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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

GTA

384 946 109 · Active
Adresse : 74-78, 74 RUE ANATOLE FRANCE, 92300 LEVALLOIS-PERRET
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 03/12/1991
Dirigeant : FINANCIERE OLYMPIQUE

Voir les statuts

Informations juridiques de GTA

SIREN : 384 946 109
SIRET (siège) : 384 946 109 00103
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR86384946109
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 02/04/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/04/1992)
Numéro RCS : 384 946 109 R.C.S. Nanterre
Capital social : 2 018 870,00 €

Activité de GTA

Activité principale déclarée : Courtage d'assurances la représentation en matières d'assurances l'étude la gestion et l'administration de tous régimes sociaux l'intermédiaire entre assures et organismes de prévoyance et caisses de retraite la réalisation et la gestion de tous contrats d'assurances ou de Reassurances ainsi que tous conseils et services s'y rapportant le conseil en gestion de patrimoine le démarchage bancaire ou financier
Code NAF ou APE : 66.22Z (Activités des agents et courtiers d'assurances)
Domaine d’activité : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances - IDCC 2247
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 07001754 :
  • Courtier en Assurance (COA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 30/01/2007

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise GTA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    384 946 109 00103
    Adresse : 74-78 74 RUE ANATOLE FRANCE 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 19/12/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    384 946 109 00111
    Adresse : 37 AVENUE DU MONT JOLI 06110 LE CANNET
    Date de création : 12/11/2024
    Nom commercial : JLM ASSURANCES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00095
    Adresse : 166 AVENUE DE GRASSE 06400 CANNES
    Date de création : 01/07/2018
    Date de clôture : 12/11/2024 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00087
    Adresse : 5 RUE DU GENERAL FOY 75008 PARIS
    Date de création : 15/05/2014
    Date de clôture : 19/12/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00079
    Adresse : 21 AVENUE DES GENOTTES 95800 CERGY
    Date de création : 29/12/2009
    Date de clôture : 30/05/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00061
    Adresse : 336 A 340 336 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS
    Date de création : 01/11/2006
    Date de clôture : 15/05/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00053
    Adresse : 16 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS
    Date de création : 31/05/2005
    Date de clôture : 01/11/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00046
    Adresse : 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB 75008 PARIS
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 31/05/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00038
    Adresse : 76 AVENUE D'IENA 75016 PARIS
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 01/01/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)
    Enseigne : NEANT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00020
    Adresse : 5 AVENUE ERLANGER 75016 PARIS
    Date de création : 15/03/1993
    Date de clôture : 01/01/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    384 946 109 00012
    Adresse : 8 RUE BELLINI 75016 PARIS
    Date de création : 03/12/1991
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise GTA

Finances de GTA

Dirigeants et représentants de GTA

Entreprises dirigées par GTA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GTA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de GTA

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    07/03/2025
    • Document inconnu
    02/02/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    24/12/2022
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    28/01/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/06/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
    05/12/2017
    • Procès-verbal
      • Changement de la dénomination sociale GTA SEMEUSE
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/03/2016
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social 336-340 rue Saint Honoré 75001 PARIS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/05/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    09/09/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    10/08/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    10/08/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/10/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/10/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale GTA GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Refonte des statuts
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    03/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale GTA GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Refonte des statuts
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    03/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale GTA GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Refonte des statuts
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Extension de l'objet social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    03/03/2010
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/12/2009
    • Traité
      • Projet de fusion GENERALE DYNAMIQUE-SOCIETE DE COURTAGE D ASSURANCE ET DE PREVOYANCE EN ENTREPRISE ET SEMEUSE CONSEIL
    24/11/2009
    • Ordonnance
    30/10/2009
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire aux apports
    02/09/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social 16 R DU LOUVRE 75001 PARIS
    • Statuts mis à jour
    22/11/2006
    • Procès-verbal
      • Changement de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social 3 RUE CHRISTOPHE COLOMB PARIS
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    25/07/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de forme juridique SARL
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    23/05/2005
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Divers
    09/05/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de co-gérant
      • Transfert du siège social 76 AV D'IENA 75016 PARIS
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    30/03/2001
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    30/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/05/2000
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Transfert du siège social 5 AVENUZ ERLANGER 75016 PARIS
      • Changement de la dénomination sociale GTA HOLDING
      • Réalisation de l'absorption
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    18/01/2000
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Divers
    23/12/1999
    • Traité
      • Projet de fusion GTA
    10/11/1999
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de co-gérant
    10/02/1999
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    13/01/1999
    • Document inconnu
    01/01/1999
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    17/12/1998
    • Divers
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
    01/03/1994
    • Divers
      • Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 5 AVENUE ERLANGER 75016 PARIS
      • Modification(s) statutaire(s)
    24/02/1994

