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Mise à jour RCS : le 17/09/2026 Mise à jour RNE : le 17/09/2026 Mise à jour INSEE : le 17/09/2026
Adresse : 40 RUE CARNOT, 89100 SENS
Activité : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/07/1999
Dirigeant : DEYRIEUX Régis

Voir les statuts

Informations juridiques de DELAHAYE

SIREN : 423 628 676
SIRET (siège) : 423 628 676 00029
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR91423628676
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SENS , le 13/07/1999 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/07/1999)
Numéro RCS : 423 628 676 R.C.S. Sens
Capital social : 385 650,00 €

Extrait INPI

Activité de DELAHAYE

Activité principale déclarée : Fabrication, négoce, articles de sports, camping Edition, distribution de toutes publications, livres, brochures
Autres activités : FABRICATION ARTICLES DE SPORT CAMPING
Code NAF ou APE : 13.92Z (Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
Domaine d’activité : Fabrication de textiles
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DELAHAYE applique soit différente. : Industrie textile - IDCC 18
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise DELAHAYE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    423 628 676 00029
    Adresse : 40 RUE CARNOT 89100 SENS
    Date de création : 02/11/2005
  • Établissement secondaire

    Fermé

    423 628 676 00011
    Adresse : 6 COURS TARBE 89100 SENS
    Date de création : 01/07/1999
    Date de clôture : 02/11/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)

Etablissements de l'entreprise DELAHAYE

Finances de DELAHAYE

Dirigeants et représentants de DELAHAYE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DELAHAYE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DELAHAYE

    • Acte notarié
      • sur licitation entre M. Pierre-Yves FENART, Mme Claire FENART, Mme Lucie FENART, M. Paul FENART, Mme Colette FENART et Mme Agnès FENART
    • Statuts mis à jour
    05/07/2022
    • Acte sous seing privé
      • Entre Pierre FENART et Agnès FENART épouse DEYRIEUX
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Agrément de nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
    24/08/2020
    • Acte sous seing privé
      • de Mr Pierre FENART au profit de Mme Angès FENART épouse DEYRIEUX
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • sous condition suspensive de la réalisation de la cession
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) relative(s) aux associés
    • Statuts mis à jour
    06/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Capital de 368 400 euros porté à 385 650 euros
    • Statuts mis à jour
    27/05/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Porté de 352 875 euros à 368 400 euros
    • Statuts mis à jour
    20/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Porté de 337,350 euro à 352,875 euro
    • Statuts mis à jour
    18/06/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Porté de 327,000 euro à 337,350 euro
    • Statuts mis à jour
    11/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Porté de 327,000 euro à 337,350 euro
    • Statuts mis à jour
    11/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Capital de 316.000 euro porté à 327.000 euro
    • Statuts mis à jour
    07/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Capital de 316.000 euro porté à 327.000 euro
    • Statuts mis à jour
    07/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Capital de 308.000 EURO porté à 315.743,02 euro puis à 316.000 euro
    • Statuts mis à jour
    24/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Capital de 308.000 EURO porté à 315.743,02 euro puis à 316.000 euro
    • Statuts mis à jour
    24/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Capital de 300.000 euro porté à 306.857,20 euro puis à 308.000 euro
    • Statuts mis à jour
    25/06/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • ancienne dénomination : SC MJSG FINANCES Ancien capital : 266.785,78 Euro Ancien siège social : 6 Cours Tarbé 89100 SENS
      • Changement de forme juridique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/12/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/09/2000
    • Statuts constitutifs
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Constitution
    13/07/1999
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Comptes annuels de DELAHAYE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2019 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2019 28/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 06/12/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 01/09/2017

Conformité de DELAHAYE

3 procédures collectives
En savoir plus
 6 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de DELAHAYE

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 18/10/2022
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de DELAHAYE

