Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

AIRBUS OPERATIONS

420 916 918 · Active
Adresse : 316 ROUTE DE BAYONNE, 31300 TOULOUSE
Activité : Construction aéronautique et spatiale
Effectif : Plus de 10 000 salariés (donnée 2022)
Création : 30/10/1998
Dirigeant : HONTANS Marie

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de AIRBUS OPERATIONS

SIREN : 420 916 918
SIRET (siège) : 420 916 918 00048
Numéro LEI : 529900AO4HJXTWSV5F25 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR13420916918
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 24/08/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/08/2001)
Numéro RCS : 420 916 918 R.C.S. Toulouse
Capital social : 1 010 319 745,00 €

Extrait INPI

Activité de AIRBUS OPERATIONS

Activité principale déclarée : Construction aéronautique et spatiale
Code NAF ou APE : 30.30Z (Construction aéronautique et spatiale)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise AIRBUS OPERATIONS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    420 916 918 00048
    Adresse : 316 ROUTE DE BAYONNE 31300 TOULOUSE
    Date de création : 30/06/2009
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Mécanique aéronautique et spatiale, informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
    Certification(s) : Formation par l'apprentissage
  • Établissement secondaire

    En activité

    420 916 918 00030
    Adresse : LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE AIRBUS 57 CHEMIN DU SANG DE SERP 31200 TOULOUSE
    Date de création : 30/06/2009
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 916 918 00063
    Adresse : ZAC DE CADREAN 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE
    Date de création : 30/06/2009
    Date de clôture : 14/11/2024 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 916 918 00055
    Adresse : RUE DE L'AVIATION 44340 BOUGUENAIS
    Date de création : 30/06/2009
    Date de clôture : 14/11/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 916 918 00022
    Adresse : 1 ROND-POINT MAURICE BELLONTE 31700 BLAGNAC
    Date de création : 11/07/2001
    Date de clôture : 30/06/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 916 918 00014
    Adresse : 121 AVENUE DE MALAKOFF 75016 PARIS
    Date de création : 30/10/1998
    Date de clôture : 11/07/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)

Etablissements de l'entreprise AIRBUS OPERATIONS

Finances de AIRBUS OPERATIONS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 13,2Mds 11,9Mds 10,8K 9,1Mds
Marge brute (€) 4,56Mds 3,87Mds 3,07Mds 3,82Mds
EBITDA - EBE (€) 2,6Mds 1,87Mds 856M 1,49Mds
Résultat d'exploitation (€) 2,11Mds 1,58Mds 428M 1,05Mds
Résultat net (€) 1,76Mds 1,05Mds 2,92K 835M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 11,1 110M -100 9,8
Taux de marge brute (%) 34,6 32,6 28,4 41,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 19,7 15,7 7,9 16,4
Taux de marge opérationnelle (%) 16 13,3 4 11,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 3,22Mds 2,5Mds 2,08Mds 2,16Mds
BFR exploitation (€) 1,38Mds 1,05Mds 881M 3,93Mds
BFR hors exploitation (€) 1,83Mds 1,45Mds 1,19Mds -1,77Mds
BFR (j de CA) 89,1 76,9 70,1 86,6
BFR exploitation (j de CA) 38,3 32,3 29,8 158
BFR hors exploitation (j de CA) 50,8 44,6 40,3 -71,1
Délai de paiement clients (j) 0 0 0 116
Délai de paiement fournisseurs (j) 0 0 0 0
Ratio des stocks / CA (j) 35,9 32,5 33,3 46,2
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,49Mds 1,74Mds 3,63Mds 1,74Mds
Capacité d'autofinancement / CA (%) 18,9 14,7 33,6 19,1
Fonds de roulement net global (€) 3,23Mds 2,58Mds 2,24Mds 2,17Mds
Couverture du BFR 1 1 1,1 1
Trésorerie (€) 0 84M 152M 0
Dettes financières (€) 1,81Mds 1,64Mds 1,6Mds 1,97Mds
Capacité de remboursement 0,7 0,9 0,4 1,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,1 0,1 0,2
Autonomie financière (%) 71,6 71,4 71,8 65,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,7 0,8 1,7 1,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 6,8 7,6 8,1 5,6
Fonds propres (€) 11,8Mds 11,1Mds 10,7Mds 9,34Mds
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 13,4 8,9 27 9,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 14,9 9,5 27,2 8,9
Rentabilité économique (%) 10,7 6,8 19,5 5,9
Valeur ajoutée (€) 3,82Mds 3,11Mds 3,04Mds 3,15Mds
Valeur ajoutée / CA (%) 28,9 26,2 28,1 34,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 20,3K
Salaires et charges sociales (€) 1,45Mds 1,4Mds 1,17Mds 1,64Mds
Salaires / CA (%) 11 11,8 10,8 18
Impôts et taxes (€) 75M 67M 143M 64M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de AIRBUS OPERATIONS

