| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 03.21Z |
| Domaine d’activité : | Pêche et aquaculture |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCEA CACHALOT
| SIREN : | 387 793 284 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 387 793 284 00036 |
| Forme juridique : | Société civile d'exploitation agricole |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de TOULON , le 16/06/1992 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 16/06/1992) |
| Numéro RCS : | 387 793 284 R.C.S. Toulon |
| Capital social : | 30 000,00 € |
Activité de SCEA CACHALOT
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Etablissements de l'entreprise SCEA CACHALOT
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Adresse : CONCESSION 60 BAIE DU LAZA CORNICHE GEORGES POMPIDOU 83500 LA SEYNE-SUR-MERDate de création : 16/07/2005
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Adresse : 113 RUE RAPHAEL DUBOIS 83500 LA SEYNE-SUR-MERDate de création : 02/11/1999Date de clôture : 16/07/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Pisciculture, aquaculture (05.0C)
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Adresse : CHEMIN DES ROQUETTES 83740 LA CADIERE-D'AZURDate de création : 01/07/1992Date de clôture : 02/11/1999 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Pisciculture, aquaculture (05.0C)
Etablissements de l'entreprise SCEA CACHALOT
Dirigeants et représentants de SCEA CACHALOT
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Gérant et associé indéfiniment responsable
63 ans - 12/1962Depuis le 09/05/2018
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Autre
83 ans - 11/1942Depuis le 31/12/2013
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Ancien gérant, Associé
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA CACHALOT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SCEA CACHALOT
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Acte
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Agrément de nouveaux associés
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Statuts mis à jour
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte
- Cédant : M Laurent HOUYEL / Cessionnaire : M Ronald LE LEUXHE
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Acte
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Acte
- CEDANT / M. LAURENT HOUYELCESSIONNAIRE / M. RONALD LE LEUXHE
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- ANCIEN SIEGE : 1468 CH DES ROQUETTES 83740 LA CADIERE
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Comptes annuels de SCEA CACHALOT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCEA CACHALOT
Alertes de SCEA CACHALOT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCEA CACHALOT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCEA CACHALOT
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11/10/2012, 11/07064Début du contentieux : 01/04/2011Position : DéfendeurAutres parties : REGIE MIXTE DES TRANSPORTS TOULONNAIS, AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, CRAMA MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEEDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces de SCEA CACHALOT
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SCEA CACHALOT
Comment contacter SCEA CACHALOT ?
Aides perçues par SCEA CACHALOT
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des entreprises dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l’aquaculture pour la période 2020-2021
Montant :
74 925 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Octroi :
12/05/2022
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Publication :
05/06/2024
Objectif :
Article 42- Aides à la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
TCF: Exceptional scheme to cover the additional animal feed costs of farms and fish farms
Montant :
23 397 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
03/10/2023
Objectif :
Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument :
Subvention directe