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Mise à jour RCS : le 10/09/2026 Mise à jour RNE : le 10/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

ARTELIA DEVELOPPEMENT

401 788 062 · Radiée depuis le 18/01/2022
Adresse : 16 RUE SIMONE VEIL, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : 0 salarié (donnée 2021)
Création : 01/07/1995
Dirigeant : ARTELIA

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Informations juridiques de ARTELIA DEVELOPPEMENT

SIREN : 401 788 062
SIRET (siège) : 401 788 062 00123
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR03401788062
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BOBIGNY, le 18/01/2022)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 18/01/2022)
Numéro RCS : 401 788 062 R.C.S. Bobigny
Capital social : 93 362,70 €

Extrait INPI

Activité de ARTELIA DEVELOPPEMENT

Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARTELIA DEVELOPPEMENT applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ARTELIA DEVELOPPEMENT

  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00123
    Adresse : 16 RUE SIMONE VEIL 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 12/03/2020
    Date de clôture : 31/12/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00115
    Adresse : 2 AV FRANCOIS MITTERRAND 93200 SAINT-DENIS
    Date de création : 01/07/2013
    Date de clôture : 12/03/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00107
    Adresse : 29 RUE JOUBERT 75009 PARIS 9
    Date de création : 01/07/2011
    Date de clôture : 22/02/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00081
    Adresse : ZAC DE GAROSUD 113 RUE RAYMOND RECOULY 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 30/09/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00073
    Adresse : 15 ALL DE BELLEFONTAINE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 17/10/2005
    Date de clôture : 14/06/2018 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00065
    Adresse : HELIOPARC 2 AV DU PRESIDENT PIERRE ANGOT 64000 PAU
    Date de création : 01/03/2005
    Date de clôture : 30/09/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00099
    Adresse : 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES 13006 MARSEILLE 6
    Date de création : 01/10/2004
    Date de clôture : 30/09/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00057
    Adresse : 12-14 12 RUE JULES CESAR 75012 PARIS 12
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 01/07/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00024
    Adresse : 9 RUE MATABIAU 31000 TOULOUSE
    Date de création : 24/08/1995
    Date de clôture : 17/10/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00040
    Adresse : ZAC DE TOURNEZY 140 RUE DU PROF ANTONIN BALMES 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 16/08/1995
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00032
    Adresse : PARC CLUB MILLENAIRE 1025 AV HENRI BECQUEREL 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/07/1995
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 788 062 00016
    Adresse : 59 ALL JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/07/1995
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise ARTELIA DEVELOPPEMENT

Finances de ARTELIA DEVELOPPEMENT

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 4,62M 8,03M 8,78M 12,1M
Marge brute (€) 4,63M 8,1M 8,82M 12,2M
EBITDA - EBE (€) 993K 810K 1,28M 573K
Résultat d'exploitation (€) 986K 861K 1,25M 594K
Résultat net (€) 976K 865K 1,21M 605K
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) -42,4 -8,5 -27,6 59,8
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 0
Taux de marge brute (%) 100 101 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 21,5 10,1 14,6 4,7
Taux de marge opérationnelle (%) 21,3 10,7 14,3 4,9
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 1,31M 1,21M 1,52M 1,01M
BFR exploitation (€) 206K 613K 974K 457K
BFR hors exploitation (€) 1,11M 600K 548K 555K
BFR (j de CA) 104 55,1 63,3 30,4
BFR exploitation (j de CA) 16,3 27,8 40,5 13,7
BFR hors exploitation (j de CA) 87,5 27,3 22,8 16,7
Délai de paiement clients (j) 52,9 45 122 89,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 55,7 20,9 102 82,6
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 991K 878K 1,25M 616K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 21,4 10,9 14,3 5,1
Fonds de roulement net global (€) 1,36M 1,24M 1,6M 1,04M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 44,5K 23,6K 74,5K 31,2K
Dettes financières (€) 0 4,92K 800
Capacité de remboursement 0 0 -0,1 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 -0,1 0
Autonomie financière (%) 35 32,7 21,3 12,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 -0,1 -0,1
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,73M 4,58M 5,64M
Liquidité générale 1,8 1,3 1,2
Couverture des dettes 0 0 0 -0,5
Fonds propres (€) 1,08M 968K 1,32M 809K
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) 21,1 10,8 13,8 5
Rentabilité sur fonds propres (%) 90,2 89,4 92,2 74,8
Rentabilité économique (%) 31,6 29,2 19,7 9
Valeur ajoutée (€) 1,59M 1,45M 1,75M 995K
Valeur ajoutée / CA (%) 34,4 18 19,9 8,2
Structure d'activité 2020 2019 2018 2017
Effectif 5 4 4
Salaires et charges sociales (€) 558K 599K 455K 417K
Salaires / CA (%) 12,1 7,5 5,2 3,4
Impôts et taxes (€) 38,7K 20,8K 36,4K 20,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de ARTELIA DEVELOPPEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTELIA DEVELOPPEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ARTELIA DEVELOPPEMENT

