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Mise à jour RCS : le 27/09/2026 Mise à jour RNE : le 27/09/2026 Mise à jour INSEE : le 26/09/2026

ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS (ETEC)

412 119 786 · Active
Adresse : 1441 RTE DU MONT, 38420 REVEL
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/06/1997
Dirigeant : FERRIER Pascal

Voir les statuts

Informations juridiques de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

SIREN : 412 119 786
SIRET (siège) : 412 119 786 00041
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR86412119786
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 22/05/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/03/2008)
Numéro RCS : 412 119 786 R.C.S. Grenoble
Capital social : 7 622,45 €

Extrait INPI

Activité de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Activité principale déclarée : La maîtrise d'oeuvre, d'aménagements paysagers et de VRD (voiries, réseaux divers).
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    412 119 786 00041
    Adresse : 1441 RTE DU MONT 38420 REVEL
    Date de création : 28/09/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    412 119 786 00033
    Adresse : 2 AVENUE DE VIGNATE 38610 GIERES
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 119 786 00025
    Adresse : MAS DE COISE 73800 LAISSAUD
    Date de création : 01/01/2008
    Date de clôture : 28/09/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 119 786 00017
    Adresse : 3 RUE DES MERIDIENS 38130 ECHIROLLES
    Date de création : 01/06/1997
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Finances de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Performance 2023
Chiffre d'affaires (€) 191K
Résultat net (€) 11,2K

Dirigeants et représentants de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immat secondaire devient ppale
      • Immat secondaire devient ppale
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immat secondaire devient ppale
      • Immat secondaire devient ppale
    • Statuts mis à jour
      • Immat secondaire devient ppale
      • Immat secondaire devient ppale
    07/10/2022
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/03/2008
    • Acte
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    12/03/2007
    • Acte
      • Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Démission de gérant Modification des statuts
    31/10/1997
    • Acte
      • Actes constitutifs
    20/05/1997
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Comptes annuels de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Les déclarations de comptes de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 28/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 24/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/12/2020
  • Comptes sociaux 2017 09/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/09/2017

Conformité de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

  • Tribunal judiciaire de Grenoble, 27/05/2025, 25/00447
    Début du contentieux : 16/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDE DE PROJET, VOLCAN IWRS, G ENVIRONNEMENT, S.A.R.L. EGPI
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/01/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1441 Route Du Mont 38420 Revel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260019, annonce n°2335
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1441 Route Du Mont 38420 Revel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250230, annonce n°2236
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1441 Route Du Mont 38420 Revel
    Bodacc C n°20250071, annonce n°3001
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1441 Route Du Mont 38420 Revel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230005, annonce n°696
  • MODIFICATION 06/11/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
    Adresse : 1441 Route Du Mont 38420 Revel
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20220216, annonce n°1324
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    13/09/2022
    Dénomination : ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
    Journal : lessor38.fr
    ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
    SARL au capital de 7622 €
    Siège social :
    738 ROUTE DE LA PLAINE 73800 Laissaud
    412 119 786 RCS de Chambery
    L'AGE du 08/09/2022 a décidé de transférer le siège social 1441 Route du Mont 38420 Revel
    Gérant : M. FERRIER Pascal, demeurant 738 Route de la Plaine 73800 Laissaud
    Radiation au RCS de Chambery et réimmatriculation au RCS de Grenoble
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    13/09/2022
    Dénomination : ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
    Journal : journal-du-btp.com
    ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS
    SARL au capital de 7622 €
    Siège social :
    738 ROUTE DE LA PLAINE 73800 Laissaud
    412 119 786 RCS de Chambery
    L'AGE du 08/09/2022 a décidé de transférer le siège social 1441 Route du Mont 38420 Revel
    Radiation au RCS de Chambery et réimmatriculation au RCS de Grenoble
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2021
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 738 Route de la Plaine 73800 Laissaud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210252, annonce n°4445
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2020
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 738 Route de la Plaine 73800 Laissaud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200243, annonce n°4222
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2019
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 738 route de la Plaine 73800 Laissaud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190184, annonce n°4553
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2018
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 738 route de la Plaine 73800 Laissaud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180197, annonce n°5227
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2017
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170096, annonce n°6410
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2017
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170004, annonce n°4258
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2015
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20150107, annonce n°7613
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2014
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20140079, annonce n°6303
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20140012, annonce n°7432
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2012
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20120090, annonce n°9835
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2012
    RCS de Chambery
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20120005, annonce n°6477
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20100079, annonce n°9411
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2009
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20090094, annonce n°8677
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008
    RCS de Chambéry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc C n°20080077, annonce n°4096
  • IMMATRICULATION 07/05/2008
    RCS de Chambéry
    Dénomination : Espaces et Territoires Consultants
    Adresse : le Mas de Coise 73800 Laissaud
    Bodacc A n°20080077, annonce n°1938

