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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 23/07/2026

ABRISUD

397 909 938 · Active
Adresse : ZI DU PONT PEYRIN, 32600 L'ISLE-JOURDAIN
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/1994
Dirigeants : PACHA , CNF CONSEILS

Informations juridiques de ABRISUD

SIREN : 397 909 938
SIRET (siège) : 397 909 938 00086
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR05397909938
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AUCH , le 09/01/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/12/1996)
Numéro RCS : 397 909 938 R.C.S. Auch
Capital social : 9 775 760,00 €

Activité de ABRISUD

Activité principale déclarée : Achat fabrication vente location entretien de tous matériels et produits commercialisables activité sédentaire et non sédentaire commercialisation d'échelles Echaffaudages escabeaux - toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient juridiques économiques et financières civiles et commerciales se rattachant à l'objet social ou a tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société son extension ou son développement
Autres activités : FABRICATION D'ABRIS DE PISCINES
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 09047356 :
  • Multi-mandataire en Opérations Bancaires et Services de Paiements (MOBSP) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 01/09/2023
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) sans maniement de fonds :
    RADIÉ depuis le 04/03/2022

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ABRISUD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    397 909 938 00086
    Adresse : ZI DU PONT PEYRIN 32600 L'ISLE-JOURDAIN
    Date de création : 25/08/2003
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00151
    Adresse : ZA DE LA FONTAINE 34720 CAUX
    Date de création : 01/01/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00144
    Adresse : ROUTE DE GIVORS - CD 12 69360 TERNAY
    Date de création : 01/02/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00136
    Adresse : RUE JOSEPH ARNAL 60510 BRESLES
    Date de création : 11/01/2007
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00110
    Adresse : RN 7 NOTRE DAME DE PITIE 83490 LE MUY
    Date de création : 01/07/2006
    Activité distincte : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) (47.52B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00102
    Adresse : ZAC DU COUQUIOU 143 AVENUE DE LA MOINEAUDIERE 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
    Date de création : 01/09/2005
    Activité distincte : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00078
    Adresse : 14 RUE AGENA 44470 CARQUEFOU
    Date de création : 01/06/2003
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00060
    Adresse : BAT B 81 ROUTE DE GRIGNY 91130 RIS-ORANGIS
    Date de création : 19/09/2001
    Activité distincte : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) (47.52B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    397 909 938 00052
    Adresse : 122 CHEMIN DE GALGON 33140 VILLENAVE-D'ORNON
    Date de création : 01/02/2001
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 909 938 00128
    Adresse : LIEU DIT LES BOULEAUX 112 RTE NATIONALE 20 91160 BALLAINVILLIERS
    Date de création : 01/10/2006
    Date de clôture : 30/09/2023
    Activité distincte : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) (47.52B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 909 938 00094
    Adresse : 2 RUE DU PRE DES AULNES 77340 PONTAULT-COMBAULT
    Date de création : 15/11/2004
    Date de clôture : 15/11/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 909 938 00045
    Adresse : 67 ET BUREAUX DE L HORLOGE 65 AVENUE VICTOR HUGO 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    Date de création : 01/05/2000
    Date de clôture : 30/04/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 909 938 00037
    Adresse : ZI DE BUCONIS 32600 L'ISLE-JOURDAIN
    Date de création : 01/07/1998
    Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 909 938 00029
    Adresse : ZI DES POUMADERES 32600 L'ISLE-JOURDAIN
    Date de création : 01/12/1996
    Date de clôture : 31/12/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    397 909 938 00011
    Adresse : 79 ROUTE DE PARIS 31150 FENOUILLET
    Date de création : 01/07/1994
    Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)

