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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

CHAPUIS STRUCTURES

380 146 977 · Active
Adresse : 571 RUE LEOPOLD LE HON, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 28/11/1990
Dirigeant : Greffe Olivier

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Informations juridiques de CHAPUIS STRUCTURES

SIREN : 380 146 977
SIRET (siège) : 380 146 977 00026
Numéro LEI : 969500SWY8CXCK5U4E02 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR12380146977
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 13/12/1990 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/12/1990)
Numéro RCS : 380 146 977 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 160 080,00 €

Extrait INPI

Activité de CHAPUIS STRUCTURES

Activité principale déclarée : Études et recherches, contrôles concernant les travaux de génie civil, de constructions de bâtiments, de travaux publics et béton armé - prises de participations et d'intérêts
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CHAPUIS STRUCTURES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    380 146 977 00026
    Adresse : 571 RUE LEOPOLD LE HON 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 01/01/1999
  • Établissement secondaire

    Fermé

    380 146 977 00018
    Adresse : 3 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL 01000 BOURG-EN-BRESSE
    Date de création : 28/11/1990
    Date de clôture : 01/01/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise CHAPUIS STRUCTURES

Finances de CHAPUIS STRUCTURES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,42M 1,61M 1,59M 1,58M
Marge brute (€) 1,47M 1,64M 1,64M 1,64M
EBITDA - EBE (€) 178K 169K 185K 200K
Résultat d'exploitation (€) 199K 179K 202K 216K
Résultat net (€) 159K 161K 148K 177K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -12,1 1,2 0,7 -1,1
Taux de marge brute (%) 104 102 103 104
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,6 10,5 11,6 12,6
Taux de marge opérationnelle (%) 14 11,1 12,7 13,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -1,61K -156K -123K -123K
BFR exploitation (€) 256K 286K 308K 323K
BFR hors exploitation (€) -257K -442K -431K -446K
BFR (j de CA) -0,4 -35,3 -28,2 -28,4
BFR exploitation (j de CA) 65,9 64,9 70,8 74,7
BFR hors exploitation (j de CA) -66,3 -100 -99 -103
Délai de paiement clients (j) 67,6 67,3 75,4 73,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 32,7 27,7 53,2 31,8
Ratio des stocks / CA (j) 6 4,1 7,5 7,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 189K 171K 191K 200K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13,3 10,6 12 12,6
Fonds de roulement net global (€) 923K 935K 929K 947K
Couverture du BFR -572 -6 -7,6 -7,7
Trésorerie (€) 925K 1,09M 1,05M 1,07M
Dettes financières (€) 26K 15,2K 14,5K 19,9K
Capacité de remboursement -4,8 -6,3 -5,4 -5,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -1 -1 -1
Autonomie financière (%) 71,3 63,5 61,9 62,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -5,1 -6,3 -5,6 -5,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 354K
Liquidité générale 3,5
Couverture des dettes -0,2 -0,2 -0,2 -0,2
Fonds propres (€) 1,03M 1,04M 1,04M 1,05M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 11,3 10 9,3 11,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 15,4 15,5 14,2 16,9
Rentabilité économique (%) 11 9,8 8,8 10,6
Valeur ajoutée (€) 1,09M 1,22M 1,24M 1,23M
Valeur ajoutée / CA (%) 77 75,7 77,8 77,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 896K 1,03M 1,03M 1,01M
Salaires / CA (%) 63,3 64,2 64,4 63,9
Impôts et taxes (€) 14,2K 14,7K 17,4K 17,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CHAPUIS STRUCTURES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHAPUIS STRUCTURES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CHAPUIS STRUCTURES