Cartographie de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Comment contacter ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1441 RTE DU MONT
38420 REVEL

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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

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Biens immobiliers de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

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Appels d'offres gagnés par ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

  • Objet : MOE CONSTRUCTION COMPLEXE CTI CUISINE & LOGEMENTS DE SERVICE

    Montant : 2 826 845,00 € · Notifié le : 16/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC VAL VANOISE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un pôle médical et rénovation des façades du Forum à Courchevel 1850

    Montant : 1 983 531,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un pôle médical et rénovation des façades du Forum à Courchevel 1850

    Montant : 1 983 531,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL (MAIRIE)

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  • Objet : PÔLE MEDICAL & FAÇADE FORUM - MOE

    Montant : 1 983 531,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COURCHEVEL (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de maîtrise d’oeuvre bâtiment, de moe bâtiment spécialisée monuments historiqueset d’études techniques pluridisciplinaires Lot n°5 : BET VRD et aménagement paysager

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Démontage, transport remontage Groupe Scolaire provisoire Pompidou

    Montant : 2 220 708,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : CONCEPTION ET REALISATION D’UN EJ / EAJE

    Montant : 2 947 264,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE CRAPONNE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE construction du CRD à VOGLANS

    Montant : 480 300,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 9 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

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  • Objet : Prestation de MOE bât MOE bât spécialisée monuments historiques et études tech pluridisciplinaires

    Montant : 369 030,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : MARCHE MOE CONSTRUCTION MAISON ENFANCE, PARKING, RESIDENCE HOTELIERE COTE BRUNE

    Montant : 1 615 000,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de MOE bâtiment, MOE bâtiment monument historique et d’études techniques pluridisciplinai

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de MOE bâtiment, MOE bâtiment monuments historiques études techniques pluridisciplinaire

    Montant : 730 000,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : CONCEPTION ET REALISATION D’UN EJ / EAJE

    Montant : 2 866 916,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE CRAPONNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de MOE bâtiment, MOE bâtiment monument historique et d’études techniques pluridisciplinai

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de MOE bâtiment, MOE bâtiment monuments historiques études techniques pluridisciplinaire

    Montant : 730 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de MOE bât MOE bât spécialisée monuments historiques et études tech pluridisciplinaires

    Montant : 369 030,00 € · Notifié le : 28/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Diagnostic et faisabilité de la rénovation des ext de 22 collèges du sud Isère

    Montant : 90 080,00 € · Notifié le : 10/06/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de MOE bât MOE bât spécialisée monuments historiques et études tech pluridisciplinaires

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de MOE bâtiment, MOE bâtiment monument historique et d’études techniques pluridisciplinai

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de MOE bâtiment, MOE bâtiment monument historique et d’études techniques pluridisciplinai

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de MOE bâtiment, MOE bâtiment monuments historiques études techniques pluridisciplinaire

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de MOE bâtiment, MOE bâtiment monuments historiques études techniques pluridisciplinaire

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

Labels et certificats de ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Dessins déposés par ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

  • Barrière
    Enregistré le 27/01/2009
    Expiré le 27/01/2014
    Numéro : FR090331

Aides perçues par ESPACES ET TERRITOIRES CONSULTANTS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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