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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

NOVELTIS

420 805 152 · Active
Adresse : 153 RUE DU LAC, 31670 LABEGE
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/11/1998
Dirigeants : Bru Richard , SAPHIR INVESTISSEMENT

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Informations juridiques de NOVELTIS

SIREN : 420 805 152
SIRET (siège) : 420 805 152 00048
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR44420805152
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 13/11/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/11/1998)
Numéro RCS : 420 805 152 R.C.S. Toulouse
Capital social : 800 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVELTIS

Activité principale déclarée : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVELTIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    420 805 152 00048
    Adresse : 153 RUE DU LAC 31670 LABEGE
    Date de création : 01/10/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 805 152 00055
    Adresse : LABO. IESTI - TECH. CHATEAU GOMBERT 5 RUE ENRICO FERMI 13013 MARSEILLE
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 31/12/2016
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 805 152 00030
    Adresse : DOMAINE DU PETIT ARBOIS AV LOUIS PHILIBERT 13080 AIX EN PROVENCE
    Date de création : 03/01/2011
    Date de clôture : 01/01/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 805 152 00022
    Adresse : LE TRIDENT-PARC TECH CANAL 2 AVENUE DE L’EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
    Date de création : 01/03/2000
    Date de clôture : 01/10/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 805 152 00014
    Adresse : PARC TECHNO DU CANAL 10 AVENUE DE L’EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
    Date de création : 15/11/1998
    Date de clôture : 01/03/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en systèmes informatiques (72.1Z)

Etablissements de l'entreprise NOVELTIS

Finances de NOVELTIS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 3,47M 3,6M 3,62M 3,76M
Marge brute (€) 3,54M 3,74M 3,73M 4,03M
EBITDA - EBE (€) -314K 264K -320K -50,4K
Résultat d'exploitation (€) -431K 232K -455K -21,7K
Résultat net (€) 118K 1M 238K 706K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -3,5 -0,5 -3,9 23,7
Taux de croissance de l'effectif (%) -10 0
Taux de marge brute (%) 102 104 103 107
Taux de marge d'EBITDA (%) -9,1 7,3 -8,9 -1,3
Taux de marge opérationnelle (%) -12,4 6,4 -12,6 -0,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 597K 1,48M 1,45M 914K
BFR exploitation (€) -268K 933K 278K 580K
BFR hors exploitation (€) 865K 544K 1,17M 334K
BFR (j de CA) 62,8 150 147 88,6
BFR exploitation (j de CA) -28,2 94,6 28,1 56,2
BFR hors exploitation (j de CA) 91 55,2 119 32,4
Délai de paiement clients (j) 97,4 134 126 139
Délai de paiement fournisseurs (j) 215 97,5 158 160
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 272K 1,13M 465K 925K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,8 31,3 12,9 24,6
Fonds de roulement net global (€) 2,25M 2,15M 1,99M 1,75M
Couverture du BFR 3,8 1,5 1,4 1,9
Trésorerie (€) 1,65M 672K 539K 838K
Dettes financières (€) 21,8K 57,6K 77,2K 182K
Capacité de remboursement -6 -0,5 -1 -0,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,3 -0,2 -0,4
Autonomie financière (%) 55 71 55,4 49,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 5,2 -2,3 1,4 13
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,94M
Liquidité générale 2,1
Couverture des dettes -0,2 -0,4 -0,6 -0,6
Fonds propres (€) 2,43M 2,31M 2,07M 1,83M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 3,4 27,9 6,6 18,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 4,9 43,4 11,5 38,6
Rentabilité économique (%) 2,7 30,8 6,4 19,3
Valeur ajoutée (€) 1,45M 2,15M 1,47M 1,9M
Valeur ajoutée / CA (%) 41,7 59,9 40,5 50,5
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 27 30 32
Salaires et charges sociales (€) 1,77M 1,94M 1,82M 2M
Salaires / CA (%) 51 54,1 50,3 53,2
Impôts et taxes (€) 27,1K 35K 36,2K 38,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,91M