Entreprises dirigées par AIRBUS OPERATIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AIRBUS OPERATIONS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AIRBUS OPERATIONS

    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    29/07/2024
    • Document inconnu
    02/05/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/01/2024
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport en nature
    14/12/2023
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
    29/10/2021
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    16/02/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/08/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    25/01/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    13/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/03/2015
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/07/2012
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/05/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/05/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/11/2009
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Projet
      • fusion absorption
    23/04/2009
    • Attestation
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    11/02/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    • Traité
      • Décision sur la modification du capital social
    30/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    24/12/2008
    • Rapport
      • Apport en nature
    08/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/06/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/08/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    08/03/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/07/2006
    • Document inconnu
    01/01/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    21/12/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    09/08/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers
    05/07/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    13/08/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Changement de président directeur général
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation de capital Changement de président directeur général
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Changement de président directeur général
    25/03/2002
    • Divers
      • Divers
    04/12/2001
    • Divers
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Conversion du capital en euros Modification de l'objet social Réduction du capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Conversion du capital en euros Modification de l'objet social Réduction du capital
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Conversion du capital en euros Modification de l'objet social Réduction du capital
    24/08/2001
    • Document inconnu
    08/08/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    02/07/2001
    • Document inconnu
    02/07/2001
    • Document inconnu
    25/05/2001
    • Document inconnu
    02/04/2001

    • Chargement...

    Voir plus

Comptes annuels de AIRBUS OPERATIONS

  • Comptes sociaux 2024 21/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 25/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 29/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 18/07/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de AIRBUS OPERATIONS

0 procédure collective
56 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de AIRBUS OPERATIONS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de AIRBUS OPERATIONS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AIRBUS OPERATIONS

  • Cour de cassation, 26/03/2026, 25-19.169
    Début du contentieux : 04/07/2025
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/02/2026, 25-17.796
    Début du contentieux : 06/06/2025
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 12/02/2026, 2101855
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administrateur général des finances publiques chargé de la direction des vérifications nationales et internationales
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 12/02/2026, 2101856
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administrateur général des finances publiques chargé de la direction des vérifications nationales et internationales
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 16/01/2026, 25/04543
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat SPIC-UNSA, AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, AIRBUS, AIRBUS HELICOPTERS
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/12/2025, 24-21.616, 24-21.616
    Début du contentieux : 17/05/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/11/2025, 24-14.337, 24-14.337
    Début du contentieux : 21/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : syndicat FO métaux deet de la région, FRANCE TRAVAIL
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nantes, 16/10/2025, 25/01028
    Début du contentieux : 11/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMADIM BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT FRANCE SAS, SOCIETE GENERALE DES TECHNIQUES, DACHSER FRANCE, AIRBUS ATLANTIC
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/09/2025, 24-14.337
    Début du contentieux : 21/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : syndicat FO métaux deet de la région, FRANCE TRAVAIL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 04/07/2025, 23/01914
    Début du contentieux : 11/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 04/07/2025, 23/03786
    Début du contentieux : 16/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 06/06/2025, 23/02575
    Début du contentieux : 19/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 01/04/2025, 24/00056
    Position : Demandeur
    Autres parties : AERO SITE BATIMENTS SERVICES, SPIE BATIGNOLLES, SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST, SPIE BATIGNOLLES IMMOBILIER
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 24/01/2025, 23/01333
    Début du contentieux : 02/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 20/11/2024, 21/03903
    Début du contentieux : 01/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 15/11/2024, 24/01349
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADE DE LA HAUTE GARONNE, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/11/2024, 23-16.188
    Début du contentieux : 29/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/10/2024, 23-15.269
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/09/2024, 21-23.442, 21-24.765
    Début du contentieux : 07/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne, Caisse primaire d'assurance maladie du Tarn-et-Garonne, SECURITAS FRANCE SARL
    Dispositif : Cassation partielle sans renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Angers, 04/07/2024, 23/00214
    Début du contentieux : 15/03/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat SYNDICAT CGT AIRBUS OPERATIONS SAS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 17/05/2024, 23/00485
    Début du contentieux : 26/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 15/04/2024, 2201772
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 15/04/2024, 2201774
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 21/02/2024, 23/03924
    Début du contentieux : 13/09/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat FO METAUX DEET DE LA REGION, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 21/02/2024, 23/03925
    Début du contentieux : 13/09/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat FO METAUX DEET DE LA REGION, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 19/01/2024, 22/02056
    Début du contentieux : 09/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 19/01/2024, 22/02150
    Début du contentieux : 09/05/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 09/01/2024, 2100948
    Début du contentieux : 30/08/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Administrateur général des finances publiques
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 22/12/2023, 21/04942
    Début du contentieux : 09/11/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat CGT AIRBUS TOULOUSE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 06/12/2023, 23/02371
    Début du contentieux : 04/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : PORTAGEO, AJILINK VIGREUX, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 17/10/2023, 21VE02856
    Début du contentieux : 31/01/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/04/2023, 21-20.310
    Début du contentieux : 13/09/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/04/2023, 21-20.308
    Début du contentieux : 13/09/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat FO Métaux deet de la région, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 12/04/2023, 21-19.670
    Début du contentieux : 07/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : PORTAGEO, POLE EMPLOI, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/03/2023, 23-12.519
    Début du contentieux : 22/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Loire Atlantique
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 10/03/2023, 21/01094
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 10/02/2023, 21/04882
    Début du contentieux : 29/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 10/02/2023, 21/04579
    Début du contentieux : 21/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 27/01/2023, 21/03477
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 25/01/2023, 21-21.381
    Début du contentieux : 18/06/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat CGT Airbus opérations, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/01/2023, 2120931
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 14/12/2022, 21-20.194
    Début du contentieux : 24/08/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/09/2022, 21-11.892
    Début du contentieux : 09/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Loire-Atlantique, FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 03/06/2022, 20/03145
    Début du contentieux : 28/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 20/10/2021, 450268
    Début du contentieux : 31/01/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 10/03/2021, 423983
    Début du contentieux : 16/06/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : AIRBUS, SEP Airbus, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 28/12/2020, 19VE00952
    Début du contentieux : 31/01/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'action et des comptes publics
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/05/2019, 17-14.825
    Début du contentieux : 03/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/09/2018, 17-14.618
    Début du contentieux : 13/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : syndicat CGT Airbus Toulouse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 01/03/2018, 16-22.987
    Début du contentieux : 27/06/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Lafarge bétons France, BIG BORDAS INDUSTRIAL GROUP, Chryso, Korodur International GmbH, AIRBUS, Allianz, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 23/03/2017, 16VE00945
    Début du contentieux : 04/02/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : AIRBUS, Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/11/2015, 14-14.969
    Début du contentieux : 07/02/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 28/05/2015, 14-13.549
    Début du contentieux : 09/01/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, UFICT Airbus CGT Toulouse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 11/07/2013, 12-22.055
    Début du contentieux : 23/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Léon Grosse
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/05/2013, 12-18.860
    Début du contentieux : 27/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat CGT Airbus opérations Toulouse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 03/05/2011, 09VE04189
    Début du contentieux : 22/10/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère public
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de AIRBUS OPERATIONS

