NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 12/09/2026 Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 11/09/2026

OXIBIS GROUP (OXIBIS EXALTO)

388 896 904 · Active
Adresse : 8 RUE DE LA CARRONNEE, 39400 MORBIER
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 15/10/1992
Dirigeants : Arnaud Daniel , Jérôme COLIN Management - en abrégé JCM

Voir les statuts

Informations juridiques de OXIBIS GROUP

SIREN : 388 896 904
SIRET (siège) : 388 896 904 00025
Numéro LEI : 9695006F6VK0H0HB9K22 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR41388896904
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS LE SAUNIER , le 22/10/1992 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/10/1992)
Numéro RCS : 388 896 904 R.C.S. Lons le saunier
Capital social : 750 000,00 €

Extrait INPI

Activité de OXIBIS GROUP

Activité principale déclarée : Commercialisation, étude, conception, fabrication de lunettes et de matériel optique en général, ainsi que toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cette activité. Réalisation de toutes prestations de services, assistance et conseil dans le domaine administratif, financier, commercial et traitement des données quantitatives.
Code NAF ou APE : 46.43Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Commerces de gros - IDCC 573
Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise OXIBIS GROUP

  • Siège et établissement principal

    En activité

    388 896 904 00025
    Adresse : 8 RUE DE LA CARRONNEE 39400 MORBIER
    Date de création : 30/06/2000
    Nom commercial : OXIBIS EXALTO
  • Établissement secondaire

    En activité

    388 896 904 00033
    Adresse : RUE DU 3E SPAHIS 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
    Date de création : 01/07/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 896 904 00058
    Adresse : 18 AV CHARLES DE GAULLE 39400 HAUTS DE BIENNE
    Date de création : 31/12/2013
    Date de clôture : 31/10/2014
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 896 904 00041
    Adresse : 2 B PLACE DE LA LIBERATION 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
    Date de création : 01/07/2011
    Date de clôture : 15/11/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    388 896 904 00017
    Adresse : LD LES HAUT DE CHOQUET 39150 GRANDE-RIVIERE CHATEAU
    Date de création : 15/10/1992
    Date de clôture : 30/06/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres commerces de gros de biens de consommation (51.4S)

Etablissements de l'entreprise OXIBIS GROUP

Finances de OXIBIS GROUP

Dirigeants et représentants de OXIBIS GROUP

Entreprises dirigées par OXIBIS GROUP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OXIBIS GROUP

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de OXIBIS GROUP

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    26/11/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/01/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/01/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    21/07/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    04/05/2017
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    29/01/2014
    • Rapport du commissaire à la scission
      • fusion absorption
    20/12/2013
    • Ordonnance
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    12/12/2013
    • Projet
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    26/11/2013
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    29/04/2011
    • Acte
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    11/02/2011
    • Acte
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    11/02/2011
    • Acte
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
    11/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/03/2003
    • Document inconnu
    31/10/2002
    • Acte
      • Transmission universelle du patrimoine
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transmission universelle du patrimoine
    30/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale AGE autorisant modification capital
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Transfert du siège social de la personne morale AGE autorisant modification capital
    16/11/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    04/03/1999
    • Acte
      • Modification non statutaire
    04/03/1999
    • Acte
      • Modification non statutaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification non statutaire
    04/03/1999
    • Acte
      • Modification non statutaire Rapport du commissaire à la transformation
    02/02/1999
    • Acte
      • Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    19/10/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts AGE autorisant modification capital
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts AGE autorisant modification capital
    03/12/1996
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de OXIBIS GROUP

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de OXIBIS GROUP

0 procédure collective
24 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de OXIBIS GROUP

