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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

3103 NUMALLIANCE

401 224 811 · Active
Adresse : Parc d'Activités, PARC D’ACTIVITES, 88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
Activité : Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 12/05/1995
Dirigeant : NUMAFI SAS

Voir les statuts

Informations juridiques de 3103 NUMALLIANCE

SIREN : 401 224 811
SIRET (siège) : 401 224 811 00018
Numéro LEI : 9695002DLOGR621AOX70 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR87401224811
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EPINAL , le 07/06/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/06/1995)
Numéro RCS : 401 224 811 R.C.S. Epinal
Capital social : 15 000 000,00 €

Activité de 3103 NUMALLIANCE

Activité principale déclarée : Le conseil, l'étude, la réalisation et la fabrication de systèmes industriels intégrant notamment la robotique, l'automatisme, la micro-informatique, la mécanique, l'hydraulique, l'électro-mécanique, l'électronique et autres techniques, de tous ensembles mécaniques et électroniques pour la transformation des métaux, de tous équipements et de tous ensembles mécaniques de précision et de tôlerie, de machines outils ou de machines spéciales, de machines pour le travail du bois et des métaux ; l'exploitation par location ou autrement et la maintenance des systèmes, ensembles mécaniques et machines ci-dessus.
Code NAF ou APE : 28.41Z (Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise 3103 NUMALLIANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    401 224 811 00018
    Adresse : Parc d'Activités PARC D’ACTIVITES 88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
    Date de création : 12/05/1995
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies de commandes des transformations industrielles
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    En activité

    401 224 811 00075
    Adresse : PARC D'ACTIVITES RUE ANTOINE LAVOISIER 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
    Date de création : 01/01/2026
    Activité distincte : Fabrication d'autres machines spécialisées (28.99B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    401 224 811 00059
    Adresse : 17 RUE DU MARECHAL JOFFRE 67700 SAVERNE
    Date de création : 31/12/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    401 224 811 00042
    Adresse : 5 CHEMIN DES ECLAPONS 69390 VOURLES
    Date de création : 01/01/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    401 224 811 00034
    Adresse : ZAC DE L'AUMAILLERIE 16 PARC DE L'AUMAILLERIE 35133 LA SELLE-EN-LUITRE
    Date de création : 31/03/2011
  • Établissement secondaire

    En activité

    401 224 811 00026
    Adresse : RUE HENRI DUNANT 08140 BAZEILLES
    Date de création : 31/03/2011

Etablissements de l'entreprise 3103 NUMALLIANCE

Finances de 3103 NUMALLIANCE

Dirigeants et représentants de 3103 NUMALLIANCE

Entreprises dirigées par 3103 NUMALLIANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de 3103 NUMALLIANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de 3103 NUMALLIANCE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    25/02/2026
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    20/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    29/07/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation définitive de la fusion par absorption de la société EMS BY NUMALLIANCE
    • Statuts mis à jour
    28/01/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/12/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
    • Déclaration de conformité
    • Projet de traité de fusion
    • Statuts mis à jour
    20/01/2016
    • Projet de traité de fusion
      • Fusion absorption de la SAS SILFAX GROUP par la SAS NUMALLIANCE
    17/11/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • CHANGEMENT DE CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
    23/01/2013
    • Statuts mis à jour
      • rectification de l'article 6 suite à erreur matérielle
    16/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à l'activité
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement de dénomination en celle de NUMALLIANCE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination du Président
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    18/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à l'activité
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement de dénomination en celle de NUMALLIANCE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination du Président
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    18/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à l'activité
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement de dénomination en celle de NUMALLIANCE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination du Président
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    18/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transformation en SAS
      • Changement relatif à l'activité
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement de dénomination en celle de NUMALLIANCE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
      • Nomination du Président
    • Déclaration de conformité
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    18/04/2011
    • Traité de fusion
      • Fusion-Absorption de la (des) sociétés NUMALLIANCE (RCS Epinal 450 124 904)
    28/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    10/01/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RENONCIATION A DROIT DE PREEMPTIONSUPPRESSION DU DROIT DE PREEMPTION
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    • Statuts mis à jour
    12/07/2006
    • Divers
      • PV CONSEIL SURVEILLANCE DU 18.10.04MODIFICATION D UN MEMBRE
    18/01/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    24/09/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/09/2002
    • Divers
      • ORDONNANCE DU 22.2.02NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
    22/02/2002
    • Divers
      • PV CONSEIL SURVEILLANCE DU 31.5.01
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/06/2001
    • Rapport du commissaire aux apports
    15/05/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    09/04/2001
    • Divers
      • NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
    21/03/2001
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/04/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    26/10/1999
    • Acte notarié
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/11/1995
    • Rapport du commissaire aux apports
    31/08/1995
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte notarié
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    07/06/1995

