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Mise à jour RCS : le 26/08/2026 Mise à jour RNE : le 26/08/2026 Mise à jour INSEE : le 25/08/2026

SCI LE CHAMP VERT

391 285 962 · Active
Adresse : 3 AVENUE DES NATIONS UNIES, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
Activité : Location de logements
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 21/04/1993
Dirigeant : CHANUT Anne

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Informations juridiques de SCI LE CHAMP VERT

SIREN : 391 285 962
SIRET (siège) : 391 285 962 00018
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR79391285962
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 04/06/1993 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/06/1993)
Numéro RCS : 391 285 962 R.C.S. Vienne
Capital social : 308 709,26 €

Extrait INPI

Activité de SCI LE CHAMP VERT

Activité principale déclarée : ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES OU FRACTIONS D'IMMEUBLES QUELLE QUE SOIT LEUR VOCATION.
Code NAF ou APE : 68.20A (Location de logements)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
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Etablissements de l'entreprise SCI LE CHAMP VERT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    391 285 962 00018
    Adresse : 3 AVENUE DES NATIONS UNIES 38300 BOURGOIN-JALLIEU
    Date de création : 21/04/1993

Etablissements de l'entreprise SCI LE CHAMP VERT

Finances de SCI LE CHAMP VERT

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMP VERT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE CHAMP VERT

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Documents juridiques de SCI LE CHAMP VERT

    • Décision(s) des associés
      • Associé de société civile Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Associé de société civile Modification des statuts
    27/03/2024
    • Acte
      • Associé de société civile Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Associé de société civile Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Associé de société civile Cession de parts
    11/07/2013
    • Document inconnu
    01/01/1993

Comptes annuels de SCI LE CHAMP VERT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SCI LE CHAMP VERT

0 procédure collective
3 contentieux
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Alertes de SCI LE CHAMP VERT

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Procédures collectives de SCI LE CHAMP VERT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SCI LE CHAMP VERT

  • Cour d'appel de Grenoble, 30/10/2025, 21/05219
    Début du contentieux : 24/11/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : JCB SPORT, SELARL MJ ALPES
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 27/03/2025, 23/02925
    Début du contentieux : 28/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AB MOTORS, BOURGOIN MOBILITES, ULTRACAR, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 04/07/2024, 23/02925
    Début du contentieux : 28/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AB MOTORS, BOURGOIN MOBILITES, ULTRACAR, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Réouverture des débats
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de SCI LE CHAMP VERT

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Cartographie de SCI LE CHAMP VERT

Comment contacter SCI LE CHAMP VERT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 AVENUE DES NATIONS UNIES
38300 BOURGOIN-JALLIEU

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Labels et certificats de SCI LE CHAMP VERT

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Propriétés intellectuelles de SCI LE CHAMP VERT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SCI LE CHAMP VERT

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