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Mise à jour RCS : le 10/10/2026 Mise à jour RNE : le 10/10/2026 Mise à jour INSEE : le 09/10/2026

ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

399 514 884 · Active
Adresse : 10-12, 10 PORT SAINT SAUVEUR, 31000 TOULOUSE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/12/1994
Dirigeant : DIANA Francis

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Informations juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

SIREN : 399 514 884
SIRET (siège) : 399 514 884 00028
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR54399514884
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 13/01/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/01/1995)
Numéro RCS : 399 514 884 R.C.S. Toulouse
Capital social : 7 622,45 Euro

Extrait INPI

Activité de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Activité principale déclarée : Architecture.
Autres activités : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2027

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Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    399 514 884 00028
    Adresse : 10-12 10 PORT SAINT SAUVEUR 31000 TOULOUSE
    Date de création : 10/04/2007
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 514 884 00010
    Adresse : 13 RUE SAINTE URSULE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/12/1994
    Date de clôture : 10/04/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 296K 279K 51K 317K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 816K 790K 629K 510K
BFR exploitation (€) 1,19M 1,34M 879K 895K
BFR hors exploitation (€) -377K -553K -250K -385K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 919K 835K 871K 1,15M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,4 2,3
Trésorerie (€) 103K 44,2K 241K 643K
Dettes financières (€) 11,9K 6,68K 22,7K 20,5K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0 -0,2 -0,5
Autonomie financière (%) 67,8 59,3 66,4 65,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 453K
Liquidité générale 3
Couverture des dettes -0,5 -1,6 -0,5 -0,2
Fonds propres (€) 953K 887K 950K 1,24M

Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    21/12/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    25/05/2007
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Divers
    • Divers
      • Cession de parts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Divers
    21/02/2003
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    16/08/2001
    • Acte sous seing privé
    13/01/1995
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Comptes annuels de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 04/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 08/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 13/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 02/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 08/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 25/07/2017

Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

0 procédure collective
11 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

  • Tribunal judiciaire de Dax, 07/08/2026, 21/00741
    Début du contentieux : 10/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SASDE FLEURS, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SCI MERCURA, SOPREMA, FLAG SPA, Société SOPREMA SRL, XL INSURANCE COMPANY SE, SAS ETANCHEITE MIDI-PYRENEES, GROUPAMA D'OC, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, BPCE IARD, BUREAU VERITAS, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, SARL SPORT
    Dispositif : Désistement partiel
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Dax, 01/07/2026, 23/01415
    Début du contentieux : 16/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAFITTE TP, SCI MERCURA, Compagnie d'assurance MAF, SMA SA, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 21/05/2026, 25/01681
    Début du contentieux : 18/12/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ICADE PROMOTION, Syndicat des Copropriétaires de la, S.A. ALBINGIA, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), S.E.L.A.R.L.. INFRA, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, S.A. QBE SYNDICATE 1886 DES LLOYD'S, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SPIE BATIGNOLLES H.P.B, MMA IARD, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
    Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 28/02/2025, 24/02075
    Début du contentieux : 30/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : ACTE IARD, MMA IARD, SOCIÉTÉ SMABTP, SARLU SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS DU BATIMENT - SER BTP, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 29/11/2023, 22-14.173
    Début du contentieux : 29/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Financière, MIDI-FONCIER, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 26/10/2022, 22/01508
    Début du contentieux : 25/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATELIERS DE VIC, S.A.S. DSA MIDI-PYRENEES, AXA FRANCE IARD, S.A.S. ENTREPRISE, BUREAU VERITAS, Société QBE EUROPE SA/NV, Société SMABTP, LE CEDRE AZUR, S.A.S.U. ICADE PROMOTION, Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.R.L. RIVA
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 29/03/2021, 19/00970
    Début du contentieux : 17/12/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, FINANCIERE BONICEL, SARL MIDI FONCIER
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Toulouse, 23/01/2017, 16/02441
    Début du contentieux : 25/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, APAVE SUD EUROPE, SAS ETANCHEITE MIDI-PYRENEES, Compagnie d'assurances CRAMA D OC (GROUPAMA D OC), SARL CHAMPIE, Compagnie d'assurances SMABTP, PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Toulouse, 21/03/2016, 15/00089
    Début du contentieux : 25/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : IMODEUS INVEST, Syndicat SDC DE LA RESIDENCE LES ROSES DE L HERS, SARL SOCIÉTÉ MÉRIDIONALE DE PEINTURE, Compagnie d'assurances SMABTP, CICG CABINET IMMOBILIER CONSEIL ET GESTION
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Toulouse, 05/10/2011, 09/06119
    Début du contentieux : 18/11/2009
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 05/10/2011, 09/06133
    Début du contentieux : 18/11/2009
    Position : Défendeur
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Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260072, annonce n°2454
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250157, annonce n°3791
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 10-12 Port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240155, annonce n°3797
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 10-12 Port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230143, annonce n°3319
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 10-12 Port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220138, annonce n°2708
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 10-12 Port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210200, annonce n°811
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 10-12 Port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200176, annonce n°1447
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 10-12 Port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20190132, annonce n°1607
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180150, annonce n°2242
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170074, annonce n°6677
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20160072, annonce n°1274
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20150096, annonce n°2447
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20140071, annonce n°1852
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20130071, annonce n°3812
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20120081, annonce n°2876
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20110051, annonce n°1880
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100076, annonce n°3395
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090085, annonce n°2649
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2006
    Adresse : 10-12 port Saint-sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20080007, annonce n°2946
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 10-12 port Saint-Sauveur 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090015, annonce n°3461

Cartographie de ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA

Comment contacter ATELIER D'ARCHITECTURE DIANA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10-12
10 PORT SAINT SAUVEUR
31000 TOULOUSE

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