Etablissements de l'entreprise ABRISUD

Finances de ABRISUD

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 56M 54,8M 56,8M 52,7M
Marge brute (€) 38,4M 38,6M 38M 37,4M
EBITDA - EBE (€) 5,81M 5,31M 5,62M -376K
Résultat d'exploitation (€) 6,43M 5,92M 4,97M
Résultat net (€) 5,57M 5,33M 4,44M 5,01M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 2,1 -3,5 7,8 34,3
Taux de marge brute (%) 68,6 70,5 66,8 70,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 10,4 9,7 9,9 -0,7
Taux de marge opérationnelle (%) 11,5 10,8 8,8 0
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,22M -1,2M -5,08M -3,36M
BFR exploitation (€) 1,59M 878K -1,61M -56,2K
BFR hors exploitation (€) -363K -2,08M -3,47M -3,3M
BFR (j de CA) 7,9 -8 -32,7 -23,3
BFR exploitation (j de CA) 10,3 5,8 -10,4 -0,4
BFR hors exploitation (j de CA) -2,4 -13,8 -22,3 -22,9
Délai de paiement clients (j) 31,4 31,3 28,5 31,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 39,3 40,5 50 36,8
Ratio des stocks / CA (j) 51,1 54,2 51 47,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 7,3M 6,27M 6,4M 7,1M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13 11,4 11,3 13,5
Fonds de roulement net global (€) 5,13M 841K -1,17M -551K
Couverture du BFR 4,2 -0,7 0,2 0,2
Trésorerie (€) 3,91M 2,04M 3,91M 2,81M
Dettes financières (€) 3,18M 2,51M 3,43M 8,03M
Capacité de remboursement -0,1 0,1 -0,1 0,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0,1 -4,2 -1,2
Autonomie financière (%) 37,4 20,1 0,4 -18
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 0,1 -0,1 -13,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 7,97M 9,88M
Liquidité générale 2,5 1,6
Couverture des dettes -24 37,7 -34,1 2,8
Fonds propres (€) 11M 5,45M 115K -4,32M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 10 9,7 7,8 9,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 50,6 97,9 3,85K -116
Rentabilité économique (%) 18,9 19,7 17,1 20,9
Valeur ajoutée (€) 19,5M 19,3M 20,2M 19,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 34,8 35,1 35,6 37,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 253 0
Salaires et charges sociales (€) 13,2M 13,4M 13,9M 13,2M
Salaires / CA (%) 23,6 24,4 24,4 25,1
Impôts et taxes (€) 591K 608K 697K 705K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 3,93M 0

Dirigeants et représentants de ABRISUD

Entreprises dirigées par ABRISUD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ABRISUD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ABRISUD