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de OXIBIS GROUP

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OXIBIS GROUP

  • INPI, 18/01/2024, OP 23-2344
    Position : Demandeur
    Autres parties : JOOL
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 13/06/2022, OP 21-5584
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/04/2022, 21-22.650
    Début du contentieux : 01/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Amiens, 30/01/2020, 19/03823
    Début du contentieux : 14/06/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES FLANDRES
  • Cour d'appel de Rennes, 31/10/2018, 16/01501
    Début du contentieux : 01/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour de cassation, 26/09/2018, 17-20.091
    Début du contentieux : 31/03/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : POLE EMPLOI, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/02/2018, 16-17.996
    Début du contentieux : 31/03/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 05/07/2017, 14/05398
    Début du contentieux : 19/06/2014
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/04/2017, 15/00691
    Début du contentieux : 30/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour de cassation, 30/11/2016, 15-24.981
    Début du contentieux : 17/07/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : POLE EMPLOI, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 22/11/2016, 15/01040
    Début du contentieux : 13/05/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 29/09/2015, 14-14.549
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : LUN'ART
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 23/09/2015, 14/02477
    Début du contentieux : 20/11/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 12/03/2014, 2013/20816
    Début du contentieux : 09/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : LUN'ART, SARL LUN'ARTprise
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 09/10/2013, 2012/07418
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : LUN'ART
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 09/10/2013, 12/07418
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : LUN'ART
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 07/06/2012, 08/04703
    Début du contentieux : 21/11/2008
    Position : Défendeur
  • Cour de cassation, 07/03/2012, 10-23.272, 10-30.862
    Début du contentieux : 17/06/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 08/04/2011, 10-4400
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 13/01/2011, 08/04703
    Début du contentieux : 21/11/2008
    Position : Défendeur
    Dispositif : Expertise
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 30/09/2010, 10-1500
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 30/09/2010, 10-1501
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 17/06/2010, 08/04703
    Début du contentieux : 21/11/2008
    Position : Défendeur
    Dispositif : Renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 02/07/2008, 2008/01729, 08/01729
    Début du contentieux : 02/05/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : FORESIGHT INDUSTRIAL LIMITED CO, Société FORESIGHT INDUSTRIAL LIMITED CO
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de OXIBIS GROUP

  • MODIFICATION 30/11/2024
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée EXCO SOCODEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée LDS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20240232, annonce n°1183
  • MODIFICATION 19/01/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée BD AUDIT SARL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée EXCO SOCODEC devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20230013, annonce n°987
  • MODIFICATION 25/01/2018
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée Jérôme COLIN Management - en abrégé JCM devient directeur général. COLIN Jérome nom d'usage : COLIN n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20180017, annonce n°1434
  • MODIFICATION 19/05/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire BD AUDIT SAS Sté par actions simplifiée. Société à responsabilité limitée COFIDES - L'AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170096, annonce n°1177
  • MODIFICATION 12/02/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Capital : 750 000,00 €
    Description : Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : NOVEMBRE Société à responsabilité limitée RCS B 443871322, 18 Avenue Charles de Gaulle 39400 MOREZ. Modification du capital.
    Bodacc B n°20140030, annonce n°1840
  • VENTE 01/12/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Adresse : 8 rue DE LA CARONNÉE 39400 Morbier
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130231, annonce n°634
  • MODIFICATION 11/05/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DUPIN Bernard nom d'usage : DUPIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PERET Marie Thérèse nom d'usage : PERET n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée BD AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée COFIDES - L'AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110092, annonce n°480
  • MODIFICATION 25/03/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : OXIBIS Group
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20110060, annonce n°1782

Cartographie de OXIBIS GROUP

Comment contacter OXIBIS GROUP ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 RUE DE LA CARRONNEE
39400 MORBIER
Email : [email protected]
Téléphone : 0384330100
Adresse : 8 Rue de la Carronnee 39400 Morbier
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Kase Courtier grossiste En savoir plus