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion définitive
    18/01/2022
    • Projet de traité de fusion
      • Société Absorbante: ARTELIA SIREN: 444 523 526 Adresse:16 Rue Simone Veil 93400 ST OUEN SUR SEINE RCS: BOBIGNYSociété Absorbée: ARTELIA DEVELOPPEMENT SIREN: 401 788 062 Adresse: 16 Rue Simone Veil 93400 ST OUEN SUR SEINE RCS: BOBIGNY
    13/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    06/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/03/2020
    • Document inconnu
    09/03/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    20/02/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    16/01/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    10/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    14/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    03/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    09/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
    18/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    31/05/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/02/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
    19/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
    19/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    21/11/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/07/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    10/08/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
    27/08/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    03/11/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    14/02/2005
    • Divers
      • Divers
    27/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
    06/06/2003
    • Document inconnu
    11/02/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    06/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'objet social Changement de président directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de l'objet social Changement de président directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Changement de président directeur général
    19/07/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    13/06/2000
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    26/11/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    04/08/1999
    • Divers
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    04/08/1999
    • Divers
      • Divers
    08/07/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    02/12/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    06/03/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    11/09/1995
    • Divers
    • Liste des souscripteurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    27/07/1995

Comptes annuels de ARTELIA DEVELOPPEMENT

  • Comptes sociaux 2020 22/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/07/2017

Conformité de ARTELIA DEVELOPPEMENT

0 procédure collective
6 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de ARTELIA DEVELOPPEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARTELIA DEVELOPPEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARTELIA DEVELOPPEMENT

  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 31/01/2022, 19BX02661
    Début du contentieux : 25/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Cegelec, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Société Groupe coopérative architecture et urbanisme (GCAU), Société Bureau Veritas, ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE MAULEON LICHARRE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 07/10/2021, 16/05813
    Début du contentieux : 23/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL FRANCE HEXAGONE SERVICES
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 12/10/2020, 18BX00143
    Début du contentieux : 16/07/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL L'Atelier d'architecture Raynal et Ruffat, Société Sopreco, Communauté d'agglomération du Rabastinois, COMMUNE DE RABASTENS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/12/2018, 16BX03384
    Début du contentieux : 22/08/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Cabinet Séquences, Société du métro de l'agglomération toulousaine (SMAT), Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC), SARL 3AS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 16/12/2016, 14/01924
    Début du contentieux : 20/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 21/10/2014, 13/09987
    Début du contentieux : 02/08/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARTELIA DEVELOPPEMENT

