| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 46.18Z |
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que QUADRIA applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de QUADRIA
| SIREN : | 410 553 820 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 410 553 820 00037 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 03/02/1997 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 03/02/1997) |
| Numéro RCS : | 410 553 820 R.C.S. Bordeaux |
| Capital social : | 50 000,00 € |
Activité de QUADRIA
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Etablissements de l'entreprise QUADRIA
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Adresse : 68,RUE BLAISE PASCAL/ZA LABORY-BAUDAN 68 RUE BLAISE PASCAL 33127 SAINT-JEAN-D'ILLACDate de création : 01/02/2007Nom commercial : QUADRIA
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Adresse : 4721 AVENUE DU LAS 33127 SAINT-JEAN-D'ILLACDate de création : 17/01/2000Date de clôture : 01/02/2007 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres intermédiaires spécialisés du commerce (51.1R)
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Adresse : CTRE CIAL DU LAVOIR RUE JEAN MERMOZ 33127 MARTIGNAS-SUR-JALLEDate de création : 15/01/1997Date de clôture : 17/01/2000 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres intermédiaires spécialisés du commerce (51.1R)
Etablissements de l'entreprise QUADRIA
Dirigeants et représentants de QUADRIA
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Président
35 ans - 12/1990Depuis le 25/05/2021
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Directeur général
62 ans - 05/1964Depuis le 25/05/2021
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Directeur général
SIREN : 484244801Depuis le 16/08/2018
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Commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 500219795Depuis le 05/06/2018
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Ancien président
04/1960 - 04/2021 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 12/09/2016 au 25/05/2021
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Ancien commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 521923417Du 12/09/2016 au 05/06/2018
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Ancien commissaire aux comptes suppléant
SIREN : 379667702Du 12/09/2016 au 05/06/2018
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de QUADRIA
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de QUADRIA
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Décision(s) des associés
- Nomination de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission de président
- Nomination de président
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Décision(s) du président
- Nomination de directeur général
- Délégation de pouvoir
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Décision(s) du président
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Délégation de pouvoir
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- SAS
- Nomination de président
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Rapport du commissaire à la transformation
- SAS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Délégation de pouvoir
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- SAS
- Nomination de président
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Rapport du commissaire à la transformation
- SAS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Délégation de pouvoir
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- SAS
- Nomination de président
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Rapport du commissaire à la transformation
- SAS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- CEDANT : MME FRANCOISE SELLIER / CESSIONNAIRE : M. THIERRY COUPE
- CEDANT : M. PHILIPPE MONMARSON / CESSIONNAIRE : M. BERNARD DAVID
- CEDANT : M. JEAN PAUL SELLIER/ CESSIONNAIRE : M. THIERRY COUPE
- CEDANT : M. EMMANUEL LE ROCH / CESSIONNAIRE : M. THIERRY COUPE
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Agrément de nouveaux associés
- Changement(s) de gérant(s)
- EXERCICE 2001
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- 4721 AVENUE DU LAS 33127 SAINT JEAN D'ILLAC
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Statuts mis à jour
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- AUTORISATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Acte sous seing privé
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Statuts constitutifs
- ACTE SOUS-SEING PRIVE ACTE DE NOMINATION DU GERANT EN DATE 15-01-1997
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de QUADRIA
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Conformité de QUADRIA
0 procédure collective
Alertes de QUADRIA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de QUADRIA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de QUADRIA
