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Cour d'appel de Poitiers,
18/11/2025, 24/00208
Début du contentieux :
12/12/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCI TURENNE, LA PISCINE VENDEENNE, RENOVAL ABRIS, LEA COMPOSITES PACA
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Tribunal judiciaire de Poitiers,
14/05/2025, 25/00091
Début du contentieux :
04/09/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.A.S. PISCINE PLAISIR
Dispositif :
Autres mesures ordonnées en référé
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Cour d'appel de Rennes,
04/02/2025, 23/07247
Début du contentieux :
06/11/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
LOXAM
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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