    • Copie des statuts mis à jour
    05/06/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/06/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    19/05/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    19/05/2026
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    02/04/2026
    • Rapport du commissaire aux apports
    04/12/2025
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    25/11/2025
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/01/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    16/07/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    19/02/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    29/09/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
    16/01/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en S A S
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    01/06/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS
      • Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS
    31/10/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de CHAPUIS STRUCTURES
      • Transfert du siège BOURG EN BRESSE, 571 RUE LEOPOLD LE HON
    • Statuts mis à jour
    03/02/1999
    • Déclaration de conformité
      • Transformation en SOCIETE ANONYME Apport-fusion DE LA SOCIETE BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 3 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SOCIETE ANONYME Apport-fusion DE LA SOCIETE BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 3 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transformation en SOCIETE ANONYME Apport-fusion DE LA SOCIETE BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 3 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SOCIETE ANONYME Apport-fusion DE LA SOCIETE BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS DONT LE SIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 3 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS
    12/09/1996
    • Rapport du commissaire aux apports
      • SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS DONT LESIEGE EST A BOURG EN BRESSE, 3 AE ARSENE D'ARSONVAL, EN DATE DU 28.5.96
    17/06/1996
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DESI-GNE POUR LA TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME, EN DATE DU 5.6.1996
    17/06/1996
    • Acte sous seing privé
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE BUREAU D'ETUDESANDRE CHAPUIS PAR LA SOCIETE BARBET PARTICIPATIONS A BOURG-3 AE D'ARSONVAL
    20/05/1996

Comptes annuels de CHAPUIS STRUCTURES

  • Comptes sociaux 2024 15/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 11/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 04/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/07/2017

Conformité de CHAPUIS STRUCTURES

0 procédure collective
8 contentieux
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0 sanction
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Alertes de CHAPUIS STRUCTURES

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Procédures collectives de CHAPUIS STRUCTURES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CHAPUIS STRUCTURES

  • Tribunal administratif de Lyon, 17/02/2025, 2406566
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune d'Ambronay, Société Cabinet d'architecture C Fontaniere, FAVRAT CONSTRUCTION BOIS, Société SMABTP, ACTE IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Lyon, 02/12/2024, 2405768
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse, KAPECI, Société L'Auxiliaire, Société Jacquet, Société Cosinus, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société MAF, ESPACE PROJET ARCHITECTURE, MMA IARD, ACTE IARD, Société Enerpol
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 18/11/2024, 2405699
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain, AIN GEOTECHNIQUE, STEPHANE G, B3E INGENIERIE, Société Socatra, FALAISE TP, GUERRIER ET FILS, Société Alpes contrôles, BUREAU ALPES CONTROLES, ARCHITECTURES BARILLOT, O D P L, Société Etablissement F, CARRIER FRANCE SCS, BARILLOT CELINE, A D A Q P S L ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L AMENAGEMENT DU QUARTIER DE PITON SAINT LEU, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Lyon, 14/11/2024, 2203096
    Position : Défendeur
    Autres parties : METROPOLE DE LYON, CHATILLON ARCHITECTES, ATELIER CAIRN, SOCOTEC CONSTRUCTION, LA RHODANIENNE DE CARRELAGE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 15/12/2023, 2107260
    Début du contentieux : 17/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE ET BRESSE, KELLER FONDATIONS SPECIALES, BEAZLEY SOLUTIONS LIMITED, SAPITHERM, SPIDER DESIGN, NHAILI CHOLLEY INGENIERIE - NCI BIM TO D, CHAMBAUD ARCHITECTES, AQUAFLU, AIN GEOTECHNIQUE, SOCOTEC CONSTRUCTION, Société MJ Synergie, LARGIER TECHNOLOGIE, Société Deschamps Père et Fils, Société A, C des architectes français, XL INSURANCE COMPANY SE, Société L'Auxiliaire, MAAF ASSURANCES, C.A.M BTP, Société Axima Centre, AXA FRANCE IARD, ACTE IARD, S.A. SMA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Dijon, 30/11/2023, 2001308
    Position : Défendeur
    Autres parties : Cabinet Atelier d'architecture Mireille Roulleau, Société Marmont, Société Bourdon Frères, SECOBAT SERVICES ETANCHEITE COUVERTURE BATIMENT, SAS Perrotin, Société Isoplac, APAVE SUD EUROPE, Mutuelle des architectes français (MAF), Axa, L'Auxiliaire, Société SMABTP, COMMUNE DE SAINT GENGOUX LE NATIONAL, Société maçonnerie Alfred Morais, CRB CARRELAGE ET REVETEMENT DU BERRY, Société Allianz, ASSURANCE NATIONALE IARD GAN
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Lyon, 06/07/2023, 2302635
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE JASSERON, Département de l'Ain, GRDF, ENEDIS, JACQUES GERBE & ASSOCIES - JGA, Agence départementale d'ingénierie de l'Ain
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Lyon, 26/06/2023, 2107260
    Début du contentieux : 17/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE ET BRESSE, M E B, CAM BTP, KELLER FONDATIONS SPECIALES, BEAZLEY SOLUTIONS LIMITED, SAPITHERM, SPIDER DESIGN, cabinet Cholley Ingénierie, CHAMBAUD ARCHITECTES, AQUAFLU, AIN GEOTECHNIQUE, SOCOTEC CONSTRUCTION, Axima Centre, SAS JEAN-JACQUES DESLORIEUX MANDATAIRE JUDICIAIRE, Dazy, COLIN, Gault, Perotto, MJ Synergie, LARGIER TECHNOLOGIE, DESCHAMPS PERE ET FILS, A... C... des architectes français, AXA FRANCE IARD, XL INSURANCE COMPANY SE, L'Auxiliaire, MAAF ASSURANCES, ACTE IARD, SMA, Sapitherm
    Dispositif : Extension
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Annonces BODACC de CHAPUIS STRUCTURES