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 03/11/2025, 2400073Position : DemandeurAutres parties : Communauté d'agglomération Ardenne MétropoleDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/07/2025, 2506996Position : DéfendeurAutres parties : CA VALENCE ROMANS AGGLO, Container Trading WFW GMBHDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/12/2024, 498916Début du contentieux : 31/10/2024Position : DemandeurAutres parties : COLLECTAL, Communauté de communes Champagne conlinoise et pays de SilléDispositif : R.822-5 Rejet PAPC irrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/12/2024, 498807Début du contentieux : 24/10/2024Position : DemandeurAutres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, COLLECTALDispositif : R.822-5 Rejet PAPC irrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 31/10/2024, 2415288Position : DemandeurAutres parties : Communauté de communes Champagne conlinoise et pays de Sillé, COLLECTALDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 24/10/2024, 2409987Position : DemandeurAutres parties : COLLECTAL, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVINDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 23/01/2024, 2305321Position : DéfendeurAutres parties : Container Trading WFW, Syndicat Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Déchets Ménagers de l'Arrondissement de Pithiviers (SITOMAP)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/12/2023, 2305539Début du contentieux : 22/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SYCLUM)Dispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 02/03/2023, 22-21.604Début du contentieux : 17/09/2019Position : DéfendeurAutres parties : AGENCE DESIGN AND CO, SAE E M P EMP ROTOMOULAGELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bordeaux, 28/06/2022, 19/05247Début du contentieux : 17/09/2019Position : DéfendeurAutres parties : SARLU EMP ROTOMOULAGE, AGENCE DESIGN AND CODispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Limoges, 15/06/2022, 21/00432Début du contentieux : 03/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : RUBIS AVIGNONDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rennes, 12/10/2021, 18/02323Début du contentieux : 27/02/2018Position : DéfendeurAutres parties : AZ METALDispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Rennes, 23/03/2021, 18/02323Début du contentieux : 27/02/2018Position : DemandeurAutres parties : AZ METALDispositif : Autres
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Cour administrative d'appel de Lyon, 17/01/2013, 11LY03021Début du contentieux : 20/10/2011Position : DemandeurAutres parties : Communauté d'agglomération Loire ForezLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 10/02/2012, 10NT02502Début du contentieux : 22/10/2010Position : DemandeurAutres parties : VESTIAIRE SOLIDARITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CLISSONLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 25/01/2012, 11-60.089, 11-60.090, 11-60.091Début du contentieux : 22/02/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, ASP LINE, AcecomDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de QUADRIA
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MODIFICATION 27/05/2021RCS de BordeauxBodacc B n°20210102, annonce n°628Dénomination : QUADRIAAdresse : Zone Artisanale Labory-Baudan 68 Rue Blaise Pascal - 33127 Saint-Jean-d'IllacDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : COUPE Julie Laura ; Directeur général : NAXOS ; Directeur général : DEVEL Patricia ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO
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MODIFICATION 19/08/2018RCS de BordeauxBodacc B n°20180156, annonce n°501Dénomination : QUADRIADescription : Modification de représentant.Administration : Président : COUPE Thierry Benoit modification le 10 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO en fonction le 05 Juin 2018 ; Directeur général : NAXOS en fonction le 16 Août 2018
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MODIFICATION 07/06/2018RCS de BordeauxBodacc B n°20180107, annonce n°824Dénomination : QUADRIADescription : Modification de représentant.Administration : Président : COUPE Thierry Benoit modification le 10 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO en fonction le 05 Juin 2018
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MODIFICATION 15/09/2016RCS de BordeauxBodacc B n°20160181, annonce n°371Dénomination : QUADRIADescription : Modification de représentant..Administration : Président : COUPE Thierry Benoit modification le 10 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : D. D. L. AUDIT en fonction le 05 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : Cabinet Didier DELHOMME en fonction le 12 Septembre 2016
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MODIFICATION 10/08/2012RCS de BordeauxBodacc B n°20120154, annonce n°1365Dénomination : QUADRIACapital : 5 000,00 €Description : Modification du capital.