    • Décision(s) de l'associé unique
      • / Réalisation de l'opération de fusion-absorption, par la société ABRISUD, de la société SARL TECHNIQUE SECURITE PISCINE, Rcs Béziers448 928 721, avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01/01/2021.
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/04/2022
    • Projet de traité de fusion
      • par absorption de la société SARL TECHNIQUE SECURITE PISCINE, Rcs Béziers 448 928 721 par la société SAS ABRISUD, Rcs Auch 397 909 938.
      • par absorption de la société SARL TECHNIQUE SECURITE PISCINE, Rcs Béziers 448 928 721 par la société SAS ABRISUD, Rcs Auch 397 909 938.
    10/11/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réalisation de la fusion absorption de la société SNSAS, Rcs Beauvais433 878 022 par la société ABRISUD avec effet comptable et fiscal au 01/01/2020.
      • réalisation de la fusion absorption de la société SUN ABRIS, Rcs Béziers 328 632 708 par la société ABRISUD avec effet comptable et fiscal au 01/01/2020.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • (démission de la société FSH PARTICIPATIONS de ses fonctions de présidente et nomination de la société PACHA en remplacement).
    • Statuts mis à jour
    11/05/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • réalisation de la fusion absorption de la société SUN ABRIS, Rcs Béziers 328 632 708 par la société ABRISUD avec effet comptable et fiscal au 01/01/2020.
      • Réalisation de la fusion absorption de la société SNSAS, Rcs Beauvais433 878 022 par la société ABRISUD avec effet comptable et fiscal au 01/01/2020.
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • (démission de la société FSH PARTICIPATIONS de ses fonctions de présidente et nomination de la société PACHA en remplacement).
    • Statuts mis à jour
    11/05/2021
    • Projet de traité de fusion
      • de la société SAS SUN ABRIS, Rcs Béziers 328 632 708 (société absorbée), par la société SAS ABRISUD, Rcs Auch 397 909 938 (société absorbante).
    23/11/2020
    • Projet de traité de fusion
      • de la société SAS SNSAS, Rcs Beauvais 433 878 022 (société absorbée), par la société SAS ABRISUD, Rcs Auch 397 909 938 (société absorbante).
    23/11/2020
    • Projet de traité de fusion
      • de la SARL TECHNIQUE SECURITE PISCINE, Rcs Béziers 448 928 721 (société absorbée) par la société SAS ABRISUD, Rcs Auch 397 909 938 (société absorbante).
    23/11/2020
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    07/10/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Rapport du commissaire aux comptes valant certificat du dépositaire annexé au PV
    • Statuts mis à jour
    21/09/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Rapport du commissaire aux comptes valant certificat du dépositaire annexé au PV
      • Rapport du commissaire aux comptes valant certificat du dépositaire annexé au PV
    • Statuts mis à jour
    21/09/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    10/10/2018
    • Divers
      • Extrait du Procès-Verbal des décisions des Associés en date du 30/03/2011. Nomination d'un nouveau Président de la société ABRISUD.
    • Statuts mis à jour
      • au 30 mars 2011.
    27/04/2011
    • Divers
      • Extrait du Procès-Verbal des décisions des Associés en date du 30/03/2011. Nomination d'un nouveau Président de la société ABRISUD.
    • Statuts mis à jour
      • au 30 mars 2011.
    27/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/09/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    20/12/2005
    • Divers
      • NOMINATION DIRECTEUR GENERAL
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/10/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT
    26/09/2005
    • Divers
      • NOMINATION DU PRESIDENT
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de ABRISUD
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    29/08/2005
    • Divers
      • NOMINATION COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
    • Procès-verbal d'assemblée
    24/08/2005
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARLABRISUD SCCOTM CHAPUS EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES DU 27.07.2005-
    29/07/2005
    • Divers
      • 21.09.1998 - 15.03.2002 ET 07.11.2002
      • STATUTS MIS A JOUR AU 25.08.2003 SUITE AUX AUGMENTATIONS DE CAPITAL DES
    • Statuts mis à jour
    21/12/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transfert du siège L'ISLE JOURDAIN (32600) ZI DU PONT PEYRIN
    • Statuts mis à jour
    10/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/07/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ZI DE BUCONIS, 32600 L'ISLE JOURDAIN
    • Statuts mis à jour
    04/06/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Formation de la société
    • Statuts mis à jour
      • Formation de la société
    18/11/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège L'ISLE JOURDAIN (32600) Z.I. DES POUMADERESPRECEDEMMENT A FENOUILLET (31150) 79 ROUTE DE PARIS
    • Statuts mis à jour
    09/01/1997
    • Document inconnu
    18/12/1996
    • Document inconnu
    08/08/1994

Comptes annuels de ABRISUD

  • Comptes sociaux 2024 24/02/2026
  • Comptes sociaux 2023 06/03/2025
  • Comptes sociaux 2021 01/08/2024
  • Comptes sociaux 2016 26/12/2017

Procédures collectives de ABRISUD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ABRISUD