Comptes annuels de GTA

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de GTA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GTA

  • Cour d'appel de Paris, 10/04/2025, 21/13744
    Début du contentieux : 01/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : JPV ASSURANCES
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de GTA

  • MODIFICATION 11/03/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GTA
    Adresse : 74-78 Rue Anatole France 92300 Levallois-Perret
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FINANCIERE OLYMPIQUE
    Bodacc B n°20250049, annonce n°5216
  • MODIFICATION 06/02/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GTA
    Adresse : 74-78 Rue Anatole France 92300 Levallois-Perret
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FINAXY HOLDING
    Bodacc B n°20240025, annonce n°5199
  • MODIFICATION 07/03/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GTA
    Adresse : 74-78 Rue Anatole France 92300 Levallois-Perret
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FINAXY HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : H C A (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAAREK Laurent
    Bodacc B n°20230046, annonce n°3662
  • IMMATRICULATION 27/12/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : GTA
    Adresse : 74-78 Rue Anatole France 92300 Levallois-Perret
    Bodacc A n°20220251, annonce n°2808
  • VENTE 20/05/2021
    RCS de Paris
    Adresse : 5 rue du Général Foy 75008 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 125000,00 euros.
    Ancien propriétaire : CLD ASSURANCES COLIN LE ROY DUVAL
    Bodacc A n°20210098, annonce n°1488
  • MODIFICATION 07/02/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA
    Capital : 2 018 870,00 €
    Adresse : 5 rue du Général Foy 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : FINAXY HOLDING ; nomination du Président : BUSHBUCK TopCo
    Bodacc B n°20210026, annonce n°1882
  • MODIFICATION 06/07/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA
    Capital : 2 018 870,00 €
    Adresse : 5 rue du Général Foy 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180128, annonce n°965
  • MODIFICATION 15/12/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 5 rue du Général Foy 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Boydron, Marc-Henri
    Bodacc B n°20170241, annonce n°4029
  • MODIFICATION 20/03/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 5 rue du Général Foy 75008 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination et l'administration
    Administration : Président partant : Berville, Erick, nomination du Président : FINAXY HOLDING
    Bodacc B n°20160056, annonce n°948
  • MODIFICATION 08/06/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA SEMEUSE
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 5 rue du Général Foy 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20140109, annonce n°880
  • VENTE 10/07/2012
    RCS de Strasbourg
    Adresse : 2 rue Bartisch 67100 Strasbourg
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 180555,40 euros.
    Bodacc A n°20120131, annonce n°1044
  • VENTE 18/04/2012
    RCS de Strasbourg
    Adresse : 2 rue Bartisch 67100 Strasbourg
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 730000,00 euros.
    Bodacc A n°20120076, annonce n°484
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 336-340 rue Saint-Honoré 75001 Paris
    Bodacc C n°20110071, annonce n°3512
  • MODIFICATION 25/09/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA SEMEUSE
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 336-340 rue Saint-Honoré 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Boydron, Marc-Henri, Directeur général délégué partant : Jacquemart, Eric
    Bodacc B n°20110186, annonce n°1095
  • MODIFICATION 25/08/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA SEMEUSE
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 336-340 rue Saint-Honoré 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Coates, William Henri, nomination du Président : Berville, Erick
    Bodacc B n°20110164, annonce n°2113
  • MODIFICATION 02/11/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA SEMEUSE
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 336-340 rue Saint-Honoré 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20100213, annonce n°1115
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 336-340 R SAINT HONORE 75001 PARIS
    Bodacc C n°20100075, annonce n°9140
  • MODIFICATION 23/03/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : GTA SEMEUSE
    Capital : 681 870,00 €
    Adresse : 336-340 rue Saint-Honoré 75001 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal, l'administration et SOCIETES AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : SARL GENERALE DYNAMIQUE - 336/340 rue ST Honoré 75001 PARIS - 317 354 074 RCS Paris - SAS SEMEUSE CONSEIL - 336/340 rue ST Honoré 75001 PARIS - 380 206 896 RCS PARIS
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Jacquemart, Eric
    Bodacc B n°20100057, annonce n°1063
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 336-340 R SAINT HONORE 75001 PARIS
    Bodacc C n°20090101, annonce n°4617
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 336-340 rue Saint-Honoré 75001 Paris
    Bodacc C n°20080086, annonce n°7212

Cartographie de GTA

Comment contacter GTA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 74-78
74 RUE ANATOLE FRANCE
92300 LEVALLOIS-PERRET
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 74-78 Rue Anatole France 92300 Levallois-Perret
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de GTA