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20250144, annonce n°2630
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20240152, annonce n°2248
  • MODIFICATION 01/08/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20240148, annonce n°1194
  • MODIFICATION 12/05/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FAURE Alain nom d'usage : FAURE n'est plus président. CHATARD Marie nom d'usage : HONTANS devient président
    Bodacc B n°20240091, annonce n°901
  • MODIFICATION 28/01/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Capital : 1 010 319 745,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240019, annonce n°462
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20230148, annonce n°3110
  • MODIFICATION 26/01/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PIEDRAFITA Patrick nom d'usage : PIEDRAFITA n'est plus président. FAURE Alain nom d'usage : FAURE devient président
    Bodacc B n°20230018, annonce n°745
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20220136, annonce n°3559
  • VENTE 05/11/2021
    RCS de Toulouse
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210216, annonce n°507
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20210141, annonce n°2486
  • MODIFICATION 18/02/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Capital : 1 008 826 931,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210034, annonce n°1982
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20200132, annonce n°2405
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 316 Route De Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20190161, annonce n°1299
  • MODIFICATION 02/09/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG et AUTRES n'est plus commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20180166, annonce n°475
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20180122, annonce n°1275
  • MODIFICATION 01/02/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAMPION Charles nom d'usage : CHAMPION n'est plus président. PIEDRAFITA Patrick nom d'usage : PIEDRAFITA devient président
    Bodacc B n°20180022, annonce n°1154
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20170071, annonce n°3117
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20160072, annonce n°1468
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20150044, annonce n°3040
  • MODIFICATION 13/03/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PIEDRAFITA Patrick nom d'usage : PIEDRAFITA n'est plus président. CHAMPION Charles nom d'usage : CHAMPION devient président.
    Bodacc B n°20150051, annonce n°442
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20140041, annonce n°3377
  • MODIFICATION 11/05/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Capital : 978 826 931,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140090, annonce n°368
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20130082, annonce n°4071
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20120050, annonce n°3028
  • MODIFICATION 25/07/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER n'est plus président. PIEDRAFITA Patrick nom d'usage : PIEDRAFITA n'est plus directeur général. PIEDRAFITA Patrick nom d'usage : PIEDRAFITA devient président.
    Bodacc B n°20120142, annonce n°957
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20110044, annonce n°2137
  • MODIFICATION 09/06/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SALVADOR Daniel nom d'usage : SALVADOR n'est plus directeur général délégué. SABOULARD Jean-François nom d'usage : SABOULARD n'est plus directeur général délégué. MANGION Philippe nom d'usage : MANGION n'est plus directeur général délégué.
    Bodacc B n°20110112, annonce n°339
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20100045, annonce n°3746
  • MODIFICATION 04/07/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SALVADOR Daniel nom d'usage : SALVADOR Daniel devient directeur général délégué. SABOULARD Jean-François nom d'usage : SABOULARD Jean-François devient directeur général délégué. MANGION Philippe nom d'usage : MANGION Philippe devient directeur général délégué. ERNST & YOUNG et AUTRES devient commissaire aux comptes titulaire.
    Bodacc B n°20100128, annonce n°875
  • VENTE 31/01/2010
    RCS de Saint-Nazaire
    Adresse : 13 rue Marie Louise Dissart 31027 Toulouse
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 2.239.033,29 EUR
    Nouveau propriétaire : AEROLIA
    Bodacc A n°20100021, annonce n°596
  • MODIFICATION 20/11/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : THOMAS Jean-Marc nom d'usage : THOMAS Jean-Marc n'est plus directeur général. PIEDRAFITA Patrick nom d'usage : PIEDRAFITA Patrick devient directeur général.
    Bodacc B n°20090224, annonce n°661
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Bodacc C n°20090068, annonce n°2564
  • MODIFICATION 22/07/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20090138, annonce n°346
  • MODIFICATION 16/07/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS OPERATIONS
    Adresse : 316 route de Bayonne 31060 Toulouse
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Nouveau siège. Modification de l'administration.
    Administration : WILHELM Harald nom d'usage : WILHELM Harald n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.. BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER Fabrice n'est plus administrateur.. BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER Fabrice devient président.. WILHELM Harald nom d'usage : WILHELM Harald n'est plus administrateur.. BERNABE Joseph nom d'usage : BERNABE Joseph n'est plus administrateur.. FONTAINE Marc nom d'usage : FONTAINE Marc n'est plus administrateur.. THOMAS Jean-Marc nom d'usage : THOMAS Jean-Marc devient directeur général..
    Bodacc B n°20090134, annonce n°571
  • MODIFICATION 24/02/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS HOLDING
    Capital : 828 826 931,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090038, annonce n°487
  • MODIFICATION 13/02/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS HOLDING
    Capital : 798 826 931,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090031, annonce n°1506
  • MODIFICATION 08/01/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS HOLDING
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. VELLUTINI Jean-Paul nom d'usage : VELLUTINI Jean-Paul n'est plus commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20090005, annonce n°248
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20080067, annonce n°2848
  • MODIFICATION 17/06/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS HOLDING
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : WILHELM Harald nom d'usage : WILHELM Harald devient président du conseil d'administration et directeur général.RING Hans Peter nom d'usage : RING Hans Peter n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.. RING Hans Peter nom d'usage : RING Hans Peter n'est plus administrateur.. SHARPLES Derek nom d'usage : SHARPLES Derek n'est plus administrateur.. BERNABE Joseph nom d'usage : BERNABE Joseph devient administrateur.. FONTAINE Marc nom d'usage : FONTAINE Marc devient administrateur..
    Bodacc B n°20080104, annonce n°324