  • Tribunal judiciaire de Tarascon, 12/06/2026, 26/00197
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Coutances, 11/12/2025, 25/00148
    Position : Défendeur
    Autres parties : MMA IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, FREMAUX CONSTRUCTION SARL, ALLIANZ I.A.R.D., S.A.R.L. LES PAYSAGES D'ELLE NORMANDIE, FREMAUX PISCINE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Foix, 09/09/2025, 24/00136
    Début du contentieux : 26/07/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Val de Briey, 05/08/2025, 23/00768
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 07/05/2025, 25/00109
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/02/2025, 21/05816
    Début du contentieux : 14/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 13/11/2024, 22/01457
    Début du contentieux : 18/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : MMA IARD, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 04/04/2024, 21/06168
    Début du contentieux : 13/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes (Matmut), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 16/02/2024, 23/01457
    Début du contentieux : 23/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 11/01/2024, 21/01392
    Début du contentieux : 29/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 09/01/2024, 22/00473
    Début du contentieux : 23/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 15/11/2023, 19/05434
    Début du contentieux : 19/06/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 05/09/2023, 22/00353
    Début du contentieux : 29/05/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 05/09/2023, 22/00153
    Début du contentieux : 24/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 05/09/2023, 22/00355
    Début du contentieux : 29/05/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 05/09/2023, 22/00354
    Début du contentieux : 29/05/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Pau, 17/05/2023, 21/03076
    Début du contentieux : 18/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
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  • Cour d'appel de Paris, 10/05/2023, 20/04833
    Début du contentieux : 16/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Caen, 02/05/2023, 20/00209
    Début du contentieux : 19/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Rouen, 26/01/2023, 21/04921
    Début du contentieux : 03/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/10/2022, 22-14.699
    Début du contentieux : 10/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE PETIT CHAMOIS
    Dispositif : Déchéance
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 25/11/2020, 19-18.941
    Début du contentieux : 08/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : société La Volonté, GENERALI IARD
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/07/2018, 17-19.819
    Début du contentieux : 30/03/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 07/04/2015, 2013/23794
    Début du contentieux : 11/10/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : FSH PARTICIPATIONS, AZENCO GROUPE
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  • Tribunal de grande instance de Paris, 11/10/2013, 2012/07887
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société TSH PARTICIPATIONS, COVER PLUS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Pau, 15/03/2013, 12/00489
    Début du contentieux : 27/10/2009
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 29/06/2012, 2010/11604
    Position : Défendeur
    Autres parties : OPENSUN, AKENA
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  • Tribunal de grande instance de Paris, 11/06/2008, 06/17811
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALE D'ABRIS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES (GAAP)
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Annonces BODACC de ABRISUD

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2026
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20260089, annonce n°4593
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2025
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20250094, annonce n°1632
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2024
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20240179, annonce n°1811
  • VENTE 14/11/2021
    RCS d'Auch
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210221, annonce n°566
  • MODIFICATION 16/05/2021
    RCS d'Auch
    Dénomination : ABRISUD
    Capital : 9 775 760,00 €
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PACHA ; Directeur général : CNF CONSEILS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
    Bodacc B n°20210095, annonce n°1019
  • MODIFICATION 07/03/2021
    RCS d'Auch
    Dénomination : ABRISUD
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FSH PARTICIPATIONS ; Directeur général : CNF CONSEILS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
    Bodacc B n°20210046, annonce n°944
  • VENTE 29/11/2020
    RCS d'Auch
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200232, annonce n°620
  • VENTE 29/11/2020
    RCS d'Auch
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200232, annonce n°619
  • VENTE 26/11/2020
    RCS d'Auch
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200237, annonce n°402
  • MODIFICATION 29/09/2020
    RCS d'Auch
    Dénomination : ABRISUD
    Capital : 9 775 760,00 €
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200189, annonce n°1270
  • MODIFICATION 21/10/2018
    RCS d'Auch
    Dénomination : ABRISUD
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FSH PARTICIPATIONS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA)
    Bodacc B n°20180201, annonce n°821
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2018
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20180005, annonce n°885
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2014
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20140071, annonce n°2502
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2013
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : zi du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20130070, annonce n°2652
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2012
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : zi du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20120074, annonce n°3793
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/01/2012
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : z.i. du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20120006, annonce n°4273
  • MODIFICATION 13/05/2011
    RCS d'Auch
    Dénomination : ABRISUD
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : FSH PARTICIPATIONS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC (SACA)
    Bodacc B n°20110094, annonce n°578
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2010
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : zi du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20100064, annonce n°4512
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2009
    RCS d'Auch
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : z.i du Pont Peyrin 32600 L'Isle-Jourdain
    Bodacc C n°20090063, annonce n°3161