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MODIFICATION 13/01/2012RCS de BordeauxBodacc B n°20120009, annonce n°431Dénomination : QUADRIADescription : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.Administration : Président : COUPE Thierry Benoit modification le 05 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BSF AUDIT en fonction le 05 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : D. D. L. AUDIT en fonction le 05 Janvier 2012
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Entreprises citées de QUADRIA
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ECD (398 278 721) Cité 3 fois entre 2016 et 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUADRIA et ECD de la relation : Commissaire aux comptes
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NAXOS (484 244 801) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUADRIA et NAXOS de la relation : Inconnue
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AREVCO (500 219 795) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUADRIA et AREVCO de la relation : Commissaire aux comptes
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CABINET DIDIER DELHOMME (379 667 702) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés QUADRIA et CABINET DIDIER DELHOMME de la relation : Commissaire aux comptes
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Appels d'offres gagnés par QUADRIA
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Objet : FOURNITURE DE COLONNES AERIENNES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS EN PAV
Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 28/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE (SERVICE ORDURES MENAGERES)
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Objet : FOURNITURE MATERIELS DE PRE COLLECTES : BACS ROULANTS, PUCES UHF, COLONNES AERIENNES, COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET BIO-SEAUX, COMPOSTEURS PARTAGES BOIS, PAVILLON COMPOSTAGE- LOT 04 : FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS PLASTIQUES + BIOSEAUX
Montant : 314 224,00 € · Notifié le : 21/08/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC GRAND SUD TARN ET GARONNE (DECHETS MENAGERS)
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Objet : LOT 1 - FOURNITURE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS ET DE BOISEAUX EN MATIERE PLASTIQUE
Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ORLEANS METROPOLE
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Objet : Fourniture de contenants, de composteurs individuels et collectifs et de bio-sceaux
Montant : 5 600,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE
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Objet : COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE (SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS)
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Objet : Fourniture de composteurs individuels et de lombricomposteurs
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
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Objet : Fourniture de composteurs individuels et de lombricomposteurs
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMM D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
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Objet : DIJON METROPOLE - Fourniture de matériels de pré-collecte
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DIJON METROPOLE
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Objet : DIJON METROPOLE - Fourniture de matériels de pré-collecte
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DIJON METROPOLE
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Objet : Déploiement d’équipements permettant le tri sélectif sur l’espace public morlaisien - Fourniture et livraison d’abri-bacs bi-flux pour tri sélectif et ordures ménagères
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MORLAIX (MAIRIE)
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Objet : ACQUISITION MATERIEL PR GESTION MATIERE ORGANIQUE - FOURNITURE DE COMPOSTEURS BOIS
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS
Montant : 114 334,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD
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Objet : LOT 2 - COMPOSTEURS EN PLASTIQUE
Montant : 1 120 000,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA QUIMPERLE COMMUNAUTE
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Objet : Fourniture d’équipements de collecte et de pré collecte pour couvrir les besoins du territoire intercommunal
Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE
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Objet : Lot 5 « Fourniture de composteur individuels plastiques et de bioseaux »
Montant : 660 000,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAMBRAI (DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES)
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Objet : LOT 4 ABRI BAC BIFLUX
Montant : 636 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE DE CHOLET (MAIRIE)
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Objet : Lot 2 : fourniture et livraison de composteurs, bio seaux et accessoires
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE
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Objet : Fourniture de composteurs en plastique
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA LISIEUX NORMANDIE
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Objet : MARCHE ALLOTI - LOT No1 - FOURNITURE DE COMPOSTEURS BOIS ET PEHD
Montant : 288 570,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE (ORDURES MENAGERES)
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Objet : FOURNITURE DE CONTENEURS A VERRE INSONORISES
Montant : 119 997,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA QUIMPERLE COMMUNAUTE
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Objet : LOT 1 COMPOSTEURS BOIS DE 400L OU 800L
Montant : 1 280 000,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA GRAND CHATELLERAULT
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Objet : ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE ET LOMBRICOMPOSTAGE FOURNITURES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND-ORLY SEINE BIEVRE
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Objet : Fourniture et livraison de colonnes aériennes, enterrées et sur roulettes pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et du verre ménager - lot 3 : Fourniture, livraison de colonnes aériennes plastiques sur roul
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
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Objet : Fourniture et livraison de colonnes aériennes, enterrées et sur roulettes pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et du verre ménager - lot 3 : Fourniture, livraison de colonnes aériennes plastiques sur roul
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
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Objet : LOT-01 - Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires - Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
Montant : 2 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Montant : 112 500,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
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Objet : FRNE ET LIVRAISON COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Montant : 112 500,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
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Objet : Fourniture de composteurs en plastique
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : LE MURETAIN AGGLO
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Objet : Colonnes aériennes lot 2
Montant : 373 955,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SMICTOM DU CENTRE OUEST DE L'ILLE-ET-VILAINE
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Objet : Fourniture de composteurs individuels en plastique et outils de compostage
Montant : 34 180,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE
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Objet : Fourniture de composteurs individuels en plastique et outils de compostage
Montant : 34 180,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DES TERRES DU VAL DE LOIRE
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Objet : COLONNE EN PEHD
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TOURAINE-EST VALLEES (DECHETS MENAGERS)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS EN PLASTIQUE ET ACCESSOIRES COMPLEMENTAIRES NECESSAIRES AU COMPOSTAGE POUR LES HABITANTS DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
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Objet : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et d’accessoires complémentaires nécessaires au compostage (seaux de pré-collecte, aérateur et grilles) pour les habitants de Montpellier
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
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Objet : Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et d’accessoires complémentaires nécessaires au compostage (seaux de pré-collecte, aérateur et grilles) pour les habitants de Montpellier
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
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Objet : Acquisition de matériel pour la pré-collecte, la collecte et le compostage des biodéchets: Lot 4: ENV2518
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE)
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Objet : Acquisition de matériel pour la pré-collecte, la collecte et le compostage des biodéchets: Lot 5: ENV2519
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'EQUIPEMENT DE LA LOZERE (SDEE)
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Objet : COLONNES AERIENNES DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS, DE COLLECTE SELECTIVE ET DE VERRE
Montant : 279 352,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
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Objet : Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers en habillage bois
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DINAN AGGLOMERATION
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte des déchets ménagers déposés par les usagers du service en points d’apport volontaire pour différents flux : ordures ménagères, multimatériaux (emballages ménagers recyclables et papiers) et verre.