  • FINAXY GROUP (513 800 565) Cité 10 fois entre 2011 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et FINAXY GROUP de la relation : Banque
  • FINAXY HOLDING (888 371 846) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et FINAXY HOLDING de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric Berville , EVN FINANCES , Alexis Lavaillote et 5 autres
  • J L M ASSURANCES (390 265 320) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et J L M ASSURANCES de la relation : Assureur
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Isabelle DESENS , Daniel MROCZKO , FINAXY HOLDING
  • GROUPE PROASSUR (412 192 478) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et GROUPE PROASSUR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christelle Eve , EUREDIT , FINAXY HOLDING
  • FINAXY HOLDING (801 202 938) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et FINAXY HOLDING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : H C A , Laurent Casery , BUSHBUCK TopCo et 1 autre
  • ADDAMAS (538 557 174) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et ADDAMAS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre VIOLIER
  • SNC GTA ET CIE (433 974 573) Cité 7 fois entre 2000 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et SNC GTA ET CIE de la relation : Actionnariat
  • COATES ASSURANCES (732 060 181) Cité 5 fois entre 2005 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et COATES ASSURANCES de la relation : Assureur
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Amaury LOUVET
  • GENERALE DYNAMIQUE (317 354 074) Cité 6 fois en 2009 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et GENERALE DYNAMIQUE de la relation : Fusion
  • SEMEUSE CONSEIL (380 206 896) Cité 6 fois en 2009 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et SEMEUSE CONSEIL de la relation : Fusion
  • ANNE MARIE (321 072 621) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et ANNE MARIE de la relation : Inconnue
  • GIE ANGUILLERE SERVICES (331 688 093) Cité 3 fois en 2006 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et GIE ANGUILLERE SERVICES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian COATES
  • H C A (393 142 724) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et H C A de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et BNP PARIBAS MULTISTRATEGIES PROTECTION 80 de la relation : Assureur
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PHILIPPE DUTEIL , CHRISTIAN VOLLE , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT et 4 autres
  • QUATUOR SICAV (380 942 433) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et QUATUOR SICAV de la relation : Assureur
  • GTA-GROUPEMENT TECHNIQUE D ASSURANCES (542 055 660) Cité 6 fois entre 1998 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et GTA-GROUPEMENT TECHNIQUE D ASSURANCES de la relation : Fusion
  • SARL IMHOTEP (340 221 472) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GTA et SARL IMHOTEP de la relation : Actionnariat
  • Seules 17 sur environ 58 relations (29.3%) sont affichées dans cette liste.
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Marques déposées par GTA

  • GTA
    Enregistrée le 16/03/2022
    Expire le 16/03/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR4852835
    Marque enregistrée
  • GTA SEMEUSE ASSURANCES
    Enregistrée le 16/03/2022
    Expire le 16/03/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR4852843
    Marque enregistrée
  • franchiseassurance
    Enregistrée le 31/05/2018
    Expire le 31/05/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR4457657
    Marque enregistrée
  • CHASSASSUR
    Enregistrée le 24/04/2018
    Expire le 22/06/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR4448516
    Demande totalement rejetée
  • Semeuse Assurances
    Enregistrée le 30/10/2017
    Expire le 30/10/2027
    Classes : 36
    Numéro : FR4400375
    Marque enregistrée
  • La Semeuse
    Enregistrée le 30/10/2017
    Expire le 22/06/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR4400376
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • Auto Ecole Assur
    Enregistrée le 23/09/2014
    Expire le 23/09/2034
    Classes : 36
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    Marque renouvelée
  • JEUNE CONDUCTEUR ASSUR
    Enregistrée le 22/09/2014
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    Classes : 36
    Numéro : FR4119684
    Marque expirée
  • GENERALE DYNAMIQUE
    Enregistrée le 27/01/2010
    Expire le 27/01/2020
    Classes : 36
    Numéro : FR3708154
    Marque expirée
  • GTA GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES
    Enregistrée le 02/06/2006
    Expire le 02/06/2016
    Classes : 36
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    Marque expirée
  • semeuse conseil
    Enregistrée le 27/06/2002
    Expire le 27/06/2022
    Classes : 36
    Numéro : FR3171460
    Marque expirée
  • semeuse
    Enregistrée le 27/06/2002
    Expire le 27/06/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR3171461
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  • Enregistrée le 27/06/2002
    Expire le 27/06/2022
    Classes : 36
    Numéro : FR3171462
    Marque expirée
  • GROUPE PROASSUR
    Enregistrée le 25/11/1998
    Expire le 25/11/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR98761087
    Marque renouvelée

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