  • MODIFICATION 16/06/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : CHAPUIS STRUCTURES
    Capital : 160 080,00 €
    Description : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ROMA PARTICIPATIONS Sté par actions simplifiée RCS B 493125843, 571 Rue Léopold Le Hon 01000 BOURG-EN-BRESSE.
    Bodacc B n°20260112, annonce n°115
  • VENTE 30/11/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : 571 Rue Léopold Le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250230, annonce n°4
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20250137, annonce n°16
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20240122, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20230203, annonce n°1
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20220152, annonce n°10
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20210170, annonce n°3
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20200139, annonce n°17
  • MODIFICATION 21/07/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : CHAPUIS STRUCTURES
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GREFFE Olivier Robert
    Bodacc B n°20200139, annonce n°14
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 571 Rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20190135, annonce n°19
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20180143, annonce n°13
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20170062, annonce n°30
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20160067, annonce n°41
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20150072, annonce n°62
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20140060, annonce n°18
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20130051, annonce n°83
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20120043, annonce n°35
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20110048, annonce n°45
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20100069, annonce n°57
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20090055, annonce n°54
  • MODIFICATION 12/03/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : CHAPUIS STRUCTURES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GREFFE Olivier Robert. Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEC RHONE ALPES (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : F.M. ASSOCIES (SARL).
    Bodacc B n°20090050, annonce n°18
  • MODIFICATION 13/10/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : CHAPUIS STRUCTURES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GREFFE Olivier Robert. Directeur général : BARBET Claude. Commissaire aux comptes titulaire : COFIGEC RHONE ALPES (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : F.M. ASSOCIES (SARL).
    Bodacc B n°20080186, annonce n°21
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 571 rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
    Bodacc C n°20080056, annonce n°77
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Adresse complète : 571 RUE LEOPOLD LE HON
01000 BOURG-EN-BRESSE

Services recommandés pour les SAS

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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
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Entreprises citées de CHAPUIS STRUCTURES

  • ROMA PARTICIPATIONS (493 125 843) Cité 3 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPUIS STRUCTURES et ROMA PARTICIPATIONS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier GREFFE , COFIGEC RHONE-ALPES
  • BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS (763 200 250) Cité 9 fois entre 1996 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPUIS STRUCTURES et BUREAU D'ETUDES ANDRE CHAPUIS de la relation : Actionnariat
  • GARDIEN IONUT (883 414 286) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPUIS STRUCTURES et GARDIEN IONUT de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de CHAPUIS STRUCTURES

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Appels d'offres gagnés par CHAPUIS STRUCTURES

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET LA REHABILITATION DU COLLEGE DE PONT DE VAUX

    Montant : 226 945,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : MOE POUR LA REHABILITATION ET EXTENSION DU SITE DE LA CHARITE

    Montant : 439 455,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : MOE RENOV GLOBAL ET TEHRMIQ SDF PIERRE CHAMBAUD

    Montant : 176 933,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PERONNAS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES CHARPAK A GEX

    Montant : 353 451,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT VESTIAIRES DE FOOTBALL

    Montant : 62 850,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une médiathèque

    Montant : 180 996,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VONNAS (MAIRIE)

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  • Objet : Extension de la salle des fêtes et réalisation de stationnements dans le centre village

    Montant : 92 302,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT GERMAIN SUR RHONE (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d oeuvre restauration mairie poste

    Montant : 104 030,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MIJOUX (MAIRIE)

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  • Objet : conception-réalisation de bâtiments tertiaires et locaux douaniers à Ferney-Voltaire