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DINAN AGGLOMERATION
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Objet : Accompagnement au compostage et lombricompostage : Fourniture et prestations associées (Accompagnement à la mise en place de composteurs partagés, organisation de sessions de formation et animation au compostage et lombricompostage). - Fourniture de composteurs plastiques petit modèle avec notice, de bioseaux, d’outils mélangeurs et de guides.
Montant : 410 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND-ORLY SEINE BIEVRE
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Objet : Fourniture dabri-bacs
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE
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Objet : Lot no6 : Fourniture de colonnes aériennes pour verre
Montant : 259 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE
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Objet : Fourniture d’équipements de collecte et de pré collecte pour couvrir les besoins du territoire intercommunal
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE
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Objet : Fourniture d’équipements de collecte et de pré collecte pour couvrir les besoins du territoire intercommunal
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE
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Objet : ACQUISITION MATERIEL PR GESTION MATIERE ORGANIQUE - FOURNITURE DE COMPOSTEURS PLASTIQUES
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : COMPOSTEURS DU VAL DE L EYRE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE (SERVICE ORDURES MENAGERES)
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Objet : FOURNITURE DE KITS DE COMPOSTAGE INDIVIDUELS ET COLLECTIFS EN PLASTIQUE
Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYDED DU LOT
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Objet : Lot n° 2 : Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Montant : 99 230,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PICARDIE VERTE
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Objet : Lot 2 - Fourniture et livraison de composteurs en plastique
Montant : 99 230,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PICARDIE VERTE
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Objet : LOT 4 : fourniture et livraison de composteurs et de bio-seaux en plastique - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET DE SERVICES DE PRÉ-COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCY
Montant : 172 300,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES COEUR D YVELINES
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Objet : ACQUISITION DE BACS ROULANTS
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (BUDGET DECHETS)
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Objet : Acquisition de composteurs avec grutage, bio seaux et dispositifs de contrôle d’accès
Montant : 2 588,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES
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Objet : Acquisition de composteurs avec grutage, bio seaux et dispositifs de contrôle d’accès
Montant : 2 588,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES
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Objet : Lot 2 : Fourniture de composteurs individuels en plastique
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES
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Objet : Fourniture de matériel de tri des bio-déchets
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Objet : Fourniture de matériel de tri des bio-déchets
Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU CLERMONTAIS
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Objet : COLONNES AERIENNES 4M3 CS PAV
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
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Objet : Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour collecte des déchets. Lot 1: Fourniture et livraison de colonnes aériennes d’apport volontaire de 4 m³ en PEHD pour la collecte sélective
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
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Objet : COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET BIO SEAUX
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LUNEL AGGLO
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Objet : L03-COMPOSTEURS INDIV EN POLYETHYLENE
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RODEZ AGGLOMERATION (ELIMINATION DES DECHETS)
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Objet : Fourniture et livraison de bacs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes Terres des Confluences: Lot 2 : Lot 2 - Fournitures de colonnes aériennes
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC TERRES DES CONFLUENCES
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Objet : Fourniture de bacs à déchets roulants et de composteurs - Fourniture et livraison de composteurs
Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC DE LACQ-ORTHEZ
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Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage - Accessoires pour faciliter la pratique du compostage
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT
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Objet : ACCESSOIRES DE COMPOSTAGE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT (DECHETS)
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Objet : Fourniture de bacs neufs roulants de pré collecte et fournitures de pièces détachées associées. - Marché de fournitures de bacs à déchets et de composteurs passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire
Montant : 100 616,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC RIVES DE SAONE
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Objet : Marché Composteurs Individuels - Lot 2 - Opération 2026 à 2028
Montant : 96 050,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SUCS
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Objet : LOT 2 - FOURNITURE DE COMPOSTEURS PLASTIQUE
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES (DECHETS)
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Objet : ACQUISITION DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SELECTIVE DU VERRE ET DES BIODECHETS