Comptes annuels de 3103 NUMALLIANCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de 3103 NUMALLIANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de 3103 NUMALLIANCE

  • Conseil d'État, 04/07/2018, 404083
    Début du contentieux : 16/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 05/08/2016, 15NC01361
    Début du contentieux : 16/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de 3103 NUMALLIANCE

  • AVIS AUTRE
    09/01/2026
    Dénomination : MIB-HYDRO
    Journal : mesinfos.fr
    La société MIB-HYDRO, SAS au capital de 500.000 €, siège social Rue Lavoisier - Parc d'Activités 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES, RCS ST ETIENNE 554 503 813, a établi par acte sous signature privée régularisée par procédé de signature électronique Docusign en date du 19 novembre 2025 un projet de fusion avec la société NUMALLIANCE, société absorbante, société par actions simplifiée au capital de 15.000.000 euros, dont le siège social est Parc d'Activités 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 401 224 811 RCS EPINAL.
    Le projet de fusion a fait l'objet d'une publication au BODACC en date du 26 novembre 2025 et il n'a été formulé aucune opposition à cette fusion qui a pris effet le 31 décembre 2025.
    En application des dispositions de l'article L. 236-11 du Code de commerce, la société NUMALLIANCE étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital social de la société MIB-HYDRO depuis une date antérieure au dépôt du projet de fusion au Greffe du tribunal de commerce, la société MIB-HYDRO s'est trouvée dissoute sans liquidation et la fusion a été définitivement réalisée le 31 décembre 2025.
    Pour avis
    Le président
  • VENTE 26/11/2025
    RCS d'Epinal
    Adresse : Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250227, annonce n°2448
  • VENTE 25/11/2025
    RCS d'Epinal
    Adresse : Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250226, annonce n°2627
  • MODIFICATION 05/08/2025
    RCS d'Epinal
    Dénomination : NUMALLIANCE
    Adresse : Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NUMAFI SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : ORCOM CFGS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
    Bodacc B n°20250148, annonce n°5162
  • MODIFICATION 01/02/2019
    RCS d'Epinal
    Dénomination : NUMALLIANCE
    Capital : 15 000 000,00 €
    Description : Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NUMALLIANCE, Société par actions simplifiée (SAS), Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe (RCS EPINAL (8801) 401 224 811) EMS BY NUMALLIANCE, Société par actions simplifiée (SAS), Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe (RCS EPINAL (8801) 676 380 546)
    Bodacc B n°20190023, annonce n°1708
  • VENTE 23/11/2018
    RCS d'Epinal
    Adresse : Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180224, annonce n°1763
  • MODIFICATION 31/01/2016
    RCS d'Epinal
    Dénomination : NUMALLIANCE
    Capital : 15 000 000,00 €
    Description : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NUMALLIANCE, Société par actions simplifiée (SAS), Parc d'Activité 88470 Saint-Michel-Sur-Meurthe (RCS EPINAL (8801) 401 224 811), société absorbante SILFAX GROUP, Société par actions simplifiée (SAS), Parc d'Activités 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE (RCS EPINAL (8801) 488 521 766), société absorbée
    Bodacc B n°20160021, annonce n°1983
  • VENTE 25/11/2015
    RCS d'Epinal
    Adresse : Parc d'Activités 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150227, annonce n°861
  • MODIFICATION 01/02/2013
    RCS d'Epinal
    Dénomination : NUMALLIANCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : NUMAFI SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE COMPTABLE - IGEC (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : CFGS AUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : FRERE Anne, Christine né(e) CHIPOT
    Bodacc B n°20130023, annonce n°1302
  • MODIFICATION 05/05/2011
    RCS d'Epinal
    Dénomination : NUMALLIANCE
    Capital : 15 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le capital, la forme juridique, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 31/03/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NUMALLIANCE, Société par actions simplifiée (SAS), Parc d'Activités 88470 ST MICHEL SUR MEURTHE (RCS EPINAL (8801) 450 124 904)
    Administration : Président : NUMAFI SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CFGS SA Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GUIMBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE COMPTABLE - IGEC (SA)
    Bodacc B n°20110088, annonce n°1375
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2009
    RCS d'Epinal
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : Parc d'Activités, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Bodacc C n°20090024, annonce n°10306
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2008
    RCS de Saint-Dié
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : Parc d'Activités, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
    Bodacc C n°20080031, annonce n°9841