Dirigeants et représentants de NOVELTIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVELTIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NOVELTIS

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    04/08/2023
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/01/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/01/2020
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    22/05/2017
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    02/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/04/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/09/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    26/04/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    10/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification des commissaires aux comptes
    16/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification des commissaires aux comptes
    16/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Divers
    11/06/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
    05/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    29/06/2006
    • Divers
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Augmentation de capital
    21/05/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    07/07/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    16/03/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    24/12/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    16/08/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    09/06/1999
    • Acte sous seing privé
    • Divers
    • Liste des souscripteurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    13/11/1998

Comptes annuels de NOVELTIS

  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 31/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 29/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/09/2017

Conformité de NOVELTIS

0 procédure collective
12 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de NOVELTIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de NOVELTIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVELTIS

  • Cour d'appel de Toulouse, 25/10/2023, 21/01656
    Début du contentieux : 17/10/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SPASCIA, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/10/2015, 2014/23199
    Début du contentieux : 06/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Institut National de la Propriété Industrielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 23/10/2015, 2014/23195
    Début du contentieux : 06/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Institut National de la Propriété Industrielle
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 20/01/2011, 10-3029
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVETIX
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/09/2010, 2009/06413
    Début du contentieux : 13/10/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, NOVELI
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 11/08/2010, 10-0902
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVEALIS
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 06/07/2010, 10-0105
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 30/06/2010, 2009/05460
    Début du contentieux : 13/10/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVELI, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 31/03/2010, 2009/03963
    Début du contentieux : 23/06/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVELIS ENERGIES RENOUVELABLES, Institut National de la Propriété Industrielle
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 13/10/2009, 09-1208
    Position : Demandeur
    Autres parties : NOVELI
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 23/06/2009, 08-4010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 10/02/2009, 08-3079
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL ADAMA
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de NOVELTIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20250135, annonce n°3314
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/05/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 153 Rue Du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20240103, annonce n°1963
  • MODIFICATION 10/08/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée CFD AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. BRIQUETEUR Anne nom d'usage : BRIQUETEUR URBAIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. LERUSTE Mathieu nom d'usage : LERUSTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230153, annonce n°921
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 153 Rue Du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20230143, annonce n°3452
  • MODIFICATION 12/01/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SAPHIR INVESTISSEMENT devient directeur général
    Bodacc B n°20230008, annonce n°1152
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 153 Rue Du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20220111, annonce n°1679
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 153 Rue Du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20210117, annonce n°1795
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 153 Rue Du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20200127, annonce n°1510
  • MODIFICATION 23/01/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BRIQUETEUR Anne nom d'usage : BRIQUETEUR URBAIN devient commissaire aux comptes titulaire. LERUSTE Mathieu nom d'usage : LERUSTE devient commissaire aux comptes suppléant. DEDIEU Michel nom d'usage : DEDIEU n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BRIQUETEUR Anne nom d'usage : BRIQUETEUR URBAIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20200016, annonce n°1065
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 153 Rue Du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20190117, annonce n°3531
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20180102, annonce n°1335
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20170101, annonce n°4401
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20160113, annonce n°4105
  • MODIFICATION 24/04/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SAPHIR INVESTISSEMENT n'est plus président. BRU Richard René nom d'usage : BRU devient président.
    Bodacc B n°20150080, annonce n°886
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20150032, annonce n°1320
  • MODIFICATION 17/09/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BRU Richard nom d'usage : BRU n'est plus président. Société à responsabilité limitée SAPHIR INVESTISSEMENT devient président.
    Bodacc B n°20140178, annonce n°520
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20140027, annonce n°1750
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Bodacc C n°20130024, annonce n°2571
  • MODIFICATION 12/05/2013
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AMAR Maxime nom d'usage : AMAR n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BRIQUETEUR Anne nom d'usage : BRIQUETEUR URBAIN devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20130090, annonce n°1020
  • MODIFICATION 19/10/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Adresse : 153 rue du Lac 31670 Labège
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20120203, annonce n°254
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 avenue de l'Europe Immeuble le Trident Parc Technologique du Canal 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Bodacc C n°20120025, annonce n°2434
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 avenue de l'Europe Immeuble le Trident 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Bodacc C n°20110025, annonce n°3915
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 avenue de l'Europe Immeuble le Trident 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Bodacc C n°20100036, annonce n°3396
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Immeuble le Trident, 2 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Bodacc C n°20090041, annonce n°2664
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Immeuble le Trident, 2 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Bodacc C n°20080043, annonce n°3574
  • MODIFICATION 25/01/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : NOVELTIS
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : Immeuble le Trident 2 avenue de l'Europe 31520 Ramonville-Saint-Agne
    Description : modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080017, annonce n°1113
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Comment contacter NOVELTIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 153 RUE DU LAC
31670 LABEGE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
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Entreprises citées de NOVELTIS

