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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

NOVA SCOP (NOVA-LA BOUGEOTTE)

413 897 752 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : ZONE ARTISANALE DE LA GARE, 09000 SAINT-PAUL-DE-JARRAT
Activité : Autre imprimerie (labeur)
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 01/10/1997
Dirigeant : MEUNIER CADEILHAN Céline

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Informations juridiques de NOVA SCOP

SIREN : 413 897 752
SIRET (siège) : 413 897 752 00031
Forme juridique : Autre SARL coopérative
Numéro de TVA : FR51413897752
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de FOIX , le 27/09/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/09/1997)
Numéro RCS : 413 897 752 R.C.S. Foix
Capital social : 82 860,00 €
Capital variable (minimum) : 31 455,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVA SCOP

Activité principale déclarée : Toute activité d'imprimerie, d'édition de livres, magazines, revues et autres périodiques ainsi que la création et la réalisation de tout support de communication et de publicité;
Autres activités : Agence de conseil en communication et publicité, Production et revente d'électricité d'origine photovoltaïque ou obtenue à partir d'autres sources d'énergie renouvelable
Code NAF ou APE : 18.12Z (Autre imprimerie (labeur))
Domaine d’activité : Imprimerie et reproduction d'enregistrements
Formes d'exercice : Artisanale non réglementée, Commerciale
Convention collective : Imprimerie de labeur et des industries graphiques - IDCC 184
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVA SCOP

  • Siège et établissement principal

    En activité

    413 897 752 00031
    Adresse : ZONE ARTISANALE DE LA GARE 09000 SAINT-PAUL-DE-JARRAT
    Date de création : 01/09/2025
    Nom commercial : NOVA-LA BOUGEOTTE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 897 752 00023
    Adresse : 3 PLACE ARISTIDE BRIAND 09200 SAINT-GIRONS
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 30/09/2014
    Enseigne : SCOP IMPRIMERIE DE RUFFIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 897 752 00015
    Adresse : RUFFIE 09000 FOIX
    Date de création : 01/10/1997
    Date de clôture : 01/09/2025 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : NOVA-LA BOUGEOTTE

Etablissements de l'entreprise NOVA SCOP

Finances de NOVA SCOP

Performance 2022 2019 2018 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) < 700K 942K 2,95M 874K 970K
Marge brute (€) 780K 3,02M 792K
EBITDA - EBE (€) 117K 193K 112K
Résultat d'exploitation (€) 62K 195K 48,5K
Résultat net (€) -22,8K 158K -39,2K 43,9K
Croissance 2022 2019 2018 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) 7,7 204 -9,9 12,1
Taux de marge brute (%) 82,8 103 81,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,4 6,5 11,6
Taux de marge opérationnelle (%) 6,6 6,6 5
Gestion BFR 2022 2019 2018 2018 2017
BFR (€) 82,4K -477K 104K
BFR exploitation (€) 176K 793K 205K
BFR hors exploitation (€) -93,8K -1,27M -102K
BFR (j de CA) 32 -59,2 39
BFR exploitation (j de CA) 68,3 98,3 77,2
BFR hors exploitation (j de CA) -36,3 -158 -38,2
Délai de paiement clients (j) 56,1 111 49,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 73,4 35,7 38,9
Ratio des stocks / CA (j) 43,5 0 47,5
Autonomie financière 2022 2019 2018 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 32,3K 233K 108K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,4 7,9 11,1
Fonds de roulement net global (€) 125K 287K 111K
Couverture du BFR 1,5 -0,6 1,1
Trésorerie (€) 42,5K 764K 7,83K
Dettes financières (€) 194K 42,8K 259K
Capacité de remboursement 4,7 -3,1 2,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 -0,9 0,5
Autonomie financière (%) 43,5 34,8 49,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,3 -3,7 2,2
Solvabilité 2022 2019 2018 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 319K
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 4,2 -0,8 3,4
Fonds propres (€) 389K 835K 519K
Rentabilité 2022 2019 2018 2018 2017
Marge nette (%) -2,4 5,4 4,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -5,9 18,9 8,5
Rentabilité économique (%) -2,5 6,6 4,2
Valeur ajoutée (€) 500K 1,89M 508K
Valeur ajoutée / CA (%) 53 64,3 52,4
Structure d'activité 2022 2019 2018 2018 2017
Salaires et charges sociales (€) 371K 1,65M 391K
Salaires / CA (%) 39,4 56,1 40,3
Impôts et taxes (€) 9,37K 51,9K 8,45K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de NOVA SCOP

Entreprises dirigées par NOVA SCOP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVA SCOP

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOVA SCOP

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    19/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    07/04/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    07/04/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    07/04/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    30/01/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
    02/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    04/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale
    05/04/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social
    25/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social
    25/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Changement de gérant Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Changement de gérant Modification des statuts
    07/08/2006
    • Acte sous seing privé
      • Modification des statuts Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Cession de parts
    04/07/2006
    • Acte sous seing privé
      • Modification des statuts Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Cession de parts
    11/01/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification des statuts
    29/11/2001
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    24/07/2001
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    01/10/1997

Comptes annuels de NOVA SCOP

Les déclarations de comptes de NOVA SCOP nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € et que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 15/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 07/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/07/2020
  • Comptes sociaux 2019 28/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/03/2017

Conformité de NOVA SCOP

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
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Alertes de NOVA SCOP

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 29/07/2022
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de NOVA SCOP

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVA SCOP

  • INPI, 03/07/2025, OP 25-0526
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE CANAL+
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 13/06/2025, 23/01904
    Début du contentieux : 15/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 03/04/2025, OP 25-0527
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE CANAL+
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 11/02/2025, 23/00963
    Début du contentieux : 06/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : EMAGMA
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 20/09/2018, 2018-1335
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVAPRESS
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NOVA SCOP

  • MODIFICATION 02/02/2026
    RCS de Foix
    Dénomination : NOVA SCOP
    Adresse : Zone Artisanale de la Gare 09000 Saint-Paul-de-Jarrat
    Description : Modification du capital. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20260022, annonce n°692
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2025
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250179, annonce n°1018
  • MODIFICATION 29/07/2025
    RCS de Foix
    Dénomination : NOVA SCOP
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : NUNES CARDOSO Luis Felipe nom d'usage : CARDOSO n'est plus gérant. CADEILHAN Céline Irma Monique nom d'usage : MEUNIER CADEILHAN devient gérant
    Bodacc B n°20250143, annonce n°565
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2025
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250028, annonce n°443
  • MODIFICATION 08/08/2024
    RCS de Foix
    Dénomination : NOVA SCOP
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240153, annonce n°262
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240086, annonce n°825
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2023
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230233, annonce n°240
  • MODIFICATION 06/07/2023
    RCS de Foix
    Dénomination : NOVA SCOP
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230129, annonce n°482
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2021
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210094, annonce n°467
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2020
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20200172, annonce n°570
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2020
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20200006, annonce n°282
  • MODIFICATION 13/10/2019
    RCS de Foix
    Dénomination : NOVA SCOP
    Description : Modification de l'activité. Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20190198, annonce n°151
  • MODIFICATION 06/09/2018
    RCS de Foix
    Dénomination : IMPRIMERIE DE RUFFIE
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180169, annonce n°121
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20180145, annonce n°499
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2017
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20170034, annonce n°283
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2016
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20160033, annonce n°191
  • MODIFICATION 24/12/2015
    RCS de Foix
    Dénomination : IMPRIMERIE DE RUFFIE
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150248, annonce n°175
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2015
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20150133, annonce n°800
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2014
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20140058, annonce n°512
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2013
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20130036, annonce n°653
  • MODIFICATION 27/06/2012
    RCS de Foix
    Dénomination : IMPRIMERIE DE RUFFIE
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20120122, annonce n°141
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2012
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : domaine De Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20120021, annonce n°674
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2011
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : domaine de Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20110078, annonce n°936
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2010
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : domaine de Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20100084, annonce n°1170
  • VENTE 04/11/2009
    RCS de Foix
    Adresse : domaine de Ruffié 09000 Foix
    Administration : Gérant : CARDOSO Luis Felipe
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 42.000,00 EUR
    Ancien propriétaire : BARAT Jackie, Gérard
    Bodacc A n°20090213, annonce n°131
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2009
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : domaine de Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20090061, annonce n°447
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2008
    RCS de Foix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : domaine de Ruffié 09000 Foix
    Bodacc C n°20080040, annonce n°475
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Cartographie de NOVA SCOP