Cartographie de 3103 NUMALLIANCE

Comment contacter 3103 NUMALLIANCE ?

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PARC D’ACTIVITES
88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de 3103 NUMALLIANCE

  • NUMAFI (488 454 505) Cité 13 fois entre 2006 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et NUMAFI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joël ETIENNE , GRANT THORNTON SA , INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE - IGEC SA et 6 autres
  • MIB-HYDRO (554 503 813) Cité 3 fois en 2025 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et MIB-HYDRO de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NUMAFI , CFGS AUDIT , JOEL ETIENNE
  • NUMINVEST (810 286 278) Cité 4 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et NUMINVEST de la relation : Fusion
  • NUMALEASE (852 835 107) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et NUMALEASE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NUMAFI , JOEL ETIENNE
  • SILFAX GROUP (488 521 766) Cité 8 fois entre 2013 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et SILFAX GROUP de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CABINET GRANT THORNTON , IGEC , NUMAFI
  • EMS BY NUMALLIANCE (676 380 546) Cité 2 fois en 2017 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et EMS BY NUMALLIANCE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CFGS AUDIT , Anne-Marie FRERE , NUMAFI
  • ORCOM CFGS AUDIT (494 334 329) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et ORCOM CFGS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • NUMALLIANCE (450 124 904) Cité 8 fois entre 2003 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et NUMALLIANCE de la relation : Banque
  • GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE de la relation : Commissaire aux comptes
  • MAC SOFT (334 936 200) Cité 3 fois entre 2001 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et MAC SOFT de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et SOC APPLIC TECH INDUS MECAN ELECTRONIQUE de la relation : Actionnariat
  • SAS LATOUR (383 873 213) Cité 9 fois entre 2001 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et SAS LATOUR de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et ATELIER CONSTRUCTION MECA LATOUR ET FILS de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et NATIXIS PRIVATE EQUITY de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DELOITTE & ASSOCIES , BEAS , Cyril Marie et 1 autre
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et APAX PARTNERS DEVELOPMENT de la relation : Banque
  • EURO CAPITAL (429 169 154) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et EURO CAPITAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE , KPMG , KPMG AUDIT EST et 2 autres
  • SCI LA ROSELIERE (343 756 631) Cité 2 fois en 1997 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et SCI LA ROSELIERE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joel ETIENNE
  • BANQUE KOLB (825 550 098) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés 3103 NUMALLIANCE et BANQUE KOLB de la relation : Banque
  • Seules 20 sur environ 68 relations (29.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de 3103 NUMALLIANCE

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Appels d'offres gagnés par 3103 NUMALLIANCE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de 3103 NUMALLIANCE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Technologies de commandes des transformations industrielles
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 75
Mesures de correction nécessaires
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note NC NC NC NC NC 73 80 75
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC 27 33 29
Écart taux d’augmentation (sur 20) NC NC NC NC NC 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) NC NC NC NC NC 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC 0 15 NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par 3103 NUMALLIANCE

  • NUMALLIANCE
    Enregistrée le 30/05/2013
    Expire le 30/05/2023
    Classes : 07 , 09 , 38
    Numéro : FR4008664
    Marque expirée
  • NUMALLIANCE
    Enregistrée le 24/02/2004
    Expire le 24/02/2034
    Classes : 07 , 09 , 38 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3275507
    Marque renouvelée
  • MACSOFT
    Enregistrée le 02/07/1991
    Expire le 02/07/2031
    Classes : 07
    Numéro : FR1677254
    Marque renouvelée

