NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 05/09/2026 Mise à jour RNE : le 05/09/2026 Mise à jour INSEE : le 04/09/2026

SCI BARTHOD

378 013 338 · Active
Adresse : CHAZEY SUR AIN, GRANDE RUE, 01150 CHAZEY-SUR-AIN
Activité : Location de logements
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 24/04/1990
Dirigeants : BARTHOD Nathalie , Barthod Jacques

Voir les statuts

Informations juridiques de SCI BARTHOD

SIREN : 378 013 338
SIRET (siège) : 378 013 338 00017
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR28378013338
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 23/05/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/05/1990)
Numéro RCS : 378 013 338 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 26 800,00 €

Extrait INPI

Activité de SCI BARTHOD

Activité principale déclarée : Acquisition construction administration et exploitation par bail ou tout autre moyen de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis
Code NAF ou APE : 68.20A (Location de logements)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Logo Pappers Immobilier Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SCI BARTHOD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    378 013 338 00017
    Adresse : CHAZEY SUR AIN GRANDE RUE 01150 CHAZEY-SUR-AIN
    Date de création : 24/04/1990

Etablissements de l'entreprise SCI BARTHOD

Finances de SCI BARTHOD

Dirigeants et représentants de SCI BARTHOD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI BARTHOD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SCI BARTHOD

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    14/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    14/02/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
    20/09/2021
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/10/2018
    • Décision(s) des associés
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
    • Projet de traité de fusion
    • Statuts mis à jour
    23/01/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Rectification d'une erreur de frappe concernant l'article 7 des statuts.
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/01/2012

Comptes annuels de SCI BARTHOD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SCI BARTHOD

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de SCI BARTHOD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de SCI BARTHOD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCI BARTHOD

  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 07/04/2026, 26/00054
    Position : Demandeur
    Autres parties : ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, SociétéET FILS
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 26/02/2026, 24/02746
    Position : Demandeur
    Autres parties : NIMA CONCEPTION
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 13/11/2025, 22/02876
    Position : Demandeur
    Autres parties : SELARL MJ ALPES, MAAF ASSURANCE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 13/05/2025, 25/00066
    Début du contentieux : 09/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : METAMIANTE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, CABINET IMMOBILIER I.C.C. RHONE ALPES
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SCI BARTHOD

  • MODIFICATION 18/02/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SCI BARTHOD
    Capital : 26 800,00 €
    Adresse : 110 Grande Rue 01150 Chazey-sur-Ain
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARTHOD Jacques, Henri, Robert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARTHOD Nathalie, Anne, Sylvie ; Associé indéfiniment responsable : BRUEL Anne, Mary, Hélène
    Bodacc B n°20250034, annonce n°23
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    14/02/2025
    Dénomination : SCI BARTHOD
    Journal : mesinfos.fr/lepatriote
    SCI BARTHOD
    Société Civile au capital de 19.800 €uros
    Siège sociale : 110 Grande Rue
    01150 CHAZEY SUR AIN
    378 013 338 R.C.S BOURG EN BRESSE
    Assemblée du 5 février 2025 : Augmentation de capital de 7.000 € par création, avec prime, de 7000 parts sociales nouvelles de 1 €, émise en contrepartie d'apports en numéraire.
    Ancien capital 19.800 € - Nouveau capital 26.800 €
    Mise à jour des articles 6 et 7 des statuts
  • MODIFICATION 22/09/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SCI BARTHOD
    Adresse : 110 Grande Rue 01150 Chazey-sur-Ain
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARTHOD Jacques, Henri, Robert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARTHOD Nathalie, Anne, Sylvie
    Bodacc B n°20210185, annonce n°24
  • MODIFICATION 04/02/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SCI BARTHOD
    Capital : 19 800,00 €
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 02/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SCI HAB, Société civile immobilière (SCI), 60 rue du Four 01150 Lagnieu (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 440 366 961)
    Administration : Associé indéfiniment responsable, Gérant : BARTHOD Jacques, Henri, Robert
    Bodacc B n°20150024, annonce n°38
  • MODIFICATION 14/02/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : SCI DU PASSURET
    Capital : 18 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Gérant associé : BARTHOD Jacques, Henri, Robert
    Bodacc B n°20120031, annonce n°39

Cartographie de SCI BARTHOD

Comment contacter SCI BARTHOD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHAZEY SUR AIN
GRANDE RUE
01150 CHAZEY-SUR-AIN
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SCI

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
La Gestion en ligne Assurance loyers impayés En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de SCI BARTHOD

  • SCI DES HERITIERS D'ALPHONSE BARTHOD (440 366 961) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI BARTHOD et SCI DES HERITIERS D'ALPHONSE BARTHOD de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de SCI BARTHOD

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SCI BARTHOD

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCI BARTHOD

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SCI BARTHOD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI BARTHOD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur