| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que P.V.L.CONSULT applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de P.V.L.CONSULT
| SIREN : | 421 439 894 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 421 439 894 00021 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NEVERS , le 13/01/1999 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 421 439 894 R.C.S. Nevers |
| Capital social : | 381 125,00 € |
Activité de P.V.L.CONSULT
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Etablissements de l'entreprise P.V.L.CONSULT
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Adresse : 3 RUE DU CDT BARAT 58000 NEVERSDate de création : 16/11/1998Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise P.V.L.CONSULT
Dirigeants et représentants de P.V.L.CONSULT
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Associé indéfiniment responsable
19 ans - 10/2006Depuis le 04/05/2024
-
Associé indéfiniment responsable
14 ans - 11/2011Depuis le 04/05/2024
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Associé indéfiniment responsable
17 ans - 03/2009Depuis le 04/05/2024
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Associé indéfiniment responsable
21 ans - 04/2005Depuis le 04/05/2024
-
Gérant et associé indéfiniment responsable
60 ans - 12/1965Depuis le 09/06/2015
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Associé indéfiniment responsable
71 ans - 06/1955Depuis le 09/06/2015
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Gérant et associé indéfiniment responsable
62 ans - 04/1964Depuis le 09/06/2015
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Gérant et associé indéfiniment responsable
49 ans - 06/1977Depuis le 09/06/2015
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Gérant et associé indéfiniment responsable
59 ans - 09/1966Depuis le 09/06/2015
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Gérant et associé indéfiniment responsable
52 ans - 03/1974Depuis le 10/02/2015
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Associé indéfiniment responsable
45 ans - 08/1980Depuis le 16/08/2012
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Associé indéfiniment responsable
75 ans - 07/1951Depuis le 15/06/2007
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Associé indéfiniment responsable
SIREN : 651880437Depuis le 15/06/2007
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Associé indéfiniment responsable
75 ans - 12/1950Depuis le 15/06/2007
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Associé indéfiniment responsable
77 ans - 12/1948Depuis le 15/06/2007
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Associé indéfiniment responsable
69 ans - 06/1957Depuis le 15/06/2007
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Associé indéfiniment responsable
69 ans - 12/1956Depuis le 15/06/2007
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Ancien associé indéfiniment responsable
75 ans - 08/1950Du 09/06/2015 au 01/07/2024
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par P.V.L.CONSULT
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Membre
SIREN : 943301432Depuis le 18/04/2025
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de P.V.L.CONSULT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de P.V.L.CONSULT
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Modification(s) relative(s) aux associés
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- entre les soussignés Mme MASSON-SOLLOGOUB Isabelle le cédantet la SELARL P¨VL ORTHO le cessionnaire
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- entre les soussignés Mme MASSON-SOLLOGOUB Isabelle le cédantet la SELARL P¨VL ORTHO le cessionnaire
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- MENTION DES ASSOCIES
- Cession de parts
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES M BAIL Laurnet, M BELOT Patrick, M CHAILLET Nicolas,MR ROUQUETTE Christophe LES CEDANTS ET M FOINANT Marc LE CESSIONNAIRE
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANTET MR LAURENT BAIL LE CESSIONNAIRE
- Cession de parts
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Divers
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANT ETMR CHRISTIAN ALLARD LE CESSIONNAIRE
- Cession de parts
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Divers
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANT ETMR ROUQUETTE CHRISTOPHE LE CESSIONNAIRE
- Cession de parts
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Divers
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES LA STE POLYCLINQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANTET MR GUILLEMINET CHRISTIAN LE CESSIONNAIRE
- Cession de parts
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Divers
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Divers
- Cession de parts
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANT ETMR LENOIR CLAUDE LE CESSIONNAIRE
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Divers
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANTET MR CHANAY HENRI LE CESSIONNAIRE
- Cession de parts
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Divers
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Divers
- Cession de parts
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANTET MR NICOLAS CHAILLET LE CESSIONNAIRE
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Divers
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Divers
- Cession de parts
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANT ETMR BELOT PATRICK LE CESSIONNAIRE
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Divers
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Divers
- ENTRE LES SOUSSIGNES STE POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE LE CEDANT ETMME ISABELLE CHOLLEY-LEBLAN LA CESSIONNAIRE
- Cession de parts
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Divers
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Acte sous seing privé
- CEDANT: SA POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE, CESSIONNAIRES: MR PHILIPPE VELAYET MME MARTINE VELLEY-PRUDHON
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de P.V.L.CONSULT
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Contentieux de P.V.L.CONSULT
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Cour de cassation, 04/10/2011, 09-16.117Début du contentieux : 04/06/2009Position : DemandeurAutres parties : Société Brisset, MARTINEZ CAROLE, SELARL AURELIE LECAUDEY, SCI MEDIMAGE, Société Icade-Société d'études techniques et réalisations hospitalières (SETRHI), Personne anonymisée 1, POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIREDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 15/10/2009, 08/018641Début du contentieux : 11/04/2006Position : DemandeurAutres parties : Société ICADE - SOCIÉTÉ D'ETUDES TECHNIQUES ET RÉALISATIONS HOSPITALIÈRES SETRHI, SCI MEDIMAGE, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE - CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE SUD, POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIREDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 15/10/2009, 08/01864Début du contentieux : 11/04/2006Position : DemandeurAutres parties : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE, SCI MEDIMAGE
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Cour d'appel de Bourges, 04/06/2009, 08/01751Début du contentieux : 09/10/2008Position : DemandeurAutres parties : SCI MEDIMAGE, POLYCLINIQUE DU VAL DE LOIRE, Société ICADE-SOCIÉTÉ D'ETUDES TECHNIQUES ET RÉALISATIONS HOSPITALIÈRES (SETRHI), SARL BRISSET
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Cour administrative d'appel de Lyon, 25/10/2007, 03LY01397Début du contentieux : 27/05/2003Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de P.V.L.CONSULT
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MODIFICATION 21/05/2024RCS de NeversBodacc B n°20240097, annonce n°1541Dénomination : P.V.L. CONSULTAdresse : Rue des Docks 58000 NeversDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAILLET Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAIL Laurent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHOLLEY Isabelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOINANT Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSCOLO Sylvain
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MODIFICATION 16/04/2010RCS de NeversBodacc B n°20100074, annonce n°1146Dénomination : P.V.L. CONSULTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant associé : BELOT Patrick
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GFA DE BOISJARDIN (908 714 033) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés P.V.L.CONSULT et GFA DE BOISJARDIN de la relation : Actionnariat
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GIE IMANIEVRE (943 301 432) Cité 2 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés P.V.L.CONSULT et GIE IMANIEVRE de la relation : Actionnariat
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SCI GENTILLY SAINT JACQUES (350 475 265) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés P.V.L.CONSULT et SCI GENTILLY SAINT JACQUES de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : ELSAN SANTE MCO , POLYCLINIQUE DE GENTILLY , SOCIETE LORRAINE D'IMAGERIE MEDICALE - SOLIME SA et 1 autre
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