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Mise à jour RCS : le 18/09/2026 Mise à jour RNE : le 18/09/2026 Mise à jour INSEE : le 18/09/2026

EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

378 933 733 · Active
Adresse : 21550 LADOIX-SERRIGNY
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/08/1990
Dirigeants : CACHAT Sophie , CACHAT David

Voir les statuts

Informations juridiques de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

SIREN : 378 933 733
SIRET (siège) : 378 933 733 00016
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR11378933733
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 14/08/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/08/1990)
Numéro RCS : 378 933 733 R.C.S. Dijon
Capital social : 400 095,00 €

Extrait INPI

Activité de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Activité principale déclarée : Production et commercialisation de vins.
Autres activités : Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de la vigne
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    378 933 733 00016
    Adresse : 21550 LADOIX-SERRIGNY
    Date de création : 01/08/1990

Etablissements de l'entreprise EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Finances de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Dirigeants et représentants de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Documents juridiques de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

    • Acte notarié
      • Par M et Mme CACHAT Jean-Marc au profit de CACHAT David et Mélanie
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/08/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    11/01/2021
    • Acte sous seing privé
      • Par Jean-Marc et Sophie Cachat à David Cachat
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    03/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Par Jean-Marc et Sophie Cachat à David Cachat
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    03/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Par Jean-Marc et Sophie Cachat à David Cachat
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    03/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL QUI SERA DORENAVANT LE 31 JUILLET DE CHAQUE ANNEE
    • Statuts mis à jour
      • CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL QUI SERA DORENAVANT LE 31 JUILLET DE CHAQUE ANNEE
    07/08/2001
    • Acte notarié
      • CESSION DE PARTS SOCIALES PAR MR MAURICE CACHAT A MR JEAN MARC CACHAT
    • Statuts mis à jour
      • CESSION DE PARTS SOCIALES PAR MR MAURICE CACHAT A MR JEAN MARC CACHAT
    15/03/2001

Comptes annuels de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Conformité de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

0 procédure collective
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Alertes de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Procédures collectives de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

  • Tribunal administratif de Nice, 28/07/2026, 2304727
    Début du contentieux : 06/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Métropole Nice Côte d'Azur, Société lantosquoise de bâtiment et de travaux publics, VENTURI
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Dijon, 09/10/2024, 24/00350
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S.U. NC SERVICES anciennement FROID, ACTE IARD
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nice, 06/06/2023, 2302668
    Position : Défendeur
    Autres parties : Métropole Nice Côte d'Azur, Lantosquoise de Bâtiment et de Travaux Publics, Venturi
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

  • MODIFICATION 22/08/2021
    RCS de Dijon
    Dénomination : DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT & FILS
    Capital : 400 095,00 €
    Adresse : 21550 Ladoix-Serrigny
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Gérant : CACHAT Sophie ; Gérant : CACHAT David
    Bodacc B n°20210163, annonce n°679
  • MODIFICATION 13/01/2021
    RCS de Dijon
    Dénomination : DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT & FILS
    Adresse : 21550 Ladoix-Serrigny
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : CACHAT Sophie ; Gérant : CACHAT David
    Bodacc B n°20210008, annonce n°488

Cartographie de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Comment contacter EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 21550 LADOIX-SERRIGNY

Services recommandés

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Entreprises citées de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Biens immobiliers de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Labels et certificats de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Propriétés intellectuelles de EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

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Aides perçues par EARL DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILS

Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 20 200 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 76 171 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 25 079 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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