  • SAPHIR INVESTISSEMENT (420 624 041) Cité 4 fois entre 2009 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVELTIS et SAPHIR INVESTISSEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Richard BRU
  • SOCIETE DES TRANSPORTS ROBERT (310 200 019) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVELTIS et SOCIETE DES TRANSPORTS ROBERT de la relation : Inconnue
  • ATOLL (414 871 640) Cité 2 fois en 1998 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVELTIS et ATOLL de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de NOVELTIS

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Appels d'offres gagnés par NOVELTIS

Labels et certificats de NOVELTIS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par NOVELTIS

  • N NOVELTIS
    Enregistrée le 14/12/2021
    Expire le 14/12/2031
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4825839
    Marque enregistrée
  • NOVELTIS DES SOLUTIONS POUR PROTEGER LA VIE
    Enregistrée le 04/05/2020
    Expire le 04/05/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4644304
    Marque enregistrée
  • eNov
    Enregistrée le 08/07/2019
    Expire le 08/07/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR4565958
    Marque enregistrée
  • eN
    Enregistrée le 08/07/2019
    Expire le 08/07/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR4565967
    Marque enregistrée
  • eN eNovEnergy
    Enregistrée le 08/07/2019
    Expire le 08/07/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR4565979
    Marque enregistrée
  • eN eNovOcean
    Enregistrée le 08/07/2019
    Expire le 08/07/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR4565987
    Marque enregistrée
  • ARCTIVITIES
    Enregistrée le 28/03/2019
    Expire le 28/03/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4537933
    Marque enregistrée
  • SO WAVES
    Enregistrée le 27/03/2019
    Expire le 27/03/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4537844
    Marque enregistrée
  • ARCTIVITIES
    Enregistrée le 27/03/2019
    Expire le 27/03/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4537850
    Marque enregistrée
  • SO WAVES
    Enregistrée le 27/03/2019
    Expire le 27/03/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4537851
    Marque enregistrée
  • WINEO
    Enregistrée le 10/11/2015
    Expire le 10/11/2025
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4224844
    Marque enregistrée
  • SAVAS
    Enregistrée le 22/01/2013
    Expire le 22/01/2033
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3976186
    Marque renouvelée
  • Au service de la Protection du Vivant
    Enregistrée le 07/04/2011
    Expire le 07/04/2031
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3821351
    Marque renouvelée
  • WAVEOBS
    Enregistrée le 11/03/2005
    Expire le 11/03/2035
    Classes : 09 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3346301
    Marque renouvelée
  • EYECAN
    Enregistrée le 04/06/2003
    Expire le 04/06/2013
    Classes : 09 , 42 , 44
    Numéro : FR3229005
    Marque expirée
  • HYEMALIS
    Enregistrée le 26/03/2002
    Expire le 26/03/2032
    Classes : 09 , 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3155733
    Marque renouvelée