  • RADIATION 20/01/2022
    RCS de Bobigny
    Bodacc B n°20220014, annonce n°5541
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 16 Rue Simone Veil 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20210143, annonce n°8245
  • VENTE 18/07/2021
    RCS de Bobigny
    Adresse : 16 Rue Simone Veil 93400 Saint-Ouen
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210138, annonce n°1727
  • MODIFICATION 12/11/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ARTELIA DEVELOPPEMENT
    Adresse : 16 Rue Simone Veil 93400 Saint-Ouen
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ARTELIA Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20200220, annonce n°2700
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 16 Rue Simone Veil 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20200157, annonce n°6082
  • MODIFICATION 24/03/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ARTELIA DEVELOPPEMENT
    Adresse : 16 Rue Simone Veil 93400 Saint-Ouen
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20200059, annonce n°2011
  • MODIFICATION 25/02/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ARTELIA DEVELOPPEMENT
    Adresse : 2 Avenue François Mitterrand 93210 Saint-Denis La Plaine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ARTELIA ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS GOURGUE ; Commissaire aux comptes suppléant : CELSE Bertrand
    Bodacc B n°20200039, annonce n°4541
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 avenue François Mitterrand 93210 SAINT- DENIS La Plaine
    Bodacc C n°20190145, annonce n°13440
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 avenue François Mitterrand 93210 SAINT- DENIS La Plaine
    Bodacc C n°20180133, annonce n°12509
  • MODIFICATION 12/07/2018
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ARTELIA DEVELOPPEMENT
    Adresse : 2 avenue François Mitterrand 93210 SAINT- DENIS La Plaine
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20180131, annonce n°2322
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20170063, annonce n°2237
  • MODIFICATION 20/09/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARTELIA Développement
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus président du conseil d'administration. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus directeur général. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE n'est plus administrateur. BERTEL Denis André Jean nom d'usage : BERTEL n'est plus administrateur. MELONIO François Paul Ferdinand nom d'usage : MELONIO n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée Artelia Bâtiment & Industrie devient président.
    Bodacc B n°20160184, annonce n°300
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20160072, annonce n°1307
  • MODIFICATION 17/09/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARTELIA Développement
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration CISANE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. CELSE Bertrand nom d'usage : CELSE devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150178, annonce n°793
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20150093, annonce n°579
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20140044, annonce n°5195
  • MODIFICATION 20/07/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARTELIA Développement
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BOUCHER Richard nom d'usage : BOUCHER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140137, annonce n°536
  • MODIFICATION 27/11/2013
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARTELIA Développement
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration CONSTANTIN ASSOCIES SA devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration CISANE devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20130228, annonce n°961
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20130057, annonce n°2754
  • MODIFICATION 12/06/2013
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARTELIA Développement
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20130111, annonce n°1036
  • MODIFICATION 01/03/2013
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient directeur général. MEDAN Frédéric nom d'usage : MEDAN n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20130043, annonce n°407
  • VENTE 02/08/2012
    RCS de Toulouse
    Adresse : 6 rue de Lorraine 38130 Échirolles
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 23164 EUR
    Nouveau propriétaire : Artelia Ville & Transport
    Bodacc A n°20120148, annonce n°187
  • VENTE 02/08/2012
    RCS de Bobigny
    Adresse : Saint Denis la Plaine 2 avenue François Mitterrand 93210 Saint-Denis
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 14212.05 EUR
    Nouveau propriétaire : Artelia Bâtiment & Industrie
    Bodacc A n°20120148, annonce n°186
  • MODIFICATION 27/07/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Capital : 93 362,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120144, annonce n°695