Cartographie de AIRBUS OPERATIONS

Comment contacter AIRBUS OPERATIONS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 316 ROUTE DE BAYONNE
31300 TOULOUSE

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de AIRBUS OPERATIONS

Biens immobiliers de AIRBUS OPERATIONS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par AIRBUS OPERATIONS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de AIRBUS OPERATIONS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Mécanique aéronautique et spatiale, informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2019 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2018
Note 89 89
Écart rémunération (sur 40) 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par AIRBUS OPERATIONS

  • AirN@v
    Enregistrée le 10/07/2003
    Expire le 10/07/2033
    Classes : 09 , 12 , 16 , 39 , 42
    Numéro : FR3235858
    Marque renouvelée
  • AirN@v AirbusN@vigator
    Enregistrée le 10/07/2003
    Expire le 10/07/2033
    Classes : 09 , 12 , 16 , 39 , 42
    Numéro : FR3235859
    Marque renouvelée
  • AIRBUS France
    Enregistrée le 24/06/2003
    Expire le 24/06/2033
    Classes : 12 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR3232831
    Marque renouvelée
  • ADOC
    Enregistrée le 22/10/1993
    Expire le 20/10/2033
    Classes : 09 , 16 , 28
    Numéro : FR93489072
    Marque renouvelée
  • GCS
    Enregistrée le 22/10/1993
    Expire le 22/10/2033
    Classes : 07 , 09 , 16 , 28
    Numéro : FR93489073
    Marque renouvelée
  • SOJA
    Enregistrée le 20/09/1993
    Expire le 20/09/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR93484210
    Marque renouvelée
  • ALLIANCE
    Enregistrée le 24/05/1991
    Expire le 24/05/2021
    Classes : 12
    Numéro : FR1667251
    Marque expirée
  • CARAVELLE
    Enregistrée le 01/07/1983
    Expire le 01/07/2033
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 13
    Numéro : FR1239939
    Marque renouvelée

