| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI MJD applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI MJD
| SIREN : | 353 322 183 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 353 322 183 00032 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BAYONNE , le 12/02/1990 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/02/1990) |
| Numéro RCS : | 353 322 183 R.C.S. Bayonne |
| Capital social : | 1 524,49 € |
Activité de SCI MJD
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Etablissements de l'entreprise SCI MJD
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Adresse : CHEZ MR DANIEL DUBOS 36 ROUTE DES VIGNES 64600 ANGLETDate de création : 01/02/2018
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Adresse : RES LES MIRABELLES 1 RUE PIERRE RECTORAN 64100 BAYONNEDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 01/02/2018
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Adresse : 9 RUE DE TARANDELLE 64600 ANGLETDate de création : 15/01/1990Date de clôture : 01/01/1999 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise SCI MJD
Dirigeants et représentants de SCI MJD
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
55 ans - 02/1971Depuis le 31/10/2025
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Associé indéfiniment responsable
66 ans - 05/1960Depuis le 31/10/2025
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Associé indéfiniment responsable
62 ans - 05/1964Depuis le 31/10/2025
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
77 ans - 03/1949Depuis le 27/08/2018
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Associé indéfiniment responsable
79 ans - 08/1947Depuis le 01/02/2018
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Associé indéfiniment responsable
76 ans - 08/1950Depuis le 01/02/2018
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Associé indéfiniment responsable
66 ans - 09/1960Depuis le 01/02/2018
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Ancien associé
101 ans - 06/1925Du 22/08/2018 au 29/07/2026
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Ancien gérant, Associé
02/1933 - 10/2024 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 14/08/2018
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI MJD
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCI MJD
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision(s) des associés
- Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social dans le ressort
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège BAYONNE, 1 RUE PIERRE RECTORAN REMPLACEMENT D'UN CO-GERANT
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège BAYONNE, 1 RUE PIERRE RECTORAN REMPLACEMENT D'UN CO-GERANT
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Procès-verbal d'assemblée
Comptes annuels de SCI MJD
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Comptes sociaux 27/07/2026
Conformité de SCI MJD
Alertes de SCI MJD
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI MJD
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI MJD
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Cour d'appel de Pau, 27/02/2024, 21/01201Début du contentieux : 17/05/2018Position : DemandeurAutres parties : CETRAIDDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Pau, 26/09/2022, 21/01201Début du contentieux : 17/05/2018Position : DemandeurAutres parties : CETRAIDDispositif : ExpertiseLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI MJD
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MODIFICATION 07/11/2025RCS de BayonneBodacc B n°20250215, annonce n°2983Dénomination : M.J.D. SCIAdresse : Chez Mr Daniel Dubos 36 Rue des Vignes 64600 AngletDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOS Daniel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOS Arnaud, Jacques ; Associé indéfiniment responsable : MAZAUD Anne-Marie ; Associé indéfiniment responsable : DUBOS André
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MODIFICATION 06/09/2018RCS de BayonneBodacc B n°20180169, annonce n°2414Dénomination : M.J.D. SCIAdresse : Chez Mr Daniel Dubos 36 rue des Vignes 64600 AngletDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principalAdministration : Gérant : DUBOS Daniel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOS Jean, Jules
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