| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.42Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de GAMET JEAN FRANCOIS
| SIREN : | 382 313 575 |
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| SIRET (siège) : | 382 313 575 00013 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NEVERS , le 09/07/1991 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/07/1991) |
| Numéro RCS : | 382 313 575 R.C.S. Nevers |
| Capital social : | 78 255,00 € |
Activité de GAMET JEAN FRANCOIS
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Etablissements de l'entreprise GAMET JEAN FRANCOIS
Etablissements de l'entreprise GAMET JEAN FRANCOIS
Dirigeants et représentants de GAMET JEAN FRANCOIS
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Liquidateur
32 ans - 04/1994Depuis le 07/01/2020
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Liquidateur
63 ans - 06/1963Depuis le 07/01/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GAMET JEAN FRANCOIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de GAMET JEAN FRANCOIS
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Dissolution
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Transformation en EXPLOITATON AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
- Changement de dénomination en celle de GAMET JEAN FRANCOIS
- Réduction du capital social
- Changement relatif à la durée de la personne morale
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- DEPART D'UN COGERANT
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Divers
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Divers
- NOMINATION D'UN COGERANT
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à la durée de la personne morale
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Statuts mis à jour
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Divers
Comptes annuels de GAMET JEAN FRANCOIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de GAMET JEAN FRANCOIS
Alertes de GAMET JEAN FRANCOIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de GAMET JEAN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de GAMET JEAN FRANCOIS
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Cour d'appel de Bourges, 02/05/2025, 25/00398Début du contentieux : 05/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : CRCAM CENTRE LOIRE CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL CTRE LOIRE, Personne anonymisée 1Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 23/01/2025, 24/00614Début du contentieux : 05/06/2024Position : DemandeurAutres parties : CRCAM CENTRE LOIRE CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL CTRE LOIRE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de GAMET JEAN FRANCOIS
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MODIFICATION 16/01/2020RCS de NeversBodacc B n°20200011, annonce n°1110Dénomination : GAMET JEAN FRANCOISCapital : 78 255,00 €Adresse : domaine Mignon 58250 LantyDescription : Dissolution de la sociétéAdministration : modification du Liquidateur Gamet, Jean-Francois ; nomination du Liquidateur : Gamet, Baptiste