Brevets déposés par AIRBUS OPERATIONS

  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE L'ENVOL D'UN AVION EN COURS DE DECOLLAGE
    Enregistré le 14/11/2000
    Expiré le 20/11/2020
    Numéro : FR0014606
    Classes : B64D45/0005 , G05D1/0661 , B64D45/0005 , G05D1/0661
    Expiré
  • SYSTEME POUR COMMANDER AUTOMATIQUEMENT DES DISPOSITIFS HYPERSUSTENTATEURS D'UN AERONEF DURANT LE DECOLLAGE
    Enregistré le 06/12/2000
    Expiré le 19/12/2020
    Numéro : FR0015801
    Classes : G05D1/0077 , G05D1/0661 , G05D1/0661 , G05D1/0077
    Expiré
  • DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN SYSTEME DE TRANSMISSION A FIBRES OPTIQUES ET SYSTEME DE TRANSMISSION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE CONTROLE
    Enregistré le 06/12/2000
    Expiré le 02/01/2012
    Numéro : FR0015800
    Classes : H04B10/27 , H04B10/071 , H04B10/2725
    Déchu
  • INDICATEUR DE PILOTAGE POUR UN AERONEF, DESTINE A FOURNIR LE RAPPORT DE PRESSIONS MOTEUR
    Enregistré le 13/12/2000
    Expiré le 19/12/2020
    Numéro : FR0016234
    Classes : B64D43/00 , B60K35/22 , B64D43/00 , B60K35/22
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UN PANNEAU ET D'UNE STRUCTURE, APTE A TRANSMETTRE DES EFFORTS IMPORTANTS
    Enregistré le 22/02/2001
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR0102387
    Classes : B64C1/12 , B64C3/28 , F16B5/01 , F16B5/0291 , Y10T403/75 , Y10T403/75 , F16B5/01 , B64C3/28 , B64C1/12 , F16B5/0291
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DIALOGUE D'AERONEF, POUR DIALOGUER AVEC UN SYSTEME DUDIT AERONEF
    Enregistré le 26/02/2001
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0102566
    Classes : G06F3/0481 , G06F3/04892 , G06F3/0481 , G06F3/04892
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UNE PLURALITE DE SYSTEMES D'UN AERONEF, EN PARTICULIER D'UN AVION DE TRANSPORT
    Enregistré le 26/02/2001
    Expiré le 28/02/2017
    Numéro : FR0102570
    Classes : G05D1/0055 , G05D1/0055
    Déchu
  • DISPOSITIF DE REVISION DU PLAN DE VOL D'UN AERONEF, NOTAMMENT D'UN AVION DE TRANSPORT
    Enregistré le 26/02/2001
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR0102565
    Classes : G01C23/005 , G08G5/34 , G01C23/005 , G08G5/34
    Déchu
  • DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DE L'ENVIRONNEMENT D'UN AERONEF, NOTAMMENT D'UN AVION DE TRANSPORT
    Enregistré le 26/02/2001
    Expiré le 19/02/2021
    Numéro : FR0102568
    Classes : B64C13/00 , G08G5/21 , G08G5/00 , B64C13/00 , G08G5/21 , G08G5/00
    Expiré
  • DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE COMMUNICATION D'UN AERONEF, NOTAMMENT D'UN AVION DE TRANSPORT
    Enregistré le 27/02/2001
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR0102634
    Classes : H03J1/045 , H03J5/00 , G08G5/25 , G08G5/21 , G08G5/26 , H03J5/00 , H03J1/045 , G08G5/26 , G08G5/21 , G08G5/25
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ACCELERER LA DESTRUCTION D'AU MOINS DEUX VORTEX DANS LE SILLAGE D'UN MOBILE, EN PARTICULIER D'UN AVION
    Enregistré le 01/03/2001
    Expiré le 19/03/2021
    Numéro : FR0102804
    Classes : B64C23/06 , Y02T50/10 , B64C23/06 , Y02T50/10
    Expiré
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ASSISTANCE DOCUMENTAIRE POUR UN OPERATEUR D'AERONEF, EN PARTICULIER UN PILOTE DE L'AERONEF
    Enregistré le 27/03/2001
    Expiré le 19/03/2021
    Numéro : FR0104085
    Classes : G06Q10/04 , G06Q10/04
    Expiré
  • CAPOT D'ENTREE D'AIR POUR MOTEUR A REACTION, POURVU DE MOYENS DE DEGIVRAGE
    Enregistré le 17/04/2001
    Expiré le 20/04/2021
    Numéro : FR0105194
    Classes : B64D15/04 , B64D33/02 , B64D2033/0233 , B64D2033/0286 , F02C7/047 , Y02T50/60 , B64D15/04 , B64D2033/0233 , B64D33/02 , B64D2033/0286 , F02C7/047 , Y02T50/60
    Expiré
  • SIMULATEUR DE VOL ADAPTE A UNE FAMILLE D'AERONEFS
    Enregistré le 23/04/2001
    Expiré le 20/04/2021
    Numéro : FR0105431
    Classes : G09B9/08 , G09B9/08
    Expiré
  • AERONEF A CARENAGE VENTRAL ET JOINT POUR UN TEL AERONEF
    Enregistré le 06/07/2001
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0108982
    Classes : B64C7/00 , F16J15/027 , F16J15/027 , B64C7/00
    Déchu
  • AERONEF A CARENAGE VENTRAL ET JOINT POUR UN TEL AERONEF
    Enregistré le 05/10/2001