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20) NC NC NC NC NC
Écart taux promotion (sur 15) NC NC NC NC NC
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par ABRISUD

  • PLATINIUM
    Enregistrée le 22/03/2024
    Expire le 22/03/2034
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR5041012
    Marque enregistrée
  • LE BONHEUR PLEIN SUD
    Enregistrée le 15/01/2021
    Expire le 15/01/2031
    Classes : 06 , 09 , 22 , 36 , 37
    Numéro : FR4721762
    Marque enregistrée
  • abrisud CONNECT
    Enregistrée le 11/03/2020
    Expire le 11/03/2030
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4631860
    Marque enregistrée
  • ABRISUD DES TERRASSES A VIVRE
    Enregistrée le 01/08/2014
    Expire le 01/08/2024
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR4109745
    Marque expirée
  • ABRI PLAGE
    Enregistrée le 06/03/2012
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3902598
    Demande totalement rejetée
  • Enregistrée le 06/03/2012
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 02 , 06 , 19
    Numéro : FR3902783
    Demande totalement rejetée
  • ABRISUD
    Enregistrée le 06/12/2011
    Expire le 06/12/2031
    Classes : 36 , 37 , 42
    Numéro : FR3879525
    Marque renouvelée
  • Semi-coulissant
    Enregistrée le 23/07/2010
    Expire le 23/07/2030
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3755649
    Marque renouvelée
  • abrisud®
    Enregistrée le 08/10/2008
    Expire le 08/10/2028
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3603245
    Marque renouvelée
  • abrisud®
    Enregistrée le 08/10/2008
    Expire le 08/10/2018
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3603246
    Marque expirée
  • abrisud®
    Enregistrée le 08/10/2008
    Expire le 08/10/2018
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3603247
    Marque expirée
  • ABRI DIAMANT
    Enregistrée le 22/11/2007
    Expire le 22/11/2017
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3538999
    Marque expirée
  • BARISUD
    Enregistrée le 28/04/2006
    Expire le 28/04/2026
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3425839
    Marque renouvelée
  • ABRI CRISTAL
    Enregistrée le 28/04/2006
    Expire le 28/04/2036
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3425850
    Marque renouvelée
  • PLAISIR ET SÉCURITÉ
    Enregistrée le 07/11/2005
    Expire le 07/11/2025
    Classes : 06 , 19 , 20 , 37
    Numéro : FR3390090
    Marque renouvelée
  • ABRINORD
    Enregistrée le 07/11/2005
    Expire le 07/11/2025
    Classes : 06 , 19 , 20 , 37
    Numéro : FR3390097
    Marque renouvelée
  • ABRIOUEST
    Enregistrée le 07/11/2005
    Expire le 07/11/2025
    Classes : 06 , 19 , 20 , 37
    Numéro : FR3390099
    Marque renouvelée
  • ABRIEST
    Enregistrée le 07/11/2005
    Expire le 07/11/2025
    Classes : 06 , 19 , 20 , 37
    Numéro : FR3390100
    Marque renouvelée
  • O SUD
    Enregistrée le 19/07/2005
    Expire le 19/07/2025
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3370823
    Marque expirée
  • SUN ABRIS
    Enregistrée le 13/04/2004
    Expire le 13/04/2034
    Classes : 19 , 28 , 37
    Numéro : FR3287485
    Marque renouvelée
  • AMOSUD
    Enregistrée le 28/04/2003
    Expire le 28/04/2023
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3222765
    Marque expirée
  • ARKABRI
    Enregistrée le 11/02/2003
    Expire le 11/02/2023
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR3208903
    Marque expirée
  • ABRISUD
    Enregistrée le 23/08/1996
    Expire le 23/08/2036
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR96639820
    Marque renouvelée
  • SWIM ALL SEASONS
    Enregistrée le 22/09/1995
    Expire le 22/09/2035
    Classes : 06 , 22 , 37
    Numéro : FR95590022
    Marque renouvelée
  • SWIMM ALL SEASONS
    Enregistrée le 24/09/1985
    Expire le 24/09/2025
    Classes : 05 , 22 , 37
    Numéro : FR1324378
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ABRISUD

  • DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN ELEMENT DE TOITURE EN POSITION ENTROUVERTE ET PROCEDE D'UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 11/03/1998
    Expiré le 29/03/2018
    Numéro : FR9802985
    Classes : E04H4/084 , A01G9/20 , E04B7/163 , E04D13/0355
    Expiré
  • ABRI TELESCOPIQUE
    Enregistré le 22/07/1998
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9809364
    Classes : E04H3/165 , E04B1/34305 , E04H4/086
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN ELEMENT DE TOITURE EN POSITION ENTROUVERTE
    Enregistré le 09/10/1998
    Expiré le 27/10/2018
    Numéro : FR9812664
    Classes : E04B7/166 , E04H3/165
    Expiré
  • DISPOSITIF D'AIDE A L'OUVERTURE D'UN ELEMENT TOURNANT DE TOITURE DE PISCINE ET SON PROCEDE D'UTILISATION
    Enregistré le 04/12/1998
    Expiré le 20/12/2018
    Numéro : FR9815368
    Classes : E04H4/084
    Expiré
  • PROCEDE D'AMENAGEMENT D'ELEMENTS DE TOITURE AUTOPORTANTS ET DISPOSITIF PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE
    Enregistré le 04/12/1998
    Expiré le 20/12/2018
    Numéro : FR9815369
    Classes : E04H4/084
    Expiré
  • DISPOSITIF D'AMENAGEMENT D'OBSTACLES FORMANT "GOUTTE D'EAU" SUR DES ELEMENTS DE TOITURE AUTOPORTANTS
    Enregistré le 15/03/2001
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0103504
    Classes : E04B7/08 , E04D2003/0893 , E04D2013/049 , E04H4/084 , E04H4/084
    Déchu
  • TOITURE DE PISCINE POUR ABRIS BAS A ELEMENTS DE TOITURE ARTICULES
    Enregistré le 08/06/2001
    Expiré le 13/12/2003
    Numéro : FR0107478
    Classes : E04H4/086 , E04H3/165
    Demande retirée
  • TOITURE DE PISCINE POUR ABRIS BAS A ELEMENTS DE TOITURE ARTICULES
    Enregistré le 07/09/2001
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR0111569
    Classes : E04H4/084
    Rejeté
  • TOITURE DE PISCINE POUR ABRIS BAS A ELEMENTS DE TOITURE ARTICULES
    Enregistré le 27/11/2001
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR0115288
    Classes : E04H3/165 , E04H4/084 , E04H4/086 , Y10S135/906 , E04H4/084 , E04H3/165 , E04H4/086 , Y10S135/906
    Déchu
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR ET/OU DE COUVRIR L'OUVERTURE D'UN BASSIN DE PISCINE A PARTIR D'ABRIS BAS DU TYPE ELEMENTS DE TOITURE JUXTAPOSES
    Enregistré le 26/11/2003
    Expiré le 30/11/2010
    Numéro : FR0313869
    Classes : E04H4/086
    Déchu
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR ET/OU DE COUVRIR L'OUVERTURE D'UN BASSIN DE PISCINE A PARTIR D'ABRIS BAS DU TYPE ELEMENTS DE TOITURE JUXTAPOSES
    Enregistré le 26/07/2004
    Expiré le 30/07/2011
    Numéro : FR0451658
    Classes : E04H3/165 , E04H4/086 , E04H4/086 , E04H3/165
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ENTREBAILLEMENT D'UN ELEMENT DE TOITURE DE PISCINE ARTICULE POUR ABRIS BAS ET PROCEDE D'UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 22/07/2004
    Expiré le 30/07/2011
    Numéro : FR0451609
    Classes : E04H4/084 , E04H3/16
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE MANUTENTION DES ELEMENTS DE TOITURE D'UN ABRI POUR BASSIN
    Enregistré le 16/12/2004
    Expiré le 24/12/2011
    Numéro : FR0453019
    Classes : E04H4/086 , E04H3/165
    Dossier déchu définitivement
  • ABRI TELESCOPIQUE
    Enregistré le 22/03/2005
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0502831
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • ABRI A STRUCTURE DE PROFILES
    Enregistré le 22/03/2005
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0502841
    Classes : E04H3/165 , E04B2001/3276
    Déchu
  • ABRI A STRUCTURE DE PROFILES
    Enregistré le 22/03/2005