    Montant : 11 874 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : TERRITOIRE D'INNOVATION (TERRINNOV)

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  • Objet : AMO

    Montant : 84 005,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LOMPNAS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE MAISON DU MARAIS-AIGNOZ

    Montant : 194 726,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BUGEY SUD

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  • Objet : REHABILITATION ACCESSIBILITE ECOLE-HONORAIRES MAITRISE D’OUVRE

    Montant : 49 689,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LAMURE SUR AZERGUES (MAIRIE)

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  • Objet : GERBE MO transformation du restaurant le nautique en salle polyvalente

    Montant : 122 711,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D INJOUX GENISSIAT (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE LA CULTURE ET AMPHITHEATRE

    Montant : 167 856,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE GROUPE SCOLAIRE D’ARLOD

    Montant : 302 870,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALSERHONE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D?OEUVRE SUR LE SITE DE TRÉVOUX DES HOPITAUX NORD-OUEST POUR LA REHABILITATION ET LA CONSTRUCTION D?UN POLE DE CONSULTATIONS

    Montant : 579 124,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET LA REHABILITATION DU COLLEGE DE PONT DE VAUX

    Montant : 213 049,00 € · Notifié le : 26/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : BATIMENT MULTIFONCTION HONORAIRES

    Montant : 173 400,00 € · Notifié le : 05/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE POUGNY (MAIRIE)

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  • Objet : GS Pregnin-Extension-Maitrise d’œuvre

    Montant : 196 200,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY (MAIRIE)

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  • Objet : GS Pregnin-Extension-Maitrise d’oeuvre

    Montant : 196 200,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une médiathèque

    Montant : 164 400,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VONNAS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR LA REHABILITATION ET EXTENSION DU SITE DE LA CHARITE

    Montant : 399 209,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : Maîtrise œuvre Ecole

    Montant : 59 871,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VESANCY (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES CHARPAK A GEX

    Montant : 280 950,00 € · Notifié le : 06/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration de la salle des fêtes de SAINT DENIS LES BOURG (01)

    Montant : 307 706,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-DENIS-LES-BOURG (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET LA REHABILITATION DU COLLEGE DE PONT DE VAUX

    Montant : 213 049,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MOE POUR LA REHABILITATION ET EXTENSION DU SITE DE LA CHARITE

    Montant : 373 573,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MO CONSTRUCTION D’UN BATIMENT LOCATIF DE 26 LOGEMENTS ET 4 PAVILLONS LE LOUE

    Montant : 181 980,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (MAIRIE)

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  • Objet : GERBE MO transformation du restaurant le nautique en salle polyvalente

    Montant : 58 800,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET LA REHABILITATION DU COLLEGE DE PONT DE VAUX

    Montant : 213 049,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET LA REHABILITATION DU COLLEGE DE PONT DE VAUX

    Montant : 213 049,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE AMENAGEMENT DES COMBLES DE LA MAIRIE

    Montant : 188 900,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GEX (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre bâtiment pour l’aménagement des combles Mairie en salle du Conseil

    Montant : 188 900,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GEX (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR LA REHABILITATION ET EXTENSION DU SITE DE LA CHARITE

    Montant : 373 573,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : GERBE MO transformation du restaurant le nautique en salle polyvalente

    Montant : 58 800,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR L EXTENSION ET LA REHABILITATION DU COLLEGE DE PONT DE VAUX

    Montant : 176 640,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L AIN

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  • Objet : 20-016-Maitrise d'œuvre pour la construction d’un foyer de vie BEPOS et restructuration d’un foyer existant pour l’association des IMC de Saône et Loire

    Montant : 169 100,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

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  • Objet : FERMETURE PATIO CIR MO

    Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (CENTRE INTERNATIONAL RENCONTRES)

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  • Objet : CONSTRUCTION DE VESTIAIRES DU PERSONNEL AU CENTRE AQUATIQUE

    Montant : 63 440,00 € · Notifié le : 30/10/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT-VULBAS (CENTRE AQUATIQUE DE ST VULBAS)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une extension de bureaux au Centre Technique Municipal à Valserhône

    Montant : 42 900,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALSERHONE (MAIRIE)

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Labels et certificats de CHAPUIS STRUCTURES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de CHAPUIS STRUCTURES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CHAPUIS STRUCTURES

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