Entreprises citées de OXIBIS GROUP

  • EXCO SOCODEC (400 726 048) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et EXCO SOCODEC de la relation : Commissaire aux comptes
  • HARKOL (798 781 894) Cité 3 fois entre 2013 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et HARKOL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Daniel ARNAUD , Jérôme COLIN , OXIBIS Group
  • EYES-ROAD GEIE (443 948 898) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et EYES-ROAD GEIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CARL ZEISS VISION FRANCE , CENTRALE DES OPTICIENS , Alexandre RIVALLAIN et 85 autres
  • MAINTENANCE DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIE INFORMATIQUE SAS (511 145 161) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et MAINTENANCE DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIE INFORMATIQUE SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NAJA , Sylvain LAMY-QUIQUE
  • NOVEMBRE (443 871 322) Cité 5 fois en 2013 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et NOVEMBRE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Claude PANISSET , 2012
  • AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (309 277 275) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ARCOL (421 134 552) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et ARCOL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EURL'HOLDING , OXIBIS Group , DANIEL ARNAUD et 1 autre
  • OXIBIS EXALTO DEVELOPPEMENT (501 196 711) Cité 4 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et OXIBIS EXALTO DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
  • LUNETTERIE COLIN (399 400 324) Cité 4 fois en 1998 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et LUNETTERIE COLIN de la relation : Actionnariat
  • COMO (418 915 013) Cité 4 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et COMO de la relation : Actionnariat
  • F.E.C. (439 321 795) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et F.E.C. de la relation : Inconnue
  • EUR'HOLDING (420 626 574) Cité 3 fois entre 1998 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OXIBIS GROUP et EUR'HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme COLIN , EXCO SOCODEC , DANIEL ARNAUD

Biens immobiliers de OXIBIS GROUP

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par OXIBIS GROUP

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de OXIBIS GROUP

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 92
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 92 92 90 84 91
Écart rémunération (sur 40) 38 38 35 39 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par OXIBIS GROUP

  • JOOLY
    Enregistrée le 02/04/2026
    Expire le 02/04/2036
    Classes : 10 , 26
    Numéro : FR5244322
    Marque enregistrée
  • BR
    Enregistrée le 19/03/2021
    Expire le 19/03/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR4745839
    Marque enregistrée
  • BREF
    Enregistrée le 05/03/2021
    Expire le 05/03/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR4740271
    Marque enregistrée
  • DIL=M
    Enregistrée le 12/05/2016
    Expire le 12/05/2036
    Classes : 10
    Numéro : FR4271813
    Marque renouvelée
  • EXALTO
    Enregistrée le 20/11/2015
    Expire le 20/11/2035
    Classes : 09 , 24
    Numéro : FR4227441
    Marque renouvelée
  • JOO LY
    Enregistrée le 05/11/2015
    Expire le 05/11/2035
    Classes : 09 , 14 , 21
    Numéro : FR4223637
    Marque renouvelée
  • EXALTO
    Enregistrée le 08/07/2015
    Expire le 08/07/2035
    Classes : 09 , 24
    Numéro : FR4195303
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 19/11/2013
    Expire le 19/11/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR4048047
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 19/11/2013
    Expire le 19/11/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR4048052
    Marque renouvelée
  • JOO LY
    Enregistrée le 19/06/2013
    Expire le 19/06/2033
    Classes : 09 , 14 , 25
    Numéro : FR4013693
    Marque renouvelée
  • DILEM
    Enregistrée le 10/02/2006
    Expire le 10/02/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR3409312
    Marque renouvelée
  • OXIBIS
    Enregistrée le 04/12/2003
    Expire le 04/12/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR3261019
    Marque renouvelée
  • OXIBIS
    Enregistrée le 15/04/2002
    Expire le 15/04/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR3159494
    Marque renouvelée
  • EXALTO
    Enregistrée le 10/07/1998
    Expire le 10/07/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR98741722
    Marque renouvelée
  • OXITANES
    Enregistrée le 16/10/1997
    Expire le 16/10/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97700163
    Marque expirée
  • OXIFINE
    Enregistrée le 16/10/1997
    Expire le 16/10/2027
    Classes : 09
    Numéro : FR97700164
    Marque renouvelée
  • OXIBIS
    Enregistrée le 05/02/1993
    Expire le 15/04/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR93454350
    Marque renouvelée