  • Liquidation judiciaire Depuis le 04/10/2022
    Jugement prononçant 04/10/2022
    Bodacc A n°20220199/1789 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Avis de dépôt 27/06/2023
    Bodacc A n°20230138/1995 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 01/03/2022 au 04/10/2022
    Jugement prononçant 01/03/2022
    Bodacc A n°20220050/2772 Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
  • Procédure de sauvegarde Du 05/10/2021 au 01/03/2022
    Jugement d'ouverture 05/10/2021
    Bodacc A n°20210201/2530 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Contentieux de DELAHAYE

  • Tribunal de commerce de Sens, 07/04/2026, 2026L00050
    Début du contentieux : 04/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SELARL SOCIETE ARCHIBALD
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Sens, 01/04/2025, 2025L00073
    Début du contentieux : 04/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL SOCIETE ARCHIBALD
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 01/02/2023, 21/07310
    Début du contentieux : 21/12/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ASSOCIATION, SOCIETE ARCHIBALD
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/03/2016, 14/01717
    Début du contentieux : 19/12/2013
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Paris, 01/02/2013, 2012/06656
    Début du contentieux : 31/01/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : ASSOCIATION LES AMIS DU SIGNE DE PISTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 01/02/2013, 12/06656
    Début du contentieux : 31/01/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : ASSOCIATION LES AMIS DU SIGNE DE PISTE
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DELAHAYE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 20/07/2023
    RCS de Sens
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20230138, annonce n°1995
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 13/10/2022
    RCS de Sens
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Societe Archibald 1 Boulevard de l'Epée 89100 Sens.Autorise le maintien de l'activité jusqu'au 4 janvier 2023
    Bodacc A n°20220199, annonce n°1789
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/03/2022
    RCS de Sens
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire.
    Bodacc A n°20220050, annonce n°2772
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 14/10/2021
    RCS de Sens
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SELARL Societe Archibald 1 Boulevard de l'Epée 89100 Sens.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20210201, annonce n°2530
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2020
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 40 Rue Carnot 89100 Sens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200147, annonce n°8516
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2019
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 40 Rue Carnot 89100 Sens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190238, annonce n°5826
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2018
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180177, annonce n°13913
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2017
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170107, annonce n°11065
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2016
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160083, annonce n°9258
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2015
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150082, annonce n°8118
  • MODIFICATION 04/06/2015
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 385 650,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150105, annonce n°1719
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20140056, annonce n°12877
  • MODIFICATION 28/05/2014
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 368 400,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140102, annonce n°2179
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2013
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20130058, annonce n°8054
  • MODIFICATION 26/06/2013
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 352 875,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20130121, annonce n°4444
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2012
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20120078, annonce n°10688
  • MODIFICATION 19/06/2012
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 337 350,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120116, annonce n°2101
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20110076, annonce n°11592
  • MODIFICATION 16/10/2011
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 327 000,00 €
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Gérant : DEYRIEUX Régis Marie
    Bodacc B n°20110201, annonce n°1932
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2010
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20100053, annonce n°11733
  • MODIFICATION 07/07/2010
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 316 000,00 €
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Gérant : DEYRIEUX Régis Marie
    Bodacc B n°20100130, annonce n°1979
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2009
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20090097, annonce n°11385
  • MODIFICATION 08/07/2009
    RCS de Sens
    Dénomination : DELAHAYE
    Capital : 308 000,00 €
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Gérant : DEYRIEUX Régis Marie.
    Bodacc B n°20090129, annonce n°3495
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2008
    RCS de Sens
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 40 rue Carnot 89100 Sens
    Bodacc C n°20080091, annonce n°10825

Cartographie de DELAHAYE

Comment contacter DELAHAYE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 40 RUE CARNOT
89100 SENS

Services recommandés pour les SARL

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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Kase Courtier grossiste En savoir plus

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  • ETABLISSEMENTS P. DELAHAYE (706 580 032) Cité 13 fois entre 1999 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DELAHAYE et ETABLISSEMENTS P. DELAHAYE de la relation : Actionnariat

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