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0112829
    Classes : B64C7/00 , F16J15/027 , B64C7/00
    Déchu
  • OUTIL DE COUPE ROTATIF ET PROCEDE D'USINAGE GRANDE VITESSE AVEC NANO LUBRIFICATION, UTILISANT UN TEL OUTIL
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 22/07/2014
    Numéro : FR0109372
    Classes : B23B51/00 , B23B51/06 , B23B2228/36 , B23C5/10 , B23C5/28 , Y10T408/455 , Y10T408/9097 , Y10T407/14 , Y10T407/23 , Y10T407/28 , Y10T407/21 , Y10T408/455 , Y10T408/9097 , Y10T407/14 , Y10T407/23 , Y10T407/28 , Y10T407/21 , B23B51/06 , B23B51/00 , B23C5/28 , B23C5/10 , B23B2228/36
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN RESEAU DE COMMUNICATION REDONDANT DE TYPE ETHERNET FULL-DUPLEX COMMUTE
    Enregistré le 05/11/2001
    Expiré le 20/11/2021
    Numéro : FR0114264
    Classes : H04L49/351 , H04L49/552 , H04L69/40 , H04L49/351 , H04L49/552 , H04L69/40
    Expiré
  • PROCEDE DE VERIFICATION DU COMPORTEMENT DETERMINISTE D'UN RESEAU A COMMUTATION DE PAQUET
    Enregistré le 05/11/2001
    Expiré le 20/11/2021
    Numéro : FR0114261
    Classes : H04L12/4015 , H04L12/462 , H04L41/5009 , H04L43/00 , H04L43/087 , H04L43/16 , H04L47/28 , H04L2012/4026 , H04L2012/4028 , H04L12/4015 , H04L12/462 , H04L41/5009 , H04L43/00 , H04L43/087 , H04L43/16 , H04L47/28 , H04L2012/4026 , H04L2012/4028
    Expiré
  • RESEAU DE COMMUNICATION DE TYPE ETHERNET FULL DUPLEX COMMUTE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE CELUI-CI
    Enregistré le 05/11/2001
    Expiré le 20/11/2021
    Numéro : FR0114263
    Classes : H04L47/24 , H04L49/351 , H04L47/24 , H04L49/351
    Expiré
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN ENSEMBLE EN MATERIAU COMPOSITE ET VOILURE ET ELEMENT STABILISATEUR D'AERONEF OBTENUS PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 26/11/2001
    Expiré le 30/11/2011
    Numéro : FR0115264
    Classes : B29C70/30 , B29L2031/3085 , Y02T50/40 , B29C70/30 , B29L2031/3085 , Y02T50/40
    Déchu
  • PORTE EJECTABLE, POUR AERONEF
    Enregistré le 31/01/2002
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR0201147
    Classes : B64C1/1407 , B64C1/1423 , B64C1/32 , B64C1/1423 , B64C1/32 , B64C1/1407
    Déchu
  • PROCEDE DE MESURE DE CONTRAINTES RESIDUELLES INITIALES
    Enregistré le 14/02/2002
    Expiré le 19/02/2015
    Numéro : FR0201795
    Classes : G01L5/0047
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UNE SOURCE D'UN SIGNAL
    Enregistré le 18/02/2002
    Expiré le 20/02/2012
    Numéro : FR0201996
    Classes : G01H1/06 , G01H3/08 , G01H1/06 , G01H3/08
    Dossier déchu définitivement
  • MAT D'ACCROCHAGE D'UN MOTEUR SOUS UNE VOILURE D'AERONEF
    Enregistré le 04/03/2002
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0202698
    Classes : B64D27/18 , Y02T50/40 , B64D27/402 , B64D27/18 , Y02T50/40 , B64D27/402
    Déchu
  • BALISE DE DETRESSE, PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE SIGNAUX DE DETRESSE, ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 01/03/2002
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR0202621
    Classes : G01S5/0231 , G01S5/0231
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE PIECES PAR RAYONS X
    Enregistré le 05/03/2002
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0202759
    Classes : G01N23/04 , G01N23/04
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ACQUISITION DE MESURES A L'AIDE D'UN BUS DE COMMUNICATION NUMERIQUE, UTILISES NOTAMMENT LORS DES ESSAIS D'UN AERONEF
    Enregistré le 15/03/2002
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0203217
    Classes : G06F13/4291 , G06F13/4291
    Déchu
  • PROCEDE DE COLLAGE PAR ULTRASON
    Enregistré le 25/03/2002
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR0203680
    Classes : B29C65/08 , B29C66/1122 , B29C66/43 , B29C66/836 , B29C66/919 , B29C66/91951 , B29C66/9592 , B29C66/964 , B29K2071/00 , B29L2009/003 , B29C66/91443 , B29C66/8322 , B29C66/91411 , B29C66/9161 , B29C66/91935 , B29C66/9241 , B29C66/93441 , B29C66/7212 , B29C66/71 , B29C66/7392 , B29C66/7254 , B29C66/7394 , B29C65/08 , B29C66/9592 , B29C66/919 , B29C66/964 , B29C66/1122 , B29C66/836 , B29C66/43 , B29C66/91951 , B29K2071/00 , B29L2009/003 , B29C66/91443 , B29C66/8322 , B29C66/9161 , B29C66/91935 , B29C66/91411 , B29C66/93441 , B29C66/7212 , B29C66/7254 , B29C66/9241 , B29C66/7394 , B29C66/7392 , B29C66/71
