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Mise à jour RCS : le 13/09/2026 Mise à jour RNE : le 13/09/2026 Mise à jour INSEE : le 13/09/2026
Adresse : 158 RUE DE L'ARTISANAT, 74330 EPAGNY METZ-TESSY
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 04/01/1999
Dirigeants : L.A.C , Cenevaz Anne

Voir les statuts

Informations juridiques de A T M INSTRUMENTS

SIREN : 421 385 006
SIRET (siège) : 421 385 006 00026
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR08421385006
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANNECY , le 12/01/1999 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 421 385 006 R.C.S. Annecy
Capital social : 7 650,00 €

Extrait INPI

Activité de A T M INSTRUMENTS

Activité principale déclarée : FABRICATION, ACHAT ET VENTE, COMMERCIALISATION, IMPORTATION ET EXPORTATION DE TOUS MATERIELS, ET NOTAMMENT INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTROLE
Code NAF ou APE : 46.52Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que A T M INSTRUMENTS applique soit différente. : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise A T M INSTRUMENTS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    421 385 006 00026
    Adresse : 158 RUE DE L'ARTISANAT 74330 EPAGNY METZ-TESSY
    Date de création : 01/01/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 385 006 00018
    Adresse : ZAC DES ROMAINS SUD 11 RTE DE LA SALLE 74000 ANNECY
    Date de création : 04/01/1999
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

Etablissements de l'entreprise A T M INSTRUMENTS

Finances de A T M INSTRUMENTS

Dirigeants et représentants de A T M INSTRUMENTS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A T M INSTRUMENTS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de A T M INSTRUMENTS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    09/03/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    05/11/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    30/10/2023
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    28/09/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    26/10/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
    15/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    29/01/2009
    • Document inconnu
    01/01/2001
    • Document inconnu
    01/01/2000
    • Document inconnu
    01/01/1999
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Comptes annuels de A T M INSTRUMENTS

Les déclarations de comptes de A T M INSTRUMENTS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 28/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/09/2017

Conformité de A T M INSTRUMENTS

2 procédures collectives
En savoir plus
 7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de A T M INSTRUMENTS

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Procédures collectives de A T M INSTRUMENTS

  • Liquidation judiciaire Depuis le 27/05/2026
    Jugement prononçant 27/05/2026
    Bodacc A n°20260100/6450 Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
    27/05/2026
    Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 27/05/2026 prononçant la conversion de la procédure de sauvegarde en liquidation judiciaire, procédure simplifiée visée aux articles L.644-1 à L644-6 du Code de commerce. Liquidateur judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître Caroline LEPRETRE) 20 boulevard du Lycée 74000 Annecy
  • Procédure de sauvegarde Du 24/03/2026 au 27/05/2026
    Jugement d'ouverture 24/03/2026
    Bodacc A n°20260060/1757 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    24/03/2026
    Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 24/03/2026 ouvrant la procédure de sauvegarde Mandataire judiciaire : la SELARL MJ ALPES (prise en la personne de Maître Caroline JAL) 20 boulevard du Lycée 74000 Annecy

Contentieux de A T M INSTRUMENTS

  • Tribunal judiciaire d'Annecy, 06/07/2026, 26/00053
    Début du contentieux : 24/03/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI ALBA, S.E.L.A.R.L. MJ ALPES
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce d'Annecy, 24/03/2026, 2026F00309
    Position : Demandeur
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  • Conseil d'État, 17/03/2026, 504385
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce d'Annecy, 15/12/2025, 2025R00066
    Début du contentieux : 06/03/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : RESERVOIRS, RESERVOIRS X PAUCHARD
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce d'Annecy, 15/12/2025, 2025R00036
    Début du contentieux : 06/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : RESERVOIRS X PAUCHARD
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 06/10/2016, 15/02636
    Début du contentieux : 20/11/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Versailles, 25/03/2014, 12/07416
    Début du contentieux : 26/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : UPS SCS (FRANCE) SAS
    Dispositif : Confirmation totale
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de A T M INSTRUMENTS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/05/2026
    RCS d'Annecy
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire de la procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde et prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 27 mai 2026. Jugement désignant liquidateur la Selarl MJ Alpes (en la personne de Maître Caroline Leprêtre) 20 boulevard du Lycée 74000 Annecy.
    Bodacc A n°20260100, annonce n°6450
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/03/2026
    RCS d'Annecy
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire la Selarl MJ Alpes (prise en la personne de Maître Caroline Jal) 20 boulevard du Lycée 74000 Annecy. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260060, annonce n°1757
  • MODIFICATION 19/03/2026
    RCS d'Annecy
    Dénomination : A T M INSTRUMENTS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée L.A.C devient président. CENEVAZ Luc nom d'usage : CENEVAZ n'est plus président
    Bodacc B n°20260054, annonce n°2325
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2025
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250169, annonce n°8767
  • MODIFICATION 01/08/2024
    RCS d'Annecy
    Dénomination : A T M INSTRUMENTS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : D'AMICO Antonino nom d'usage : D'AMICO n'est plus président. CENEVAZ Luc nom d'usage : CENEVAZ devient président. CENEVAZ Anne nom d'usage : CENEVAZ devient directeur général
    Bodacc B n°20240148, annonce n°3428
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2024
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240072, annonce n°5811
  • MODIFICATION 30/11/2023
    RCS d'Annecy
    Dénomination : A T M INSTRUMENTS
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : D'AMICO Antonino nom d'usage : D'AMICO n'est plus gérant. D'AMICO Antonino nom d'usage : D'AMICO devient président
    Bodacc B n°20230231, annonce n°3641
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2023
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230184, annonce n°3343
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220145, annonce n°10919
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210146, annonce n°10241
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2020
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200141, annonce n°4703
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2019
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Épagny 158 Rue De l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190211, annonce n°5763
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2018
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Épagny 158 rue de l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180213, annonce n°6379
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2017
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Épagny 158 rue de l'Artisanat 74330 Epagny Metz-Tessy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170110, annonce n°10532
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2016
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160111, annonce n°6674
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2015
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150119, annonce n°1955
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2014
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Bodacc C n°20140078, annonce n°6518
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2013
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Bodacc C n°20130072, annonce n°6523
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2012
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Bodacc C n°20120059, annonce n°9975
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2011
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Bodacc C n°20110089, annonce n°9388
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Bodacc C n°20100079, annonce n°10485
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2009
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Bodacc C n°20090050, annonce n°7362
  • MODIFICATION 20/02/2009
    RCS d'Annecy
    Dénomination : A T M INSTRUMENTS
    Adresse : 158 rue de l'Artisanat 74330 Épagny
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20090036, annonce n°2579
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2009
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 11, route de La Salle, Z.A.C. des Romains-Sud, 74960 Cran-Gevrier
    Bodacc C n°20090006, annonce n°2498
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2008
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 11, route de La Salle, Z.A.C. des Romains-Sud, 74960 Cran-Gevrier
    Bodacc C n°20080005, annonce n°2839

Cartographie de A T M INSTRUMENTS

Comment contacter A T M INSTRUMENTS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 158 RUE DE L'ARTISANAT
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de A T M INSTRUMENTS

  • AUDIT PMA (450 720 842) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A T M INSTRUMENTS et AUDIT PMA de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Emmanuel MEUNIER , Laurence FLOURET

Biens immobiliers de A T M INSTRUMENTS

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Labels et certificats de A T M INSTRUMENTS

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Propriétés intellectuelles de A T M INSTRUMENTS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par A T M INSTRUMENTS

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