Comment contacter NOVA SCOP ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE ARTISANALE DE LA GARE
09000 SAINT-PAUL-DE-JARRAT
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de NOVA SCOP

  • GENESIS CONSEIL (792 946 857) Cité 4 fois en 2021 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA SCOP et GENESIS CONSEIL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric FERNANDEZ , Luis NUNES CARDOSO
  • SCI PICO (884 253 733) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA SCOP et SCI PICO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Luis CARDOSO , NOVA SCOP
  • BAUMARD BRUNO (452 452 840) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA SCOP et BAUMARD BRUNO de la relation : Actionnariat
  • IMPRIMERIE CAUSSES ET CEVENNE (325 281 749) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVA SCOP et IMPRIMERIE CAUSSES ET CEVENNE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de NOVA SCOP

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Appels d'offres gagnés par NOVA SCOP

  • Objet : IMPRESSION SUPPORTS COMM LOT 15 - AFFICHES / FLYERS

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE (PARC DE LA PREHISTOIRE)

    En savoir plus

  • Objet : IMPRESSION SUPPORTS COMM LOT 15 - AFFICHES / FLYERS

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE (PARC DE LA PREHISTOIRE)

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  • Objet : IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ARIEGE ET LE SERVICE D’EXPLOITATION DES SITES TOURISTIQUES DE L’ARIEGE LOT 7 CARTE DE VOEUX

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Carton d’invitation - Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l’Ariège et le Service d’Exploitation des Sites Touristiques de l’Ariège

    Montant : 20,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Carte de visite/Carte de correspondance - Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l’Ariège et le Service d’Exploitation des Sites Touristiques de l’Ariège

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Set de table - Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l’Ariège et le Service d’Exploitation des Sites Touristiques de l’Ariège

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Carte de voeux - Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l’Ariège et le Service d’Exploitation des Sites Touristiques de l’Ariège

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Lettrerie (SESTA) - Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l’Ariège et le Service d’Exploitation des Sites Touristiques de l’Ariège

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : Affiche/flyer (SESTA) - Impression de supports de communication pour le Conseil Départemental de l’Ariège et le Service d’Exploitation des Sites Touristiques de l’Ariège

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE

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  • Objet : IMPRESSION SUPPORTS COMM LOT 15 - AFFICHES / FLYERS

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ARIEGE (PARC DE LA PREHISTOIRE)

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  • Objet : 2020-31-Lot 1 Magazines municipaux

    Montant : 7 696,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FOIX (MAIRIE)

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  • Objet : 2020-31-Lot 5 Divers documents

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FOIX (MAIRIE)

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  • Objet : 2020-31-Lot 2 Tracts et affiches

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FOIX (MAIRIE)

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par NOVA SCOP

  • CLIC TV
    Enregistrée le 21/11/2024
    Expire le 21/11/2034
    Classes : 35
    Numéro : FR5099620
    Marque enregistrée
  • CLIC
    Enregistrée le 21/11/2024
    Expire le 21/11/2034
    Classes : 35
    Numéro : FR5099625
    Marque enregistrée
  • idesia
    Enregistrée le 12/09/2018
    Expire le 12/09/2028
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4482339
    Marque enregistrée
  • NOVA SCOP
    Enregistrée le 12/01/2018
    Expire le 12/01/2028
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4419257
    Marque enregistrée
  • La Bougeotte
    Enregistrée le 13/11/2012
    Expire le 13/11/2032
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3960699
    Marque renouvelée

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