséquents de maitrise d’oeuvre

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TERRITOIRES PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre Mono-Attributaire à marchés subséquents de maitrise d’oeuvre

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TERRITOIRES PUBLICS

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  • Objet : MS 21 Missions PRO à AOP et OPC pour l’aménagement de la place du Chapitre

    Montant : 93 774,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : Marché n° 233129 : - MS 22 à l’AC n°2016-08 de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le réaménagement du centre ancien : Programmation urbaine et CRUAPE Version 2 entrée de ville Jourdan / Voltaire

    Montant : 28 350,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS21 à l’AC de MOE urbaine sur le centre ancien historique de Romans-sur-Isère - Missions PRO à AOR et OPC pour l&#8217;aménagement de la place du Chapitre à Romans-sur-Isère

    Montant : 92 974,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS18 AMO ANALYSE URBAINE, PROGRAMMATION, FAISABILITÉ ET MOE AVP DU SECTEUR DE LA PLACE MASSENET

    Montant : 61 691,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS18 AMO ANALYSE URBAINE, PROGRAMMATION, FAISABILITÉ ET MOE AVP DU SECTEUR DE LA PLACE MASSENET

    Montant : 61 691,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS 21 Missions PRO à AOP et OPC pour l’aménagement de la place du Chapitre

    Montant : 64 269,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS21 à l’AC de MOE urbaine sur le centre ancien historique de Romans-sur-Isère - Missions PRO à AOR et OPC pour l&#8217;aménagement de la place du Chapitre à Romans-sur-Isère

    Montant : 64 269,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : 213118 - MS 18 à l’AC de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le réaménagement du centre ancien de Romans <br />AMO analyse urbaine, programmation, faisabilité et MOE AVP du secteur de projet de la Place Massenet

    Montant : 45 550,00 € · Notifié le : 24/08/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS17 ACCORD CADRE DE MAÎTRISE D OEUVRE URBAINE POUR LE REAMENAGEMENT DU CENTRE ANCIEN DE ROMANS - MS17 AMO ET MOE PARTIELLE DE LA PLACE DU CHAPITRE

    Montant : 46 056,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS17 Gar’Is - Missions d’AMO et de MOE partielle pour la Place du Chapitre à Romans

    Montant : 61 691,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS18 AMO ANALYSE URBAINE, PROGRAMMATION, FAISABILITÉ ET MOE AVP DU SECTEUR DE LA PLACE MASSENET

    Montant : 61 691,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : MS18 AMO ANALYSE URBAINE PROGRAMMATION FAISABILITÉ ET MOE AVP DU SECTEUR DE LA PLACE MASSENET

    Montant : 61 691,00 € · Notifié le : 18/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : 213024 - MS 16 sur AC de Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le réaménagement du centre ancien de Romans sur ISERE. AMO pour le lancement d’un Appel à Projets sur le secteur Jourdan - Voltaire.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/04/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : 203198 - MS 15 à L’ACCORD CADRE GAR’IS - Mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et OPC pour le réaménagement du centre ancien de ROMANS SUR ISERE.

    Montant : 132 858,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre « Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le réaménagement du centre ancien de Romans »<br />Marché subséquent N°13 Marché de maitrise d’oeuvre - Découverte de la Savasse<br />

    Montant : 774 152,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : Accord-cadre de Maîtrise d’oeuvre urbaine pour le réaménagement du centre ancien de Romans - MS 14 AMO étude de faisabilité DEVAL EUROPE.

    Montant : 75 500,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : ELABORATION DU DOSSIER DE CRÉATION DE ZAC ET RÉALISATION

    Montant : 82 145,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE EPERNAY (MAIRIE)

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  • Objet : MS15 MOE AMENAGEMENT PARC ST ROMAIN

    Montant : 132 858,00 € · Notifié le : 29/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROMANS SUR ISERE (MAIRIE)

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  • Objet : 19.003-March� d’Assistant � Ma�trise d’Ouvrage (AMO) �tudes Techniques et Urbaines en vue de la cr�ation d’un centre-ville Boulevard Victor Bordier - RD14 � Montigny-l�s-Cormeilles

    Montant : 160 151,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTIGNY LES CORMEILLES (MAIRIE)

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