Brevets déposés par NOVELTIS

  • PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER ET DE MESURER LES EMISSIONS D'ESPECES POLLUANTES AU VOISINAGE DE SITES INDUSTRIELS ET/OU AGRICOLES ET/OU STRATEGIQUES
    Enregistré le 11/10/2010
    Expiré le 13/04/2013
    Numéro : FR1058229
    Classes : G01N21/3504 , G01N2021/1787 , G01N2021/1795 , G01N2021/3595
    Demande retirée
  • PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER ET DE MESURER LES EMISSIONS D'ESPECES POLLUANTES NON INDENTIFIEES AU DEPART AU VOISINAGE DE SITES INDUSTRIELS ET/OU AGRICOLES ET/OU STRATEGIQUES
    Enregistré le 10/10/2011
    Expire le 09/10/2026
    Numéro : FR1159115
    Classes : G01N21/3504 , G01N2021/1787 , G01N2021/1795 , G01N2021/3595
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DETECTER OU DE DETERMINER LA PROBABILITE D'APPARITION DE VAGUES SCELERATES
    Enregistré le 02/03/2011
    Expiré le 07/09/2013
    Numéro : FR1151680
    Classes : G01C13/004 , G01W1/00 , G01W1/10 , Y02A90/10
    Demande retirée
  • PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER OU DE DETERMINER LA PROBABILITE D'APPARITION DE VAGUES SCELERATES
    Enregistré le 28/02/2012
    Expiré le 23/02/2023
    Numéro : FR1251775
    Classes : G01C13/004 , G01W1/00 , G01W1/10 , Y02A90/10
    Rejeté
  • INSTALLATION DE LUTTE TACTIQUE CONTRE LES FEUX DE FORET
    Enregistré le 24/03/2011
    Expire le 09/03/2027
    Numéro : FR1152428
    Classes : A62C3/02 , G08B15/004 , G08B17/00 , G08B31/00
  • OUTIL D'INVERSION BASE SUR LA METHODE DE L'ESTIMATION OPTIMALE, DU TYPE DE CELUI ASSOCIE A UN MODELE D'OBSERVATION
    Enregistré le 14/06/2011
    Expire le 04/06/2027
    Numéro : FR1155163
    Classes : G01V99/00
  • DISPOSITIF PERMETTANT D'AMELIORER LA TRANSMISSION D'INFORMATIONS NUMERIQUES UTILISANT LE MODE DE PROPAGATION IONOSPHERIQUE DANS LE CADRE DE COMMUNICATIONS RADIO HAUTE FREQUENCE.
    Enregistré le 16/08/2011
    Expire le 03/07/2026
    Numéro : FR1157362
    Classes : H04B7/22 , H04B7/2125
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DETECTER DE MANIERE PRECOCE LE DEPART DE FEUX DE FORET
    Enregistré le 26/08/2011
    Expiré le 01/03/2014
    Numéro : FR1157565
    Classes : G08B17/005
    Demande retirée
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DETECTER DE MANIERE PRECOCE LE DEPART DE FEUX DE FORET
    Enregistré le 11/04/2012
    Expire le 26/03/2027
    Numéro : FR1253334
    Classes : G08B17/005
  • PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER LA TRAJECTOIRE OPTIMALE D’UN BALLON STRATOSPHERIQUE OUVERT
    Enregistré le 06/03/2013
    Expiré le 07/03/2026
    Numéro : FR1351997
    Classes : B64B1/44 , B64B1/62 , B64B1/70 , G01C21/20
  • PROCEDE DE DETERMINATION DU POTENTIEL ENERGETIQUE D’UNE TOITURE D’UN BATIMENT
    Enregistré le 17/08/2018
    Expire le 03/07/2026
    Numéro : FR1857528
    Classes : G06Q10/043 , G06Q50/06

Aides perçues par NOVELTIS

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