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE
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Objet : LOT 1 FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN PEHD RECYCLE ET BIOSEAUX POUR DU COMPOSTAGE INDIVIDUEL
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DU COTENTIN
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN BOIS ET DE BIOSEAUX DESTINES AU TRI DES BIODECHETS
Montant : 267 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC INTERCO NORMANDIE SUD EURE
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Objet : Lot 3 Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en plastique, de bio-seaux et aérateurs - Fourniture de bacs roulants et de colonnes d’apport volontaire en bois pour la collecte de déchets, et de composteurs en plastique
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON COMPOSTEURS/BIO SEAUX PLASTIQUES
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de composteurs et de bioseaux ,formations, sensibilisation et analyse du compost pour le tri à la source des bio déchets/ Lot n° 01 : Fourniture et livraison de composteurs individuels en
Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : BORDEAUX METROPOLE
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Objet : Fourniture de composteurs et de bioseaux ,formations, sensibilisation et analyse du compost pour le tri à la source des bio déchets/ Lot n° 01 : Fourniture et livraison de composteurs individuels en
Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : BORDEAUX METROPOLE
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Objet : Fourniture, livraison et déchargement de colonnes aériennes pour la collecte du verre et du papier sur le territoire de la COMPA
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS
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Objet : COMPOSTEUR EN PLASTIQUE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS (ORDURES MENAGERES)
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Objet : Composteurs individuels en bois - groupement TRIVALIS - Lot 1
Montant : 206 458,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
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Objet : COMPOSTEUR INDIVIDUEL EN BOIS
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
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Objet : COMPOSTEUR INDIVIDUEL EN PLASTIQUE
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS
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Objet : ACQUISITION DE COLONNES AERIENNES POUR LA COLLECTE DU VERRE, DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET LA COLLECTE SELECTIVE (2 LOTS) - Acquisition de colonnes aériennes métalliques pour la collecte du verre, des ordures ménagères résiduelles (OMr) et la collecte sélective (TRI)
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND ANGOULEME
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO DE CERGY-PONTOISE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS ET DE PIECES DETACHEES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS ET DE PIECES DETACHEES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION
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Objet : Afin de remplacer le matériel de collecte des déchets ménagers et assimilés en mauvais état, d’augmenter le parc et de faire face à une nouvelle demande, la CCHC lance un nouveau marché en procédure formalisée pour un accord-cadre à bons de commande destiné à la fourniture de colonnes d’apport volontaire et de conteneurs pour les ordures ménagères. Celle-ci comprendrait 4 lots distincts dont un lot pour la fourniture de composteurs individuels, afin de répondre à la réglementation sur la gestion séparée des biodéchets. - Colonne aérienne 1m3
Montant : 4 569,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE
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Objet : Composteurs en plastique d’un volume de 400L
Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU CAEN LA MER
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Objet : Fourniture et livraisons de composteurs en plastique
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC YVETOT NORMANDIE
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Objet : Fourniture et livraisons de composteurs en plastique
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC YVETOT NORMANDIE
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Objet : MARCHE DE FOURNITURES DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS LOT 1 345 L
Montant : 106 200,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
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Objet : MARCHE DE FOURNITURES DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS LOT 2 620 L
Montant : 337 560,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
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Objet : Fourniture de conteneurs Lot 1 - Conteneurs enterrés
Montant : 73 542,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU
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Objet : Enquête de dotation de bacs de collecte des déchets
Montant : 93 435,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN PLASTIQUE, EN BOIS ET BIO SEAUX LOT 1: FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS EN PLASTIQUE
Montant : 271 218,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA GAP-TALLARD-DURANCE
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Objet : Fourniture et livraison dimmobilisateurs de conteneurs (pla
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DU BASSIN D'AUBENAS
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Objet : marché 2025.06 Fourniture et livraison d’immobilisateurs de conteneurs (plateformes)
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DU BASSIN D'AUBENAS
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Objet : LOT 3 ACQUISITION DE COMPOSTEURS COLLECTIFS POUR BIODECHETS ET EQUIPEMENTS ACCESSOIRES
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU FRONTONNAIS (COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS)
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Objet : Fournitures de composteurs 2025-2028
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DE SOMME
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs et de tout accessoire spécifique à la collecte des biodéchets dans le cadre du compostage domestique.