Brevets déposés par OXIBIS GROUP

  • LUNETTES DU TYPE A BRANCHES INTERCHANGEABLES.
    Enregistré le 11/10/2005
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0510622
    Classes : G02C5/2209 , G02C2200/08 , G02C5/22 , G02C5/14 , G02C5/00 , G02C5/2209 , G02C2200/08
    Déchu
  • LUNETTES DU TYPE A ARTICULATIONS SANS VIS
    Enregistré le 14/11/2007
    Expiré le 30/11/2012
    Numéro : FR0707996
    Classes : G02C5/008 , G02C5/2209 , G02C2200/12
    Déchu
  • LUNETTES A BRANCHES COMPORTANT UN ELEMENT DE DECOR AMOVIBLE
    Enregistré le 28/11/2007
    Expiré le 30/11/2015
    Numéro : FR0708312
    Classes : G02C11/02
    Déchu
  • LUNETTES DU TYPE A ARTICULATIONS COULISSANTES
    Enregistré le 18/03/2009
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0951733
    Classes : G02C5/22 , G02C5/2209
    Déchu
  • LUNETTES A BRANCHES TRANSFORMABLES.
    Enregistré le 27/04/2009
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR0952727
    Classes : G02C11/02
    Déchu
  • LUNETTES A BRANCHES D'ASPECT VARIABLE
    Enregistré le 11/06/2009
    Expiré le 11/06/2015
    Numéro : FR0953863
    Classes : G02C11/02
    Dossier déchu définitivement
  • LUNETTES A BRANCHES DOUBLEES D'UN ELEMENT DE DECOR MOBILE
    Enregistré le 31/08/2009
    Expiré le 12/08/2012
    Numéro : FR0955919
    Classes : G02C11/02 , G02C5/143 , G02C5/146
    Dossier déchu définitivement
  • LUNETTES A BRANCHES COMPORTANT DES ELEMENTS DE DECOR AMOVIBLES
    Enregistré le 14/09/2009
    Expiré le 19/09/2012
    Numéro : FR0956289
    Classes : G02C11/02
    Dossier déchu définitivement
  • LUNETTES A ARTICULATION FLEXIBLE
    Enregistré le 03/05/2010
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR1053403
    Classes : G02C5/008 , G02C5/2209 , G02C5/2254 , G02C2200/16
    Déchu
  • LUNETTE A ARTICULATION RAPPORTEE
    Enregistré le 21/09/2010
    Expiré le 18/09/2013
    Numéro : FR1057538
    Classes : G02C5/22 , G02C1/08 , G02C5/10 , G02C5/146
    Rejeté
  • LUNETTES A BRANCHES A RAPPEL ELASTIQUE
    Enregistré le 05/04/2011
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1152896
    Classes : G02C5/2254 , G02C1/08 , G02C5/2209 , G02C2200/12 , G02C2200/22
    Déchu
  • LUNETTES ASSOCIEES A UNE PROTHESE AUDITIVE
    Enregistré le 21/04/2011
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR1153445
    Classes : G02C11/06 , G02C5/20
    Déchu
  • LUNETTES A BRANCHES A ARTICULATION FLEXIBLE
    Enregistré le 27/06/2011
    Expiré le 01/07/2024
    Numéro : FR1155685
    Classes : G02C5/2218 , G02C5/008 , G02C5/2254 , G02C2200/10
    Déchu
  • LUNETTES COMPORTANT UN SYSTEME UNIQUE DE FIXATION DU TENON ET D'ARTICULATION DE SA BRANCHE
    Enregistré le 22/09/2011
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR1158438
    Classes : G02C1/08 , G02C1/10 , G02C5/10 , G02C2200/06
    Déchu
  • SYSTEME D'ARTICULATION A RAPPEL ELASTIQUE, NOTAMMENT POUR BRANCHE DE LUNETTES
    Enregistré le 06/12/2011
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1161246
    Classes : G02C5/2254 , G02C2200/22
    Déchu