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0502842
    Classes : E04H3/165 , E04B2001/3276
    Déchu
  • ABRI TELESCOPIQUE
    Enregistré le 22/03/2005
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0502843
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • ABRI A TRONCONS MOBILES.
    Enregistré le 30/11/2005
    Expiré le 02/12/2013
    Numéro : FR0512183
    Classes : E04H3/165 , E04B1/34305
    Déchu
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR ET/OU DE COUVRIR L'OUVERTURE D'UN BASSIN DE PISCINE A PARTIR D'ABRIS BAS DU TYPE ELEMENTS DE TOITURE JUXTAPOSES
    Enregistré le 12/12/2005
    Expiré le 27/12/2007
    Numéro : FR0553839
    Classes : E04H4/086 , E04H4/084
    Dossier rejeté définitivement
  • ELEMENT DE TOITURE DU TYPE DE CELUI UTILISE NOTAMMENT COMME ELEMENT D'ABRI DE PISCINE
    Enregistré le 21/03/2006
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0650972
    Classes : E04D13/032 , E04H4/08 , E04H4/08 , E04D13/032
    Déchu
  • BEQUILLE DE LEVAGE D'UN ELEMENT DE TOITURE COUVRANT UN BASSIN DE PISCINE ET SON PROCEDE D'INSTALLATION.
    Enregistré le 02/03/2007
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR0753629
    Classes : E04H4/084 , E04H4/084
    Déchu
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET DE DEVERROUILLAGE RAPIDE POUR PLATINE DE FIXATION D'ELEMENT DE TOITURE D'ABRI DE PISCINE
    Enregistré le 30/05/2007
    Expiré le 31/05/2012
    Numéro : FR0755350
    Classes : F16B2/18 , F16B13/061 , F16B19/109 , E04H4/08 , E04H4/10 , E04H4/10 , F16B19/109 , F16B2/18 , F16B13/061 , E04H3/16
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION AU SOL DES ELEMENTS DE TOITURE D'UN ABRI TELESCOPIQUE POUR BASSIN DE PISCINE
    Enregistré le 30/11/2007
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR0759450
    Classes : E04H3/165 , E04H4/086
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN DE PISCINE.
    Enregistré le 30/11/2007
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR0759480
    Classes : E04H4/084 , E04H3/165 , E04H4/086
  • DISPOSITIF DE RETENUE ET DE GUIDAGE D'UN MODULE DE TOITURE D'UN ABRI DE PISCINE.
    Enregistré le 25/04/2008
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR0852815
    Classes : E04H4/086 , E04H4/086
    Déchu
  • PORTE POUR ABRI DE PISCINE
    Enregistré le 30/06/2008
    Expiré le 28/06/2017
    Numéro : FR0854373
    Classes : E06B3/481 , E05D3/122 , E05D15/26 , E05Y2900/132
    Dossier déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT NOTAMMENT POUR PISCINE
    Enregistré le 14/11/2008
    Expiré le 21/05/2011
    Numéro : FR0857730
    Classes : E04H4/08 , E04H15/008 , E04H15/14 , E04H15/36 , E04H15/646
    Rejeté
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT NOTAMMENT POUR PISCINE
    Enregistré le 30/04/2009
    Expiré le 21/05/2011
    Numéro : FR0952871
    Classes : E04H4/08 , E04H15/008 , E04H15/14 , E04H15/36 , E04H15/646
    Rejeté
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT NOTAMMENT POUR PISCINE
    Enregistré le 13/11/2009
    Expiré le 02/12/2013
    Numéro : FR0958008
    Classes : E04H4/08 , E04H15/008 , E04H15/14 , E04H15/36 , E04H15/646
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COUVERTURE POUR BASSIN
    Enregistré le 04/12/2008
    Expiré le 21/12/2013
    Numéro : FR0858259
    Classes : B61D39/002 , B63B19/19 , E04H4/086 , B61D39/002 , B63B19/19 , E04H4/086
    Dossier déchu définitivement
  • ABRI POUR BASSINS D'AGREMENT ADOPTANT LA FORME D'UN DOME OU D'UNE ROTONDE
    Enregistré le 03/12/2009
    Expiré le 23/12/2017
    Numéro : FR0958602
    Classes : E04H3/165 , E04B1/3448
    Dossier déchu
  • ABRI DE PISCINE A ELEMENTS DE TOITURE EMPILABLES
    Enregistré le 03/12/2009
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR0958618
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • ABRI DE PISCINE A ELEMENTS DE TOITURE ROTATIFS
    Enregistré le 03/12/2009
    Expiré le 23/12/2017
    Numéro : FR0958641
    Classes : E04H3/165 , E04B1/3448
    Dossier déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 02/12/2010
    Expiré le 23/12/2012
    Numéro : FR1060014
    Classes : A01G9/241 , E04H3/165 , Y02A40/25
    Dossier rejeté définitivement
  • DISPOSITIF DE LEVAGE POUR ELEMENTS D'ABRI DE PISCINE
    Enregistré le 03/12/2010
    Expiré le 23/12/2017
    Numéro : FR1060056
    Classes : E04H4/084
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF DE MOTORISATION DU MOUVEMENT DES MODULES DE TOITURE FORMANT UN ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT ET MODULE DE TOITURE ADAPTE
    Enregistré le 03/12/2010
    Expiré le 23/12/2017
    Numéro : FR1060060
    Classes : E04H4/086 , E04H3/165
    Dossier déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 03/12/2010
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1060086
    Classes : E04H4/086
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT ET PROFILE ADAPTE
    Enregistré le 01/12/2010
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1059957
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGRÉMENT
    Enregistré le 02/12/2010
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1060008
    Classes : B32B7/12 , B32B5/026 , B32B27/12 , B32B27/304 , B32B2250/02 , B32B2262/0276 , B32B2305/186 , B32B2307/412 , B32B2307/71 , B32B2307/714 , B32B2307/7145 , E04H3/16
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 22/04/2011
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1153527
    Classes : E04H3/16
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 22/04/2011
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1153531
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION AU SOL D'ABRI DE PISCINE
    Enregistré le 10/06/2011
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR1155122
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 10/02/2012
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1251285
    Classes : A01G9/1476 , E04H4/086 , E04D2003/0893 , Y02A40/25
    Déchu
  • MACHINE-OUTIL DE FABRICATION DE PROFILES
    Enregistré le 12/03/2012
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1252178
    Classes : B23P23/02 , B23Q1/037 , B23Q37/00 , B25J9/0096
    Déchu
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    Enregistré le 08/03/2012
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR1252120
    Classes : E04H4/086 , E04H3/165
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 02/04/2012
    Expire le 28/04/2027
    Numéro : FR1253009
    Classes : E04H15/646 , E04H3/16
  • ABRI POUR BASSIN AVEC PLAQUES COULISSANTES
    Enregistré le 27/04/2012
    Expiré le 29/04/2016
    Numéro : FR1253915
    Classes : E04H3/16 , E04H3/165
    Rejeté
  • ABRI POUR BASSIN AVEC PLAQUES COULISSANTES
    Enregistré le 19/04/2013
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1353626
    Classes : E04H3/16 , E04H3/165
    Déchu
  • ABRI POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 04/05/2012
    Expiré le 31/05/2021
    Numéro : FR1254146
    Classes : E04H3/165
    Déchu
  • ABRI MOTORISE POUR BASSIN D'AGREMENT
    Enregistré le 09/05/2012
    Expiré le 30/05/2015
    Numéro : FR1254202
    Classes : E04H3/165 , E04H4/086
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