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU VAL DE SOMME
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Objet : Lot 2 fourniture et livraison de bio-seaux
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO
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Marques déposées par QUADRIA
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KALYSEnregistrée le 16/11/2022Expire le 16/11/2032Classes : 21Numéro : FR4913576Marque enregistrée
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CUBAEnregistrée le 13/09/2021Expire le 13/09/2031Classes : 06 , 20Numéro : FR4799177Marque enregistrée
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LOLLYEnregistrée le 17/12/2018Expire le 17/12/2028Classes : 20Numéro : FR4508694Marque enregistrée
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SMILYEnregistrée le 20/08/2018Expire le 27/09/2026Classes : 20 , 21Numéro : FR4476920Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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LINEANCEEnregistrée le 19/11/2014Expire le 19/11/2024Classes : 20 , 37 , 39Numéro : FR4135040Marque expirée
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COMPOSTYSEnregistrée le 05/02/2013Expire le 05/02/2033Classes : 20Numéro : FR3980340Marque renouvelée
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TABLE VERTE VAISSELLE BIODEGRADABLE & COMPOSTABLEEnregistrée le 11/06/2010Expire le 11/06/2020Classes : 21Numéro : FR3745715Marque expirée
Brevets déposés par QUADRIA
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COMPOSTEUR EN BOIS POUR DECHETS VERTS ET FERMENTESCIBLESEnregistré le 10/08/2005Expiré le 28/08/2008Numéro : FR0552482Classes : Y02P20/145 , C05F17/907 , Y02W30/40Dossier déchu définitivement
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POTELET RECEPTACLE DE PETITS DECHETS, NOTAMMENT DES MEGOTSEnregistré le 29/04/2008Expire le 21/04/2027Numéro : FR0852865Classes : A24F19/0085 , A24F19/0071 , B65F1/141 , B65F2210/104 , B65F2210/148
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PROCEDE DE TRANSFORMATION D'UN POTELET EN RECEPTACLE DE PETITS DECHETS, NOTAMMENT DES MEGOTSEnregistré le 29/10/2009Expire le 15/10/2026Numéro : FR0957606Classes : A24F19/0071 , A24F19/0085 , B65F1/141 , B65F2210/104
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Colonne à déchetsEnregistré le 28/05/2021Expire le 21/05/2027Numéro : FR2105620Classes : B65F1/125
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Colonne à déchetsEnregistré le 03/06/2021Expire le 23/06/2027Numéro : FR2105835Classes : B65F1/125
Dessins déposés par QUADRIA
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Contenant pour déchetsEnregistré le 05/09/2008Expiré le 05/09/2023Numéro : FR083901
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GobeletEnregistré le 01/12/2008Expiré le 01/12/2013Numéro : FR085375
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Cache conteneurEnregistré le 01/02/2013Expiré le 01/02/2018Numéro : FR20130516
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Conteneur à déchêtsEnregistré le 23/05/2014Expire le 23/05/2029Numéro : FR20142234
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Conteneur à déchetsEnregistré le 25/06/2014Expire le 25/06/2029Numéro : FR20142758
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Conteneur à déchetsEnregistré le 10/02/2017Expire le 10/02/2027Numéro : FR20170705
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Conteneur pour la collecte des déchêtsEnregistré le 20/08/2018Expire le 20/08/2028Numéro : FR20183797
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Conteneur pour la collecte des déchetsEnregistré le 26/11/2018Expire le 26/11/2028Numéro : FR20185284