    Déchu
  • FRAISE A PLAQUETTES DE COUPE AMOVIBLE POUR USINAGE A TRES GRANDE VITESSE
    Enregistré le 29/03/2002
    Expiré le 31/03/2010
    Numéro : FR0203987
    Classes : B23C5/109 , B23C2200/0416 , B23C2200/0433 , B23C2200/165 , B23C2200/203 , B23C2250/08 , B23C2200/362 , B23C2210/168 , B23C5/2213 , B23C5/2213
    Déchu
  • AERONEF A COMMANDES DE VOL ELECTRIQUES, POURVU D'UN FUSELAGE SUSCEPTIBLE DE SE DEFORMER ET DE VIBRER
    Enregistré le 08/04/2002
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR0204334
    Classes : G05D1/0808 , G01C21/166 , G05D1/0808 , G01C21/166
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN TRAIN D'ATTERRISSAGE SUR UNE STRUCTURE D'AERONEF
    Enregistré le 10/06/2002
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0207086
    Classes : B64C25/04 , B64C25/10 , B64C25/04 , B64C25/10
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LE RACCORDEMENT DE DEUX PIECES TUBULAIRES DE TURBOREACTEUR D'AERONEF
    Enregistré le 05/06/2002
    Expiré le 22/06/2022
    Numéro : FR0206896
    Classes : B64D29/00 , B64D33/02 , B64D2033/0206 , B64D2033/0286 , F01D25/243 , F02C7/045 , Y02T50/60 , B64D33/02 , B64D2033/0206 , B64D2033/0286 , B64D29/00 , F02C7/045 , F01D25/243 , Y02T50/60
  • DISPOSITIF D'ARTICULATION D'UN VOLET SUR UNE SURFACE AERODYNAMIQUE D'AERONEF
    Enregistré le 13/06/2002
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR0207266
    Classes : B64C7/00 , B64C9/02 , B64C9/32 , B64C9/323 , B64C9/34 , Y02T50/30 , B64C9/323 , B64C9/02 , B64C7/00 , B64C9/34 , B64C9/32 , Y02T50/30
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ELABORER UNE FORME ABREGEE D'UN TERME QUELCONQUE QUI EST UTILISE DANS UN MESSAGE D'ALARME DESTINE A ETRE AFFICHE SUR UN ECRAN DU POSTE DE PILOTAGE D'UN AERONEF
    Enregistré le 24/06/2002
    Expiré le 22/06/2022
    Numéro : FR0207774
    Classes : G06F40/268 , G06F40/274 , G06F40/284 , G06F40/268 , G06F40/274 , G06F40/284
  • PORTE A OUVERTURE RAPIDE
    Enregistré le 26/06/2002
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR0207900
    Classes : B64C1/1469 , E06B5/12 , B64C2001/009 , B64D45/0028 , B64C1/1469 , E06B5/12 , B64C2001/009 , B64D45/0028
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE A LA CONDUITE D'UN VEHICULE ROULANT SUR LE SOL
    Enregistré le 10/07/2002
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0208672
    Classes : G05D1/0083 , G05D1/0083
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES DANS UNE ARMOIRE DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
    Enregistré le 24/07/2002
    Expiré le 21/07/2017
    Numéro : FR0209379
    Classes : H02H3/28 , H02H7/261 , H02H3/28 , H02H7/261
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION PAR VERROUILLAGE D'UN APPAREIL DESTINE A ETRE MONTE DANS UN RACK
    Enregistré le 25/10/2002
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR0213413
    Classes : H05K7/1411 , H05K7/1411
  • PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE D'UNE GOUVERNE D'AERONEF.
    Enregistré le 21/01/2003
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR0300612
    Classes : B64C9/12 , B64C9/12
    Déchu
  • SYSTEME DE CONTROLE DU REGIME D'AU MOINS UN MOTEUR D'UN AERONEF
    Enregistré le 28/01/2003
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR0300904
    Classes : G06F17/18 , G06F17/18
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONSTRUIRE UNE IMAGE DE SYNTHESE DE L'ENVIRONNEMENT D'UN AERONEF ET LA PRESENTER SUR UN ECRAN DUDIT AERONEF
    Enregistré le 07/03/2003
    Expiré le 02/04/2013
    Numéro : FR0302861
    Classes : G01C23/005 , G06T17/05 , G06T17/20 , G08G5/21 , G08G5/74 , G06T17/20 , G06T17/05 , G01C23/005 , G08G5/21 , G08G5/74
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF LORS D'UNE APPROCHE DE NON PRECISION PENDANT UNE PHASE D'ATTERRISSAGE.
    Enregistré le 19/03/2003
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR0303333
    Classes : G05D1/0676 , G01S19/48 , G01S5/018 , G08G5/54 , G08G5/21 , G05D1/0676 , G01S19/48 , G01S5/018 , G08G5/54 , G08G5/21
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER AU MOINS UNE INFORMATION DE POSITION VERTICALE D'UN AERONEF.
    Enregistré le 19/03/2003