Brevets déposés par 3103 NUMALLIANCE

  • PROCEDE DE CRANTAGE DE TUBE, ET MACHINE DE CRANTAGE ASSOCIEE
    Enregistré le 15/06/2012
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR1255602
    Classes : B60N2/806 , B21C37/158 , B21C37/20 , B21C37/26 , B21D17/02 , B21D22/04 , B21J5/12 , B21K1/76 , B21K23/00 , B60N2002/899 , B21K23/00 , B21J5/12 , B60N2/818 , B21D17/02 , B21K23/00 , B21J5/12 , B60N2/818 , B21D17/02
    Déchu
  • OUTIL POUR FORMER UNE COLLERETTE A UNE EXTREMITE D'UN TUBE
    Enregistré le 05/03/2013
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR1351926
    Classes : B21D19/08 , B21D39/06 , B21D41/026
  • POSTE D'AMENAGE DE FIL AVEC GALETS EN TITANE.
    Enregistré le 09/08/2013
    Expiré le 02/09/2024
    Numéro : FR1357932
    Classes : B21F23/00
    Déchu
  • DISPOSITIF COUPE-TUBE
    Enregistré le 04/04/2014
    Expiré le 09/10/2016
    Numéro : FR1453031
    Classes : B23D21/003 , B26D1/04 , B26D3/001 , B26D7/0006 , B26D2001/006 , B26D2007/013
    Rejeté
  • DISPOSITIF COUPE-TUBE
    Enregistré le 23/06/2014
    Expiré le 09/10/2016
    Numéro : FR1455755
    Classes : B23D21/003 , B26D1/04 , B26D3/001 , B26D7/0006 , B26D2001/006 , B26D2007/013
    Rejeté
  • MACHINE-OUTIL
    Enregistré le 24/03/2016
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR1652533
    Classes : B23Q1/015 , B23Q39/024 , B23Q2039/004
  • MACHINE-OUTIL
    Enregistré le 27/11/2015
    Expiré le 02/06/2018
    Numéro : FR1561459
    Classes : B23Q1/015 , B23Q39/024 , B23Q2039/004
    Rejeté
  • Dispositif de cintrage
    Enregistré le 30/07/2019
    Expire le 29/07/2026
    Numéro : FR1908654
    Classes : B21D7/024 , B21D7/04 , B21D7/085 , B21D7/16
  • MACHINE ET PROCÉDÉ DE CINTRAGE
    Enregistré le 23/12/2019
    Expire le 24/12/2026
    Numéro : FR1915509
    Classes : B21D7/024 , B21D43/003 , B21D43/04 , B21D7/024 , B21D7/08 , B21D7/16
  • Dispositif de cintrage, dans deux sens de cintrage, d’un profilé
    Enregistré le 14/04/2022
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR2203493
    Classes : B21D7/024 , B21D7/02
  • Dispositif d’alimentation en fil d’une machine de transformation de ce fil
    Enregistré le 08/06/2022
    Expire le 18/05/2027
    Numéro : FR2205477
    Classes : B65H59/36 , B65H2701/36 , B65H57/28 , B65H59/384 , B65H59/06
  • Dispositif de façonnage d’un objet tubulaire
    Enregistré le 14/06/2023
    Expire le 18/05/2027
    Numéro : FR2306046
    Classes : B23D21/04
  • Dispositif de redressement d’un fil métallique
    Enregistré le 18/09/2023
    Expire le 14/08/2026
    Numéro : FR2309848
    Classes : B21F1/02 , B21F1/023 , B21C19/00
  • Dispositif de façonnage d’une extrémité d’un objet
    Enregistré le 10/04/2024
    Expire le 17/02/2027
    Numéro : FR2403674
    Classes : B21D37/04 , B21D37/06 , B21D41/00

Aides perçues par 3103 NUMALLIANCE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 580 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719637
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 700 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10732526
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 000 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10731963