  • MODIFICATION 11/07/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI n'est plus président du conseil d'administration. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI n'est plus administrateur. SCHMITT Bruno Frédéric Marie nom d'usage : SCHMITT n'est plus administrateur. SA SYSTRA n'est plus administrateur. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient président du conseil d'administration. LEGENDRE Tristan Hervé nom d'usage : LEGENDRE devient administrateur. BERTEL Denis André Jean nom d'usage : BERTEL devient administrateur. MELONIO François Paul Ferdinand nom d'usage : MELONIO devient administrateur.
    Bodacc B n°20120132, annonce n°1166
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20120035, annonce n°3193
  • MODIFICATION 24/02/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Capital : 4 742 854,57 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : SOCIETE CIVILE PARTICULIERE G.C.S. n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20120039, annonce n°583
  • MODIFICATION 01/12/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DENOIX de SAINT MARC Xavier Joseph Bertrand Lorrain nom d'usage : DENOIX de SAINT MARC n'est plus administrateur. SCHMITT Bruno Frédéric Marie nom d'usage : SCHMITT devient administrateur.
    Bodacc B n°20110232, annonce n°525
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20110044, annonce n°2050
  • MODIFICATION 27/07/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CITROEN Philippe nom d'usage : CITROEN n'est plus administrateur. DENOIX de SAINT MARC Xavier Joseph Bertrand Lorrain nom d'usage : DENOIX de SAINT MARC devient administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SYSTRA SA : CORNIL MICHEL nom d'usage : CORNIL n'est plus représentant permanent; VERZAT Pierre François Guillaume nom d'usage : VERZAT devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20110144, annonce n°1204
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20100051, annonce n°644
  • MODIFICATION 19/08/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DOERFLER Jean Louis nom d'usage : DOERFLER Jean n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MAZARS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire. BOUCHER Richard nom d'usage : BOUCHER Richard devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20100160, annonce n°1024
  • MODIFICATION 01/08/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DELAGE Françoise Janine Lucie nom d'usage : LEPELLETIER Françoise n'est plus directeur général. MEDAN Frédéric nom d'usage : MEDAN Frédéric devient directeur général.
    Bodacc B n°20100147, annonce n°423
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20090068, annonce n°2441
  • MODIFICATION 03/05/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHALDOREILLE Gerard nom d'usage : CHALDOREILLE Gerard n'est plus président du conseil d'administration.. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI Yves devient président du conseil d'administration.. BOZZI Yves Jean-Simon Denis nom d'usage : BOZZI Yves devient administrateur.. CHALDOREILLE Gerard nom d'usage : CHALDOREILLE Gerard n'est plus administrateur..
    Bodacc B n°20090086, annonce n°140
  • MODIFICATION 07/09/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOTEC INGENIERIE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ORSI Jean Pierre nom d'usage : ORSI Jean n'est plus administrateur.. CITROEN Philippe nom d'usage : CITROEN Philippe devient administrateur.. IBANEZ Anne nom d'usage : IBANEZ Anne n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20080160, annonce n°285
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 15 allée de Bellefontaine 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20080060, annonce n°2528
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    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARTELIA HOLDING , DELOITTE & ASSOCIES , BEAS et 3 autres
  • ARTELIA HOLDING (802 044 776) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et ARTELIA HOLDING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARTELIA GLOBAL , DELOITTE & ASSOCIES , MAZARS et 1 autre
  • ARTELIA GLOBAL (850 176 967) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et ARTELIA GLOBAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benoit CLOCHERET , DELOITTE & ASSOCIES , MAZARS
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    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE (310 635 032) Cité 2 fois en 2012 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEAS , DELOITTE & ASSOCIES , Artelia Holding et 3 autres
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    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et FORVIS MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
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  • SYSTRA (387 949 530) Cité 2 fois en 2004 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et SYSTRA de la relation : Assureur
  • SYSTRA (572 133 619) Cité 3 fois entre 1998 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et SYSTRA de la relation : Actionnariat
  • AUDITSUD MAYOR (493 666 697) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et AUDITSUD MAYOR de la relation : Inconnue
  • INGENIERIE TOULOUSAINE C.S.T. (429 988 785) Cité 2 fois en 2000 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTELIA DEVELOPPEMENT et INGENIERIE TOULOUSAINE C.S.T. de la relation : Inconnue
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  • SOC TECHNIQUE ETUDES ET COORDINATION (720 801 570) Cité 1 fois en 1995
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