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0303335
    Classes : B64D45/04 , G01S1/045 , G01S1/14 , G05D1/0676 , G05D1/0676 , G01S1/14 , G01S1/045 , B64D45/04
    Déchu
  • PROCEDE POUR CONTRER LES VIBRATIONS INDUITES DANS UN AERONEF PAR LE FONCTIONNEMENT EN MOULINET D'UNE SOUFFLANTE ET SYSTEME DE COMMANDES DE VOL ELECTRIQUES METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
    Enregistré le 26/03/2003
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0303697
    Classes : B64C13/16 , B64D2045/0085 , G05D19/02 , Y02T50/40 , G05D19/02 , B64C13/16 , B64D2045/0085 , Y02T50/40
    Déchu
  • INDICATEUR DE PILOTAGE POUR UN AERONEF, EN PARTICULIER UN AVION DE TRANSPORT, DESTINE A FOURNIR LA POUSSEE ENGENDREE PAR AU MOINS UN MOTEUR DE L'AERONEF
    Enregistré le 22/04/2003
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0304914
    Classes : B60L15/2045 , G01D3/024 , G01D7/08 , Y02T10/72 , Y02T10/64 , B60L15/2045 , G01D7/08 , G01D3/024 , Y02T10/72 , Y02T10/64
    Déchu
  • DISPOSITIF D'AFFICHAGE DANS UN COCKPIT D'AERONEF D'INFORMATIONS CONCERNANT LE TRAFIC ENVIRONNANT
    Enregistré le 28/04/2003
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR0305147
    Classes : B64D43/00 , G01C23/00 , G01S13/933 , G08G5/25 , G08G5/21 , G08G5/26 , G08G5/80 , B64D43/00 , G01C23/00 , G01S13/933 , G08G5/80 , G08G5/21 , G08G5/25 , G08G5/26
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE POUR EVITER LE DECLENCHEMENT D'UN ECONOMISEUR D'ECRAN D'UN ORDINATEUR
    Enregistré le 24/04/2003
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0305046
    Classes : G06F1/3203 , G06F3/039 , G06F3/039
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMUTATION SUR UN SYSTEME D'ATTERRISSAGE RADIOFREQUENCE D'UN AERONEF
    Enregistré le 29/04/2003
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0305230
    Classes : G01S1/045 , G01S1/56 , G01S1/045 , G01S1/56
    Déchu
  • PROCEDE DE RECUPERATION DU CUIVRE D'UNE SOLUTION DE GRAVURE AMMONIACALE USEE ET DE REGENERATION D'UN SEL D'AMMONIUM
    Enregistré le 16/05/2003
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0305879
    Classes : C23F1/46
    Déchu

    • Chargement...

    Voir plus

Aides perçues par AIRBUS OPERATIONS

Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 253 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 06/05/2024
•
Publication : 07/12/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12300496
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 550 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 07/05/2024
•
Publication : 07/12/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12300484
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 10 820 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 10/07/2024
•
Publication : 12/10/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12443251
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 9 152 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 12/10/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12443234
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 257 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 12/03/2024
•
Publication : 12/09/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12443232
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 487 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 12/05/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12443199
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 4 888 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 12/05/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12438109
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 173 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 12/05/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12438108
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 3 166 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 12/05/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12438106
Intitulé : Régime exempté de notification N°SA.XXXXX relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2024-2026
Montant : 8 025 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 12/05/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.112158
•
Référence : TM-12415433

Chargement...

Voir plus