Activité de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
| Activité principale déclarée : |
Activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural, dont activités correspondant à la maitrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal, activités de préparation et d'entrainement des équidés domestiques en vue de leur exploitation. |
| Autres activités : |
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs |
| Code NAF ou APE : |
93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs) |
| Domaine d’activité : |
Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Libérale non réglementée, Agricole : Périmètre des non actifs agricoles |
|
Convention collective
:
|
Activités hippiques -
IDCC 7026
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/08/2027 |
Faites travailler votre trésorerie à 2,84%, sans la bloquer.
Découvrir Spiko
Etablissements de l'entreprise L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
-
Siège et établissement principal
En activité
418 869 285 00019
Adresse : 59 CHEMIN DU CRET MARTIN
74150 SALES
Date de création :
01/07/1998
Etablissements de l'entreprise L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Finances de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Dirigeants et représentants de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
-
Gérant
31 ans
- 07/1995
Depuis le 30/11/2018
-
Ancien gérant
58 ans
- 11/1967
Du 15/04/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Documents juridiques de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
-
-
Copie des statuts mis à jour
03/04/2025
-
-
Copie des statuts mis à jour
28/02/2025
-
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
28/02/2025
-
-
Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
28/02/2025
-
-
Expédition d'un acte authentique
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2019
-
-
Décision(s) de l'associé unique
- Continuation de la société malgré les pertes
13/05/2009
-
-
Décision(s) de l'associé unique
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
-
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/11/2008
-
-
-
-
Comptes annuels de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2016 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2016. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
Conformité de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Alertes de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 08/04/2009
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
-
Tribunal judiciaire d'Annecy,
16/03/2026, 25/00414
Position :
Demandeur
Autres parties :
DUFRENE, SARL D'ARCHITECTURE FRANCOIS COLOMBIER, FRED BAK EURL, GENERALI IARD, AXA FRANCE IARD
Dispositif :
Désigne un expert ou un autre technicien
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
-
MODIFICATION
16/06/2019
RCS d'Annecy
Dénomination : L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Description : Modification de l'activité.
Bodacc B
n°20190114, annonce
n°1842
-
MODIFICATION
04/04/2019
RCS d'Annecy
Dénomination : L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Administration : MALLINJOUD Julie Mathilde Marie nom d'usage : MALLINJOUD devient gérant
Bodacc B
n°20190067, annonce
n°4452
-
DÉPÔT DES COMPTES
16/08/2017
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2016
Adresse :
Tigny 74150 Sales
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170079, annonce
n°5884
-
DÉPÔT DES COMPTES
10/06/2016
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2015
Adresse :
TIGNY 74150 Sales
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160055, annonce
n°12033
-
DÉPÔT DES COMPTES
03/12/2015
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2014
Adresse :
TIGNY 74150 Sales
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150125, annonce
n°6745
-
DÉPÔT DES COMPTES
06/01/2015
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2013
Adresse :
TIGNY 74150 Sales
Bodacc C
n°20150002, annonce
n°6627
-
DÉPÔT DES COMPTES
02/12/2013
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2012
Adresse :
TIGNY 74150 Sales
Bodacc C
n°20130088, annonce
n°13249
-
DÉPÔT DES COMPTES
01/08/2012
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2011
Adresse :
Tigny 74150 Sales
Bodacc C
n°20120046, annonce
n°12869
-
DÉPÔT DES COMPTES
30/08/2011
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2010
Adresse :
Tigny 74150 Sales
Bodacc C
n°20110051, annonce
n°8373
-
DÉPÔT DES COMPTES
03/06/2010
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2009
Adresse :
Tigny 74150 Sales
Bodacc C
n°20100032, annonce
n°6435
-
DÉPÔT DES COMPTES
04/12/2009
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2008
Adresse :
Tigny 74150 Sales
Bodacc C
n°20090091, annonce
n°11072
-
DÉPÔT DES COMPTES
28/01/2009
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
Tigny, 74150 Sales
Bodacc C
n°20090009, annonce
n°2391
-
DÉPÔT DES COMPTES
10/04/2008
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2006
Adresse :
Tigny, 74150 Sales
Bodacc C
n°20080018, annonce
n°3429
Cartographie de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Services recommandés
Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises citées de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ILE VERTE FERME EQUESTRE et TRANSPORTS FANFAN de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
Biens immobiliers de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par L'ILE VERTE FERME EQUESTRE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
0 procédure collective