  • BRANCHE DE LUNETTES ASSOCIEE A UNE PROTHESE AUDITIVE ET LUNETTES LA COMPORTANT
    Enregistré le 19/12/2011
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1161917
    Classes : G02C11/06 , G02C5/143
  • LUNETTES A BRANCHES COMPORTANT UN ELEMENT DE DECOR AMOVIBLE
    Enregistré le 26/01/2012
    Expiré le 10/11/2017
    Numéro : FR1250737
    Classes : G02C11/02 , G02C5/14 , G02C2200/22
    Dossier déchu
  • LUNETTES DU TYPE A BRANCHES A RAPPEL ELASTIQUE EN OUVERTURE ET EN FERMETURE, ASSOCIEES A UN TEMOIN DE POSITION DE CELLES-CI
    Enregistré le 15/03/2012
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR1252357
    Classes : G02C5/22 , G02C5/146 , G02C5/2254
    Déchu
  • LUNETTES DU TYPE A BRANCHES INTERCHANGEABLES ET A ARTICULATION SANS VIS
    Enregistré le 06/04/2012
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1253193
    Classes : G02C5/10 , G02C5/2209 , G02C2200/06
    Déchu
  • LUNETTES A BRANCHES A RAPPEL ELASTIQUE PAR LAME
    Enregistré le 26/04/2012
    Expire le 21/04/2027
    Numéro : FR1253837
    Classes : G02C5/2254 , G02C2200/22
  • LUNETTES A BRANCHES A RAPPEL ELASTIQUE
    Enregistré le 30/05/2012
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR1254948
    Classes : G02C1/08 , G02C5/10 , G02C5/2254 , G02C2200/12 , G02C2200/22
    Déchu
  • SYSTEME D'ARTICULATION, NOTAMMENT POUR BRANCHE DE LUNETTES, A SERRAGE CONSTANT
    Enregistré le 22/11/2012
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR1261118
    Classes : G02C5/2281
    Déchu
  • LUNETTES A BRANCHES ET TENONS AMOVIBLES
    Enregistré le 12/09/2013
    Expire le 17/09/2026
    Numéro : FR1358775
    Classes : G02C5/10 , G02C1/06
  • LUNETTES DU TYPE CONSTITUEES PAR UNE DEMI-MONTURE ET ASSOCIEES A UN FIL SOUPLE
    Enregistré le 01/10/2013
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR1359463
    Classes : G02C1/04
    Déchu
  • CHARNIERE D'UNE MONTURE DE LUNETTES
    Enregistré le 04/07/2014
    Expire le 23/07/2027
    Numéro : FR1456435
    Classes : G02C5/146 , G02C5/16 , G02C5/2209 , G02C5/2254 , G02C2200/10 , G02C2200/12 , G02C2200/22
  • ARTICULATION DE BRANCHE DE LUNETTES PERMETTANT UNE OUVERTURE FLEXIBLE
    Enregistré le 12/09/2014
    Expiré le 15/09/2016
    Numéro : FR1458571
    Classes : G02C5/2254 , G02C2200/12 , G02C2200/22
    Rejeté
  • CHARNIERE POUR MONTURE DE LUNETTE
    Enregistré le 08/12/2015
    Expire le 23/12/2026
    Numéro : FR1561974
    Classes : G02C5/2209 , G02C5/146 , G02C5/2254 , G02C2200/04 , G02C2200/08 , G02C2200/22
  • ARTICULATION DE MONTURE DE LUNETTE
    Enregistré le 26/01/2016
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR1650579
    Classes : G02C5/2209 , G02C2200/08
  • MONTURE DE LUNETTE
    Enregistré le 29/01/2016
    Expiré le 31/01/2025
    Numéro : FR1650742
    Classes : G02C5/2209
    Déchu
  • ARTICULATION DE MONTURE DE LUNETTE
    Enregistré le 04/04/2016
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1652926
    Classes : G02C5/2272 , G02C1/08 , G02C5/2281 , G02C2200/12 , G02C2200/22
    Déchu

Aides perçues par OXIBIS GROUP

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur